France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
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CLEARBUS
- SIREN
- 509 608 352 509608352
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 509 608 352 00050 50960835200050
- NUMÉRO DE TVA
- FR17509608352 FR17509608352
- DATE DE CREATION
- 30 décembre 2008
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Edition de logiciels applicatifs - 5829C 5829C - Edition de logiciels applicatifs
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- 26 RUE GUSTAVE EIFFEL, 38100 GRENOBLE 26 RUE GUSTAVE EIFFEL, 38100 GRENOBLE
- DIRIGEANTS
- SYNAXA INVEST + 3 autres dirigeants
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Edition de logiciels applicatifs Edition de logiciels applicatifs
- Convention collective déduite
- Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486) Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
- Capital social
- 434487,20 € 434487,20
- Noms commerciaux
- CLEARBUS CLEARBUS
- Statut RCS
- Inscrite le 30 décembre 2008 30/12/2008
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 décembre 2008 01/12/2008
- Statut RNE
- Inscrite le 30 décembre 2008 30/12/2008
-
24 octobre 2024
- Transfert de l'établissement principal du 75 Rue Ampère 38000 GRENOBLE au 26 Rue Gustave Eiffel 38000 GRENOBLE à compter du 14/10/2024
-
08 mars 2024
- Transfert du siège social du 25 Rue Gabriel Péri 38000 GRENOBLE au 7 Chemin de la Trière 38240 MEYLAN à compter du 22/02/2024
-
26 septembre 2014
- Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 30/06/2014.
-
21 juillet 2010
- Transfert de l'établissement du 25 Rue Gabriel Péri 38000 GRENOBLE au 6 Rue Irvoy 38000 GRENOBLE à compter du 01/02/2010.
Contacter CLEARBUS
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Edition de logiciels applicatifs dans l'Isère
Établissements
-
-
CLEARBUS - 38100
Siège social depuis le 14 octobre 2024 (1 an)
- SIRET
- 50960835200050 50960835200050
- Activité
- Edition de logiciels applicatifs - 5829C
-
-
-
CLEARBUS - 38000
Ancien établissement du 01 avril 2013 au 14 octobre 2024
- SIRET
- 50960835200035 50960835200035
- Activité
- Edition de logiciels applicatifs - 5829C
- Adresse
- 75 RUE AMPERE, 38000 GRENOBLE
-
CLEARBUS - 38240
Ancien établissement du 22 février 2024 au 14 octobre 2024
- SIRET
- 50960835200043 50960835200043
- Activité
- Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse
- 7 CHEMIN DE LA TRIERE, 38240 MEYLAN
-
CLEARBUS - 38000
Ancien établissement du 01 décembre 2008 au 22 février 2024
- SIRET
- 50960835200019 50960835200019
- Activité
- Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse
- 25 RUE GABRIEL PERI GABRIEL PERI, 38000 GRENOBLE
-
CLEARBUS - 38000
Ancien établissement du 01 février 2010 au 01 avril 2013
- SIRET
- 50960835200027 50960835200027
- Activité
- Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
- Adresse
- 6 RUE IRVOY, 38000 GRENOBLE
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Dirigeants de CLEARBUS
-
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SYNAXA INVEST
- Mandat
- Président depuis le 05 septembre 2025 (moins d'un an)
-
Franck TOUFAILI
- Né en
- 1966 (60 ans)
- Mandat
- Directeur général depuis le 12 mars 2024 (2 ans)
-
IN EXTENSO AUDIT
- Mandat
- Commissaire aux comptes titulaire depuis le 18 juin 2015 (11 ans)
-
IN EXTENSO AUDIT
- Mandat
- Commissaire aux comptes titulaire depuis le 18 juin 2015 (11 ans)
-
BEAS
- Mandat
- Commissaire aux comptes suppléant depuis le 18 juin 2015 (11 ans)
-
BEAS
- Mandat
- Commissaire aux comptes suppléant depuis le 18 juin 2015 (11 ans)
-
-
-
KADOC INVEST
- Mandat
- Ancien Président du 12 mars 2024 au 05 septembre 2025
-
Observation de conformité Guy DUBRISAY
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Ancien Directeur général du 12 mars 2024 au 22 mars 2024
-
Observation de conformité Guy DUBRISAY
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Ancien Président du 03 février 2009 au 12 mars 2024
-
Stéphane WAILLY
- Né en
- 1967 (58 ans)
- Mandat
- Ancien Directeur général du 11 mars 2023 au 12 mars 2024
-
Observation de conformité François CACHARD
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Ancien Directeur général du 06 avril 2018 au 19 janvier 2023
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
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Valorisation
Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affaires0NC-
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Résultats net1602300,001432000,0012 %
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Marge brute-754400,00NC-
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Résultats d'exploitation2053200,00NC-
-
Ebitda-1495600,00NC-
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Dettes + 1 an0485500,00-100 %
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BFR-251800,00126300,00-299 %
-
Trésorerie02030500,00-100 %
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Endettement717500,00282600,00154 %
-
Taux de profitabilitéNCNC-
-
Rentabilité74.37 %62.20 %20 %
Comptes de CLEARBUS
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Équilibre bilan
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CapitalisationN/C65,38 %-83,31 %
-
Endettement0 %6,43 %-128,59 %
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Fonds de roulement2099200 EU1758200 EU-422600 EU
-
Evolution de l'activité0 %5067,98 %57,18 %
-
Taux de VAN/C83,11 %33,10 %
-
Rentabilité d'exploitationN/C46,07 %-358,37 %
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Rentabilité nette finaleN/C34,69 %-679,80 %
-
Capacité d'autofinancementN/C50,35 %-247,29 %
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Rentabilité financière74,37 %40,46 %56,48 %
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Coûts du travailN/C36,52 %380,30 %
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Capacité de remboursement0,00 an0,11 anN/C
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Coût de la detteN/C0,90 %N/C
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Taux d'intérêt moyen apparentN/C7,56 %0,52 %
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Poids du BFR globalN/C7,04 jours-3093,51 jours
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Poids des stocksN/C0,00 jour0,00 jour
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Délai clientsN/C130,17 jours698,53 jours
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Délai FournisseursN/C7,15 jours939,47 jours
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Liquidité immédiateN/C304,85 jours436,92 jours
Documents de CLEARBUS
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Réduction du capital
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Procès-verbal d'assemblée
Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société - Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société - Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Procès-verbal d'assemblée générale
Modification non statutaire Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
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Attestation de dépôt des fonds - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Statuts mis à jour - Certificat de dépôt des fonds
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Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
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P.V. d'Assemblée - Certificat de dépôt des fonds - Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds
Constitution d'une société commerciale par création
Annonces légales de CLEARBUS
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : CLEARBUS. Siren : 509608352. CLEARBUS SAS au capital de 434487,2 Siege social : 26 rue gustave eiffel 38100 Grenoble 509 608 352 RCS de Grenoble Aux termes dune décision en date du 24/07/2025 les associés ont nommé président SYNAXA INVEST, SAS au capital de 11 777 318 , Ayant son siège social 7 chemin de la Trière, 38240 Meylan, 988 958 997 RCS de Lyon (en cours de transfert au RCS de Grenoble) représentée par Mme GIBELIN Pauline en remplacement de KADOC INVEST Mention au RCS de Grenoble.
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Annonce BODACC - Nouveau siège.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Dénomination : CLEARBUS. Siren : 509608352. CLEARBUS SAS au capital de 434487,2 Siege social : 7 Chemin de la Trière 38240 MEYLAN 509 608 352 RCS de Grenoble Le 01/10/2024, le président a décidé de transférer le siège social 26 Rue Gustave Eiffel 38000 Grenoble, à compter du 14/10/2024. Mention au RCS de Grenoble.
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Annonce BODACC - Modification du capital. [434487.2 EUR]
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Annonce JAL - Réduction de capital social
Dénomination : CLEARBUS. Siren : 509608352. CLEARBUS SAS au capital de 470960 Siege social : 7 CHEMIN DE LA TRIERE 38240 Meylan 509 608 352 RCS de Grenoble LAG Mixte du 13/06/2024 a décidé de changer le capital social en le portant de 470960 , à 434487,20 Mention au RCS de Grenoble.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Nouveau siège. Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : CLEARBUS. Siren : 509608352. CLEARBUS SAS au capital de 470960 Siege social : 7 CHE DE LA TRIERE 38240 Meylan 509 608 352 RCS de Grenoble LAGO du 18/03/2024 à compter du 31/03/2024 a pris acte de la démission des fonctions de directeur général de M. DUBRISAY Guy Mention au RCS de Grenoble.
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Dénomination : CLEARBUS. Siren : 509608352. La societé CLEARBUS, SAS au capital de 470.960 , Siège social : 25 rue Gabriel Péri 38000 GRENOBLE 509 608 352 RCS GRENOBLE : Suivant AG du 15.02.2024, les associés : Ont pris acte de la démission de M. Guy DUBRISAY de ses fonctions de Président à compter du 15.02.2024, et de nommer en remplacement la société KADOC INVEST, SAS, capital social : 7 756 459 , siège social 7 Chemin de la Trière 38240 MEYLAN, 908 129 455 RCS GRENOBLE ; Ont décidé, de nommer M. Franck TOUFAILI demeurant 51 rue Marius Berliet (69008) LYON et M. Guy DUBRISAY, demeurant 16 Boulevard de la République (06400) CANNES, tous deux en qualité de directeur général, et ce à compter du 15.02.2024 ; Suivant PV du Président du 22.02.2024, il a été décidé de transférer le siège social au 7 Chemin de la Trière 38240 MEYLAN, et ce à compter du 22.02.2024 et de modifier en conséquence les statuts Dépôt au GTC GRENOBLE.
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : CLEARBUS. Siren : 509608352. La societé CLEARBUS, SAS au capital de 470.960 , Siège social : 25 rue Gabriel Péri 38000 GRENOBLE 509 608 352 RCS GRENOBLE : Suivant AG du 15.02.2024, les associés : Ont pris acte de la démission de M. Guy DUBRISAY de ses fonctions de Président à compter du 15.02.2024, et de nommer en remplacement la société KADOC INVEST, SAS, capital social : 7 756 459 , siège social 7 Chemin de la Trière 38240 MEYLAN, 908 129 455 RCS GRENOBLE ; Ont décidé, de nommer M. Franck TOUFAILI demeurant 51 rue Marius Berliet (69008) LYON et M. Guy DUBRISAY, demeurant 16 Boulevard de la République (06400) CANNES, tous deux en qualité de directeur général, et ce à compter du 15.02.2024 ; Suivant PV du Président du 22.02.2024, il a été décidé de transférer le siège social au 7 Chemin de la Trière 38240 MEYLAN, et ce à compter du 22.02.2024 et de modifier en conséquence les statuts Dépôt au GTC GRENOBLE.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce JAL - Modifications diverses
Modifications diverses Dénomination : CLEARBUS SAS au capital de 470.960 euros Siège social : 25 rue Gabriel Peri -38016 Grenoble N° R.C.S. : 509 608 352. En application des décisions prises en AGM du 21 novembre 2023, une refonte des statuts de la SAS CLEARBUS est publiee, Permettant de reconfigurer les modalités juridiques dorganisation et de fonctionnement de la Société, notamment par la mise en place dun Comité de Surveillance, afin de contrôler laction du Président, et le cas échéant, des directeurs généraux ou directeurs généraux délégués. Les formalités seront effectuées au R.C.S. de Grenoble.
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : CLEARBUS. Siren : 509608352. CLEARBUS SAS au capital de 470.960 Siege social : 25 rue Gabriel Péri 38000 GRENOBLE RCS 509 608 352 GRENOBLE LAGO du 28/06/2023 a pris acte de la fin des fonctions de directeur général de : M WAILLY STEPHANE. Mention au RCS de GRENOBLE.
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Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de redressement
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Annonce JAL - Modification du Plan de continuation / plan de redressement
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE GRENOBLE Le tribunal de commerce de Grenoble a rendu, les jugements suivants : Jugement modifiant le plan de redressement Jugement(s) du 11/04/2023 2021861354 ClearBUS 14RJ734 509 608 352 RCS Grenoble 25 rue Gabriel Péri, 38000 Grenoble Service aux entreprises et aux particuliers en informatique. methodes, Outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. [470960.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification du capital. [394800.0 EUR]
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
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Annonce BODACC - Modification du capital. [377000.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [250000.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification du capital. [231050.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [200000.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification du capital. [186840.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [153765.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [159490.0 EUR]
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
-
Annonce BODACC - Modification du capital. [133550.0 EUR]
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
-
Annonce BODACC - Modification du capital. [118550.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [100000.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Acte de création
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
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ENTREPRISESON SECTEUR
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--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements96/100
-
--/100
Dépendance commerciale99/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Cartographie de CLEARBUS
La cartographie fait peau neuve !
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Entreprises liées
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TEAMGROUP INVESTISSEMENT
Cité 12 fois entre 2010 et 2018
- SIREN 431274414 431274414
- Dirigeants DIAGNOSTIC & INVESTISSEMENT , Luc BOURDALE
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Attestation de dépôt des fonds - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Certificat de dépôt des fonds
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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P.V. d'Assemblée - Certificat de dépôt des fonds - Statuts mis à jour
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Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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LEFEBVRE DEVELOPPEMENT
Cité 9 fois entre 2012 et 2018
- SIREN 520098179 520098179
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Attestation de dépôt des fonds - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Certificat de dépôt des fonds
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
P.V. d'Assemblée - Certificat de dépôt des fonds - Statuts mis à jour
-
Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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LYONNAISE DE BANQUE
Nature déduite du lien BANQUECité 5 fois entre 2013 et 2018
- SIREN 954507976 954507976
- Dirigeants Anne-Sophie VAN HOOVE , Patrice CAUVET , Raïssa HAFIDHOU , CICOVAL , EFSA et 18 autres
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Attestation de dépôt des fonds - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Certificat de dépôt des fonds
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
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BNP PARIBAS
Nature déduite du lien BANQUECité 4 fois entre 2010 et 2013
- SIREN 662042449 662042449
- Dirigeants Jean LEMIERRE , Jean-Laurent BONNAFE , Thierry LABORDE , Yann GERARDIN , Valérie CHORT et 41 autres
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P.V. d'Assemblée - Certificat de dépôt des fonds - Statuts mis à jour
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Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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KADOC INVEST
Cité 4 fois entre 2024 et 2025
- SIREN 908129455 908129455
- Dirigeant CABINET ROSTAN GONZALEZ
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Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société - Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
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IN EXTENSO AUDIT
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 2 fois entre 2013 et 2018
- SIREN 401870936 401870936
- Dirigeants Pascale CHARLIER , COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E.
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Attestation de dépôt des fonds - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
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SYNAXA INVEST
Cité 2 fois en 2025
- SIREN 988958997 988958997
- Dirigeant Pauline GIBELIN
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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476852645
Cité 1 fois en 2010
- SIREN 476852645 476852645
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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INCUBE
Cité 1 fois en 2008
- SIREN 487717233 487717233
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Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds
Constitution d'une société commerciale par création
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TABULIS
Cité 1 fois en 2018
- SIREN 534347703 534347703
- Dirigeant Jean FOURNIER
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Attestation de dépôt des fonds - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
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768663221
Cité 1 fois en 2010
- SIREN 768663221 768663221
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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WAILLY WORLD HOLDING
Cité 1 fois en 2018
- SIREN 809016306 809016306
- Dirigeant Stéphane WAILLY
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Attestation de dépôt des fonds - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
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CRESIL
Cité 1 fois en 2018
- SIREN 819510140 819510140
- Dirigeant Catherine SENEMAUD
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Attestation de dépôt des fonds - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
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975601444
Cité 1 fois en 2010
- SIREN 975601444 975601444
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
Procédures collectives
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Clôturées
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Mandataire judiciaire
ME GUYOT Christian
16 R Général Mangin - 38100 - GRENOBLE
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Commissaire au plan
ME GUYOT Christian
16 R Général Mangin - 38100 - GRENOBLE
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Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Marques déposées
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ClearBUS Opérateur Postal Numérique
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 4 mois et 11 jours
Classes :
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Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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Historique de CLEARBUS
13 événements depuis 2009
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jeudi 05 septembre 2025
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KADOC INVEST cède sa place de président à SYNAXA INVEST.
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SYNAXA INVEST prend le relais de KADOC INVEST en tant que président.
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jeudi 22 mars 2024
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Guy DUBRISAY se retire de son rôle de directeur général.
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lundi 12 mars 2024
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Guy DUBRISAY et Franck TOUFAILI remplacent Stephane WAILLY, en tant que directeur général.
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Stephane WAILLY laisse sa fonction de directeur général à Guy DUBRISAY.
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KADOC INVEST prend le relais de Guy DUBRISAY en tant que président.
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KADOC INVEST succède à Guy DUBRISAY en tant que président.
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vendredi 11 mars 2023
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Stephane WAILLY accède au poste de directeur général.
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mercredi 19 janvier 2023
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François CACHARD quitte son poste de directeur général.
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jeudi 06 avril 2018
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François CACHARD accède au poste de directeur général.
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mercredi 18 juin 2015
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BEAS assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes suppléant.
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IN EXTENSO AUDIT est nommée commissaire aux comptes titulaire.
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lundi 03 février 2009
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Guy DUBRISAY accède au poste de président.
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13 événements ont marqué le parcours de CLEARBUS depuis 2009
Études de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché des logiciels de comptabilité - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des logiciels de comptabilité : tendances d'automatisation, adoption croissante des solutions SaaS, évolution de l'adoption par les entreprises, présence d'acteurs majeurs et émergence de start-ups spécialisées.. Voir un exemple
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Le marché du livre électronique / e-book - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des livres numériques : croissance mondiale et française, impact de la COVID-19, segmentation du marché, positionnement des leaders comme Amazon, Fnac et Cultura, émergence de startups innovantes.. Voir un exemple
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Le marché de la réalité augmentée, virtuelle et mixte - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des technologies immersives, ou de Réalité Étendue (XR), en France : évolution des ventes de casques AR/VR, positionnement des géants du web comme Microsoft, Facebook, Google et Apple, émergence de nouveaux acteurs, notamment asiatiques, et tentatives des entreprises françaises de se faire une place. Elle explore également le développement des applications grand public et professionnelles et l'enjeu majeur de leur démocratisation. Voir un exemple
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