- Dernière modification le11/10/2017Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2012OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2012Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20122 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
CHIMICOOL
- SIREN501 025 258501025258
- SIRET DU SIEGE SOCIAL501 025 258 0001050102525800010
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR64501025258FR64501025258
- DATE DE CREATION07 décembre 2007
- CODE NAF ou APE2041Z - Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien2041Z - Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSECHIMICOOL 22 RTE FAY, 45530 VITRY-AUX-LOGES FranceCHIMICOOL 22 RTE FAY, 45530 VITRY-AUX-LOGES France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxCHIMICOOL CHIMICOOL
- Statut RCSRadiéeDepuis le 06 octobre 2017
- Statut INSEEFerméeDepuis le 06 octobre 2017
- Statut RNERadiéeDepuis le 06 octobre 2017
Observations RNE 06 octobre 2017
- Clôture pour insuffisance d'actif par jugement du : 04/10/2017
09 décembre 2015
- Jugement du tribunal de commerce d'ORLÉANS en date du 08/12/2015 prononçant la liquidation judiciaire simplifiée et désignant liquidateur Maître Christian SAULNIER 6 bis rue des Anglaises 45000 ORLEANS.
19 novembre 2015
- Jugement du Tribunal de Commerce d'ORLÉANS en date du 17/11/2015, ouvrant une procédure de redressement judiciaire, désignant en qualité de Mandataire Judiciaire : Maître Christian SAULNIER 6 bis rue des Anglaises 45000 ORLEANS, date de cessation des paiements le 17/05/2014.
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSOrleans B 501025258Orleans B 501025258
- Tribunal de commerceGreffe de Orleans Tribunal de commerce - Greffe de Orleans
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (2041Z) Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (2041Z)
- Activité principale déclaréeRecherches et conceptions, conditionnements, ventes et tous services de produits techniques de maintenance Recherches et conceptions, conditionnements, ventes et tous services de produits techniques de maintenance
- Convention collective déduiteIndustries chimiques (44) Industries chimiques (44)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 18 entreprises du secteur "Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien" dans le Loiret (45)
Études du marché de l'entreprise
Voir un exempleMis à jour le :
49,00€Le marché du détergent et des produits d'entretien - France
À première vue, le marché français des produits d’entretien pourrait sembler mature et peu dynamique. Pourtant, derrière une structure encore largement dominée par les circuits traditionnels — les hypermarchés (41%) et supermarchés (32,7%) représentant près de trois quarts des ventes en 2024 — se cache une transformation profonde, à la croisée de mutations économiques, écologiques et réglementaires.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du déodorant - France
Un déodorant est un produit cosmétique, commercialisé sous forme de spray ou de roll-on, dont l’utilité principale est de masquer les mauvaises odeurs corporelles. Une déclinaison populaire du déodorant est l’anti transpirant, qui permet à la fois de masquer les mauvaises odeurs et de réduire les flux de transpirations corporelles.
Cartographie de CHIMICOOL
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Dirigeants
- Anciens
Du 08 janvier 2008 au 06 octobre 2017
François BISIAUX
Ancien Gérant
Du 08 janvier 2008 au 31 juillet 2012
Edith SZAMVEBER
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermé
Du 05 novembre 2007 au 06 octobre 2017
CHIMICOOL - 45530
Ancien établissement
- SIRET5010252580001050102525800010
- ActivitéFabrication de savons, détergents et produits d'entretien - 2041Z
- AdresseCHIMICOOL 22 RTE FAY, 45530 VITRY-AUX-LOGES France
Historique de CHIMICOOL
2 événements depuis 2008
lundi 31 juillet 2012
Edith SZAMVEBER renonce à son rôle de gérant.
lundi 08 janvier 2008
Francois BISIAUX et Edith SZAMVEBER assument maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CHIMICOOL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CHIMICOOL, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CHIMICOOL, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 11 derniers évènements, l'analyse financière de 2012, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CHIMICOOL (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de CHIMICOOL

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de CHIMICOOL (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Démission(s) de gérant(s) - Cession de parts |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Démission(s) de gérant(s) - Cession de parts | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Démission(s) de gérant(s) - Cession de parts | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Démission(s) de gérant(s) - Cession de parts | |||||
Afficher les 3 actes | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Changement relatif à l'activité | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Changement relatif à l'activité | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Changement relatif à l'activité | |||||
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte sous seing privé Constitution |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif . | ||||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
Annonce BODACC - Autre jugement prononçant Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée désignant liquidateur Maître Christian Saulnier 6 bis rue des Anglaises 45000 Orleans. | ||||
Afficher les 7 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 17 mai 2014, désignant : mandataire judiciaire Maître Christian Saulnier 6 bis rue des Anglaises 45000 Orleans. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Gérant(e) : BISIAUX François, Yves, Sylvain | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, l'administration, le capital Gérant(e) : BISIAUX François Yves Sylvain Gérant(e) : SZAMVEBER Edith Marie-Jacqueline | ||||
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal Gérant(e) : BISIAUX François Yves Sylvain. Gérant(e) : SZAMVEBER Edith Marie-Jacqueline. |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format xlsx). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Document comptable simple | |||||
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Comptes annuels - version Simplifiés |
4 Bilans gratuits
Chiffres clés de CHIMICOOL
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat CHIMICOOL
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise CHIMICOOL sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2012. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2012 de l'entreprise CHIMICOOL, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2012 | 31-12-2011 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 69500 | 87700 | -20,75 % |
dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
Production * | 3600 | 87700 | -95,90 % |
Valeur ajoutée (VA) | 16800 | 34800 | -51,72 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | -11200 | -8000 | -40,00 % |
Résultat d'exploitation | -13200 | -5893 | -123,99 % |
RCAI | -15100 | -6934 | -117,77 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | -7400 | -8750 | 15,43 % |
Effectif moyen | 2 | 2 | 0,00 % |
Bilan Actif CHIMICOOL
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société CHIMICOOL.
Date de clôture | 31-12-2012 | 31-12-2011 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 10400 | 12074 | -13,86 % |
immobilisations incorporelles | 8100 | 9186 | -11,82 % |
immobilisations corporelles | 2300 | 2888 | -20,36 % |
immobilisations financières | 0 | 0 | 0,00 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 55400 | 68700 | -19,36 % |
stocks et en-cours | 48000 | 47900 | 0,21 % |
créances | 7400 | 20858 | -64,52 % |
disponibilités : trésorerie | 0 | 11 | -100,00 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 65900 | 80800 | -18,44 % |
Bilan Passif CHIMICOOL
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise CHIMICOOL doit en date 31-12-2012. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2012 | 31-12-2011 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 8900 | 16289 | -45,36 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
Dettes | 57000 | 64500 | -11,63 % |
dettes financières et emprunts | 19800 | 21056 | -5,97 % |
dettes fournisseurs | 135 | 16220 | -99,17 % |
dettes fiscales et sociales | 0 | 0 | 0,00 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 23700 | 27252 | -13,03 % |
Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
Total passif | 65900 | 80800 | -18,44 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société CHIMICOOL
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2012 | 2011 | 2010 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 13,51 % | 20,16 % | 28,38 % |
Endettement | 222,47 % | 129,27 % | 75,20 % |
Fonds de roulement | -1600 EU | 4215 EU | 10200 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 79,25 % | 57,58 % | 62,42 % |
Taux de VA | 24,17 % | 39,68 % | 30,47 % |
Rentabilité d'exploitation | -16,12 % | -9,12 % | -3,74 % |
Rentabilité nette finale | -10,65 % | -9,98 % | 0,07 % |
Capacité d'autofinancement | -17,41 % | -4,72 % | -7,94 % |
Rentabilité financière | -83,15 % | -53,72 % | 0,40 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 39,57 % | 51,08 % | 36,97 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | N/C | N/C | N/C |
Coût de la dette | N/C | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 9,60 % | 4,94 % | 1,06 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 95,84 jours | 105,13 jours | 69,02 jours |
Poids des stocks | 252,78 jours | 199,36 jours | 105,21 jours |
Délai clients | 38,97 jours | 86,81 jours | 69,98 jours |
Délai Fournisseurs | 0,71 jour | 67,51 jours | 0,45 jour |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 0,00 jour | 0,05 jour | 0,24 jour |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de CHIMICOOL et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 69500 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 1740700 €
* Sur 1747 sociétés de Industrie chimique
CA médian en Centre-Val de Loire : 797900 €
* Sur 62 sociétés de Industrie chimique
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 229900 €
* Sur un total de 1034518 sociétés
CA médian en Centre-Val de Loire : 242400 €
* Sur un total de 34860 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -13200 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 29900 €
* Sur 1747 sociétés de Industrie chimique
REX médian en Centre-Val de Loire : 15200 €
* Sur 62 sociétés de Industrie chimique
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 6900 €
* Sur un total de 1034518 sociétés
REX médian en Centre-Val de Loire : 7000 €
* Sur un total de 34860 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Procédures collectives
2 procédures terminées
- Clôturées
Mandataire judiciaire
ME SAULNIER Christian
6BIS R DES ANGLAISES - 45000 - ORLEANS
Jugement d'ouverture
08/12/2015
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 08/12/2015
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. Jugement prononçant
03/01/2016
Autre jugement prononçantAnnonce BODACC d'un événement du 03/01/2016
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.