CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL

Active
  • SIREN750 844 730
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL750 844 730 00010
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR08750844730
  • DATE DE CREATION10 avril 2012
  • CODE NAF ou APE9002Z - Activités de soutien au spectacle vivant
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTSSedik HADJI

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    13/12/2024
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Micro
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    B
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Activités de soutien au spectacle vivant (9002Z)
  • Activité principale déclaréemontage, démontage, location, vente, entretien de structures mobiles et toutes activités annexes ou connexes à l'événementiel
  • Convention collective déduiteEntreprises techniques au service création événement (2717)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 497 entreprises du secteur "Activités de soutien au spectacle vivant" dans le Var (83)

Cartographie de CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL

1 événements depuis 2012

  • mercredi 12 avril 2012

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 17 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts constitutifs - Attestation bancaire

Document

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Reconstitution des capitaux propres

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Statuts constitutifs - Attestation bancaire

Document

Statuts constitutifs - Attestation bancaire

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce JAL - Modification de la durée du Plan

Tribunal de Commerce de Draguignan 12000077 14/ Par ordonnance en date du 09/09/2020, le Président du Tribunal de Commerce de Draguignan a prolonge le plan de redressement pour une durée supplémentaire de 5 mois soit jusquau 26/09/2026 en application de lordonnance n°2020-341 du 27/03/2020 modifiée par lordonnance n°2020-596 du 20/05/2020 de lentreprise suivante : SAS CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIELS SIREN : 750 844 730 Montage démontage location-vente entretien de structures mobiles «...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me LECA Pierre-Alexandre 13, rue de la République - 83300 Draguignan .

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me LECA Pierre-Alexandre 13, rue de la République - 83300 Draguignan . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président : HADJI Sedik

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Afficher les 4 comptes PDF

Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Afficher les 3 comptes XLS
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

12 Bilans gratuits

Chiffres clés de CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL

Date de publication de l'exercice202431-12-2023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)137900 EU- - -
dont TrésorerieVoir le détail du bilan
dont Capitaux propresComptes non disponibles 14531 EU- - -
dont DettesVoir le détail du bilan
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilan211600 EU- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)588 EU- - -
Effectifs moyensNon precise- - -

Compte de résultat CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 211600213000-0,66 %
dont export000,00 %
Production *211600213000-0,66 %
Valeur ajoutée (VA)1064001008005,56 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)38425286-27,32 %
Résultat d'exploitation 558-407237,10 %
RCAI558-407237,10 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 58832580,92 %
Effectif moyenNon precise00,00 %

Bilan Actif CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL.

Date de clôture31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 1945020342-4,39 %
immobilisations incorporelles000,00 %
immobilisations corporelles66217543-12,22 %
immobilisations financières12830128000,23 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 118500129500-8,49 %
stocks et en-cours000,00 %
créances116500129100-9,76 %
disponibilités : trésorerie19551671070,66 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 137900150700-8,49 %

Bilan Passif CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL doit en date 31-12-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 14531139434,22 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 123400136800-9,80 %
dettes financières et emprunts885112220-27,57 %
dettes fournisseurs97453587171,68 %
dettes fiscales et sociales104800121000-13,39 %
autres dettes ( comptes courants, ...)000,00 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 137900150700-8,49 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202320222021
Capitalisation10,54 %9,25 %9,76 %
Endettement60,91 %87,64 %9,76 %
Fonds de roulement3932 EU5820 EU-11089 EU
Performance
Evolution de l'activité99,34 %116,01 %108,51 %
Taux de VA50,28 %47,32 %47,06 %
Rentabilité d'exploitation1,82 %2,48 %5,68 %
Rentabilité nette finale0,28 %0,15 %1,16 %
Capacité d'autofinancement1,83 %2,82 %7,20 %
Rentabilité financière4,05 %2,33 %15,64 %
Coûts de production
Coûts du travail47,45 %43,99 %40,58 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement2,29 ans2,03 ans0,10 an
Coût de la dette0,00 %0,00 %0,00 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %0,00 %0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global3,41 jours9,69 jours-23,23 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients200,96 jours221,23 jours218,28 jours
Délai Fournisseurs16,81 jours6,15 jours8,03 jours
Liquidité
Liquidité immédiate3,37 jours0,29 jour1,18 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 213000

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 238600

 
VS.2021

* Sur 1126 sociétés de Activités créatives, artistiques et de spectacle

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 114600

 
VS.2021

* Sur 123 sociétés de Activités créatives, artistiques et de spectacle

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 232000

198952 ème

* Sur un total de 388282 sociétés

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 177500

19822 ème

* Sur un total de 42466 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -400

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 7200

 
VS.2021

* Sur 1126 sociétés de Activités créatives, artistiques et de spectacle

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3200

 
VS.2021

* Sur 123 sociétés de Activités créatives, artistiques et de spectacle

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 5700

235160 ème

* Sur un total de 388282 sociétés

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 4900

26482 ème

* Sur un total de 42466 sociétés

Capital social : 3000

Secteur d'activité : Activités créatives, artistiques et de spectacle (en France)

Inférieur à 1 €192551 sociétés

Inférieur à 1 €

94,39%
94,39%

192551 sociétés

CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL, avec un capital social de 3000

CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL et 6300sociétés

Entre 1€ et 5K€CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL et 6300 sociétés

Entre 1€ et 5K€

3,09%
3,09%

CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL et 6300 sociétés

Entre 5K€ et 150K€4738 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

2,32%
2,32%

4738 sociétés

Supérieur à 150K€403 sociétés

Supérieur à 150K€

0,20%
0,20%

403 sociétés

Ancienneté entreprise : 13 ans

Secteur d'activité : Activités créatives, artistiques et de spectacle (en France)

Inférieur à 1 an1346 sociétés

Inférieur à 1 an

0,66%
0,66%

1346 sociétés

Entre 1 et 5 ans27138 sociétés

Entre 1 et 5 ans

13,30%
13,30%

27138 sociétés

CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL, avec une ancienneté de 13 ans

CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL et 64636sociétés

Entre 5 et 15 ansCHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL et 64636 sociétés

Entre 5 et 15 ans

31,69%
31,69%

CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL et 64636 sociétés

Supérieur à 15 ans110872 sociétés

Supérieur à 15 ans

54,35%
54,35%

110872 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez CHAPITEAUX TOUTES STRUCTURES EVENEMENTIEL

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Activités créatives, artistiques et de spectacle

72.7%27.3%

France

Vs.
71.5%28.5%

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.5%31.5%

France

Vs.
66.6%33.4%

Provence-Alpes-Côte d'Azur

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

2 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        21/04/2015

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 21/04/2015
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        04/05/2016

        Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 04/05/2016
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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