C.C.M. QUESTEMBERT-MALANSAC

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Attestation de régularité sociale

Statut mis a jour

Statut constitutif

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Modifications relatives au conseil d'administration

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Document relatif au bénéficiaire effectif

Mise à jour de l'adresse du siège social (statuts) - Transfert du siège de Malansac (56220), 12 rue du Stade à Questembert (56230), 10 rue Cadoudal - Election du Président et des Vice-présidents - Réélection d'administrateurs et retrait d'administrateurs

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé

Changement de directeur et de fondé de pouvoir - Attestation certifiant la nomination du directeur

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Réélection et élection d'administrateurs - Changement de Directeur et de fondé de pouvoirs en assurance

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Réélection et élection d'administrateurs - Changement de Directeur et de fondé de pouvoirs en assurance

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Réélection d'administrateurs - Election d'un administrateur - Retrait d'un administrateur - Démission d'un administrateur

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Réélection d'administrateurs - Nomination d'un administrateur - Election du président et des vice-présidents

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Retrait d'un administrateur - Réélection d'admistrateurs

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Retrait d'un administrateur - Réélection d'admistrateurs

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé

CHANGEMENT DE DIRECTEUR ET DE FONDE DE POUVOIRS EN ASSURANCES - ATTESTATION CERTIFIANT LA NOMINATION DU DIRECTEUR

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé

CHANGEMENT DE DIRECTEUR ET DE FONDE DE POUVOIRS EN ASSURANCES - ATTESTATION CERTIFIANT LA NOMINATION DU DIRECTEUR

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration

Divers

EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28/09/2005 TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT DE QUESTEMBERT AU 10 RUE CADOUDAL

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS

Divers - Acte sous seing privé

Modification de la composition du conseil d'administration - Changement de directeur, fondé de pouvoirs en Assurances. - Extrait du P. V. du conseil d'administration en date du 11 Mai 2004. - Extrait du P. V. du conseil d'administration en date du 11 Mai 2004. Modification de la composition du conseil d'administration - Changement de directeur, fondé de pouvoirs en Assurances. Modification de la composition du conseil d'administration

Divers - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 12/03/2004 - RETRAIT D'ADMINISTRATEURS - PROROGATION DE LA DUREE DE LA CAISSE - MODIFICATION DES ARTICLES 3, ALINEA 4, 12D ET 15 DES STATUTS

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Divers

PROROGATION DE LA DUREE DE LA CAISSE - MODIFICATION DES ARTICLES 3, ALINEA 4, 12D ET 15 DES STATUTS - EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 12/03/2004 - RETRAIT D'ADMINISTRATEURS

Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 21 MARS 2003

Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 20/06/2001

Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/04/2001

Acte sous seing privé - Divers

EXTRAIT DU P.V. DE DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONOU COMITE DE CREDIT DU 28/02/2001 - CHANGEMENT DE DIRECTEUR

Divers

CHANGEMENT DE VICE-PRESIDENT - EXTRAIT DU P.V. DU CA DU 12/04/2000 - EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 07/04/2000 - Modification de la composition du conseil d'administration - EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 07/04/2000 Modification de la composition du conseil d'administration - EXTRAIT DU P.V. DU CA DU 12/04/2000 Modification de la composition du conseil d'administration - CHANGEMENT DE VICE-PRESIDENT Modification de la composition du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Divers - Procès-verbal d'assemblée

CONVENTION DE FUSION DU 28/05/1999 - Changement de dénomination en celle de CCM QUESTEMBERT-MALANSAC - Transfert du siège MALANSAC (56), 12 RUE DU STADE - Modifications relatives au conseil d'administration - EXTRAIT DU P.V. DU C.A. DU 01/06/1999 - MODIFICATION DES VICE-PRESIDENTS - REALISATION DEFINITIVE DE LA FUSION AVEC LE CCM DEMALANSAC

Divers - Procès-verbal d'assemblée

PROJET DE CONVENTION DE FUSION : FUSION DE LA CCMDE QUESTEMBERT AVEC LA CCM DE MALANSAC, DU 06/03/99. - BILAN DU 31/12/1998.

Divers - Statuts mis à jour

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE DELIBERATION DEL'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 03/04/1998. - PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALEEXTRAORDINAIRE DU 03/04/1998. - CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR.

Divers

EXTRAIT DU P.V. DE DELIBERATION DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIREDU 4 AVRIL 1997 - EXTRAIT DU P.V. DE DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONDU 9 AVRIL 1997 - CHANGEMENT DE VICE-PRESIDENT ET D'ADMINISTRATEUR

Divers

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONOU COMITE DE CREDIT DU 21/12/1995 - ACTE S.S.P. DU 22/12/1995 (ATTESTATION) - CHANGEMENT DE FONDE DE POUVOIRS

Divers - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - CHANGEMENT DE VICE-PRESIDENTET DE PRESIDENT - MODIFICATION DES STATUTS - EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONDU 12/04/1995 - EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE DELIBERATION DE L'ASSEMBLEE GENERALEORDINAIRE DU 07/04/1995

Divers

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONDU 25 NOVEMBRE 1993. - ADJONCTION DE L'ACTIVITE DE COURTAGE EN ASSURANCES

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS A LIMERZEL, LE BOURG

Statuts mis à jour - Divers - Procès-verbal du conseil d'administration

P.V. D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 16.04.1993 - P.V. D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 16.04.1993. - Changement relatif à l'objet social - Modifications relatives au conseil d'administration