BRUNEL

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

BRUNEL SAS au capital de 366.666,78 Siège social : Zone industrielle Quartier de Gournier 26200 MONTELIMAR 332 376 003 RCS Romans AVIS DE MODIFICATION Suivant decision en date du 14 mars 2024, lassocié unique a désigné pour une durée indéterminée à compter du 14 mars 2024 à onze heures trente, En qualité de Président, la société TLH HOLDING, SARL au capital de 257.260 sise 11, rue du Héron à Aubencheul-au-Bac (59265 - Nord) et immatriculée au RCS Douai sous le n° 809 085 434, représentée par son gérant M. Sébastien DHOLLANDE, en remplacement de la société H.C.G. COMPAGNIE, - elle-même représentée par son Président, M. Christian BRUNEL -, démissionnaire à compter des même date et heure. Il a également été décidé de prendre acte de la démission de M. Xavier MOREL de ses fonctions de Directeur général à compter des mêmes date et heure sans quil soit procédé à son remplacement. Pour avis : le Président.

Annonce BODACC - Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : INEOS Sté par actions simplifiée RCS B 834032211, 32 Chemin de Fortuneau Zone Industrielle Gournier 26200 MONTELIMAR. [366666.78 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Réduction de capital social

BRUNEL Sociéte par actions simplifiée au capital de 555 506,82 Porté à 922 173,78 par leffet de la fusion visée ci-après et ramené à 366 666,78 par leffet de lannulation dactions auto détenues visée ci-après Siège social : Zone Industrielle, Quartier de Gournier, 26200 Montélimar 332 376 003 RCS Romans (la Société) AVIS DE FUSION ET DAUGMENTATION DE CAPITAL ET DE REDUCTION DE CAPITAL Aux termes dun procès-verbal en date du 30 septembre 2023, Lassocié unique de la Société a : approuvé le projet de fusion établi par acte sous signature privée en date du 10 aout 2023, aux termes duquel la société INEOS, société par actions simplifiée au capital de 2 112 405 , dont le siège social est sis 32, chemin de Fortuneau, zone industrielle Gournier, 26200 Montélimar, immatriculée au registre de commerce et des sociétés sous le numéro 834 032 211 RCS Romans (la Société Absorbée), a fait apport, à titre de fusion, à la Société, de la totalité de son actif, évalué à un montant de neuf millions deux cent seize mille sept cent quatre-vingt-onze euros (9 216 791 ), à charge de la totalité de son passif, évalué à un montant de cinq millions six cent quatre-vingt-dix mille cent quatre-vingts euros (5 690 180 ), la valeur nette des apports sétant donc élevée à trois millions cinq cent vingt-six mille six cent onze euros (3 526 611 ) ; décidé, pour rémunérer cet apport, daugmenter son capital dun montant arrondi de trois cent soixante-six mille six cent soixante-six euros et soixante-dix-huit centimes (366 666,78 ), pour le porter de son montant actuel, soit cinq cent cinquante-cinq mille cinq cent sept euros (555 507 ), à neuf cent vingt-deux mille cent soixante-treize euros et soixante-dix-huit centimes (922 173,78 ), par création de sept mille cinq cent vingt-quatre (7 524) actions nouvelles, denviron quarante-huit euros et soixante-treize centimes (48,73 ) de nominal chacune, de même catégorie que les anciennes, entièrement libérées, et attribuées aux associés de la Société Absorbée à raison denviron une (1) action de la Société, pour deux cent quatre-vingts actions virgule sept cent vingt-cinq mille trois cent trente-trois millionième daction (280,725333 actions) de la Société Absorbée ; la prime de fusion sélève globalement à un montant de trois millions cent cinquante-neuf mille neuf cent quarante-quatre euros et vingt-deux centimes (3 159 944,22 ) ; la fusion est devenue définitive le 30 septembre 2023, ainsi quil résulte du procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire de la Société Absorbée, en date du 30 septembre 2023, et du procès-verbal des décisions de lassocié unique de la Société, en date du 30 septembre 2023, la Société Absorbée se trouvant dissoute à cette date, de plein droit, du fait de la fusion ; la fusion a un effet rétroactif au 1er octobre 2022, dun point de vue comptable et fiscal, de sorte que les résultats de toutes les opérations réalisées par la Société Absorbée, depuis le 1er octobre 2022 jusquau jour de la réalisation de la fusion, sont réputées réalisées, selon le cas, au profit ou à la charge de la Société, et considérées comme accomplies par la Société, depuis le 1er octobre 2022 ; décidé dannuler purement et simplement les onze mille trois cent quatre-vingt-dix-neuf (11 399) de ses propres actions précédemment détenues par la Société Absorbée ; décidé, en conséquence, de réduire le capital social dun montant de cinq cent cinquante-cinq mille cinq cent sept euros (555 507 ), pour le ramener de son montant après fusion, soit neuf cent vingt-deux mille cent soixante-treize euros et soixante-dix-huit centimes (922 173,78 ), à trois cent soixante-six mille six cent soixante-six euros et soixante-dix-huit centimes (366 666,78 ) ; décidé que le montant de la différence entre la valeur pour laquelle lesdites actions étaient inscrites en comptabilité dans les comptes de la Société Absorbée, soit neuf millions deux cent neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf euros (9 209 999,00 ), et le montant de la réduction du capital social, soit la somme de cinq cent cinquante-cinq mille cinq cent sept euros (555 507 ), dun montant de huit millions six cent cinquante-quatre mille quatre cent quatre-vingt-douze euros (8 654 492 ), serait imputé : *sur le poste autres réserves, à concurrence dun montant de cinq millions huit cent quatre-vingt-quatorze mille cinq cent six euros (5 894 506 ) (au résultat de la somme du solde du poste autres réserves à la date du 30 septembre 2022, soit trois millions neuf cent mille quatre cent soixante-quatorze euros (3 900 474,00 ), et du montant du résultat à la même date, affecté en totalité au poste autres réserves, soit un million neuf quatre-vingt-quatorze mille trente-deux euros (1 994 032 )), * sur le poste prime démission, à concurrence du solde, soit la somme de deux millions sept cent cinquante-neuf mille neuf cent quatre-vingt-six euros (2 759 986 ). En conséquence de laugmentation de capital puis de la réduction de capital susvisées, larticle 6.1 des statuts relatif au capital social a été modifié comme suit : ARTICLE 6.1 CAPITAL SOCIAL ACTIONS Ancienne mention : Le capital social est fixé à cinq cent cinquante-cinq mille cinq cent six euros et quatre-vingt-deux centimes (555 506,82 ). Il est divisé en onze mille trois cent quatre-vingt-dix-neuf (11 399) actions denviron quarante-huit euros et soixante-treize centimes (48,73 ) de valeur nominale chacune, de même catégorie. Nouvelle mention : Le capital social est fixé à trois cent soixante-six mille six cent soixante-six euros et soixante-dix-huit centimes (366 666,78 ). Il est divisé en sept mille cinq cent vingt-quatre (7 524) actions denviron quarante-huit euros et soixante-treize centimes (48,73 ) de valeur nominale chacune, de même catégorie. Pour avis Le président

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

BRUNEL Sociéte par actions simplifiée Au capital de 555 506,82 Siège social : Zone Industrielle, Quartier de Gournier, 26200 Montélimar 332 376 003 RCS Romans (la Société) Aux termes de ses décisions en date du 31 mars 2022, Lassocié unique a pris acte de la démission du commissaire aux comptes titulaire, la société ABAC CHABANNE, pour cause de départ à la retraite de son associé unique et président, et de son remplacement, pour la durée de son mandat restant à courir, soit jusquà lissue de lassemblée générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos le 30 septembre 2025 et à tenir durant lannée 2026, par le commissaire aux compte suppléant, la société AUDIT CPR, société par actions simplifiée, au capital de 1 200 , dont le siège social est sis 115, rue du plan du Rieu, 69770 Montrottier, immatriculée au registre de commerce et des société sous le numéro 805 352 135 RCS Lyon. POUR AVIS Le Président

Annonce JAL - Démission du Commissaire aux Comptes

BRUNEL Sociéte par actions simplifiée Au capital de 555 506,82 Siège social : Zone Industrielle, Quartier de Gournier, 26200 Montélimar 332 376 003 RCS Romans (la Société) Aux termes de ses décisions en date du 31 mars 2022, Lassocié unique a pris acte de la démission du commissaire aux comptes titulaire, la société ABAC CHABANNE, pour cause de départ à la retraite de son associé unique et président, et de son remplacement, pour la durée de son mandat restant à courir, soit jusquà lissue de lassemblée générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos le 30 septembre 2025 et à tenir durant lannée 2026, par le commissaire aux compte suppléant, la société AUDIT CPR, société par actions simplifiée, au capital de 1 200 , dont le siège social est sis 115, rue du plan du Rieu, 69770 Montrottier, immatriculée au registre de commerce et des société sous le numéro 805 352 135 RCS Lyon. POUR AVIS Le Président

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

BRUNEL Sociéte par actions simplifiée Au capital de 555 506,82 Siège social : Zone Industrielle, Quartier de Gournier, 26200 Montélimar 332 376 003 RCS Romans (la Société) Aux termes des décisions de lassocié unique en date du 31 mars 2021, H.C.G COMPAGNIE, société à responsabilité limitée au capital de 4 500 000 , dont le siège social est sis 32, Chemin de Fortuneau, ZI Gournier, 26200 Montélimar, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 531 719 797 RCS Romans, a été nommée en qualité de président en remplacement de Monsieur Christian BRUNEL, démissionnaire. POUR AVIS Le Président

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Modification du capital. [555506.82 EUR]

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports