B-PROCESS

Fermée definitivement Radiée

SIREN: 431 867 555
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 431 867 555 00085
NUMÉRO DE TVA: FR61431867555
DATE DE CREATION: 10 mars 2016
ACTIVITÉ (NAF / APE): Traitement de données, hébergement et activités connexes - 6311Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 35 RUE D ALSACE, 92300 LEVALLOIS-PERRET
DIRIGEANTS: KPMG AUDIT IS + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 07/08/2026: Insee RNE

Recherche IA

Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF

Nouveau • Espace Pro 100% Gratuit

Vous travaillez pour B-PROCESS ?Prenez-en le contrôle.

Rapport complet officiel

09/08/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple

Informations Légales

Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Capital social: 10000,00 €

Noms commerciaux: B-PROCESS

Statut RCS: Radiée le 04 juillet 2019 04/07/2019

Statut INSEE: Fermée le 02 juillet 2019 02/07/2019

Statut RNE: Radiée le 04 juillet 2019 04/07/2019

Observations RNE

04 juillet 2019
- Radiation par suite de la transmission universelle du patrimoine 02/07/2019
17 juin 2019
- Dissolution suite à réunion de toutes les parts sociales ou actions entre une seule main en vertu de l'article 1844-5 du code civil Le Publicateur Légal du 31/05/2019 A compter du 27/05/2019
25 juillet 2017
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 30/06/2017
10 mars 2016
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
25 août 2008
- Société ayant participée à la fusion : TRUST AND PAY sa 18 quai de la Râpée 75012 PARIS - RCS 428816011 à compter du 30/06/2008
04 mai 2004
- LA SOCIETE A PAR DECISION DU La société a par décision du 19/03/2004 décidé le transfert de son siège social dans le ressort du GTC de PARIS avec une date d'effet déclarée au 19/03/2004 DECIDE LE TRANSFERT DE SON SIEGE SOCIAL DANS LE RESSORT DU GTC DE PARIS AVEC UNE DATE D'EFFET DECLAREE AU
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
01 décembre 2000
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

Contacter B-PROCESS

Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact: Recherche de mail de contact

Prospecter Traitement de données, hébergement et activités connexes dans les Hauts-de-Seine

Établissements

- B-PROCESS - 92300
  
  Ancien établissement du 26 février 2016 au 02 juillet 2019
  
  SIRET
  
  43186755500085
  
  Activité
  
  Traitement de données, hébergement et activités connexes - 6311Z
  
  Adresse
  
  35 RUE D ALSACE, 92300 LEVALLOIS-PERRET
- B-PROCESS - 75001
  
  Ancien établissement du 01 août 2013 au 26 février 2016
  
  SIRET
  
  43186755500077
  
  Activité
  
  Traitement de données, hébergement et activités connexes - 6311Z
  
  Adresse
  
  153 RUE SAINT HONORE, 75001 PARIS
- B-PROCESS - 75001
  
  Ancien établissement du 01 juillet 2010 au 01 août 2013
  
  SIRET
  
  43186755500069
  
  Activité
  
  Traitement de données, hébergement et activités connexes - 6311Z
  
  Adresse
  
  4 RUE DE VENTADOUR, 75001 PARIS
- B-PROCESS - 75012
  
  Ancien établissement du 15 mai 2006 au 01 juillet 2010
  
  SIRET
  
  43186755500051
  
  Activité
  
  Traitement de données, hébergement et activités connexes - 6311Z
  
  Adresse
  
  50 AV DAUMESNIL, 75012 PARIS
- B-PROCESS - 13008
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2004 au 01 janvier 2008
  
  SIRET
  
  43186755500036
  
  Activité
  
  Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  
  Adresse
  
  565 AV DU PRADO, 13008 MARSEILLE
- B-PROCESS - 75009
  
  Ancien établissement du 19 mars 2004 au 15 mai 2006
  
  SIRET
  
  43186755500044
  
  Activité
  
  Conseil en systèmes informatiques - 721Z
  
  Adresse
  
  23 RUE D AUMALE DU 23 AU 25, 75009 PARIS
- MES FACTURES - 92000
  
  Ancien établissement du 27 septembre 2000 au 19 mars 2004
  
  SIRET
  
  43186755500028
  
  Activité
  
  Conseil en systèmes informatiques - 721Z
  
  Adresse
  
  2 AV FELIX FAURE, 92000 NANTERRE
- B-PROCESS - 75017
  
  Ancien établissement du 15 avril 2000 au 31 décembre 2000
  
  SIRET
  
  43186755500010
  
  Activité
  
  Conseil en systèmes informatiques - 721Z
  
  Adresse
  
  47 RUE NAVIER, 75017 PARIS

Établissements

Dirigeants de B-PROCESS

Dirigeants

Structure capitalistique

09/08/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

09/08/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

09/08/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

09/08/2026

Valorisation

Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

11475000,00

11755000,00

-2 %
Résultats net

614800,00

-1292800,00

148 %
Marge brute

3616000,00

2934800,00

24 %
Résultats d'exploitation

451700,00

-1154700,00

140 %
Ebitda

826600,00

-1919300,00

144 %

Comptes de B-PROCESS

31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

6 Documents officiels

2017

2016

2015

Équilibre bilan

Capitalisation

-2,58 %

-5,70 %

-35,06 %
Endettement

-1554,94 %

-630,47 %

-0 %
Fonds de roulement

4885000 EU

5867000 EU

-4121000 EU

Documents de B-PROCESS

17/06/2019

Décision(s) de l'associé unique

Dissolution sans liquidation
27/11/2018

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/07/2017

Décision(s) de l'associé unique

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/11/2016

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Reconstitution de l'actif net
10/03/2016

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social
26/06/2015

Prorogation de durée - Requête et Ordonnance - Acte modificatif
14/01/2015

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif
07/07/2014

Changement de Président (PDG, PCA) - Continuation malgré perte du Capital - Acte modificatif
24/09/2013

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif
26/07/2013

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
11/07/2013

Prorogation de durée - Requête et Ordonnance - Acte modificatif
25/04/2013

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
10/11/2011

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

NOMINATION(S) DE DIRECTEUR(S) GENERAL(AUX) DELEGUE(S) - CHANGEMENT(S) D'ADMINISTRATEUR(S) - CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DIRECTEUR GENERAL
01/10/2010

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL 50 AVE DAUMESNIL 75012 PARIS
01/10/2010

Statuts mis à jour
01/10/2010

ACTE RECTIFICATIF

MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
26/10/2009

LETTRE

CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
19/11/2008

Nomination/démission des organes de gestion
25/08/2008

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - Déclaration de conformité - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif - Fusion - P.V. du Conseil d'Administration
04/08/2008

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
20/06/2008

Rapport des Commissaires ou du Gérant
20/06/2008

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
29/05/2008

Projet de Fusion
14/05/2008

Requête et Ordonnance - Acte modificatif
21/02/2008

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
08/01/2008

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Continuation malgré perte du Capital - Reconstitution de l'Actif Net - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif
08/01/2008

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
08/11/2006

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

CHANGEMENT DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE
08/11/2006

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
08/11/2006

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
08/11/2006

PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

NOMINATION DE VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - CHANGEMENT(S) DE MEMBRE(S) DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL 23/25 RUE D AUMALE 75009 PARIS
08/11/2006

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
08/11/2006

PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

CHANGEMENT(S) DE MEMBRE(S) DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
08/11/2006

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Procuration - Acte modificatif
08/11/2006

PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
10/02/2005

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
30/06/2004

Augmentation de Capital - Acte SSP - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
04/05/2004

Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Immatriculation suite à transfert
15/10/2003

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
26/06/2003

Augmentation de Capital - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
26/06/2003

P.V. d'Assemblée
26/06/2003

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds - P.V. du Conseil d'Administration
03/03/2003

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
03/03/2003

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
22/01/2001

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
01/12/2000

Augmentation de Capital - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Immatriculation suite à transfert
06/11/2000

Rapport des Commissaires ou du Gérant
13/10/2000

Requête et Ordonnance
26/09/2000

Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Prorogation de durée - Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour
03/08/2000

Rapport des Commissaires ou du Gérant
20/06/2000

Nomination/démission des organes de gestion - Statuts - Acte modificatif

51 Documents officiels

Annonces légales de B-PROCESS

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

07/07/2019

Annonce BODACC - Radiation au RCS
19/06/2019

Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.Modification de représentant.
31/12/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
30/11/2016

Annonce BODACC - Modification du capital.. [10000.0 EUR]
17/03/2016

Annonce BODACC - Acte d'immatriculation
31/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
29/01/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [563818 EUR]
31/12/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
22/07/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [563818 EUR]
31/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
09/10/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement [563818 EUR]
11/08/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [563818 EUR]
14/05/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur la forme juridique et l'administration [563818 EUR]
06/01/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [563818 EUR]
31/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
25/11/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [563818 EUR]
31/12/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
19/10/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement [563818 EUR]
31/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
07/10/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation), la forme juridique, l'administration et Société ayant participée à la fusion : TRUST AND PAY sa 18 quai de la Râpée 75012 PARIS - RCS 428816011 à compter du 30/06/2008 [563818 EUR]
07/10/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [463760 EUR]
28/08/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [463760 EUR]
28/08/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [463760 EUR]
14/08/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (diminution) [399682 EUR]
14/08/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [519683 EUR]
06/06/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [463760 EUR]

Publier maintenant

28 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Cartographie de B-PROCESS

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Procédures collectives

1 procédure collective terminée

Clôturée
- - 19/06/2019
    
    Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.Modification de représentant.
    
    Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 10 Mars 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 10 Mars 2016 ; Actionnaire unique : ARIBA INC en fonction le 17 Juin 2019
  Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

Marques déposées

Billmanager

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 2004
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
2 WD TWO WAYS DEMATERIALIZATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
LIS LEGAL INVOICE STORAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
BILL MANAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2001
- Date d'expiration
  
  07 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
B-PROCESS LA FACTURE ELECTRONIQUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2001
- Date d'expiration
  
  07 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
MESFACTURES.FR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2001
- Date d'expiration
  
  25 mai 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique de B-PROCESS

36 événements depuis 2003

mardi 19 juin 2019
- Laurent Sauvage quitte ses fonctions de président.

jeudi 16 janvier 2015
- Laurent Sauvage prend le relais de Andrew Evans en tant que président.
- Laurent Sauvage succède à Andrew Evans en tant que président.

...

Historique

36 événements ont marqué le parcours de B-PROCESS depuis 2003

Études de marché du secteur de l'entreprise

14/04/2025

Le marché des data centers - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché mondial des centres de données, avec un focus sur la France. Elle distingue les centres de données traditionnels des services de cloud, et explore les facteurs de croissance du marché : intégration numérique, échange d'informations, externalisation des données, 5G, informatique de pointe. Voir un exemple
12/02/2025

Le marché des sites de rencontre - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché en pleine expansion des sites de rencontre : augmentation du nombre de célibataires, usage intensifié d'Internet, prévisions de croissance, positionnement des leaders comme Match.com, Spark Networks, Meetic, et Happn, l'impact de l'intelligence artificielle. Voir un exemple
17/10/2024

Le marché du courtage en prêt immobilier - France

Cette étude propose une analyse approfondie du marché des courtiers en prêts immobiliers : augmentation de la demande des français, impact de la montée des taux d'intérêt et de la crise immobilière mondiale, diminution du volume d'affaires, renforcement de la réglementation et baisse du nombre de courtiers. Un rapport pour comprendre les défis et les opportunités d'un secteur en pleine mutation. Voir un exemple
03/05/2024

Le marché du cloud storage - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du Cloud Storage : distinction entre cloud public et privé, croissance mondiale moyenne de 22,4% prévue entre 2024 et 2032, domination des acteurs américains tels qu'Amazon, Microsoft et Google, croissance du marché français de 42% attendue entre 2021 et 2025, enjeux de souveraineté du cloud et défis de protection des données.. Voir un exemple
06/02/2023

Le marché de la génération de leads - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché de la génération de leads : impact du Covid-19, techniques inbound et outbound, prévisions de croissance (CAGR de 17,5% pour 2021-2028), enjeux de la sélection des logiciels et des canaux, rôle croissant des prestataires externes, positionnement des acteurs clés comme Lead Value, Info Pro Data, Manageo.. Voir un exemple
04/11/2022

Le marché des garde-meubles - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché du garde-meuble en France : évolution de la demande, diversité de l'offre de stockage, montée du self-stockage, impact des déménagements, profil des clients, variété des objets stockés.. Voir un exemple
20/09/2022

Le marché du voyage en ligne - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché du voyage en ligne, caractérisé par une croissance dynamique et une diversification des offres. Des acteurs majeurs aux comparateurs de prix, l'étude explore les forces à l'uvre dans le secteur. Voir un exemple

7 Études de marché

Nos services pour les Société par actions simplifiée

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Finances

Extra-financier

Conformité

Vous travaillez pour B-PROCESS ?Prenez-en le contrôle.

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Endettement, risques financiers...

Valorisation

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs

Prorogation de durée - Requête et Ordonnance - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Continuation malgré perte du Capital - Acte modificatif

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Prorogation de durée - Requête et Ordonnance - Acte modificatif

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

Statuts mis à jour

ACTE RECTIFICATIF

LETTRE

Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - Déclaration de conformité - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif - Fusion - P.V. du Conseil d'Administration

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Rapport des Commissaires ou du Gérant

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION

Projet de Fusion

Requête et Ordonnance - Acte modificatif

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Continuation malgré perte du Capital - Reconstitution de l'Actif Net - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Procuration - Acte modificatif

PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de Capital - Acte SSP - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Immatriculation suite à transfert

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Augmentation de Capital - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Certificat de dépôt des fonds - P.V. du Conseil d'Administration

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de Capital - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Immatriculation suite à transfert

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Requête et Ordonnance

Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Prorogation de durée - Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Nomination/démission des organes de gestion - Statuts - Acte modificatif

Annonce BODACC - Radiation au RCS

Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.Modification de représentant.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification du capital.. [10000.0 EUR]

Annonce BODACC - Acte d'immatriculation