ATS

Active

SIREN: 448 829 119
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 448 829 119 00057
NUMÉRO DE TVA: FR08448829119
DATE DE CREATION: 01 avril 2014
ACTIVITÉ (NAF / APE): Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
FORME JURIDIQUE: Groupement d'intérêt économique
ADRESSE: 155 ROUTE DE GRENOBLE, 69800 SAINT-PRIEST
DIRIGEANTS: Frederic VACHER + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 28/01/2026: Insee RNE

Récapitulatif

Dernière modification le
18/05/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif
Non précisé
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé

Informations Légales

Forme juridique: Groupement d'intérêt économique (GIE)

Capital social: 17000,00 €

Noms commerciaux: ATS

Statut RCS: Inscrite le 01 avril 2014 01/04/2014

Statut INSEE: Inscrite le 05 mai 2003 05/05/2003

Statut RNE: Inscrite le 01 avril 2014 01/04/2014

Observations RNE

12 décembre 2016
- Précision sur les fonctions de Jean TEICHNER à savoir secrétaire général

Secteur d'activité d'ATS

Domaine d'activité: Programmation, conseil et autres activités informatiques
Activité (Code NAF ou APE): Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
Activité principale déclarée: Prestations et services dans le domaine de l'informatique
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

4 144 sociétés exercent la même activité que ATS dans le 69.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Conseil en systèmes et logiciels informatiques" dans le Rhône (69)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

18/08/2025

Le marché du serious game - France (29 pages)

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du "serious game" en France
14/10/2024

Le marché des cryptomonnaies - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché florissant des cryptomonnaies : doublement de la valeur du marché entre 2023 et 2024, domination du Bitcoin, positionnement de la France comme acteur clé, augmentation de l'adoption publique, initiatives législatives favorables, prévisions d'embauche optimistes pour 2024..
25/10/2023

Le marché de la e-santé - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché de l'e-santé, un secteur en plein essor, tiré par le vieillissement de la population et l'augmentation des maladies chroniques. Elle explore les différents domaines de l'e-santé, de la télémédecine à la m-santé, et décrypte les tendances, les innovations et les enjeux de ce marché en pleine mutation.

3 Études de marché

Rapport complet officiel

Voir un exemple

28/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

- Gagné le 17 juin 2020
- Marché SA4_ACBC-MA/ TVX_INSTALLATION ÉQUIPEMENTS DE SURETÉ V.PARIS
- Montant5200000 €
  
  Durée49 mois
- Acheteur VILLE DE PARIS
- Gagné le 21 décembre 2018
- Marché La consultation a pour objet la passation d'un accord cadre à bons de commandes pour la fourniture de prestations de services d'assistance informatique aux utilisateurs, incluant l'assistance, le diagnostic et le traitement de dysfonctionnements à dista
- Montant1039720 €
  
  Durée48 mois
- Acheteur ETABLISSEMENT NATIONAL DES PRODUITS DE L AGRICULTURE ET DE LA MER FRANCEAGRIMER

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Ouvert
- ATS - 69800
  
  Siège social depuis le 01 juin 2019 (6 ans)
  - SIRET 44882911900057
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 155 ROUTE DE GRENOBLE, 69800 SAINT-PRIEST
Fermés
- ATS - 69500
  
  Ancien établissement du 01 décembre 2016 au 01 juin 2019
  - SIRET 44882911900040
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 2 B RUE MARYSE BASTIE BATIMENT C, 69500 BRON
- ATS - 92100
  
  Ancien établissement du 29 janvier 2014 au 01 décembre 2016
  - SIRET 44882911900032
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 9 B RUE HENRI MARTIN LES JARDINS DES PRINCES, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
- ATS - 94500
  
  Ancien établissement du 28 juin 2010 au 29 janvier 2014
  - SIRET 44882911900024
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 1 RUE RHIN ET DANUBE, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
- ATS - 94270
  
  Ancien établissement du 05 mai 2003 au 28 juin 2010
  - SIRET 44882911900016
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 4 RUE DU 14 JUILLET, 94270 LE KREMLIN-BICETRE

Établissements

Dirigeants d'ATS

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie d'ATS

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances d'ATS

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

28/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Documents d'ATS

43 derniers documents officiels

30/11/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
04/11/2020

Extrait de procès-verbal
04/11/2020

Extrait de procès-verbal
16/09/2019

Contrat - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'un groupement
08/12/2017

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination

Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
28/06/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'un groupement
12/12/2016

Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs

Immatriculation principale d'un GIE (E) suite à transfert
25/07/2014

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif
16/07/2014

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
01/04/2014

Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
27/01/2014

P.V. d'Assemblée
27/01/2014

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
21/10/2013

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
21/10/2013

Réduction de Capital - Acte modificatif
24/06/2013

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
24/06/2013

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
04/02/2013

Acte modificatif
04/02/2013

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
04/02/2013

Réduction de Capital - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
04/05/2012

Changement de Président (PDG, PCA) - Statuts mis à jour - Acte modificatif
04/05/2012

Changement de Président (PDG, PCA) - Statuts mis à jour - Acte modificatif
20/02/2012

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
20/02/2012

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
07/10/2011

Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion
03/02/2011

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
03/02/2011

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
14/01/2011

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
14/01/2011

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

CHANGEMENT(S) DE MEMBRE(S)
04/10/2010

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration
04/10/2010

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration
04/10/2010

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration
04/10/2010

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration
10/02/2010

P.V. d'Assemblée
03/07/2009

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion
03/07/2009

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion
03/07/2009

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion
23/06/2008

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion
29/08/2007

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
08/06/2006

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion
22/04/2005

P.V. d'Assemblée
16/03/2005

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion
26/08/2004

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion
04/06/2003

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion

43 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

20 annonces BODACC & JAL

09/12/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SLYREC n'est plus contrôleur des comptes. SA KPMG SA devient contrôleur des comptes
15/11/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BUSSY Nathalie nom d'usage : BUSSY n'est plus contrôleur gestion. KUNTZ Nathalie Florence nom d'usage : KUNTZ devient contrôleur gestion
03/10/2019

Annonce BODACC - Nouveau siège. Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée RJ45 TECHNOLOGIES n'est plus Administrateur
27/12/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

TEICHNER Jean nom d'usage : TEICHNER n'est plus président du conseil d'administration. TEICHNER Jean nom d'usage : TEICHNER n'est plus Administrateur. VACHER Frédéric Christian nom d'usage : VACHER devient président du conseil d'administration. VACHER Frédéric Christian nom d'usage : VACHER devient Administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur ATS Systems Sté par actions simplifiée : VACHER Frédéric Christian nom d'usage : VACHER devient représentant permanen…
07/07/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

TEICHNER Jean nom d'usage : TEICHNER n'est plus secrétaire
06/01/2017

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
09/04/2014

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.

Administrateur Membre : ATS Systems représenté par SOLYTECH Membre : OCSI représenté par NET BUSINESS SERVICES NBS SAS Administrateur Membre : MAINTRONIC représenté par TEICHNER Jean Administrateur Membre : RJ45 TECHNOLOGIES représenté par MAREVCI Bujar Président du conseil d'administration Secrétaire général Administrateur : TEICHNER Jean Membre : SOLYTECH Contrôleur des comptes : SLYREC Contrôleur de gestion : BUSSY Nathalie Membre : AB PESAGE METROLOGIE - ABPM
04/02/2014

Annonce BODACC - Modification du capital.
29/10/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
03/07/2013

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Administrateur Membre : BG2M représenté par SOLYTECH modification le 24 Juin 2013 Membre : OCSI représenté par NET BUSINESS SERVICES NBS SAS en fonction le 03 Juillet 2009 Membre : FASTOR INGENIERIE représenté par LORY Michel modification le 14 Janvier 2011 Administrateur Membre : MAINTRONIC représenté par TEICHNER Jean modification le 04 Février 2013 Administrateur Membre : RJ45 TECHNOLOGIES représenté par MAREVCI Bujar modification le 04 Février 2013 Président du conseil d'administration Secré…
03/07/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur Membre : BG2M représenté par SOLYTECH modification le 24 Juin 2013 Membre : SOFT ET SERVICES représenté par ZAOUI Daniel en fonction le 03 Juillet 2009 Membre : OCSI représenté par NET BUSINESS SERVICES NBS SAS en fonction le 03 Juillet 2009 Membre : FASTOR INGENIERIE représenté par LORY Michel modification le 14 Janvier 2011 Contrôleur de gestion : MOURGUES Michel en fonction le 10 Février 2010 Contrôleur des comptes : DVORAK Stéphanie en fonction le 10 Février 2010 Administrateu…
12/02/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur Membre : BG2M représenté par MERICO Salvatore modification le 04 Février 2013 Membre : SOFT ET SERVICES représenté par ZAOUI Daniel en fonction le 03 Juillet 2009 Membre : BUREAUTIQUE SERVICES DEVELOPPEMENT représenté par LAMBERT Philippe en fonction le 03 Juillet 2009 Membre : OCSI représenté par NET BUSINESS SERVICES NBS SAS en fonction le 03 Juillet 2009 Membre : FASTOR INGENIERIE représenté par LORY Michel modification le 14 Janvier 2011 Contrôleur de gestion : MOURGUES Michel…
12/02/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur Membre : BG2M représenté par MERICO Salvatore modification le 04 Février 2013 Membre : SOFT ET SERVICES représenté par ZAOUI Daniel en fonction le 03 Juillet 2009 Membre : BUREAUTIQUE SERVICES DEVELOPPEMENT représenté par LAMBERT Philippe en fonction le 03 Juillet 2009 Membre : OCSI représenté par NET BUSINESS SERVICES NBS SAS en fonction le 03 Juillet 2009 Membre : FASTOR INGENIERIE représenté par LORY Michel modification le 14 Janvier 2011 Contrôleur de gestion : MOURGUES Michel…
12/02/2013

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Administrateur Membre : BG2M représenté par MERICO Salvatore modification le 04 Février 2013 Membre : SOFT ET SERVICES représenté par ZAOUI Daniel en fonction le 03 Juillet 2009 Membre : OCSI représenté par NET BUSINESS SERVICES NBS SAS en fonction le 03 Juillet 2009 Membre : FASTOR INGENIERIE représenté par LORY Michel modification le 14 Janvier 2011 Contrôleur de gestion : MOURGUES Michel en fonction le 10 Février 2010 Contrôleur des comptes : DVORAK Stéphanie en fonction le 10 Février 2010 Ad…
15/05/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Membre du g. i. e. : BG2M représenté par MERICO Salvatore modification le 07 Octobre 2011 Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : SOFT ET SERVICES représenté par ZAOUI Daniel en fonction le 03 Juillet 2009 Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : BUREAUTIQUE SERVICES DEVELOPPEMENT représenté par LAMBERT Philippe en fonction le 03 Juillet 2009 Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : OCSI représenté par NET BUSINESS SERVICES NBS SAS en fonction le 03 Juillet 2…
28/02/2012

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : MERICO Salvatore Membre du g. i. e. : BG2M représenté par MERICO Salvatore modification le 07 Octobre 2011 Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : SOFT ET SERVICES représenté par ZAOUI Daniel en fonction le 03 Juillet 2009 Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : BUREAUTIQUE SERVICES DEVELOPPEMENT représenté par LAMBERT Philippe en fonction le 03 Juillet 2009 Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : OCSI représenté par …
11/02/2011

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : MERICO Salvatore Membre du g. i. e. : TRIO représenté par MERICO Salvatore modification le 03 Juillet 2009 Membre du g. i. e. : BG2M représenté par MERICO Salvatore modification le 10 Février 2010 Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : SOFT ET SERVICES représenté par ZAOUI Daniel en fonction le 03 Juillet 2009 Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : BUREAUTIQUE SERVICES DEVELOPPEMENT représenté par LAMBERT Philippe en fonction le…
13/10/2010

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : MERICO Salvatore Membre du g. i. e. : RELIEF représenté par MERICO Salvatore modification le 03 Juillet 2009 Membre du g. i. e. : TRIO représenté par MERICO Salvatore modification le 03 Juillet 2009 Membre du g. i. e. : SARL ALT en fonction le 08 Juin 2006 Membre du g. i. e. : BG2M représenté par MERICO Salvatore modification le 10 Février 2010 Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : SOFT ET SERVICES représenté par ZAOUI Daniel en fonction le …
23/02/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : MERICO Salvatore Membre du g. i. e. : RELIEF représenté par MERICO Salvatore modification le 03 Juillet 2009 Membre du g. i. e. : TRIO représenté par MERICO Salvatore modification le 03 Juillet 2009 Membre du g. i. e. : OGMA modification le 03 Juillet 2009 Membre du g. i. e. : SARL ALT en fonction le 08 Juin 2006 Membre du g. i. e. : BG2M représenté par MERICO Salvatore modification le 10 Février 2010 Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : SO…
02/07/2008

Annonce BODACC - Modification du capital.

20 Annonces

Nos services pour les Groupement d'intérêt économique

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique d'ATS

25 événements depuis 2004

jeudi 06 novembre 2020
- Nathalie MOYSE laisse sa fonction de contrôleur de gestion à Nathalie KUNTZ.
- Nathalie KUNTZ devient le nouveau contrôleur de gestion.

mardi 18 septembre 2019
- RJ45 TECHNOLOGIES démissionne de son poste d'administrateur.

...

Historique

25 événements ont marqué le parcours d'ATS depuis 2004

Le marché du serious game - France (29 pages)

Le marché des cryptomonnaies - France

Le marché de la e-santé - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Contrat - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Réduction de Capital - Acte modificatif

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Acte modificatif

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Réduction de Capital - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion

10 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Changement de Président (PDG, PCA) - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

8 Documents liés

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion

7 Documents liés

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Changement de Président (PDG, PCA) - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

7 Documents liés

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Changement de Président (PDG, PCA) - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour