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Dernière modification le12/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptes Année 2024Oui Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2024Petite Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 2024Non précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financier Année 2024B Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan Carbone Année 2023436.78 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souveraineté Score sectoriel67/100 Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
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Score de solvabilitéVoir l'analyse Capacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
ARTEFACT
- SIREN
- 323 913 632 323913632
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 323 913 632 00028 32391363200028
- NUMÉRO DE TVA
- FR49323913632 FR49323913632
- DATE DE CREATION
- 06 avril 1982
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Activités d'architecture - 7111Z 7111Z - Activités d'architecture
- FORME JURIDIQUE
- Société anonyme à conseil d'administration Société anonyme à conseil d'administration
- ADRESSE
- 67 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT, 76000 ROUEN 67 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT, 76000 ROUEN
- DIRIGEANTS
- Laurent LE BOUETTE + 5 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à forme anonyme à conseil d'administration Société d'exercice libéral à forme anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 122000,00 € 122000,00
- Noms commerciaux
- ARTEFACT ARTEFACT
- Statut RCS
- Inscrite le 06 avril 1982 06/04/1982
- Statut INSEE
- Inscrite le 11 décembre 1981 11/12/1981
- Statut RNE
- Inscrite le 06 avril 1982 06/04/1982
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11 juillet 2018
- Fusion - L236-1 à compter du 16/05/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Société absorbante : ARTEFACT, Société d'exercice libéral à forme anonyme et conseil d'administration (SELAFAC), 67 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN (RCS ROUEN (7608) 323 913 632) Société absorbée : NATRIX, Société à responsabilité limitée (SARL), 67 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN (RCS ROUEN (7608) 509 516 845)
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NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 300 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 45 734.71 EUR
Secteur d'activité d'ARTEFACT
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
- Activité (Code NAF ou APE)
- Activités d'architecture (7111Z) Activités d'architecture (7111Z)
- Activité principale déclarée
- Exercice en commun par ses membres de la profession d'architecte. Exercice en commun par ses membres de la profession d'architecte.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Entreprises d'architecture (2332) Entreprises d'architecture (2332)
- Téléphone
- Mail de contact
560 sociétés exercent la même activité que ARTEFACT dans le 76.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités d'architecture" en Seine Maritime (76)
Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise
Voir un exemple-
Le marché des architectes - France
Cette étude décrypte un marché structuré mais en pleine mutation : repli du neuf, essor de la réhabilitation, impact de la RE2020, rôle moteur de MaPrimeRénov, montée du BIM, attentes croissantes en matière de performance énergétique Avec un chiffre daffaires record de 7,8 Md en 2023 et une forte diversité dacteurs (libéraux, agences internationales, Design & Build), ce rapport offre un panorama riche pour comprendre les transformations de la profession et ses enjeux futurs.
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Le marché de la taille de pierre - France
La taille de pierre regroupe un ensemble de techniques pour former dans un bloc de pierre une forme géométrique préconçue qui s'intègre généralement dans un appareil de pierres taillées. Il s'agit d'un savoir-faire artisanal réalisé par des tailleurs de pierre qui combinent méthodes traditionnelles et innovations techniques.
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
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- Gagné le 17 mai 2024
- Marché Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension de l'INSPE en un nouveau collège - BONNEVILLE
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Montant2646300 €
Durée70 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
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- Gagné le 02 mai 2024
- Marché Marché subséquent 5 à l'AC MOE Réhabilitation de l'ensemble immobilier Malherbe
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Montant203000 €
Durée11 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
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- Gagné le 08 août 2023
- Marché MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT PLACE GAMBETTA A CAEN
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Montant496319 €
Durée28 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DU CALVADOS
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- Gagné le 02 décembre 2022
- Marché Construction d'un foyer d'accueil médicalisé sur le site de l'IMS à Bolbec
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Montant3407200 €
Durée35 mois
- Acheteur OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME
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- Gagné le 05 août 2021
- Marché Marché subséquent N°2 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ensemble immobilier 17 rue Malherbe à Rouen
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Montant249420 €
Durée16 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
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- Gagné le 16 mars 2021
- Marché 10-2020 MOE CRIQUETOT-Mission de maîtrise d'œuvre - conception de 12 logements locatifs - route de Gonneville-la-Mallet - CRIQUETOT L'ESNEVAL 76280
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Montant113207 €
Durée18 mois
- Acheteur SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE
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- Gagné le 05 novembre 2020
- Marché Accord-Cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ensemble immobilier situé 17 rue Malherbe à Rouen
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Montant67510 €
Durée48 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
Établissements
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Ouverts
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ARTEFACT - 76000
Siège social depuis le 01 avril 1987 (38 ans)
- SIRET 32391363200028 32391363200028
- Activité Activités d'architecture - 7111Z
- Adresse 67 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT, 76000 ROUEN
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ARTEFACT - 75011
Établissement secondaire depuis le 01 août 2025
- SIRET 32391363200077 32391363200077
- Activité Activités d'architecture - 7111Z
- Adresse 12 PASSAGE BULLOURDE, 75011 PARIS
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ARTEFACT - 30900
Établissement secondaire depuis le 02 janvier 2023 (3 ans)
- SIRET 32391363200044 32391363200044
- Activité Activités d'architecture - 7111Z
- Adresse 11 QUAI DE LA FONTAINE, 30900 NIMES
-
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Fermés
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ARTEFACT - 75013
Ancien établissement du 02 décembre 2024 au 01 août 2025
- SIRET 32391363200069 32391363200069
- Activité Activités d'architecture - 7111Z
- Adresse 17 RUE DES GOBELINS, 75013 PARIS
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ARTEFACT - 75010
Ancien établissement du 20 octobre 2017 au 02 décembre 2024
- SIRET 32391363200036 32391363200036
- Activité Activités d'architecture - 7111Z
- Adresse 99 RUE DU BUISSON SAINT-LOUIS, 75010 PARIS
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Dirigeants d'ARTEFACT
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Actuels
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Laurent LE BOUETTE
Né en 1970 (55 ans)
Président du conseil d'administration Depuis le 03 décembre 2021 (4 ans)
-
Laurent LE BOUETTE
Né en 1970 (55 ans)
Directeur général Depuis le 03 décembre 2021 (4 ans)
-
Philippe PLOUCHARD
Né en 1962 (63 ans)
Directeur général délégué Depuis le 29 mai 2019 (6 ans)
-
Louis FALCON DE LONGEVIALLE
Né en 1989 (36 ans)
Administrateur Depuis le 18 avril 2024 (1 an)
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Romain PLANTROU
Né en 1991 (34 ans)
Administrateur Depuis le 03 décembre 2021 (4 ans)
-
Amélie EHRMAN
Née en 1979 (46 ans)
Administrateur Depuis le 03 décembre 2021 (4 ans)
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Patrick FAILLER
Né en 1977 (48 ans)
Administrateur Depuis le 13 juillet 2018 (7 ans)
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Philippe PLOUCHARD
Né en 1962 (63 ans)
Administrateur Depuis le 27 août 2011 (14 ans)
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Anciens
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DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 31 octobre 2019 au 10 avril 2025
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DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 31 octobre 2019 au 10 avril 2025
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Stéphane PLANTROU
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Administrateur Du 03 décembre 2021 au 03 janvier 2025
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Stéphane PLANTROU
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 03 décembre 2021 au 06 avril 2024
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Stéphane PLANTROU
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 24 octobre 2009 au 03 décembre 2021
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Stéphane PLANTROU
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Directeur général Du 20 novembre 2010 au 03 décembre 2021
-
Laurent LE BOUETTE
Né en 1970 (55 ans)
Ancien Directeur général délégué Du 29 mai 2019 au 03 décembre 2021
-
Laurent LE BOUETTE
Né en 1970 (55 ans)
Ancien Administrateur Du 20 novembre 2010 au 03 décembre 2021
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Hervé DOISY
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 29 décembre 2017 au 31 octobre 2019
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Hervé DOISY
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 29 décembre 2017 au 31 octobre 2019
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Philippe DEL MOLINO
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 29 décembre 2017 au 31 octobre 2019
-
Philippe DEL MOLINO
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 29 décembre 2017 au 31 octobre 2019
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Yves COULOUME
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 27 août 2011
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Stéphane PLANTROU
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Président-directeur général Du 27 février 2010 au 20 novembre 2010
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NATRIX
Ancien Administrateur Du 07 novembre 2009 au 20 novembre 2010
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Patrice VERHAEGHE
Né en 1945 (80 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2005 au 07 novembre 2009
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Stéphane PLANTROU
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Président Du 19 janvier 2005 au 24 octobre 2009
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie d'ARTEFACT
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances d'ARTEFACT
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Comptes
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Profil financier
Évolution des indicateurs clés
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affaires6127000,006239000,00-1,80 %
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Résultats net-153300,00223700,00-168,53 %
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Marge brute4617000,004944000,00-6,61 %
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Résultats d'exploitation-177400,00340300,00-152,13 %
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Ebitda117400,00501600,00-76,59 %
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Dettes + 1 an2016600,001548600,0030,22 %
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BFR1437900,001410300,001,96 %
-
Trésorerie22547,00180700,00-87,52 %
-
Endettement2148800,001601500,0034,17 %
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Taux de profitabilité-0,030,04-169,78 %
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Rentabilité-14.22 %15.42 %-192,26 %
Ratios financiers
Équilibre bilan
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Capitalisation33,40 %47,08 %43,18 %
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Endettement46,06 %18,32 %11,26 %
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Fonds de roulement1460500 EU1590600 EU1469100 EU
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Evolution de l'activité98,20 %102,08 %106,70 %
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Taux de VA75,35 %79,24 %81,48 %
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Rentabilité d'exploitation1,92 %8,04 %10,14 %
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Rentabilité nette finale-2,50 %3,59 %4,62 %
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Capacité d'autofinancement2,31 %6,28 %6,05 %
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Rentabilité financière-14,22 %15,42 %18,70 %
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Coûts du travail71,42 %70,11 %70,63 %
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Capacité de remboursement3,51 ans0,68 an0,46 an
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Coût de la dette8,18 %0,43 %0,27 %
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Taux d'intérêt moyen apparent1,93 %0,81 %0,98 %
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Poids du BFR global85,89 jours82,51 jours63,24 jours
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Poids des stocks19,32 jours22,96 jours17,09 jours
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Délai clients152,70 jours133,67 jours151,89 jours
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Délai Fournisseurs14,99 jours6,31 jours11,14 jours
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Liquidité immédiate1,35 jours10,57 jours24,50 jours
Documents d'ARTEFACT
19 derniers documents officiels
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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EXTRAIT DE PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DEMISSION DE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE.
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination d'administrateurs - Prorogation de la durée de la société - Mise en harmonie des statuts - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Confirmation des fonctions de directeur général délégué - Changement de président du conseil d'administration et directeur général
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
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Procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante)
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Rapport du commissaire aux apports
sur la valeur des apports en nature de la société NATRIX à la société ARTEFACT dans le cadre de la fusion par absorption de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante).
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Traité de fusion
Fusion absorption de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante)
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - renouvellement de mandats d'administrateurs renouvellement du mandat du commissaire aux comptes titulaire
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Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Mise en harmonie des statuts - Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de l'ordonnance du 18/09/2000-la Loi du 19/02/2001 - Nomination de directeur général
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Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Mise en harmonie des statuts - Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de l'ordonnance du 18/09/2000-la Loi du 19/02/2001 - Nomination de directeur général
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Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Mise en harmonie des statuts - Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de l'ordonnance du 18/09/2000-la Loi du 19/02/2001 - Nomination de directeur général
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Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Augmentation du capital social - MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS
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Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Statuts mis à jour
Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT - RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT - NOMINATION DES ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT - NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
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Cité 5 fois entre 2009 et 2021
NATRIX
- SIREN 509516845 509516845
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination d'administrateurs - Prorogation de la durée de la société - Mise en harmonie des statuts - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Confirmation des fonctions de directeur général délégué - Changement de président du conseil d'administration et directeur général
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Traité de fusion
Fusion absorption de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante)
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Rapport du commissaire aux apports
sur la valeur des apports en nature de la société NATRIX à la société ARTEFACT dans le cadre de la fusion par absorption de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante).
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante)
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Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
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Cité 1 fois en 2018
192701043
- SIREN 192701043 192701043
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Traité de fusion
Fusion absorption de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante)
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Cité 1 fois en 2018
GROUPE LAVIALE AUDIT, CONSEIL, EXPERTISE COMPTABLE
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE- SIREN 393533849 393533849
Dirigeants : Cédric LODDE , Eric ROLLIN , Eric MESSINA , Jean-Pierre MOISSET , Cécile LAVIALE
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Rapport du commissaire aux apports
sur la valeur des apports en nature de la société NATRIX à la société ARTEFACT dans le cadre de la fusion par absorption de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante).
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Cité 1 fois en 2018
601051840
- SIREN 601051840 601051840
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Traité de fusion
Fusion absorption de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante)
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
-
--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements97/100
-
--/100
Dépendance commerciale97/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
35 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Directeur général : LE BOUETTE Laurent Michel Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Administrateur : PLANTROU Romain, Pierre, Philippe ; Administrateur : EHRMAN Amélie, Fleur ; Administrateur : FALCON de LONGEVIALLE Louis, Niel, Andéol, Marie, Gabriel
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Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
ARTEFACT Societé dexercice libéral à forme anonyme darchitectes au capital de 122.000 uros Siège social : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen 323 913 632 RCS Rouen Aux termes de la délibération de lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle en date du 28/03/2025, il résulte que le mandat de la société DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL DEC, Commissaire aux Comptes, est arrivé à expiration et quil nest pas désigné de Commissaire aux Comptes. Pour avis, le Conseil dAdministration
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024)
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
7389553401 VS 992, rue Augustin Fresnel 76230 BOIS GUILLAUME ARTEFACT Société dexercice liberal à forme anonyme darchitectes Au capital de 122 000 euros Siège social : 67, Avenue Gustave-Flaubert 76000 ROUEN 323 913 632 RCS Rouen ADMINISTRATEUR Aux termes dune décision en date du 23 décembre 2024, le conseil dadministration a pris acte de la démission de M. Stéphane PLANTROU de son mandat dadministrateur à effet du 20 novembre 2024 et a décidé de ne pas pourvoir à son remplacement. Pour avis
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Directeur général : LE BOUETTE Laurent Michel Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Administrateur : PLANTROU Romain, Pierre, Philippe ; Administrateur : EHRMAN Amélie, Fleur ; Administrateur : FALCON de LONGEVIALLE Louis, Niel, Andéol, Marie, Gabriel ; Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Directeur général : LE BOUETTE Laurent Michel Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Administrateur : PLANTROU Stéphane ; Administrateur : PLANTROU Romain, Pierre, Philippe ; Administrateur : EHRMAN Amélie, Fleur ; Administrateur : FALCON de LONGEVIALLE Louis, Niel, Andéol, Marie, Gabriel ; Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL…
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Deloitte Sociéte dAvocats 992 rue Augustin Fresnel 76230 Bois-Guillaume Avis de modifications ARTEFACT Société dexercice libéral à forme anonyme darchitectes au capital de 122.000 uros Siège social 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen 323 913 632 RCS Rouen Aux termes dune décision en date du 29 novembre 2022, le conseil dadministration a pris acte de la démission de Monsieur Stéphane PLANTROU de ses fonctions de Directeur Général délégué de la Société à effet du 31 décembre 2022. Mention sera …
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Deloitte Sociéte dAvocats 992 rue Augustin Fresnel 76230 Bois-Guillaume Administrateur ARTEFACT Société dexercice libéral à forme anonyme darchitectes au capital de 122.000 uros Siège social 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen 323 913 632 RCS Rouen Aux termes dune délibération en date du 22/03/2024, lAGO Annuelle a nommé M. Louis FALCON de LONGEVIALLE demeurant 46 rue Bonfa 30000 Nimes, En qualité de nouvel administrateur de la Société, pour une période de 6 ans qui prendra fin à lissue de l…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Directeur général : LE BOUETTE Laurent Michel Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Administrateur : PLANTROU Stéphane ; Administrateur : PLANTROU Romain, Pierre, Philippe ; Administrateur : EHRMAN Amélie, Fleur ; Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Directeur général : LE BOUETTE Laurent Michel Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Directeur général délégué, Administrateur : PLANTROU Stéphane ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Administrateur : PLANTROU Romain, Pierre, Philippe ; Administrateur : EHRMAN Amélie, Fleur ; Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
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Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Commissaires aux comptes ARTEFACT Sociéte dexercice libéral à forme anonyme darchitectes au capital de 122.000 uros Siège social 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen 323 913 632 RCS Rouen Aux termes dune délibération en date du 14/03/2019, la société DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL DEC domiciliée 7 rue Andreï Sakharov 76130 Mont Saint Aignan, A été nommée en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire en remplacement de M. Hervé DOISY, pour une période de six exercices, soit jusquà lissue de la…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Directeur général, Président du conseil d'administration : PLANTROU Stéphane ; Directeur général délégué, Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C. (SAS)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Directeur général, Président du conseil d'administration : PLANTROU Stéphane ; Directeur général délégué, Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé ; Commissaire aux comptes suppléant : DEL MOLINO Philippe
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 16/05/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ARTEFACT, Société d'exercice libéral à forme anonyme et conseil d'administration (SELAFAC), 67 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN (RCS ROUEN (7608) 323 913 632) NATRIX, Société à responsabilité limitée (SARL), 67 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN (RCS ROUEN (7608) 509 516 845)
Directeur général, Président du conseil d'administration : PLANTROU Stéphane ; Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre ; Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé ; Commissaire aux comptes suppléant : DEL MOLINO Philippe
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
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Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE ARTEFACT société d'exercice libéral à forme anonyme au capital de 120 000 euros siège social : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen 323 913 632 RCS ROUEN et NATRIX société à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros siège social 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen 509 516 845 RCS ROUEN Avis de projet de fusion : Aux termes d'un acte sous signature privée en date à ROUEN du 2910312018, La société NATRIX, société à responsabilité limitée …
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Directeur général, Président du conseil d'administration : PLANTROU Stéphane Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé Commissaire aux comptes suppléant : DEL MOLINO Philippe
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration et Directeur général : PLANTROU Stéphane Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé Commissaire aux comptes suppléant : VAN LERENBERGHE Gilles
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration et Directeur général : PLANTROU Stéphane Administrateur : COULOUME Yves Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé Commissaire aux comptes suppléant : VAN LERENBERGHE Gilles
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration et Directeur général : PLANTROU Stéphane Administrateur : COULOUME Yves Administrateur : NATRIX (SARL) représenté par PLOUCHARD Philippe, François, Marc Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé Commissaire aux comptes suppléant : VAN LERENBERGHE Gilles
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : PLANTROU Stéphane Administrateur : COULOUME Yves Administrateur : NATRIX (SARL) représenté par PLOUCHARD Philippe François Marc Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Herve Commissaire aux comptes suppléant : VAN LERENBERGHE Gilles
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Juridique
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ARTEFACT
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 10 mois et 11 jours
Classes :
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ARTEFACT ARCHITECTURE ET URBANISME
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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Historique d'ARTEFACT
32 événements depuis 2005
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mercredi 10 avril 2025
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DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL démissionne de son poste de commissaire aux comptes titulaire.
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jeudi 03 janvier 2025
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Stephane PLANTROU démissionne de son poste d'administrateur.
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mercredi 18 avril 2024
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Louis FALCON de LONGEVIALLE assume maintenant la fonction d'administrateur.
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vendredi 06 avril 2024
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Stephane PLANTROU quitte son poste de directeur général délégué.
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jeudi 03 décembre 2021
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Laurent LE BOUETTE devient le nouveau directeur général.
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Stephane PLANTROU succède à Laurent LE BOUETTE en tant que directeur général délégué.
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Stephane PLANTROU laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Laurent LE BOUETTE.
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Stephane PLANTROU, Amélie EHRMAN et Romain PLANTROU prennent le relais de Laurent LE BOUETTE, en tant qu'administrateur.
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Laurent LE BOUETTE remplace Stephane PLANTROU en tant que directeur général.
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Laurent LE BOUETTE cède sa place d'administrateur à Amélie EHRMAN.
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Stephane PLANTROU prend le relais de Laurent LE BOUETTE en tant que directeur général délégué.
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Laurent LE BOUETTE remplace Stephane PLANTROU en tant que président du conseil d'administration.
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mercredi 31 octobre 2019
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Hervé DOISY cède sa place de commissaire aux comptes titulaire à DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL.
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DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL prend le relais de Hervé DOISY en tant que commissaire aux comptes titulaire.
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Philippe DEL MOLINO quitte ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant.
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mardi 29 mai 2019
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Philippe PLOUCHARD et Laurent LE BOUETTE accèdent au poste de directeur général délégué.
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jeudi 13 juillet 2018
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Patrick FAILLER est promue administrateur.
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jeudi 29 décembre 2017
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Philippe DEL MOLINO assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes suppléant.
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Hervé DOISY est nommée commissaire aux comptes titulaire.
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vendredi 27 août 2011
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Philippe PLOUCHARD prend le relais de Yves COULOME en tant qu'administrateur.
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Philippe PLOUCHARD succède à Yves COULOME en tant qu'administrateur.
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vendredi 20 novembre 2010
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Stephane PLANTROU accède au poste de directeur général.
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Laurent LE BOUETTE prend le relais de NATRIX en tant qu'administrateur.
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Laurent LE BOUETTE succède à NATRIX en tant qu'administrateur.
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Stephane PLANTROU démissionne de la fonction de Président directeur général.
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vendredi 27 février 2010
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Stephane PLANTROU est nommée Président directeur général.
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vendredi 07 novembre 2009
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NATRIX succède à Patrice VERHAEGUE en tant qu'administrateur.
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Patrice VERHAEGUE cède sa place d'administrateur à NATRIX.
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vendredi 24 octobre 2009
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Stephane PLANTROU se retire de son rôle de président.
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Stephane PLANTROU assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
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mardi 19 janvier 2005
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Stephane PLANTROU a été désignée en tant que président.
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Patrice VERHAEGUE et Yves COULOME assument maintenant la fonction d'administrateur.
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32 événements ont marqué le parcours d'ARTEFACT depuis 2005