ARCOM

Active

SIREN: 488 795 345
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 488 795 345 00021
NUMÉRO DE TVA: FR90488795345
DATE DE CREATION: 24 février 2006
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique - 2712Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: ZAC LA LOYERE, 71530 FRAGNES-LA LOYERE
DIRIGEANTS: SYNOV GROUPE + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 12/10/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
01/10/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Partielle
Taille de l'entreprise Année 2024
Petite
Effectif Année 2024
39 salariés
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
61/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: ARCOM

Capital social: 1297390,00 €

Statut RCS: Inscrite le 24 février 2006 24/02/2006

Statut INSEE: Inscrite le 26 janvier 2006 26/01/2006

Statut RNE: Inscrite le 24 février 2006 24/02/2006

Observations RNE

01 mars 2023
- Radiation du RCS Bourges le 01/03/2023 avec effet au 01/10/2022
01 février 2021
- Opération de fusion à compter du 01/10/2020. Société(s) ayant participé à l'opération : ARCOM ELECTRONIC, Société par actions simplifiée, 27 Rue du Chapitre 69126 Brindas (RCS Lyon 794 412 833)
- Opération de fusion à compter du 01/10/2020. Société(s) ayant participé à l'opération : ARCOM CENTRE VAL DE LOIRE, Société par actions simplifiée, la Bourrellerie 18100 Thénioux (RCS Bourges 379 143 282)
- Opération de fusion à compter du 01/10/2020. Société(s) ayant participé à l'opération : CITYLONE, Société par actions simplifiée à associé unique, 10 à 17 Rue du Pré Magne 69126 Brindas (RCS Lyon 507 577 260)

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Numéro RCS: Chalon-sur-Saone B 488795345

Tribunal de commerce: Greffe de Chalon-sur-Saone

Secteur d'activité d'ARCOM

Domaine d'activité: Fabrication d'équipements électriques
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (2712Z)
Activité principale déclarée: Conception et fabrication de produits dans l'automatisme l'énergie l'air l'eau holding active loueur de fonds de commerce. loueur de fonds ayant trait a la réalisation de travaux d'électricité générale l'installation et vente de produits domotiques et immotiques l'installation et la vente de chauffage électriques.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Métallurgie Région Parisienne (54)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

11 sociétés exercent la même activité que ARCOM dans le 71.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique" en Saône-et-Loire (71)

Rapport complet officiel

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13/10/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

- Gagné le 21 mai 2021
- Marché Fourniture de matériel de pilotage, contrôle et télégestion des installations d'éclairage public
- Montant4000000 €
  
  Durée48 mois
- Acheteur COMMUNE DE LYON
- Gagné le 12 janvier 2021
- Marché Fourniture de matériel de pilotage, contrôle et télégestion des installations d'éclairage public
- Montant120000 €
  
  Durée8 mois
- Acheteur COMMUNE DE LYON

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Ouverts
- Depuis le 01 juillet 2012 (13 ans)
  
  ARCOM - 71530
  
  Siège social
  - SIRET 48879534500021
  - Activité Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique - 2712Z
  - Adresse ZAC LA LOYERE, 71530 FRAGNES-LA LOYERE
- Depuis le 01 octobre 2017 (8 ans)
  
  ARCOM - 69126
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 48879534500047
  - Activité Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique - 2712Z
  - Adresse 27 RUE DU CHAPITRE, 69126 BRINDAS
- Depuis le 01 mai 2017 (8 ans)
  
  ARCOM - 69126
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 48879534500062
  - Activité Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique - 2712Z
  - Adresse 17 RUE DU PRE MAGNE ZA LES ANDRES, 69126 BRINDAS
Fermés
- Du 01 octobre 2020 au 01 octobre 2022
  
  ARCOM - 18100
  
  Ancien établissement
  - SIRET 48879534500070
  - Activité Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique - 2712Z
  - Adresse 18 RUE DE LA BOURRELLERIE, 18100 THENIOUX
- Du 10 mai 2016 au 01 mai 2017
  
  ARCOM - 69009
  
  Ancien établissement
  - SIRET 48879534500054
  - Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
  - Adresse 100 RUE DES FOUGERES, 69009 LYON
- Du 01 octobre 2015 au 31 décembre 2016
  
  ARCOM - 37550
  
  Ancien établissement
  - SIRET 48879534500039
  - Activité Fabrication d'autres machines spécialisées - 2899B
  - Adresse 26 RUE DES GRANGES GALAND, 37550 SAINT-AVERTIN
- Du 26 janvier 2006 au 01 juillet 2012
  
  ARCOM - 71380
  
  Ancien établissement
  - SIRET 48879534500013
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 4 RUE ALFRED JARREAU, 71380 SAINT-MARCEL

Établissements

Dirigeants d'ARCOM

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'ARCOM

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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13/10/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

30/09/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

8 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

NC

-
Résultats net

365400,00

509600,00

-
Marge brute

NC

NC

-
Résultats d'exploitation

NC

NC

-
Ebitda

NC

NC

-

Ratios financiers

2020

2019

2018

Équilibre bilan

Capitalisation

45,42 %

53,76 %

48,51 %
Endettement

84,42 %

53,66 %

73,57 %
Fonds de roulement

620400 EU

741900 EU

722300 EU

Documents d'ARCOM

29 derniers documents officiels

03/06/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/06/2025

Statut mis a jour
03/06/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
28/07/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/07/2025

Statut mis a jour
08/04/2024

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE
22/11/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
10/12/2020

Traité de fusion

entre la société ARCOM et la société ARCOM ELECTRONIC
10/12/2020

Traité de fusion

entre la société ARCOM et la société CITYLONE
10/12/2020

Traité de fusion

entre la société ARCOM et la société ARCOM CENTRE VAL DE LOIRE
25/08/2020

Acte - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique
25/06/2020

Rapport du commissaire à la transformation
16/06/2020

Rapport des Commissaires ou du Gérant
16/06/2020

Rapport des Commissaires ou du Gérant
13/05/2019

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
13/05/2019

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
14/05/2018

Procès-verbal d'assemblée

Non renouvellement du mandat d'un administrateur
18/11/2015

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination de directeur général
17/01/2014

Procès-verbal d'assemblée

Démission de directeur général
17/10/2012

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Changement relatif à l'objet social
16/06/2011

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification du mode d'exercice de la direction générale
30/09/2009

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
30/09/2009

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
30/09/2009

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
03/07/2009

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
29/06/2009

Requête et Ordonnance - Acte modificatif
16/04/2009

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
25/04/2008

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général
24/02/2006

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire aux apports

Constitution

29 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

61/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

39 annonces BODACC & JAL

12/06/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social

ARCOM Societé par actions simplifiée au capital de 1.219.550 porté à 1.297.390 Siège social : ZAC La Loyere 71530 FRAGNES-LA-LOYERE 488 795 345 RCS CHALON-SUR-SAONE Il résulte du procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire et dune décision unanime des associés en date du 27 mai 2025, que les mentions suivantes ont été modifiés : Capital social ancienne mention : 1.219.550 nouvelle mention : 1.297.390 Président ancienne mention : M. Gilles FALLET, Demeurant 214 Rue Pasteur 71260 FLEU…
10/06/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital.

Président : SYNOV GROUPE ; Directeur général : FALLET Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDITIS
10/06/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/04/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

CABINET FIDACT ALAIN BALLETDroit des Sociétes Droit Fiscal6, rue de la Trémouille71100 CHALON-SUR-SAONE ARCOM Société par actions simplifiéeau capital de 1 219 550 Siège social : ZAC de la Loyère 71530 FRAGNES-LA LOYERE RCS Chalon-sur-Saône488 795 345 MODIFICATION Aux termes dune délibération de lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle en date du 28 mars 2024, Il résulte que le cabinet AUDITIS, domicilié 113 Rue des Grands Crus, CS 80001, 71017 MACON, a été nommé en qualité de Commissaire aux Co…
16/04/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : FALLET Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDITIS
16/04/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/04/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/03/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/11/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : FALLET Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : ARC - CECCA
30/03/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
18/12/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Société absorbante : ARCOM Forme : SAS Adresse du siège : ZAC La Loyère 71530 FRAGNES-LA LOYERE Capital : 1 219 550 euros Numéro unique didentification : 488 795 345 Lieu dimmatriculation : CHALON SUR SAONE Société absorbée : CITYLONE Forme : SASU Adresse du siège : 10 à 17 Rue du Pré Magne ZA Les Andrés 69126 BRINDAS Capital : 500 000 euros Numéro unique didentification : 507 577 260 Lieu dimmatriculation : LYON Evaluation de lactif et du passif dont la transmission à la société absorbante e…
18/12/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Société absorbante : ARCOM Forme : SAS Adresse du siège : ZAC La Loyère 71530 FRAGNES-LA LOYERE Capital : 1 219 550 euros Numéro unique didentification : 488 795 345 Lieu dimmatriculation : CHALON SUR SAONE Société absorbée : ARCOM ELECTRONIC Forme : SASU Adresse du siège : 27 Rue du Chapitre 69126 BRINDAS Capital : 100 000 euros Numéro unique didentification : 794 412 833 Lieu dimmatriculation : LYON Evaluation de lactif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : A…
18/12/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Société absorbante : ARCOM Forme : SAS Adresse du siège : ZAC La Loyère 71530 FRAGNES-LA LOYERE Capital : 1 219 550 euros Numéro unique didentification : 488 795 345 Lieu dimmatriculation : CHALON SUR SAONE Société absorbée : ARCOM CENTRE VAL DE LOIRE, par sigle ARCOM CVL Forme : SASU Adresse du siège : La Bourrellerie 18100 THENIOUX Capital : 50 285 euros Numéro unique didentification : 379 143 282 Lieu dimmatriculation : BOURGES Evaluation de lactif et du passif dont la transmission à la soc…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

TRANSFORMATION ARCOM Sociéte Anonyme Transformée en Société par Actions Simplifiée Au capital de 1 219 550 Siège social : ZAC La Loyère 71530 FRAGNES-LA-LOYÈRE 488 795 345 RCS Chalon-sur-Saône Aux termes dune délibération en date du 06 juillet 2020, lAssemblée Générale Extraordinaire, Statuant dans les conditions prévues par larticle L. 227 3 du Code de commerce, a décidé la transformation de la Société en Société par Actions Simplifiée à compter du même jour, sans création dun être moral nouv…
01/09/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Président : FALLET Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : L'HOSTIS Pascale ; Commissaire aux comptes suppléant : ARC-CECCA SA
31/03/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
28/05/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Administrateur : FONTAINE Gilbert ; Directeur général, Président du conseil d'administration : TABOURET Patrick Roger Max ; Directeur général délégué, Administrateur : DELHOMME Bernard, Jean, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : L'HOSTIS Pascale ; Commissaire aux comptes suppléant : ARC-CECCA SA
28/05/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Président du conseil d'administration : TABOURET Patrick Roger Max ; Directeur général délégué, Administrateur : FONTAINE Gilbert ; Directeur général délégué, Administrateur : DELHOMME Bernard, Jean, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : L'HOSTIS Pascale ; Commissaire aux comptes suppléant : ARC-CECCA SA
07/05/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
19/03/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.
05/03/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, établissement principal donné en location-gérance.
24/05/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Président du conseil d'administration : TABOURET Patrick, Roger, Max ; Directeur général délégué : DELHOMME Bernard, Jean, Marie ; Directeur général, Administrateur : FONTAINE Gilbert ; Commissaire aux comptes titulaire : L'HOSTIS Pascale ; Commissaire aux comptes suppléant : ARC-CECCA SA (SA)
08/05/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
07/07/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
21/07/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
10/06/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
30/11/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Président du conseil d'administration : TABOURET Patrick, Roger, Max Directeur général délégué : DELHOMME Bernard, Jean, Marie Directeur général, Administrateur : FONTAINE Gilbert Administrateur : TABOURET Marie, Anne né(e) MEYER Commissaire aux comptes titulaire : L'HOSTIS Pascale Commissaire aux comptes suppléant : ARC-CECCA SA (SA)
08/06/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
07/05/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
05/02/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Président du conseil d'administration : TABOURET Patrick, Roger, Max Directeur général délégué : DELHOMME Bernard, Jean, Marie Administrateur : TABOURET Marie, Anne né(e) MEYER Commissaire aux comptes titulaire : L'HOSTIS Pascale Commissaire aux comptes suppléant : ARC-CECCA SA (SA)
01/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
30/10/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Président du conseil d administration et Directeur général : TABOURET Patrick, Roger, Max Directeur général délégué : DELHOMME Bernard, Jean, Marie Directeur général délégué : FONTAINE Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : L'HOSTIS Pascale Commissaire aux comptes suppléant : ARC-CECCA SA (SA)
02/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
28/06/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président directeur général : TABOURET Patrick, Roger, Max Directeur général délégué : DELHOMME Bernard, Jean, Marie Directeur général délégué : FONTAINE Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : L'HOSTIS Pascale Commissaire aux comptes suppléant : ARC-CECCA SA (SA)
11/05/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
10/05/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
13/10/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
27/05/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)
18/05/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du CA et PDG : DELHOMME Bernard Jean-MarieDirecteur général et administrateur : FONTAINE Gilbert. Commissaire aux comptes titulaire : L'HOSTIS Pascale. Commissaire aux comptes suppléant : ARC-CECCA SA (SA). Directeur général administrateur assumant la direction générale : TABOURET Patrick Roger Max.

39 Annonces

Juridique

airlone Smart Air

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2021
- Date d'expiration
  
  03 février 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 23 jours

Classes :
ARCOM SMART BUILDING & SMART CITY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 2017
- Date d'expiration
  
  09 mai 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 27 jours

Classes :
myArcom

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 2017
- Date d'expiration
  
  04 mai 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 22 jours

Classes :
Smart Arcom Box

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2017
- Date d'expiration
  
  29 mars 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 16 jours

Classes :
Smart Building Box

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2016
- Date d'expiration
Classes :
arcom

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2010
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
arcom

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 août 2008
- Date d'expiration
  
  11 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
ELSIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2006
- Date d'expiration
  
  14 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique d'ARCOM

59 événements depuis 2006

jeudi 27 juin 2025
- ARCOM se retire de son rôle de président de ARCOM AUTOMATION.
- Gilles FALLET quitte ses fonctions de président.
mercredi 05 juin 2025

...

Historique

59 événements ont marqué le parcours d'ARCOM depuis 2006

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Traité de fusion

Traité de fusion

Traité de fusion

Acte - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la transformation

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Ordonnance du président

Requête et Ordonnance - Acte modificatif

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire aux apports

3 Documents liés

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Statut mis a jour

2 Documents liés

Traité de fusion

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Traité de fusion

Traité de fusion

Traité de fusion

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire aux apports

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire aux apports

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire aux apports

Traité de fusion

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire aux apports

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire aux apports

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Traité de fusion

Traité de fusion

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Traité de fusion

Bilan carbone

Score de souveraineté