ACTIVE ASSURANCES

Active

SIREN: 527 496 699
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 527 496 699 00044
NUMÉRO DE TVA: FR02527496699
DATE DE CREATION: 16 septembre 2010
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des agents et courtiers d'assurances - 6622Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 95 RUE D'AMSTERDAM, 75008 PARIS
DIRIGEANTS: Michael HORR + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 07/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
05/08/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2021
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2021
Non précisé
Score Extra-financier Année 2021
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Capital social: 30000,00 €

Noms commerciaux: AVASSUR GESTION

Statut RCS: Inscrite le 16 septembre 2010 16/09/2010

Statut INSEE: Inscrite le 01 septembre 2010 01/09/2010

Statut RNE: Inscrite le 16 septembre 2010 16/09/2010

Observations RNE

17 septembre 2024
- Radiation d'office par suite du transfert dans le ressort du greffe du tribunal de commerce Paris à compter du 01/09/2024
16 septembre 2024
- LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

Secteur d'activité d'ACTIVE ASSURANCES

Domaine d'activité: Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Activité (Code NAF ou APE): Activités des agents et courtiers d'assurances (6622Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Entreprises de courtage d'assurances réassurances (2247)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

5 610 sociétés exercent la même activité que ACTIVE ASSURANCES dans le 75.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des agents et courtiers d'assurances" à Paris (75)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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26/06/2025

Le marché du courtage en assurance - France (41 pages)

Cette étude décrypte un marché du courtage en assurance en pleine expansion : répartition par types d'assurance, poids croissant des risques émergents (cyber, climatiques), rôle central des courtiers dans lintermédiation (automobile, habitation, pro), montée des assurtechs et des acteurs de niche, cadre réglementaire renforcé, dynamique de concentration Un rapport stratégique pour comprendre les nouveaux leviers de performance du secteur assurantiel.

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Rapport complet officiel

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09/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

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Établissements

Ouverts
- AVASSUR GESTION - 75008
  
  Siège social depuis le 01 septembre 2024 (1 an)
  - SIRET 52749669900044
  - Activité Activités des agents et courtiers d'assurances - 6622Z
  - Adresse 95 RUE D'AMSTERDAM, 75008 PARIS
- MEILLEURTAUX SANTE - 91000
  
  Établissement secondaire depuis le 30 juin 2025
  - SIRET 52749669900051
  - Activité Activités des agents et courtiers d'assurances - 6622Z
  - Adresse 12 RUE DU BOIS GUILLAUME, 91000 EVRY-COURCOURONNES
Fermés
- AVASSUR GESTION - 92100
  
  Ancien établissement du 04 décembre 2019 au 01 septembre 2024
  - SIRET 52749669900036
  - Activité Activités des agents et courtiers d'assurances - 6622Z
  - Adresse 8 RUE DE LA FERME 8-10, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
- AVASSUR GESTION - 92100
  
  Ancien établissement du 02 novembre 2012 au 04 décembre 2019
  - SIRET 52749669900028
  - Activité Activités des agents et courtiers d'assurances - 6622Z
  - Adresse 71 RUE DE BILLANCOURT, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
- ACTIVE ASSURANCES - 92100
  
  Ancien établissement du 01 septembre 2010 au 02 novembre 2012
  - SIRET 52749669900010
  - Activité Activités des agents et courtiers d'assurances - 6622Z
  - Adresse 12 RUE DE SEVRES, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

Établissements

Dirigeants d'ACTIVE ASSURANCES

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie d'ACTIVE ASSURANCES

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Finances d'ACTIVE ASSURANCES

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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09/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

9 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

8693000,00

18072000,00

-51,90 %
Résultats net

2457200,00

5317000,00

-53,79 %
Marge brute

7045000,00

15267000,00

-53,85 %
Résultats d'exploitation

3065000,00

7550000,00

-59,40 %
Ebitda

5623000,00

12601000,00

-55,38 %

Ratios financiers

2021

2020

Équilibre bilan

Capitalisation

27,95 %

25,20 %

20,81 %
Endettement

91,42 %

39,12 %

50,94 %
Fonds de roulement

6113000 EU

4721000 EU

2667700 EU

Documents d'ACTIVE ASSURANCES

24 derniers documents officiels

17/03/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/07/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
19/05/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
16/09/2024

Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Modification(s) statutaire(s)
11/06/2024

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
11/06/2024

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
17/05/2024

EXTRAIT DE DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

DEMISSION DE DIRECTEUR GENERAL
13/04/2023

Décision(s) de l'associé unique

Changement de directeur général
01/04/2022

Décision(s) de l'associé unique

Nomination de directeur général
28/03/2022

Décision(s) de l'associé unique

Démission de directeur général
29/07/2021

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
11/05/2021

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Refonte des statuts
07/01/2020

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
20/06/2018

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de président - Nomination de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
27/04/2018

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
04/04/2018

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) des associés

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
22/02/2018

Statuts constitutifs - Extrait de décision(s) des associés

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/07/2014

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/09/2011

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Nomination de directeur général
28/09/2011

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Nomination de directeur général
16/09/2010

Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Constitution - Transfert du siège social
16/09/2010

Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Constitution - Transfert du siège social
16/09/2010

Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Constitution - Transfert du siège social
16/09/2010

Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Constitution - Transfert du siège social

24 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

32 annonces BODACC & JAL

21/05/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : ACTIVE ASSURANCES Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 95 rue d'Amsterdam 75008 Paris Capital : 30000.00 EUR Numéro unique d'identification : 527496699 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : AFI ASSURANCES Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 12 rue du Bois Guillaume 91000 ÉVRY-Courcouronnes Capital : 10000.00 EUR Numéro unique d'identification : 404414583 Lieu …
27/03/2025

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : ACTIVE ASSURANCES GROUPE ; nomination du Président : Hörr, Michael Josef ; Directeur général partant : PARAGON INSURANCE MANAGEMENT CONSULTING
12/03/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : ACTIVE ASSURANCES. Siren : 527496699. ACTIVE ASSURANCES SAS au capital de 30.000 Siege social : 95 rue dAmsterdam 75008 PARIS 527 496 699 R.C.S. Paris Suivant décisions du 14/11/2024, lassocié unique a : - Nommé en qualité de Président M. Michael HÖRR demeurant 10 rue Danton 75006 PARIS en remplacement de la société ACTIVE ASSURANCES GROUPE ; - Pris acte de la démission de la société PARAGON INSURANCE MANAGEMENT CONSULTING de son ma…
25/09/2024

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Président : ACTIVE ASSURANCES GROUPE, Directeur général : PARAGON INSURANCE MANAGEMENT CONSULTING, Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
17/08/2024

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : ACTIVE ASSURANCES. Siren : 527496699. ACTIVE ASSURANCES SAS au capital de 30.000 Siege social : 8-10 Rue de la Ferme 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT 527 496 699 R.C.S. Nanterre Suivant décisions en date du 29/07/2024, le Président a décidé de transférer le siège social au 95 rue dAmsterdam 75008 PARIS, à compter du 01/09/2024 Larticle 3 des statuts a été modifié en conséquence Mention sera faite au RCS de NANTERRE et de PARIS.
17/08/2024

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : ACTIVE ASSURANCES. Siren : 527496699. ACTIVE ASSURANCES SAS au capital de 30.000 Siege social : 8-10 Rue de la Ferme 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT 527 496 699 R.C.S. Nanterre Suivant décisions en date du 29/07/2024, le Président a décidé de transférer le siège social au 95 rue dAmsterdam 75008 PARIS à compter du 01/09/2024. Larticle 3 des statuts a été modifié en conséquence Président : Active Assurances Groupe, SAS, 95 rue dAmsterdam…
13/06/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : Active Assurances Groupe ; Directeur général : Paragon Insurance Management Consulting ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
12/06/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : ACTIVE ASSURANCES. Siren : 527496699. ACTIVE ASSURANCES SAS au capital de 30.000 Siege social : 8-10 rue de la Ferme 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT 527 496 699 R.C.S. Nanterre Suivant décisions du 29/05/2024, lassocié unique a décidé de nommer en qualité de Directeur Général, à compter du 01/06/2024, La société PARAGON INSURANCE MANAGEMENT CONSULTING, SAS dont le siège social est 10 rue de Danton 75006 PARIS, immatriculée sous le N° 90…
21/05/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : ACTIVE ASSURANCES. Siren : 527496699. ACTIVE ASSURANCES SAS au capital de 30.000 Siege social : 8-10 Rue de la Ferme 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT 527 496 699 R.C.S. Nanterre Suivant décisions du 06/05/2024, lassocié unique a pris acte de la démission de M. Jérémie VISCUSO de ses fonctions de Directeur Général, Avec effet au 13/05/2024. Mention sera faite au RCS de NANTERRE.
21/05/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : Active Assurances Groupe ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
21/04/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : ACTIVE ASSURANCES. Siren : 527496699. ACTIVE ASSURANCES SAS au capital social de 30 000 euros Siege social : 8-10 rue de la Ferme 92100 BOULOGNE BILLANCOURT 527 496 699 RCS NANTERRE Aux termes des décisions de lassocié unique en date du 13/03/2023, il a été décidé de nommer Jérémie VISCUSO demeurant 4 boulevard Jean Mermoz 92200 NEUILLY SUR SEINE, En remplacement de M. Hervé MASSIE. Le dépôt légal sera effectué au RCS de NANTERRE .
16/04/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : Active Assurances Groupe ; Directeur général : VISCUSO Jérémie ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
14/04/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : ACTIVE ASSURANCES. Siren : 527496699. ACTIVE ASSURANCES SAS au capital social de 30 000 euros Siege social : 8-10 rue de la Ferme 92100 BOULOGNE BILLANCOURT 527 496 699 RCS NANTERRE Aux termes des décisions de lassocié unique en date du 13/03/2023, il a été décidé de nommer Jérémie VISCUSO demeurant 4 boulevard Jean Mermoz 92200 NEUILLY SUR SEINE, En remplacement de M. Hervé MASSIE. Le dépôt légal sera effectué au RCS de NANTERRE .
21/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
21/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)
21/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)
21/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)
05/04/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : Active Assurances Groupe ; Directeur général : MASSIE Hervé ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
30/03/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : Active Assurances Groupe ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Modification de l'adresse du Siège social

ALP00022116 LES ECHOS ACTIVE ASSURANCES SASU Au capital de 30.000 Siege social 71 rue de Billancourt 92100 BOULOGNE BILLANCOURT RCS NANTERRE 527 496 699 Par décision du 4/12/2019 lassocié unique : nomme en qualité de Commissaire aux comptes titulaire GRANT THORNTON siège 29 rue du Pont 92200 NEUILLY SUR SEINE RCS NANTERRE 632013843 en remplacement de CEDEGEC dont le mandat arrive à expiration prend acte de ne pas renouveler CRISTAL AUDIT CONSEIL commissaire aux comptes suppléant dont le mandat …
09/01/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Président : Active Assurances Groupe ; Directeur général : NACCACHE Didier ; Directeur général : RIOTTOT Thomas ; Directeur général : SALMOIRAGHI Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
21/05/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
21/05/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
22/06/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général : NACCACHE Didier modification le 20 Juin 2018 ; Directeur général : RIOTTOT Thomas en fonction le 16 Septembre 2010 ; Directeur général : SALMOIRAGHI Denis en fonction le 28 Septembre 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : CRISTAL AUDIT CONSEIL en fonction le 15 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : CEDEGEC en fonction le 15 Juillet 2014 ; Président : Active Assurances Groupe en fonction le 20 Juin 2018
22/09/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
13/04/2016

Annonce BODACC - Modification du nom commercial..
30/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
31/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
23/07/2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : NACCACHE Didier en fonction le 16 Septembre 2010 Directeur général : RIOTTOT Thomas en fonction le 16 Septembre 2010 Directeur général : SALMOIRAGHI Denis en fonction le 28 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : CRISTAL AUDIT CONSEIL en fonction le 15 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : CEDEGEC en fonction le 15 Juillet 2014
16/01/2013

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
06/10/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : NACCACHE Didier en fonction le 16 Septembre 2010 Directeur général : RIOTTOT Thomas en fonction le 16 Septembre 2010 Directeur général : SALMOIRAGHI Denis en fonction le 28 Septembre 2011
19/10/2010

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président : NACCACHE Didier Directeur général : RIOTTOT Thomas

32 Annonces

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Juridique

ACTIVE ASSURANCES VOUS RENDRE L'ASSURANCE PLUS FACILE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2034
Expire dans 9 années et 14 jours

Classes :
AELIO

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 2018
- Date d'expiration
Classes :
AVASSUR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 2016
- Date d'expiration
  
  04 avril 2026
Expire dans 3 mois et 26 jours

Classes :
ACTIVE ASSURANCES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2012
- Date d'expiration
  
  25 mai 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique d'ACTIVE ASSURANCES

21 événements depuis 2010

mardi 19 mars 2025
- Michael HORR succède à ACTIVE ASSURANCES GROUPE en tant que président.
- ACTIVE ASSURANCES GROUPE cède sa place de président à Michael HORR.
- PARAGON INSURANCE MANAGEMENT CONSULTING quitte son poste de directeur général.

...

Historique

21 événements ont marqué le parcours d'ACTIVE ASSURANCES depuis 2010

Le marché du courtage en assurance - France (41 pages)

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

EXTRAIT DE DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) des associés

Statuts constitutifs - Extrait de décision(s) des associés

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

11 Documents liés

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

EXTRAIT DE DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

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