ACSEP SOFTWARE

Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort

Président : ACSEP HOLDING

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : ACSEP SOFTWARE. Siren : 495272841. ACSEP SOFTWARE SAS au capital de 296370 Siege social : IMMEUBLE LE RONSARD 631 CHE DES MEINAJARIES 84000 Avignon 495 272 841 RCS d Avignon Le 10/04/2024, lassocié unique a décidé de transférer le siège social 380 Avenue Archimède Parc Cézanne 1 13857 Aix-en-Provence Cedex 3, à compter du 10/04/2024. -Président : ACSEP HOLDING, SARL au capital de 391000 , ayant son siège social PARC CEZANNE 1 BAT A 380 AV ARCHIMEDE 13857 Aix-en-Provence Cedex 3, 799 473 343 RCS d Aix-en-Provence Radiation au RCS d Avignon et réimmatriculation au RCS d Aix-en-Provence.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, le capital. [296370.0 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

dénomination : ACSEP SOFTWARE. Siren : 492197959. ACSEP SAS au capital de 270 000 siege social : PARC CEZANNE 1 BAT A 380 AV ARCHIMEDE 13290 AIX-EN-PROVENCE RCS AIX EN PROVENCE 492 197 959 ET ACSEP SOFTWARE SAS au capital de 222 000 siège social : Pôle technologique dAgroparc, 631 chemin des Meinajaries Immeuble Le Ronsard 84000 AVIGNON RCS AVIGNON 495 272 841 Suivant ASSP du 30/06/2023, la société ACSEP et la société ACSEP SOFTWARE ont établi un projet dapport partiel dactif placé sous le régime juridique des scissions, Aux termes duquel la société ACSEP a fait apport à la société ACSEP SOFTWARE de sa branche complète et autonome dactivité constitué par le logiciel IZYPRO évaluée à 483 383,62 , moyennant la prise en charge par la société ACSEP SOFTWARE, sans solidarité avec la société ACSEP du passif correspondant, évalué à 177 498,05 . Lactif net apporté sélève donc à 305 885,57 . En rémunération de cet apport partiel dactif, la société ACSEP SOFTWARE a augmenté son capital de 74 370 pour le porter à 296 370 par lémission de 67 actions nouvelles de 1110 de nominal chacune, entièrement libérées, de même catégorie, créées jouissance du 31/08/2023 et attribuées à la société ACSEP. La différence entre la valeur de lactif net apporté 305 885,57 et la valeur nominale des titres rémunérant cet apport 74 370 soit 231 515,57 , constitue une prime dapport sur laquelle porteront les droits des associés anciens et nouveaux de la société ACSEP SOFTWARE. Des termes du PV dAGE des associés de la société ACSEP du 31/08/2023 et du PV dAGE des associés de la société ACSEP SOFTWARE du 31/08/2023, Il résulte que le projet dapport partiel dactif a été approuvé, lopération dapport partiel dactif et laugmentation de capital sont devenues définitives le 31/08/2023 et que la société ACSEP SOFTWARE a la jouissance des biens apportés depuis le 31/08/2023. En conséquence de laugmentation de capital, les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés, ce qui rend nécessaire la publication des mentions suivantes : ARTICLE 7 capital social Ancienne mention : Le capital social est fixé à 222 000 Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 296 370 .

Annonce BODACC - AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Aix-en-Provence du 30 juin 2023, La société A C S E P, société par actions simplifiée au capital de 270 000 euros, dont le siège social est situé 380 avenue Archimède, Parc Cézanne 1, bâtiment A, 13857 Aix-en-Provence cedex, immatriculée au registre du commerce et des sociétés dAix-en-Provence sous le numéro 492 197 959, et la société ACSEP SOFTWARE, société par actions simplifiée au capital de 222 000 euros, dont le siège social est situé Pôle Technologique dAgroparc, 631 chemin des Meinajaries Immeuble « Le Ronsard », 84000 Avignon, immatriculée au registre du commerce et des sociétés dAvignon sous le numéro 495 272 841, ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu aux articles L

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ACSEP HOLDING

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : INOVACIEL. Siren : 495272841. INOVACIEL EURL Au capital de 222 000 Siege social : Chemin du Barrie 13440 CABANNES RCS TARASCON 495 272 841 Aux termes dun PV des décisions du 31/01/22, lassocié unique a décidé : la transformation de la Société en SAS à compter du même jour, Sans création dun être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société. Son objet, sa durée et les dates douverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées. Le capital social reste fixé à la somme de 222 000. Transmission des actions : La cession des actions de lassocié unique est libre. Sous sa forme à responsabilité limitée, la Société était gérée par Monsieur Gaëtan LOISANCE dont les fonctions ont pris fin ce même jour. Sous sa nouvelle forme de société par actions simplifiée, la Société est dirigée par : PRÉSIDENT DE LA SOCIÉTÉ : La société ACSEP GROUPE, EURL, au capital de 391 000 , dont le siège social est fixé Parc Cézanne 1 Bât. A 380 Avenue Archimède 13857 AIX-EN-PROVENCE, immatriculée au RCS dAIX-EN-PROVENCE sous le n° 799 473 343, représentée par Monsieur Thierry PUHARRE, son Président. de transférer à compter du même jour le siège social de la Société du Chemin du Barrie 13440 CABANNES au Pôle Technologique dAgroparc, 631 Chemin de Ménajaries Immeuble « Le Ronsard » 84000 AVIGNON, et, en conséquence, de modifier larticle 4 des statuts ; dadopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter du même jour, «ACSEP SOFTWARE », et, en conséquence, de modifier larticle 3 des statuts..

Annonce JAL - Modification de la dénomination

Dénomination : INOVACIEL. Siren : 495272841. INOVACIEL EURL Au capital de 222 000 Siege social : Chemin du Barrie 13440 CABANNES RCS TARASCON 495 272 841 Aux termes dun PV des décisions du 31/01/22, lassocié unique a décidé : la transformation de la Société en SAS à compter du même jour, Sans création dun être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société. Son objet, sa durée et les dates douverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées. Le capital social reste fixé à la somme de 222 000. Transmission des actions : La cession des actions de lassocié unique est libre. Sous sa forme à responsabilité limitée, la Société était gérée par Monsieur Gaëtan LOISANCE dont les fonctions ont pris fin ce même jour. Sous sa nouvelle forme de société par actions simplifiée, la Société est dirigée par : PRÉSIDENT DE LA SOCIÉTÉ : La société ACSEP GROUPE, EURL, au capital de 391 000 , dont le siège social est fixé Parc Cézanne 1 Bât. A 380 Avenue Archimède 13857 AIX-EN-PROVENCE, immatriculée au RCS dAIX-EN-PROVENCE sous le n° 799 473 343, représentée par Monsieur Thierry PUHARRE, son Président. de transférer à compter du même jour le siège social de la Société du Chemin du Barrie 13440 CABANNES au Pôle Technologique dAgroparc, 631 Chemin de Ménajaries Immeuble « Le Ronsard » 84000 AVIGNON, et, en conséquence, de modifier larticle 4 des statuts ; dadopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter du même jour, «ACSEP SOFTWARE », et, en conséquence, de modifier larticle 3 des statuts..

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

Dénomination : INOVACIEL. Siren : 495272841. INOVACIEL EURL Au capital de 222 000 Siege social : Chemin du Barrie 13440 CABANNES RCS TARASCON 495 272 841 Aux termes dun PV des décisions du 31/01/22, lassocié unique a décidé : la transformation de la Société en SAS à compter du même jour, Sans création dun être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société. Son objet, sa durée et les dates douverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées. Le capital social reste fixé à la somme de 222 000. Transmission des actions : La cession des actions de lassocié unique est libre. Sous sa forme à responsabilité limitée, la Société était gérée par Monsieur Gaëtan LOISANCE dont les fonctions ont pris fin ce même jour. Sous sa nouvelle forme de société par actions simplifiée, la Société est dirigée par : PRÉSIDENT DE LA SOCIÉTÉ : La société ACSEP GROUPE, EURL, au capital de 391 000 , dont le siège social est fixé Parc Cézanne 1 Bât. A 380 Avenue Archimède 13857 AIX-EN-PROVENCE, immatriculée au RCS dAIX-EN-PROVENCE sous le n° 799 473 343, représentée par Monsieur Thierry PUHARRE, son Président. de transférer à compter du même jour le siège social de la Société du Chemin du Barrie 13440 CABANNES au Pôle Technologique dAgroparc, 631 Chemin de Ménajaries Immeuble « Le Ronsard » 84000 AVIGNON, et, en conséquence, de modifier larticle 4 des statuts ; dadopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter du même jour, «ACSEP SOFTWARE », et, en conséquence, de modifier larticle 3 des statuts..

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : INOVACIEL. Siren : 495272841. INOVACIEL EURL Au capital de 222 000 Siege social : Chemin du Barrie 13440 CABANNES RCS TARASCON 495 272 841 Aux termes dun PV des décisions du 31/01/22, lassocié unique a décidé : la transformation de la Société en SAS à compter du même jour, Sans création dun être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société. Son objet, sa durée et les dates douverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées. Le capital social reste fixé à la somme de 222 000. Transmission des actions : La cession des actions de lassocié unique est libre. Sous sa forme à responsabilité limitée, la Société était gérée par Monsieur Gaëtan LOISANCE dont les fonctions ont pris fin ce même jour. Sous sa nouvelle forme de société par actions simplifiée, la Société est dirigée par : PRÉSIDENT DE LA SOCIÉTÉ : La société ACSEP GROUPE, EURL, au capital de 391 000 , dont le siège social est fixé Parc Cézanne 1 Bât. A 380 Avenue Archimède 13857 AIX-EN-PROVENCE, immatriculée au RCS dAIX-EN-PROVENCE sous le n° 799 473 343, représentée par Monsieur Thierry PUHARRE, son Président. de transférer à compter du même jour le siège social de la Société du Chemin du Barrie 13440 CABANNES au Pôle Technologique dAgroparc, 631 Chemin de Ménajaries Immeuble « Le Ronsard » 84000 AVIGNON, et, en conséquence, de modifier larticle 4 des statuts ; dadopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter du même jour, «ACSEP SOFTWARE », et, en conséquence, de modifier larticle 3 des statuts..

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : INOVACIEL. Siren : 495272841. INOVACIEL EURL au capital de 22 000 Siege social : chemin du Barrie 13440 Cabannes 495 272 841 RCS Tarascon Par décision Assemblée Générale Extraordinaire du 01/03/2021 , il a été décidé daugmenter le capital social pour le porter de 22000 à 222000 à compter du 01/03/2021 . Modification au RCS de Tarascon..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital [22000 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique, transfert du siège social.

Président : ACSEP GROUPE

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports