LE TOIT FOREZIEN

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Siren : 574501714. SCIC au capital variable 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne cedex1 574 501 714 RCS Saint-Etienne Convocation Les sociétaires de la Cooperative Le Toit Forézien sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le vendredi 26 juin 2026 à 9H15 Centre des Congrès 23 rue Pontchardier à SAINT ETIENNE (42) à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Résolutions à caractère ordinaire. Rapport de gestion et dactivité du Conseil dadministration de lannée 2025. Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2025. Approbation des comptes et du bilan et quitus au Conseil dAdministration. Affectation du résultat. Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à larticle L 225-38 et suivants du Code de Commerce approbation de ces conventions. Renouvellement du mandat des administrateurs. Renouvellement d1. mandat.dAdministrateur du collège « Salariés » Renouvellement d1 mandat dAdministrateur du collège « Organismes dHLM et des organismes coopératifs ou mutuels » Renouvellement de 3 mandats dadministrateurs du collège « Autres organismes et personnes » Pouvoirs en vue des formalités Le droit dassister ou de se faire représenter à lassemblée est subordonné à linscription du sociétaire dans les comptes de la société 45 jours au moins avant la date de réunion de lassemblée A défaut dassister personnellement à lassemblée les sociétaires peuvent soit retourner à la société au moyen de lenveloppe jointe un pouvoir au Président de lAssemblée générale sans indication de mandataire soit remettre à un autre sociétaire ou à leur conjoint un pouvoir complété des noms et adresse de celui qui est désigné « mandataire » Soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance. Dans ce dernier cas vous pouvez demander à la société un formulaire de vote par correspondance. Cette demande doit être faite par lettre recommandée avec demande davis de réception reçue au siège social au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires complétés et signés parvenus au siège social la veille au moins de la tenue de lassemblée. Nous vous rappelons quen aucun cas vous ne pouvez retourner à la société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance. Enfin nous vous informons que lensemble des documents afférents à ces opérations et qui vous seront présentés le jour de lassemblée sont à votre disposition au siège social de la société. Le Conseil dadministration.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DEPLACE Francis Jacques nom d'usage : DEPLACE devient président du conseil d'administration. HENRY Jacky Yves Michel nom d'usage : HENRY devient administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES Forme juridique indéterminée : REGO Conception nom d'usage : BRIAN n'est plus représentant permanent; CHAUVET Bruno Emile Marie Christophe nom d'usage : CHAUVET devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable S.A. coopérative à capital variable : ROBERT Sébastien Jean-Louis Elie nom d'usage : ROBERT n'est plus représentant permanent; DEBARD Alexandra Marie Antoinette nom d'usage : MALARTRE devient représentant permanent. COMMUNE DE LA RICAMARIE devient administrateur représenté(e) par BONNEFOY Cyrille Charles Auguste nom d'usage : BONNEFOY. CORDIER Claudine Jeanne nom d'usage : VALSIMBERT devient administrateur. HENRY Jacky Yves Michel nom d'usage : HENRY n'est plus président du conseil d'administration. SWITALSKI William Karl Pascal nom d'usage : SWITALSKI n'est plus administrateur. Etablissement public administratif Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE n'est plus Administrateur

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital social variable de 95 125,80 au 28/04/2025 sis 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 RCS de ST ETIENNE 574 501 714 Informe des modifications intervenues dans la composition des administrateurs lors de lAssemblée Genérale du 13 juin 2025. Les associés ont, avec effet du même jour : Reconduit le mandat de ladministrateur suivant pour le collège « Organismes dHLM et des Organismes Coopératifs et Mutuels : LE CREDIT COOPERATIF, Représenté par Madame Alexandra MALARTRE -A été nommé ladministrateur suivant pour le collège « Collectivités Publiques » : MAIRIE DE LA RICAMARIE, représentée par Monsieur Cyrille BONNEFOY -A été nommé ladministrateur suivant pour le collège « Salariés » : Madame Claudine VALSIMBERT Reconduit le mandat des administrateurs suivant pour le collège « Autres organismes et personnes » ACTION LOGEMENT IMMOBILIER, représenté par Monsieur René BONNEVILLE LA CAISSE DALLOCATIONS FAMILIALES, représentée par Madame Conception BRIAN Monsieur Jacky HENRY, personne physique bénévole intéressée à titre divers Lensemble des mandats présentés aux votes est reconduit pour une durée de 3 ans. La modification sera effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Étienne. Pour avis, Le Président du Conseil dadministration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN. (L25759798)

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCIC au capital variable 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne cedex1 574 501 714 RCS Saint-Etienne Convocation Les sociétaires de la Cooperative Le Toit Forézien sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le vendredi 13 juin 2025 à 9H15 Centre des Congrès 23 rue Pontchardier à SAINT ETIENNE (42) à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Résolutions à caractère ordinaire -Rapport de gestion et dactivité du Conseil dadministration de lannée 2024 -Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2024 -Approbation des comptes et du bilan et quitus au Conseil dAdministration -Affectation du résultat -Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à larticle L 225 38 et suivants du Code de Commerce approbation de ces conventions Renouvellement du mandat des administrateurs -Renouvellement d1 mandat dAdministrateur du collège « Collectivités Publiques » -Renouvellement d1 mandat dAdministrateur du collège « Salariés » -Renouvellement d1 mandat dAdministrateur du collège « Organismes dHLM et des organismes coopératifs ou mutuels » -Renouvellement de 3 mandats dadministrateurs du collège « Autres organismes et personnes » -Pouvoirs en vue des formalités Le droit dassister ou de se faire représenter à lassemblée est subordonné à linscription du sociétaire dans les comptes de la société 45 jours au moins avant la date de réunion de lassemblée A défaut dassister personnellement à lassemblée les sociétaires peuvent -soit retourner à la société au moyen de lenveloppe jointe un pouvoir au Président de lAssemblée générale sans indication de mandataire -soit remettre à un autre sociétaire ou à leur conjoint un pouvoir complété des noms et adresse de celui qui est désigné « mandataire » -soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance Dans ce dernier cas vous pouvez demander à la société un formulaire de vote par correspondance. Cette demande doit être faite par lettre recommandée avec demande davis de réception reçue au siège social au plus tard six jours avant la date de lassemblée Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires complétés et signés parvenus au siège social la veille au moins de la tenue de lassemblée Nous vous rappelons quen aucun cas vous ne pouvez retourner à la société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance Enfin nous vous informons que lensemble des documents afférents à ces opérations et qui vous seront présentés le jour de lassemblée sont à votre disposition au siège social de la société Le Conseil dadministration (L25656532)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN. Siren : 574501714. La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital social variable de 95 125,80 au 28/04/2025 sis 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 RCS de ST ETIENNE 574 501 714 Informe aux termes dune decision en date du 06 février 2025, le Conseil dAdministration a pris acte de la cessation des fonctions de Président de Monsieur Jacky HENRY, Suite à latteinte de la limite dâge prévue dans les statuts, à effet du 06 février 2025. Le Conseil dAdministration a décidé de nommer en qualité de nouveau Président du Toit Forézien, à lunanimité, Monsieur Francis DEPLACE. La modification sera effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Étienne. Pour avis, Le Président du Conseil dadministration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN..

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

VIALLA Philippe Jean-Paul nom d'usage : VIALLA n'est plus administrateur. BOST Thomas Sébastien nom d'usage : BOST n'est plus Administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Habitat Réuni S.A. coopérative à capital variable : ARMETTA Vincent nom d'usage : ARMETTA n'est plus représentant permanent; PAUL Julien nom d'usage : PAUL devient représentant permanent. DEPLACE Francis Jacques nom d'usage : DEPLACE devient administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

le toit forezien La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital social variable de 93 308.60 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 RCS de ST ETIENNE 574 501 714 Informe des modifications intervenues dans la composition des administrateurs lors de lAssemblée Générale du 07 juin 2024. Les associes ont, avec effet du même jour : Ratifié : Monsieur Julien PAUL, Représentant de la société HABITAT REUNI en remplacement de Monsieur Vincent ARMETTA, démissionnaire. -Reconduit le mandat des administrateurs suivants pour le collège « Utilisateurs » : * Monsieur Alexandre AIT MANSOUR * Madame Marie-Claude MONNET * Madame Malika Marylène SELLAMI Reconduit le mandat des administrateurs suivant pour le collège « Autres organismes et personnes » * Monsieur Jean-Louis BONNAND * Monsieur Francis DEPLACE (nouvellement nommé) LUD Syndicat CGT, représentée par Monsieur Kahier ZENNAF Lensemble des mandats présentés aux votes est reconduit pour une durée de 3 ans. La modification sera effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Étienne. Pour avis, Le Président du Conseil dadministration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCIC au capital variable 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne Convocation Les sociétaires de la Cooperative Le Toit Forézien sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le vendredi 07 juin 2024 à 9H15 Centre des Congrès 23 rue Pontchardier à SAINT ETIENNE (42) à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant Résolutions à caractère ordinaire apport de gestion et dactivité du Conseil dadministration de lannée 2023 apport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2023 pprobation des comptes et du bilan et quitus au Conseil dAdministration Affectation du résultat Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à larticle L 225-38 et suivants du Code de Commerce approbation de ces conventions Renouvellement du mandat des administrateurs Renouvellement d1 mandat dAdministrateur du collège « Utilisateurs » Renouvellement de 3 mandats dadministrateurs du collège « Autres organismes et personnes » Pouvoirs en vue des formalités Le droit dassister ou de se faire représenter à lassemblée est subordonné à linscription du sociétaire dans les comptes de la société 45 jours au moins avant la date de réunion de lassemblée A défaut dassister personnellement à lassemblée les sociétaires peuvent soit retourner à la société au moyen de lenveloppe jointe un pouvoir au Président de lAssemblée générale sans indication de mandataire soit remettre à un autre sociétaire ou à leur conjoint un pouvoir complété des noms et adresse de celui qui est désigné « mandataire » soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance Dans ce dernier cas vous pouvez demander à la société un formulaire de vote par correspondance. Cette demande doit être faite par lettre recommandée avec demande davis de réception reçue au siège social au plus tard six jours avant la date de lassemblée Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires complétés et signés parvenus au siège social la veille au moins de la tenue de lassemblée Nous vous rappelons quen aucun cas vous ne pouvez retourner à la société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance Enfin nous vous informons que lensemble des documents afférents à ces opérations et qui vous seront présentés le jour de lassemblée sont à votre disposition au siège social de la société Le Conseil dadministration (L24165154

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Fin de Garantie financière

COMMUNIQUE DU CREDIT COOPERATIF 12 BOULEVARD PESARO CS 10002 92024 NANTERRE CEDEX Le CREDIT COOPERATIF, Sociéte Coopérative Anonyme de Banque Populaire à capital variable, Dont le siège social est à Nanterre Cedex (92024) 12 boulevard Pesaro CS 10002, inscrite au R.C.S. de Nanterre sous le numéro B 349 974 931, Informe le public Que les garanties financières quil a accordé à LE TOIT FOREZIEN, dont le siège social est sis 29 rue Jo Gouttebarge 42000 SAINT-ETIENNE, au titre de ses activités de « Gestion immobilière » et « Syndic de copropriété », telles quelles sont définies et organisées par la loi du 2 janvier 1970, prendront fin dans un délai de 3 (trois) jours francs après la présente publication. Cette dernière, rendue obligatoire par la loi précitée, ne comporte aucune appréciation concernant la solvabilité et lhonorabilité de LE TOIT FOREZIEN. La présente cessation de les garanties saccompagne de la reprise de leurs effets à partir du 1er janvier 2023 par un nouveau garant, conformément à larticle 22-1 du décret n°72-678 du 20 juillet 1972 portant application de la loi précitée. Les créances, sil en existe devront être produites entre les mains du CREDIT COOPERATIF en son siège social, dans les 3 (trois) mois à partir de la présente insertion. Il ne sera pas fait dautre avis.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable S.A. coopérative à capital variable : LAFONT Anne Bernadette Marie Christiane nom d'usage : LAFONT TELEP n'est plus représentant permanent; ROBERT Sébastien Jean-Louis Elie nom d'usage : ROBERT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur SOLIHA Association loi de 1901 : DUPOIZAT Henry Marcel André Robert nom d'usage : DUPOIZAT n'est plus représentant permanent; MAURICE Michèle Simone nom d'usage : MICHAUD devient représentant permanent. SWITALSKI William Karl Pascal nom d'usage : SWITALSKI devient administrateur. GUICHARD Stéphane nom d'usage : GUICHARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital variable 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 RCS de ST ETIENNE 574 501 714 Pour information, les mandats du Commissaire aux Comptes titulaire, Le Cabinet ROYET S.A. -9 Place Jean Moulin B.P. 30005 42001 SAINT ETIENNE cedex 1, et du Commissaire aux Comptes suppléant, Monsieur Stéphane GUICHARD 9 Place Jean Moulin B.P. 30005 42001 SAINT ETIENNE cedex 1, viennent à expiration à lassemblée genérale du 24 juin 2022. En raison de larticle L823-1 du code de commerce modifié par la loi n° 2016-1691 du 09/12/2016, il nest plus nécessaire de renouveler le mandat du Commissaire aux comptes suppléant. Par approbation à lunanimité des sociétaires présents et représentés lors de lAssemblée Générale du 24 juin 2022, le Cabinet ROYET a été reconduit dans sa fonction de Commissaire aux Comptes titulaire, pour une durée de six années, soit jusquà lAssemblée générale de 2028 qui statuera sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2027.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LE TOIT FOREZIEN La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital variable 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 RCS de ST ETIENNE 574 501 714 Informe des modifications intervenues dans la composition des administrateurs lors de lAssemblée Générale du 24 juin 2022.Les associes ont, avec effet du même jour : Ratifié : Madame Michèle MICHAUD, Représentante de la SOLIHA en remplacement de Monsieur Henry DUPOIZAT, démissionnaire, cooptée lors du CA du 11/01/2022 -Elu comme nouvel administrateur du collège « Salariés » : Monsieur William SWITALSKI -Reconduit le mandat de ladministrateur suivant pour le collège « Collectivités Publiques » : Saint-Etienne Métropole représenté par Monsieur Gilles ARTIGUES Reconduit le mandat de ladministrateur suivant pour le collège « Organismes dHLM et organismes coopératifs ou mutuels » La Société Crédit Coopératif représentée par Monsieur Sébastien ROBERT Reconduit le mandat des administrateurs suivant pour le collège « Autres organismes et personnes » Monsieur Jacky HENRY Action Logement Immobilier représenté par Monsieur René BONNEVILLE La Caisse dAllocations Familiales représentée par Madame Conception BRIAN Lensemble des mandats présentés aux votes est reconduit pour une durée de 3 ans. La modification sera effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Étienne. Pour avis, Le Président du Conseil dadministration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

LE TOIT FOREZIEN SCIC au capital variable 29, rue Jo-Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne Cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne CONVOCATION Les Sociétaires de la Cooperative LE TOIT FORÉZIEN sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, Le vendredi 24 juin 2022 à 9 h 15, au Centre des Congrès, 23, rue Pontchardier à Saint-Etienne (42), à leffet de délibérer sur lOrdre du jour suivant : Résolutions à caractère ordinaire : Rapport de gestion et dactivité du Conseil dAdministration de lannée 2021 ; Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2021 ; Approbation des comptes et du bilan et quitus au Conseil dAdministration ; Affectation du résultat ; Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées à larticle L 225-38 et suivants du Code de commerce approbation de ces conventions ; Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes ; Renouvellement du mandat des Administrateurs ; Renouvellement d1 mandat dAdministrateur du collège « Collectivités publiques » ; Renouvellement d1 mandat dAdministrateur du collège « Salariés » ; Renouvellement d1 mandat dAdministrateur du collège « Organismes dHLM, Organismes coopératifs ou mutuels » ; Renouvellement de 3 mandats dAdministrateurs du collège « Autres organismes et personnes ». Pouvoirs en vue des formalités. Le droit dassister ou de se faire représenter à lAssemblée est subordonné à linscription du Sociétaire dans les comptes de la Société 45 jours au moins avant la date de réunion de lAssemblée. A défaut dassister personnellement à lAssemblée, les Sociétaires peuvent : soit retourner à la Société, au moyen de lenveloppe jointe, un pouvoir au Président de lAssemblée Générale, sans indication de Mandataire ; soit remettre à un autre Sociétaire ou à leur conjoint un pouvoir complété des noms et adresse de celui qui est désigné « Mandataire » ; soit utiliser et faire parvenir à la Société un formulaire de vote par correspondance. Dans ce dernier cas, vous pouvez demander à la Société un formulaire de vote par correspondance. Cette demande doit être faite par lettre recommandée avec demande davis de réception reçue au siège social au plus tard six jours avant la date de lAssemblée. Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires, complétés et signés, parvenus au siège social la veille au moins de la tenue de lAssemblée. Nous vous rappelons quen aucun cas, vous ne pouvez retourner à la Société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance. Enfin, nous vous informons que lensemble des documents afférents à ces opérations, et qui vous seront présentés le jour de lAssemblée, sont à votre disposition au siège social de la Société. Le Conseil dAdministration. (T22029128)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

NANOT Thierry Romuald nom d'usage : NANOT devient directeur général délégué

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JOUBLOT Loïc nom d'usage : JOUBLOT devient administrateur. S.A. coopérative à capital variable Habitat Réuni devient administrateur représenté(e) par ARMETTA Vincent nom d'usage : ARMETTA

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LE TOIT FOREZIEN SCIC HLM au capital variable 29, rue Jo-Gouttebarge, CS 72131 42000 Saint-Etienne Cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne Le Conseil dAdministration par décision du 7/12/2021 a nomme au poste de Directeur général délégué de la SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN, M. Thierry NANOT à compter du 7/12/2021. Mention en sera faite au Registre du commerce et des sociétés de Saint-Etienne. Pour avis, Le Président du Conseil dAdministration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN. (T21039025)

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Le Toit Forezien LHABITAT SOCIAL COOPERATIF SCIC au capital variable 29, rue Jo-Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne Cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne CONVOCATION Nous avons lhonneur de vous convoquer à lAssemblée Genérale Mixte, Le 8 octobre 2021 à 10 h 30 à lENSEIS, 42, rue de la Tour de Varan à Firminy (42), à leffet de délibérer sur lOrdre du jour suivant : Résolutions à caractère ordinaire : Election d1 membre du collège « salariés » ; Election d1 membre du collège « organismes HLM, Coopératifs et mutuels » ; (Les candidatures devront être envoyées par LR/AR ou remis en main propre au siège social de la Coopérative avant le 1/10/2021). Pouvoirs en vue des formalités. Résolutions à caractère extraordinaire : Actualisation des statuts (obligation réglementaire) ; Modification des collèges, des représentants au CA ; Pouvoirs en vue des formalités. Nous vous remercions de vous présenter à lENSEIS à 10 h 00 afin de signer le livre démargement. Le droit de participer ou de se faire représenter à lAssemblée est subordonné à linscription du Sociétaire dans les comptes de la Société au 23/08/2021. La participation se fera par le retour à la Société soit : du pouvoir indiquant la présence du Sociétaire à lAG Mixte ; dun pouvoir au Président de lAssemblée Générale, sans indication de Mandataire ; ou dun pouvoir complété des noms et adresse dun autre Sociétaire ou de son conjoint à ladresse postale de la Société ou à contact@toitforezien.fr. Enfin, nous vous informons que lensemble des documents visés aux articles R 225-83 du Code de commerce, relatifs aux résolutions de cette Assemblée Générale Mixte, peuvent être consultés par les Sociétaires au siège social de la Société à compter du 1/10/2021. Le Conseil dAdministration. (T21020059)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LE TOIT FOREZIEN SCIC HLM au capital variable 29, rue Jo-Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne Cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN informe des modifications intervenues dans la composition des Administrateurs lors de lAssemblée Genérale Mixte du 8 octobre 2021. Les Associés ont, Avec effet du même jour : Adopté les nouveaux statuts actualisés de la SCIC ; Adopté la fusion des collèges « Locataires » (3 sièges) et « Accédants » 3 sièges dont 2 vacants en 1 seul collège « Utilisateurs » composé de 4 sièges ; Modifié le nombre de Représentant du collège « Salariés » qui passe de 1 à 2 sièges, ainsi que sa représentativité qui augmente de 10 à 15 % ; Modifié le nombre de Représentant du collège « Organisme HLM, Coopératifs et Mutuels qui passe de 1 à 2 Représentants » ; Modifié le poids en pourcentage du collège « Utilisateurs » nouvellement créé de 15 à 20 % ; Elu comme nouvel Administrateur du collège « Salariés » 1 poste créé : M. Loïc JOUBLOT Elu comme nouvel Administrateur du collège « Organisme HLM, Coopératifs et Mutuels » 1 poste créé : HABITAT RÉUNI représentée par M. Vincent ARMETTA. Lensemble des mandats présentés aux votes est reconduit pour une durée de 2 ans. La modification sera effectuée au greffe du Tribunal de commerce de Saint-Etienne. Pour avis, le Président du Conseil dAdministration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN. (T21026689)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C.F.D.T. n'est plus Administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable S.A. coopérative à capital variable : MARTINS PAIVA Véra nom d'usage : HUMBERT n'est plus représentant permanent; LAFONT Anne Bernadette Marie Christiane nom d'usage : LAFONT TELEP devient représentant permanent. BONNAND Jean-Louis nom d'usage : BONNAND devient administrateur

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN Au capital variable 29, rue Jo-Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne Cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne Informe des modifications intervenues dans la composition des Administrateurs lors de lAssemblée Genérale du 21 juin 2021. Les Associés ont, Avec effet du même jour : Reconduit le mandat de trois Administrateurs pour le collège « Locataires » : M. AIT-MANSOUR ; Mme Marie Claude MONNET ; Mme Malika SELLAMI. Reconduit le mandat des Administrateurs suivants pour le collège « Autres » : LUD des Syndicats CGT représentée par M. Kahier ZENNAF ; M. Philippe VIALLA (personne physique bénévole intéressée à titre divers) Elu comme nouvel Administrateur du collège « Autres » : M. Jean Louis BONNAND (personne physique bénévole intéressée à titre divers) en remplacement de lUD des syndicats CFDT. Lensemble des mandats présentés aux votes est reconduit pour une durée de 3 ans. La modification sera effectuée au greffe du Tribunal de commerce de Saint-Etienne. Pour avis, le Président du Conseil dAdministration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN. (T21005553)

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Le Toit forézien SCIC au capital variable 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne CONVOCATION Les societaires de la SCIC le Toit forézien sont informés que lAssemblée Générale ordinaire aura lieu le lundi 21 juin 2021 à 14H00 au siège du Toit Forézien, laquelle se tiendra à huit clos compte tenu du contexte sanitaire lié au Coronavirus, Sans la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister à effet de statuer sur lordre du jour suivant : Résolutions à caractère ordinaire : -Rapport de gestion et dactivité du Conseil dadministration de lannée 2020 ; -Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2020 ; -Approbation des comptes et du bilan et quitus au Conseil dAdministration ; -Affectation du résultat ; -Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à larticle L 225-38 et suivants du Code de Commerce approbation de ces conventions ; -Renouvellement du mandat des administrateurs ; -Renouvellement de 3 mandats dAdministrateurs du collège « Locataires » ; -Renouvellement de 3 mandats dadministrateurs du collège « Autres » ; (Les candidatures devront être envoyées par LR/AR ou remis en main propre au siège social de la Coopérative avant le 17/05/2021). -Pouvoirs en vue des formalités. Le droit de participer ou de se faire représenter à lassemblée est subordonné à linscription du sociétaire dans les comptes de la société au 28/04/2021. La participation se fera par le retour à la société soit : -dun pouvoir au Président de lAssemblée générale, sans indication de mandataire ; -ou dun pouvoir complété des noms et adresse dun autre sociétaire ou de son conjoint -ou dun vote par correspondance en demandant un bulletin de vote à ladresse suivante contact@toitforezien.fr et en nous le retournant à la même adresse. Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires, complétés et signés, parvenus au siège social 3 jours au moins avant la date de lassemblée générale soit le 17 juin 2021 au plus tard. Nous vous rappelons quen aucun cas, vous ne pouvez retourner à la société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance. Enfin, nous vous informons que lensemble des documents visés aux articles R 225-83 du code du commerce, peuvent être consultés par les sociétaires au siège social de la société à compter du 01/06/2021. Le Conseil dadministration (W6417468)

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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE n'est plus Administrateur. Association loi de 1901 UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE LA LOIRE devient administrateur représenté(e) par BUFFONI Danilo Giuseppe Michele nom d'usage : BUFFONI. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE Etablissement public administratif : DEGRAIX Jean-Luc nom d'usage : DEGRAIX n'est plus représentant permanent; ARTIGUES Gilles Bernard Marie nom d'usage : ARTIGUES devient représentant permanent

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN Au capital variable 29, rue Jo-Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne Cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN informe des modifications intervenues dans la composition des Administrateurs lors de lAssemblée Genérale du 17 septembre 2020. Les Associés ont, Avec effet du même jour : Reconduit le mandat dun Administrateur pour le collège « Accédants » : M. Mario BIER Reconduit le mandat des Administrateurs suivants pour le collège « Autres » : La CSF représentée par M. Miguel GALLARDO ; LAssociation SOLIHA, représentée par M. Henry DUPOIZAT Elu comme nouvel Administrateur du collège « Autres » : LAssociation UDAF DE LA LOIRE, représentée par M. Danilo BUFFONI à la place de la CNL représentée par M. André GERY. Lensemble des mandats présentés aux votes est reconduit pour une durée de 3 ans. Informe du changement de Représentant de Saint-Etienne Métropole : M. Gilles ARTIGUES remplace M. Jean Luc DEGRAIX. La modification sera effectuée au greffe du Tribunal de commerce de Saint Etienne. Pour avis, le Président du Conseil dAdministration de la SCIC LE TOIT FOREZIEN. (V6329889)

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCIC au capital variable 29, rue Jo-Gouttebarge - CS 72131 42021 Saint-Etienne Cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne CONVOCATION Les Sociétaires de la SCIC LE TOIT FORÉZIEN sont informes que lAssemblée Générale Ordinaire aura lieu le jeudi 17 septembre 2020 à 14 h 00 au siège du TOIT FORÉZIEN, Laquelle se tiendra à huit clos compte tenu du contexte sanitaire lié au Coronavirus, sans la présence physique des Actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister à effet de statuer sur lOrdre du jour suivant : Résolutions à caractère ordinaire : - Rapport de gestion et dactivité du Conseil dAdministration de lannée 2019 ; - Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; - Approbation des comptes et du bilan et quitus au Conseil dAdministration ; - Affectation du résultat ; - Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées à larticle L 225-38 et suivants du Code de commerce - approbation de ces conventions ; - Renouvellement du mandat des Administrateurs ; - Renouvellement de 3 mandats dAdministrateurs du collège « Accédants » ; - Renouvellement de 3 mandats dAdministrateurs du collège « Autres » ; (Les candidatures devront être envoyées par LR/AR ou remis en main propre au siège social de la Coopérative avant le 31/07/2020). - Pouvoirs en vue des formalités. Le droit de participer ou de se faire représenter à lAssemblée est subordonné à linscription du Sociétaire dans les comptes de la Société au 31 juillet 2020. La participation se fera par le retour à la Société soit : - dun pouvoir au Président de lAssemblée Générale, sans indication de Mandataire ; - ou dun pouvoir complété des noms et adresse dun autre Sociétaire ou de son conjoint - ou dun vote par correspondance en demandant un bulletin de vote à ladresse suivante contact@toitforezien.fr et en nous le retournant à la même adresse. Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires, complétés et signés, parvenus au siège social 3 jours au moins avant la date de lAssemblée Générale soit le 14 septembre 2020 au plus tard. Nous vous rappelons quen aucun cas, vous ne pouvez retourner à la Société à la fois un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance. Enfin, nous vous informons que lensemble des documents visés aux articles R 225-83 du Code du commerce, peuvent être consultés par les Sociétaires au siège social de la Société à compter du 24 août 2020. Le Conseil dAdministration. (V6303613)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MATTIUSSI Mario nom d'usage : MATTIUSSI n'est plus directeur général délégué

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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ES195144 Le Troit Forezien LHABITAT SOCIAL COOPERATIF 29 rue Jo Gouttebarge, CS 72131 42000 Saint-Etienne cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne Suivant décision du 12 novembre 2019, Le Conseil dAdministration a retiré le mandat de Directeur Géneral délégué à Mario MATTIUSSI. Il a été décidé de ne pas procéder à son remplacement.

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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES Forme juridique indéterminée : GALLARDO Miguel nom d'usage : GALLARDO n'est plus représentant permanent; REGO Conception nom d'usage : BRIAN devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF Association loi de 1901 : PREBET Thérèse Elisabeth Marie nom d'usage : MARTIN n'est plus représentant permanent; GALLARDO Miguel nom d'usage : GALLARDO devient représentant permanent. ASSOCIATION LA ROSERAIE n'est plus Administrateur. VIALLA Philippe Jean-Paul nom d'usage : VIALLA devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

VIALLA Philippe Jean-Paul nom d'usage : VIALLA n'est plus directeur général. MARTY Thierry Laurent nom d'usage : MARTY devient directeur général. Association loi de 1901 CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT n'est plus Administrateur. Association loi de 1901 SOLIHA devient administrateur provisoire représenté(e) par DUPOIZAT Henry Marcel André Robert nom d'usage : DUPOIZAT. Association loi de 1901 ENTREPRISES HABITAT n'est plus Administrateur. Sté par actions simplifiée Action Logement Immobilier devient administrateur représenté(e) par BONNEVILLE René Marc nom d'usage : BONNEVILLE

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Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général délégué : MATTIUSSI Mario modification le 20 Mai 2015 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par BONNAND Jean-Louis modification le 05 Juillet 2016 Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par MARTINS PAIVA Véra modification le 06 Août 2014 Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GERY André Louis modification le 06 Août 2014 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par DEGRAIX Jean-Luc modification le 05 Juillet 2016 Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par PREBET Thérèse Elisabeth Marie modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011 Directeur général : VIALLA Philippe Jean-Paul en fonction le 20 Mai 2015 Administrateur : ASSOCIATION LA ROSERAIE représenté par CROS Frédérique Madeleine Ida en fonction le 09 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : GUICHARD Stéphane en fonction le 05 Juillet 2016 Administrateur : BOST Thomas Sébastien en fonction le 05 Juillet 2016

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général délégué : MATTIUSSI Mario modification le 20 Mai 2015 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par MARTINS PAIVA Véra modification le 06 Août 2014 Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GERY André Louis modification le 06 Août 2014 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henri Michel modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par PREBET Thérèse Elisabeth Marie modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : YAHYA Driss modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011 Directeur général : VIALLA Philippe Jean-Paul en fonction le 20 Mai 2015 Administrateur : ASSOCIATION LA ROSERAIE représenté par CROS Frédérique Madeleine Ida en fonction le 09 Juillet 2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général délégué : MATTIUSSI Mario modification le 20 Mai 2015 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par MARTINS PAIVA Véra modification le 06 Août 2014 Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GERY André Louis modification le 06 Août 2014 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henri Michel modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO représenté par ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par PREBET Thérèse Elisabeth Marie modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : YAHYA Driss modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011 Directeur général : VIALLA Philippe Jean-Paul en fonction le 20 Mai 2015

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario modification le 06 Août 2014 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par MARTINS PAIVA Véra modification le 06 Août 2014 Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GERY André Louis modification le 06 Août 2014 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henri Michel modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO représenté par ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par PREBET Thérèse Elisabeth Marie modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : YAHYA Driss modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par MARTINS PAIVA Véra modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GRAND Stéphane modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henri Michel modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO représenté par ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par PREBET Thérèse Elisabeth Marie modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : YAHYA Driss modification le 03 Septembre 2013 Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par AVO José Antonio Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par GRAND Stéphane modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henry Michel Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO représenté par ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par DOPPLER François Louis Marie Administrateur : YAHYA Driss Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par NELTNER Georges modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Directeur général délégué : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. G. T. représenté par VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable représenté par AVO José Antonio Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE représenté par ANDRAUD Emilien Marius modification le 26 Septembre 2011 Administrateur : Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE représenté par BOUTHEON Henry Michel Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO représenté par ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF représenté par DOPPLER François Louis Marie Administrateur : YAHYA Driss Administrateur : CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT représenté par DUPOIZAT Henry Marcel André Robert modification le 26 Septembre 2011 Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT représenté par BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel Administrateur : BIER Mario en fonction le 26 Septembre 2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Changement d'administrateur [42134.4 EUR]

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Directeur général délégué : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : PINET Daniel Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, représenté par M ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., représenté par MLE VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T., représenté par MME PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF, représenté par M AVO José Antonio Administrateur : BONIFAT Michel Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT, représenté par MME SCHOPPIG Myriam Administrateur : FARLAY Jean Claude Antoine Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M BOUTHEON Henry Michel Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO, représenté par MME ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF, représenté par M DOPPLER François Louis Marie Administrateur : YAHYA Driss Administrateur : PACT LOIRE, représenté par M HERRGOTT Antoine Pierre Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Administrateur : ENTREPRISES HABITAT, représenté par M BONNEVILLE René Marc Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Changement de directeur général Nomination du directeur général délégué. [42134.4 EUR]

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Directeur général délégué : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : PINET Daniel Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, représenté par M ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., représenté par MLE VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T., représenté par MME PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE Administrateur : CREDIT COOPERATIF, représenté par M AVO José Antonio Administrateur : BONIFAT Michel Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT, représenté par MME SCHOPPIG Myriam Administrateur : FARLAY Jean Claude Antoine Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M BOUTHEON Henry Michel Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO, représenté par MME ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF, représenté par M DOPPLER François Louis Marie Administrateur : YAHYA Driss Administrateur : PACT LOIRE, représenté par M HERRGOTT Antoine Pierre Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel

Annonce BODACC - Changement d'administrateur [42134.4 EUR]

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : PINET Daniel Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, représenté par M ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., représenté par MLE VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T., représenté par MME PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE Administrateur : CREDIT COOPERATIF, représenté par M AVO José Antonio Administrateur : BONIFAT Michel Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT, représenté par MME SCHOPPIG Myriam Administrateur : FARLAY Jean Claude Antoine Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M BOUTHEON Henry Michel Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO, représenté par MME ORIOL Bernadette Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF, représenté par M DOPPLER François Louis Marie Administrateur : YAHYA Driss Administrateur : PACT LOIRE, représenté par M HERRGOTT Antoine Pierre Administrateur : DAHMANI Marylène Administrateur : AIT MANSOUR Alexandre Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Changement d'administrateur [42134.4 EUR]

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves MichelDirecteur général : ODOUARD François Marie Jean. Administrateur : PINET Daniel. Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T.. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T.. Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE. Administrateur : CREDIT COOPERATIF. Administrateur : BONIFAT Michel. Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT. Administrateur : FARLAY Jean Claude Antoine. Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE. Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise. Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO. Administrateur : PUCEAT Antoine. Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF. Administrateur : YAHYA Driss. Administrateur : PACT LOIRE. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET. Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Changement d'administrateur [42134.4 EUR]

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel. Directeur général : ODOUARD François Marie Jean. Administrateur : FOUILLOUX Pierre. Administrateur : PINET Daniel. Administrateur : MOINE René Antoine Marie. Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T.. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T.. Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE. Administrateur : CREDIT COOPERATIF. Administrateur : BONIFAT Michel. Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT. Administrateur : LA CONSOMMATION LOGEMENT CADRE DE VIE. Administrateur : LES BRUYERES. Administrateur : FARLAY Jean Claude Antoine. Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE. Administrateur : MONNET Marie Claude Eugénie Louise. Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO. Administrateur : GUARNERI Michel. Administrateur : PAUCHET Patricia. Administrateur : PUCEAT Antoine. Administrateur : CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF. Administrateur : YAHYA Driss. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET. Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER Daniel.