SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ROUSSEAU

12 mai 2009

• Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 11/03/2009 : Partant : VALLEZ Jena Luc, Commissaire aux comptes suppléant Nouveau : DEMEESTERE Raphaël, Commissaire aux comptes suppléant

1 janvier 2009

• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

16 octobre 2007

• MODIFICATION RELATIVE AUX PERSONNES DIRIGEANTES A COMPTER DU 01/09/2007 : NOUVEAU : ROUSSEAU SEBASTIEN, PRÉSIDENT DU DIRECTOIRE NOUVEAU : REGHENZANI VINCENT, MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE CHANGEMENT DE QUALITE : ROUSSEAU AIME, PRÉSIDENT DEVIENT MEMBRE ET PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE CHANGEMENT DE QUALITE : ROUSSEAU FERNANDE, MARIE, DIRECTEUR GÉNÉRAL DEVIENT VICE-PRÉSIDENT ET MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

22 mai 2003

• NOMINATION DE MR DEMONT BERNARD ET VALLEZ JEAN LUC EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT EN REMPLACEMENT DE MR DIME RENE ET DIME PASCAL Date d'effet : 18/03/2003

20 juin 2002

• REGULARISATION : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL QUI PASSE DE 200 000 EUROS A 300 000 EUROS - MR ROUSSEAU AIME (PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINIS- TRATION) DEVIENT PRESIDENT, DEMISSION DE MME BOUCLY MARIA DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR. Date d'effet : 31/03/2002

18 avril 2000

• AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL QUI PASSE DE 500 000 FRS A 1 311 914 FRS ET CONVERSION EN 200 000 EUROS. Date d'effet : 15/03/2000

26 juin 1995

• OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT QUENTIN (85 B 78) A/C DU 23.05.95.

3 mai 1993

• NOMINATION DE MR PASCAL DIME EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLE- ANT EN REMPLACEMENT DE MR JEAN-CLAUDE BENAY, DEMISSIONNAIRE, A/C DU PV D'AGO DU 24.03.93 - DEPOT DU 29.04.93.

13 mars 1991

• NOMINATION DE MME MARIA LANSIAUX-BOUCLY EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REM- PLACEMENT DE M. FERNAND LANSIAUX, DECEDE ; A COMPTER DU PV D'AGO DU 8/1/91 DEPOT DU 13/2/91.

23 mars 1988

• AUGMENTATION DU CAPITAL - A COMPTER DU 17/12/87.

18 septembre 1986

• NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT A COMPTER DU 28/03/86
• TRANSFERT DU SIEGE ET DE L'ETS PRINCIPAL - HARMONISATION DES STATUTS - A COMPTER DU 2/6/86.

20 février 1986

• CREATION ETS SECONDAIRE A ST QUENTIN A COMPTER DU 02/05/85

26 septembre 1985

• Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU R.C. DE CAMBRAI 74 B 46 - DUREE DE LA STE : 6 0 ANS A COMPTER DU 10.101974 23/05/1995 INSC.MOD. * TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE SAINT -QUENTIN (02100) 106, RUE DE LA FERE (TRANSFERT D' ACTIVITE - DISPARITION) A GAUCHY (02430) 20, ROUTE DE CHAUNY, A COMPTER DU 01 MARS 1993 25/09/1995 I NSC.MOD. * TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE CAUDRY (59 540) RUE DE LIGNY PROLONGEE A CAUDRY (59540) RUE D E LA GARE - ZONE INDUSTRIELLE, A COMPTER DU 02 JUI N 86

15 novembre 1982

• AUGMENTATION DE CAPITAL A COMPTER DU 22/07/82

NC

• Mention en date du 05/12/11 : l'établissement sis rue de la Gare - Zone industrielle de Caudry n'a pas lieu d'être supprimé. Il s'agit de l'établissement situé rue Ligny à Caudry à compter du 01/10/2008