SIA HABITAT

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement [1835808 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT SA au capital de 1 834 808 Siège social 67 Avenue des Potiers 59500 DOUAI 045 550 258 RCS Douai Par délibération en date du 02/04/2025 du Conseil dadministration, il a eté décidé de nommer administrateure : Mme AMOUREUX Sandrine demeurant 7 résidence Narcisse Lepreux 62880 ESTEVELLES, En remplacement de M. DUMON Yannis Mention sera faite au RCS de Douai.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT Société anonyme dHLM à conseil dadministration, au capital de 1 835 808 Siège social 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI 045 550 258 RCS Douai Par delibération en date du 2 avril 2025 du Conseil dadministration, Il a été décidé de constater la démission de Monsieur LHOSTE Thierry, administrateur, à effet du 27 janvier 2025. Et de nommer administrateur: Monsieur LABADIE Cyril, demeurant 34 rue de Madrid 59130 LAMBERSART à compter du 2 avril 2025. Mention sera faite au RCS de Douai.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT SA au capital de 1 835 808 Siège social: 67 Avenue des Potiers 59500 DOUAI 045 550 258 RCS Douai Par délibération en date du 20 janvier 2025 du Conseil dadministration, il a eté décidé, à compter du 25 novembre 2024, De nommer administrateur: M. URBANIK Pierre demeurant 21 rue Kléber 59170 CROIX, en remplacement de M. HERBI Lyès qui est démissionnaire. Mention sera faite au RCS de Douai.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT Sociéte anonyme dHLM à conseil dadministration Au capital social de 1 835 808.00 Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 045 550 258 RCS Douai Par délibération en date du 7 octobre 2024, le Conseil dAdministration a pris acte de la démission de Mme Delphine HALLARD de son mandat dadministrateur et ce, à compter du 4 septembre 2024 et a pris acte de la désignation, De M. Jean-Marc WOJTKOWSKI en qualité dadministrateur représentant les locataires et en remplacement de Mme Delphine HALLARD, à compter du 7 octobre 2024. Par délibération du 7 octobre 2024, le Conseil dAdministration a pris acte de la démission de M. Henry FOURNIAL de son mandat dadministrateur et ce, à compter du 10 septembre 2024 et a pris acte de la cooptation de M. Nicolas MERLIN, en remplacement, de M Henry FOURNIAL, à compter du 7 octobre 2024.

Annonce JAL - Annulation d'annonce parue précédemment

Rectificatif à lannonce publiée dans gazettenpdc.fr du 04/01/2024 concernant la SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT: Annulation des opérations de fusion et de la dissolution sans liquidation de la SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

M.S.B Formalités 95 avenue du Bord des Eaux 62110 HENIN BEAUMONT SIA HABITAT SA à conseil dadministration Au capital de 1.835.808,00 Siège social: 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI 045 550 258 RCS DOUAI Le Conseil dAdministration du 4 juin 2024 a, nommé Administrateur, Monsieur Lyes HERBI, demeurant 1925 route de Lille 59270 BAILLEUL. Mention au RCS de DOUAI.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

sia habitat Sociéte anonyme dHLM à conseil dadministration Au capital social de 1 835 808.00 Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 045 550 258 RCS Douai AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la Société Anonyme dHLM SIA HABITAT sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le 4 juin 2024 à 15h, au sein de limmeuble « SHAKE » au 612 rue Chaude Rivière à Lille, Sur lordre du jour suivant : Rapport de gestion sur lactivité de la société et du Groupe incluant le rapport sur le gouvernement dentreprise Présentation des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2023 Rapport général des Commissaires aux comptes sur lesdits comptes Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L 225-38 et suivants du Code du commerce Vote des résolutions : Approbation des comptes annuels de lexercice clos au 31 décembre 2023 et quitus aux administrateurs Approbation des conventions visées au rapport spécial des Commissaires aux comptes Affectation du résultat social de lexercice clos au 31 décembre 2023 Pouvoirs Si lassemblée ne pouvait pas délibérer valablement faute de quorum requis, vous seriez à nouveau convoqués à leffet de délibérer sur le même ordre du jour. A défaut dassister personnellement à lassemblée, vous pouvez : Soit remettre une procuration à un autre actionnaire ou à votre conjoint ; Soit adresser à la société procuration sans indication de mandataire ; Soit adresser à la société un formulaire de vote par correspondance. Un document unique de vote par correspondance ou procuration est à la disposition des actionnaires au siège social ainsi quà ladresse électronique suivante : vote-ag-sia@sia-habitat.com Vous disposez également de la faculté de poser des questions écrites adressées au conseil dadministration. Le Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT SA à conseil dadministration au capital de 1.835.808,00 Siège social: 67 AV des Potiers BP 649 59500 DOUAI 045 550 258 RCS DOUAI Le Conseil dAdministration du 08/04/2024 a, nommé Directeur géneral, Pierre TONNEAU, 46 rue de la Liberté 59410 ANZIN. Mention au RCS de DOUAI.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

M.S.B Formalités 95 avenue du Bord des Eaux 62110 HENIN BEAUMONT SIA HABITAT SA à conseil dadministration Au capital de 1.835.808,00 Siège social : 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI 045 550 258 RCS DOUAI Le Procès-Verbal de la seance du Conseil dAdministration du 08/04/2024 a, pris acte de la révocation de Mme AMELIE DEBRABANDERE, Directeur général partant Mention au RCS de DOUAI.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

M.S.B Formalités 95 avenue du Bord des Eaux 62110 HENIN BEAUMONT Rectificatif à lannonce parue dans LA VOIX DU NORD,annonce n°1516688300, Le 26 juillet 2021, concernant la societé SIA HABITAT, 67 Avenue des potiers 59500 DOUAI, 1.835.808 , 045 550 258, RCS DOUAI Il fallait lire : Par délibération en date du 6 juillet 2021, le Conseil dAdministration de Sia Habitat a pris acte de la démission de Monsieur Jérémy ESTRADER de son mandat dadministrateur. Et par cooptation, il a procédé à la désignation de Monsieur Thierry LHOSTE en qualité de nouvel administrateur, à compter du 7 juillet 2021, sous réserve de la ratification par la plus prochaine assemblée générale.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la Societé Anonyme dHLM SIA HABITAT sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le 21 décembre 2023 à 16h30, au sein de limmeuble «SHAKE» au 612 rue Chaude Rivière à Lille, Sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil dadministration ; Rapports du Commissaire à la fusion ; A titre extraordinaire -Approbation du traité de fusion par voie dabsorption de lESH SIGH par lESH SIA HABITAT Augmentation de capital sous condition suspensive de la réalisation définitive de la fusion Affectation de la prime de fusion sous réserve de la réalisation définitive de la fusion Modification de larticle 6 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la fusion Modification de larticle 19 des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la fusion Modification de larticle 4 (siège social, compétence territoriale et compétente du conseil dadministration en cas de transfert du siège social) des statuts sous réserve de la réalisation définitive de la fusion Modification de larticle 21 des statuts de SIA HABITAT Modification de larticle 14 des statuts de SIA HABITAT Modification de larticle 1er des statuts de SIA HABITAT Modification de larticle 9B des statuts de SIA HABITAT Suppression de lalinéa 1er de larticle 11 des statuts de SIA HABITAT (obligation pour ladministrateur de détenir une action) Pouvoirs pour formalités A titre ordinaire : Nomination de la société HAINAUT IMMOBILIER en qualité de nouvel Administrateur sous réserve de la réalisation de la fusion-absorption ; Nomination de la Communauté dAgglomération Valenciennes Métropole en remplacement de la Communauté dAgglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane sous réserve de la réalisation de la fusion-absorption ; Nomination de Mme Marjorie LEFEBVRE en qualité de nouvel Administrateur en remplacement de M. Jean-Louis CONVERT sous réserve de la réalisation de la fusionabsorption ; Nomination de M. Thomas VAGLIO en qualité de nouvel Administrateur en remplacement de M. Henry FOURNIAL sous réserve de la réalisation de la fusion-absorption ; Nomination de Mme Frédérique BALEDENT en qualité de nouvel Administrateur en remplacement de Mme Anne-Marie VANCAUWELART sous réserve de la réalisation de la fusion-absorption ; Nomination en qualité de censeur : La Communauté dAgglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane représentée par Mme Nadine LEFEBVRE Nomination en qualité de censeur : La Communauté dAgglomération de Lens-Liévin Nomination en qualité de censeur : La Communauté dAgglomération de la Porte du Hainaut Nomination en qualité de censeur : La Communauté Urbaine dArras Nomination en qualité de censeur : Mme Anne-Marie VANCAUWELAERT Nomination en qualité de censeur : M. Jean-Louis CONVERT Pouvoirs pour formalités Si lassemblée ne pouvait pas délibérer valablement faute de quorum requis, les actionnaires seront à nouveau convoqués à leffet de délibérer sur le même ordre du jour. A défaut dassister personnellement à lassemblée, vous pouvez: Soit remettre une procuration à un autre actionnaire ou à votre conjoint ; Soit adresser à la société procuration sans indication de mandataire ; Soit adresser à la société un formulaire de vote par correspondance. Un document unique de vote par correspondance ou procuration est à la disposition des actionnaires au siège social ainsi quà ladresse électronique suivante : vote-ag-sia@siahabitat.com. Il sera remis ou adressé à tout actionnaire qui en fera la demande au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Les actionnaires doivent choisir entre recourir à la procuration ou recourir au vote par correspondance. Les actionnaires ont la faculté de poser des questions écrites adressées au conseil dadministration. Il y sera répondu lors de lassemblée dans les conditions prévues par la loi et les statuts, si elles sont parvenues au plus tard le 4ème jour ouvré précédant lassemblée. Elles peuvent être adressées à ladresse du siège social par lettre recommandée avec accusé de réception au président du conseil dadministration. Le Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la Societé Anonyme dHLM SIA HABITAT sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le mercredi 28 juin 2023 à 09h00. Cette réunion se tiendra en présentiel au siège social de ladite société sis à Douai, 67 avenue des Potiers. Lordre du jour est le suivant : Rapport de gestion sur lactivité de la société et du Groupe incluant le rapport sur le gouvernement dentreprise Présentation des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2022 Rapport général des Commissaires aux comptes sur lesdits comptes Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L 225-38 et suivants du Code du commerce Vote des résolutions : Approbation des comptes annuels de lexercice clos au 31 décembre 2022 et quitus aux administrateurs Affectation du résultat social de lexercice clos au 31 décembre 2022 Approbation des conventions visées au rapport spécial des Commissaires aux comptes Ratification de la cooptation de Monsieur Henry FOURNIAL Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes titulaire Nomination du Commissaire aux Comptes suppléant Pouvoirs Si lassemblée ne pouvait pas délibérer valablement faute de quorum requis, les actionnaires seront à nouveau convoqués à leffet de délibérer sur le même ordre du jour. A défaut dassister personnellement à lassemblée, Vous pouvez : Soit remettre une procuration à un autre actionnaire ou à votre conjoint ; Soit adresser à la société procuration sans indication de mandataire ; Soit adresser à la société un formulaire de vote par correspondance. Un document unique de vote par correspondance ou procuration est à la disposition des actionnaires au siège social ainsi quà ladresse électronique suivante : vote-ag-sia@sia-habitat.com. Il sera remis ou adressé à tout actionnaire qui en fera la demande par lettre simple/recommandée/recommandée AR ou par courrier électronique à la société au plus tard six jours avant la date de lassemblée, soit le 22 juin 2023. Les actionnaires doivent choisir entre recourir à la procuration ou recourir au vote par correspondance. Les actionnaires ont la faculté de poser des questions écrites adressées au conseil dadministration. Il y sera répondu lors de lassemblée dans les conditions prévues par la loi et les statuts, si elles sont parvenues au plus tard le 4ème jour ouvré précédant lassemblée. Elles peuvent être adressées à ladresse du siège social par lettre recommandée avec accusé de réception au président du conseil dadministration. Le Conseil dAdministration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT Sociéte anonyme dHLM à conseil dadministration Au capital social de 1 835 808.00 Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 045 550 258 RCS Douai Par délibération en date du 23 mai 2023, le Conseil dAdministration a pris acte de la démission de M. Marc ALAIS de son mandat dadministrateur et ce, à compter du 08 avril 2023. Par délibération du 23 mai 2023, Le Conseil dAdministration a pris acte de la désignation, en qualité dadministrateur représentant les locataires et en remplacement de M. Marc ALAIS, de Mme Delphine HALLARD.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT Sociéte anonyme dHLM à conseil dadministration Au capital social de 1 835 808.00 Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 045 550 258 RCS Douai Par délibération en date du 10 février 2023, le Conseil dAdministration de la société SIA HABITAT a pris acte de lélection, En qualité dadministrateurs représentant les locataires, pour une durée de quatre ans qui expirera à lissue des prochaines élections qui se tiendront en 2026, de : Monsieur Jean-Luc MOREL (CLCV), né le 02/04/1954 à Vendin-le-Vieil demeurant au 34 Résidence la Roseraie 62410 MEURCHIN , Monsieur Yannis DUMON (INDECOSA CGT) né le 31/07/1992 à Roubaix demeurant au 5 rue de lHippodrome Résidence les Jardins du Lion Appt 401 59150 WATTRELOS. Monsieur Marc ALAIS (UFC QUE CHOISIR), né le 07/06/1970 à Lille, demeurant au 2 Place Paul Eluard appt 212 59113 Seclin.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT Sociéte anonyme dHLM à conseil dadministration Au capital social de 1 835 808.00 Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 045 550 258 RCS Douai Changement de représentant permanent du Groupe Habitat en Région au sein du Conseil dAdministration de Sia Habitat Par délibération en date du 18 octobre 2022, le Conseil dAdministration de Sia Habitat a pris acte de la décision de la SAS Groupe Habitat en Région, Administratrice et actionnaire de référence, de désigner, à compter du 11 octobre 2022, Monsieur François RIEU en qualité de nouveau représentant permanent au sein du Conseil dAdministration, en lieu et place de M. Pascal POUYET. Evolution des mandats des Directeurs Généraux Délégués Par délibération en date du 18 octobre 2022, le Conseil dAdministration de Sia Habitat a mis fin aux mandats de Directeurs Généraux Délégués de Mme Marie CORNILLON dune part, et Madame Amélie OUEDRAOGO, dautre part.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT SIA HABITAT Sociéte anonyme dHLM à conseil dadministration Au capital social de 1 835 808.00 Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 045 550 258 RCS Douai Changement de représentant permanent du Groupe Habitat en Région au sein du Conseil dAdministration de Sia Habitat Par délibération en date du 20 juin 2022, le Conseil dAdministration de Sia Habitat a pris acte de la décision de la SAS Groupe Habitat en Région, Administratrice et actionnaire de référence, de désigner à compter du 16 mai 2022, Monsieur Pascal POUYET, en qualité de nouveau Représentant permanent au sein du Conseil dAdministration, en lieu et place et M. Jérémy ESTRADER. Démission dun administrateur au sein du Conseil dAdministration Par délibération en date du 20 juin 2022, le Conseil dAdministration de Sia Habitat a pris acte de la démission de Monsieur Pierre TONNEAU de son mandat dadministrateur à compter du 1er juin 2022. Remplacement dun administrateur au sein du Conseil dAdministration Par délibération en date du 20 juin 2022, il a été procédé, par cooptation, à la désignation de Monsieur Henry FOURNIAL, Directeur Général Adjoint du groupe Habitat en Région, en qualité de nouvel administrateur sous réserve de la ratification par la plus prochaine assemblée générale.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT Sociéte anonyme dHLM à conseil dadministration Au capital social de 1 835 808.00 EUR Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 045 550 258 RCS Douai Démission et remplacement d?un administrateur au sein du conseil d?administration Par délibération en date du 6 juillet 2021, le conseil dadministration a pris acte de la démission de Monsieur Jérémy ESTRADER de son mandat dadministrateur, à compter du 6 juillet 2021. Par cooptation, Il a désigné Monsieur Thierry LHOSTE en qualité de nouvel administrateur sous réserve de la ratification par la plus prochaine assemblée. 1524046000

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

SIA HABITAT Sociéte anonyme dHLM à conseil dadministration Au capital social de 1 835 808.00 EUR Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 045 550 258 RCS Douai Extension de lobjet social de la société Par délibération de lAGE en date du 1er décembre 2021, il a été décidé détendre lobjet social de la société afin dexercer lactivité dOrganisme de Foncier Solidaire : Mention ajoutée à lobjet social initial de la société : ARTICLE 3 OBJET SOCIAL La société a pour objet : ] 35. Dêtre organisme de foncier solidaire conformément aux dispositions de larticle L. 329-1 du Code de lurbanisme (cf. Titre VIII) ; 1524049200

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

M.S.B Formalités 95 avenue du Bord des Eaux 62110 HENIN BEAUMONT SIA HABITAT SA à conseil dadministration au capital de 1.835.808,00 Siege social : 67 Av Des Potiers BP 649 59500 DOUAI 045 550 258 RCS Douai Le Conseil dAdministration du 11/10/2021 a, nommé Administrateur, MAJDI BEN JAMAA, 109 rue Jean Baptiste Le Bas 59170 CROIX. Mention au RCS de Douai. 24131193

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Désignation dune nouvelle Directrice Genérale Déléguée, future Directrice de la Performance et de la Stratégie Digitale Par délibération en date du 6 juillet 2021, Le Conseil dAdministration de Sia Habitat a décidé de nommer, à compter du 6 septembre 2021, Madame Amélie OUEDRAOGO en qualité de Directrice Générale Déléguée en charge de la Direction Performance et Stratégie Digitale. 1517886700

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Changement de représentant permanent de la SAS Groupe Habitat en Region au sein du Conseil dAdministration de Sia Habitat Par délibération en date du 6 juillet 2021, le Conseil dAdministration de Sia Habitat a pris acte de la décision de la SAS Groupe Habitat en Région, Administratrice, de désigner à compter du 7 juillet 2021, Monsieur Jérémy ESTRADER, Directeur Logement Social EPL et immobilier professionnel au sein de la BPCE et Directeur du GIE Habitat en région, en qualité de nouveau représentant permanent au sein du Conseil dAdministration, en lieu et place de Madame Alexandra COULON. 1516689900

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT Sociéte anonyme dHLM à conseil dadministration Au capital social de 1 835 808.00 Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 045 550 258 RCS Douai Démission Par délibération en date du 06 juillet 2021, le Conseil dAdministration a pris acte de la démission de M. Jérémy ESTRADER de son mandat dadministrateur.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SIA HABITAT Sociéte Anonyme dHLM Au capital de 1.835.808 EUR Siège social : 67 Avenue des Potiers 59500 DOUAI RCS DOUAI B 045 550 258 SIRET 0455 5025 8000 029 AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la Société Anonyme dHLM Sia Habitat sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le mercredi 2 juin 2021, à 9 heures 30. Compte-tenu du contexte actuel et conformément aux dispositions du décret nº2021-255 du 9 mars 2021 prorogeant la durée dapplication de lordonnance nº 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de lépidémie de covid-19, La réunion de lAssemblée Générale se tiendra par conférence téléphonique ou audiovisuelle permettant lidentification des actionnaires et des personnes y assistant. Les modalités daccès à cette réunion de lAssemblée Générale Ordinaire seront précisées dans les convocations adressées individuellement aux actionnaires. Lordre du jour est le suivant : Points de lordre du jour relevant de la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Rapport de gestion sur lactivité de la société et du Groupe incluant le rapport sur le gouvernement dentreprise Présentation des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2020 Rapport général des Commissaires aux comptes sur lesdits comptes Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L 225-38 et suivants du Code du commerce Vote des résolutions : 1.Approbation des comptes annuels de lexercice clos au 31 décembre 2020 et quitus aux administrateurs 2.Affectation du résultat social de lexercice clos au 31 décembre 2020 3.Approbation des conventions visées au rapport spécial des Commissaires aux comptes 4.Ratification de la cooptation de Madame Erika LANGLOIS 5.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Laurent ROUBIN 6.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Frédéric LAVERGNE 7.Renouvellement du mandat dadministrateur de Madame Alexandra COULON 8.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Dominique BAERT 9.Renouvellement du mandat dadministrateur de Madame Nadine LEFEBVRE 10.Renouvellement du mandat dadministrateur de Madame Marylise FENAIN 11.Renouvellement du mandat dadministrateur de Madame Marie LAVANDIER 12.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Jean-Louis CONVERT 13.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Jérémy ESTRADER 14.Renouvellement du mandat dadministrateur de Madame Erika LANGLOIS 15.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Pierre TONNEAU 16.Renouvellement du mandat dadministrateur de Madame Anne-Marie VANCAUWELAERT A défaut dassister personnellement à lassemblée, les actionnaires peuvent : soit remettre une procuration à un autre actionnaire ou à leur conjoint ; soit adresser à la société une procuration sans indication de mandataire ; soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance. Un document unique de vote par correspondance ou par procuration est à la disposition des actionnaires au siège social ainsi quà ladresse électronique suivante : vote-ag-sia@sia-habitat.com. Il sera remis ou adressé à tout actionnaire qui en fera la demande par lettre simple/recommandée/recommandée AR ou par courrier électronique à la société au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Les actionnaires ont la faculté de poser des questions écrites adressées au conseil dadministration. Il y sera répondu lors de lassemblée générale dans les conditions prévues par la loi et les statuts, si elles sont parvenues au plus tard le quatrième jour ouvré précédant lassemblée. Elles peuvent être envoyées : -au siège social par lettre recommandée AR adressée au président du conseil ; -ou à ladresse électronique suivante : annick.sarr@sia-habitat.com. Le Conseil dAdministration. 1513119000

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

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SIA HABITAT Sociéte anonyme dHLM à conseil dadministration Au capital social de 1 835 808.00 EUR Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 045 550 258 RCS Douai Changement de représentant permanent de la Caisse dEpargne Hauts de France au sein du conseil dadministration de Sia Habitat Par délibération en date du 7 octobre 2020, le conseil dadministration de Sia Habitat a pris acte de la décision de la Caisse dEpargne Hauts de France, Administratrice de désigner à compter de cette même date, Madame Peggy BRIONE, Directrice Générale Adjointe Directrice générale adjointe Pôle Talent Culture et Environnement, en qualité de nouvelle représentante permanente au sein du Conseil dAdministration, en lieu et place de Monsieur Bertrand COUSIN. 1504865800

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SIA HABITAT Sociéte anonyme dHLM à conseil dadministration Au capital social de 1 835 808.00 Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 045 550 258 RCS Douai Par délibération en date du 10 avril 2020, le Conseil dAdministration de SIA HABITAT a pris acte de la démission du Crédit Foncier de France, De son mandat dadministrateur, à compter du 09 décembre 2019.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Sia Habitat SA dHLM au capital de 1.835.808 Siège social : 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI 045 550 258 00029 RCS Douai Aux termes du proces-verbal de la séance du conseil dadministration du 9 octobre 2019, il a été acté : De la démission de M. Fabrice GOURGEONNET de son mandat dadministrateur et ce, à compter du 9 octobre 2019, à lissue de la séance du Conseil dAdministration ; De la cooptation en qualité dadministrateur, à compter du 9 octobre 2019, à lissue de la séance du Conseil dAdministration, De M. Jérémy Damien Valentin ESTRADER, directeur Marchés Logement social et immobilier professionnel auprès de BPCE, de nationalité française, né le 6 juin 1983, à CHAMBRAY LÈS TOURS (37) domicilié au 22 bis avenue Jean JAURES, à SAINT MAUR DES FOSSÉS (94), en remplacement de M. Fabrice GOURGEONNET, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir de ce dernier, soit jusquà lissue de lassemblée générale des actionnaires appelée à statuer, à titre ordinaire, sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2020 ; De la désignation, par la caisse dépargne et de Prévoyance Hauts de France, administratrice, aux termes dune délibération de son directoire en date du 24 juin 2019 et à compter de la même date, de M. Bertrand Frédéric Bernard COUSIN, directeur de centre daffaires marchés spécialisés, de nationalité française, né le 31 décembre 1978, à REIMS (51) en qualité de nouveau représentant permanent au sein du conseil dadministration, en lieu et place de M. Didier SILVERT ; De la démission de M. Philippe Louis CHOQUET de son mandat de directeur général délégué et ce, à compter du 30 septembre 2019. Par ailleurs, par courrier en date du 27 septembre 2019, la société Habitat en Région Services, administratrice et actionnaire de référence, a fait part à la société de la modification de sa dénomination sociale, laquelle, conformément à la résolution adoptée au cours de lassemblée générale mixte du 24 juin 2019 est devenue Habitat en Région Participations. 90162725

Annonce JAL - Modification de la dénomination

Sia Habitat SA dHLM au capital de 1.835.808 Siège social : 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI 045 550 258 00029 RCS Douai Aux termes du proces-verbal de la séance du conseil dadministration du 9 octobre 2019, il a été acté : De la démission de M. Fabrice GOURGEONNET de son mandat dadministrateur et ce, à compter du 9 octobre 2019, à lissue de la séance du Conseil dAdministration ; De la cooptation en qualité dadministrateur, à compter du 9 octobre 2019, à lissue de la séance du Conseil dAdministration, De M. Jérémy Damien Valentin ESTRADER, directeur Marchés Logement social et immobilier professionnel auprès de BPCE, de nationalité française, né le 6 juin 1983, à CHAMBRAY LÈS TOURS (37) domicilié au 22 bis avenue Jean JAURES, à SAINT MAUR DES FOSSÉS (94), en remplacement de M. Fabrice GOURGEONNET, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir de ce dernier, soit jusquà lissue de lassemblée générale des actionnaires appelée à statuer, à titre ordinaire, sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2020 ; De la désignation, par la caisse dépargne et de Prévoyance Hauts de France, administratrice, aux termes dune délibération de son directoire en date du 24 juin 2019 et à compter de la même date, de M. Bertrand Frédéric Bernard COUSIN, directeur de centre daffaires marchés spécialisés, de nationalité française, né le 31 décembre 1978, à REIMS (51) en qualité de nouveau représentant permanent au sein du conseil dadministration, en lieu et place de M. Didier SILVERT ; De la démission de M. Philippe Louis CHOQUET de son mandat de directeur général délégué et ce, à compter du 30 septembre 2019. Par ailleurs, par courrier en date du 27 septembre 2019, la société Habitat en Région Services, administratrice et actionnaire de référence, a fait part à la société de la modification de sa dénomination sociale, laquelle, conformément à la résolution adoptée au cours de lassemblée générale mixte du 24 juin 2019 est devenue Habitat en Région Participations. 90162725

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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 01/06/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LTO HABITAT, Société anonyme d'HLM à conseil d'administration (SAHLMC), 46 rue Emile Zola - Résidence Ernest Delmon 62590 Oignies (RCS ARRAS (6201) 364 200 261) [1835808 EUR]

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