REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Active

SIREN775 663 438
SIRET DU SIEGE SOCIAL775 663 438 01906
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR96775663438

DATE DE CREATION27 juin 1958
CODE NAF ou APE4931Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
FORME JURIDIQUEEtablissement public local à caractère industriel ou commercial
DIRIGEANTSJean CASTEX + 30 autres dirigeants

ADRESSE54 QUAI DE LA RAPEE, 75012 PARIS France
SOURCES D'INFORMATION
RCSInseeRNE

Récapitulatif

Dernière modification le
25/04/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Taille de l'entreprise Année 2022
Grande
Effectif Année 2022
10 000 salariés et plus
Score Extra-financier
Non calculé
Score Carbone Année 2019
890162.00 tCO2

Informations Légales

Identité entreprise

Noms commerciauxREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Statut RCSInscriteDepuis le 27 juin 1958
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1900
Statut RNEInscriteDepuis le 27 juin 1958
Observations RNE
07 novembre 2019
Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 117 AVE de Michelet 93400 ST OUEN, Nouvelle adresse: 117 AVE de Michelet 93400 ST OUEN SUR SEINE. Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 59 AVE Michelet 93400 ST OUEN, Nouvelle adresse: 59 AVE Michelet 93400 ST OUEN SUR SEINE.
01 janvier 2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bagnères de Bigorre ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarbes. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarbes décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Forme juridiqueEtablissement public local à caractère industriel ou commercial
Numéro RCSParis B 775663438
Tribunal de commerceGreffe de Paris
Téléphone
Afficher le numéro

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

Activité (Code NAF ou APE)Transports urbains et suburbains de voyageurs (4931Z)
Activité principale déclaréeExploitation de réseaux et de lignes de transport en commun de voyageurs en région Ile de France

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 264 entreprises du secteur "Transports urbains et suburbains de voyageurs" à Paris (75)

Étude du marché de l'entreprise

Mis à jour le : 03/06/2022
Le marché du mobility as a service (MaaS) - France
Le MaaS (ou Mobility as a Service) est un type de service qui permet aux utilisateurs de découvrir différents types de transports pour planifier leurs trajets sur des applications accessibles sur smartphone. On distingue différents types de MaaS : Niveau 1 : planification des trajets.
49,00€

Cartographie de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises dirigées

Entreprises liées

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Historique de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

55 événements depuis 2003

vendredi 19 avril 2025
- REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS devient membre de GIE ST DENIS UNIVERSITE.
vendredi 22 mars 2025
- REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS devient membre de IMSA.

mercredi 18 avril 2024
- REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS devient membre de EURAILTEST.
- Marie-Theresa Bobbio quitte ses fonctions d'administrateur.

...

Historique

55 événements ont marqué le parcours de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS depuis 2003

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 28 dirigeants actuels, les 96 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, la liste des 97 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
	09/052025	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	9,90€	Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Étude de Solvabilité
	09/052025	Étude de solvabilité de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Notation financière, risque de défaillance, ...)	5,90€	Ajouté

Documents Officiels numérisés

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
	11/042023	Acte Document
	04/122017	Document Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
	04/122017	Document
Afficher les 15 actes
	04/122017	Document
	18/012016	Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s) représentant les salariés
	25/062015	Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s)
	08/062015	Acte Délégation de pouvoir au profit de Mme Monique ANTONINO
	12/052015	Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s)
	03/122012	Extrait de procès-verbal Changement(s) d'administrateur(s)
	24/112009	Acte Document
	07/052008	Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s)
	10/102007	Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s)
	10/102007	Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s)
	04/082005	Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s)
	08/092003	Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s)
	09/042003	Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s)
	27/062001	Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s)
	24/112000	Procès-verbal du conseil d'administration Divers
	30/121997	Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
	15/112024	Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques 1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.publilegal.fr Tel : 01.42.96.09.43 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFET DU VAL-DOISE AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE) DES GRANDES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE LÉTAT POUR LE VAL-DOISE Un projet de plan de prévention du bruit dans lenvironnement (PPBE) concernant les infrastructures de transports routiers et ferroviaires de lÉtat sur le te...
	03/102024	Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES YVELINES AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE) DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES RELEVANT DE LÉTAT DANS LES YVELINES La directive européenne 2002/49/CE sur levaluation et la gestion du bruit dans lenvironnement et sa transposition en droit français dans le code de lenvironnement impose à lÉtat lélaboration dun plan de prévention du bruit dans lenvironnement (PPBE) pour ses infrastruc...
	02/102024	Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE) DES GRANDES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE LÉTAT POUR LA SEINE-ET-MARNE Un projet de plan de prevention du bruit dans lenvironnement (PPBE) concernant les infrastructures de transports routiers et ferroviaires de lÉtat sur le territoire de Seine-et-Marne (77) a été établi au titre de léchéance 4 de la Directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à lév...
Afficher les 93 annonces légales
	21/062024	Annonce JAL - Enquête Publique
	10/052024	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS RAPPEL AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 2 mai 2024 au 31 mai 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus Lénine sis 39-41 avenue Lénine à Saint Denis (93...
	09/052024	Annonce JAL - Avis administratif RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS RAPPEL AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 2 mai 2024 au 31 mai 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus Lénine sis 39-41 avenue Lénine à Saint-Denis (93...
	18/042024	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 2 mai 2024 au 31 mai 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus Lénine sis 39-41 avenue Lénine à Saint Denis (93200). E...
	18/042024	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 2 mai 2024 au 31 mai 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus Lénine sis 39-41 avenue Lénine à Saint-Denis (93200). E...
	06/032024	Annonce JAL - Voirie AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par decision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 février 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 1...
	05/032024	Annonce JAL - Voirie AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par decision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 février 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 1...
	02/032024	Annonce JAL - Enquête Publique AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par decision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 février 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 1...
	17/022024	Annonce JAL - Voirie RATP Par décision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 fevrier 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 17h, Soit durant 3...
	17/022024	Annonce JAL - Voirie RATP Par décision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 fevrier 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 17h, Soit durant 3...
	17/022024	Annonce JAL - Enquête Publique AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par decision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 février 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 1...
	25/012024	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFET DU VAL-DOISE Direction départementale des territoires AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Création dun centre de maintenance et de remisage de bus au GNV par la RATP ZAC de Tissonvilliers III à VILLIERS-LE-BEL (95400) Par arrêté préfectoral n°2024-17589 du 11 janvier 2024 et en application de larticle L123-19 du code de lenvironnement, le préfet du Val-dOise organise une participation du public par voie électronique (PPVE) ...
	25/012024	Annonce JAL - Avis administratif 1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.publilegal.fr Tel : 01.42.96.09.43 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFET DU VAL-DOISE Direction départementale des territoires AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Création dun centre de maintenance et de remisage de bus au GNV par la RATP ZAC de Tissonvilliers III à VILLIERS-LE-BEL (95400) Par arrêté préfectoral n°2024-17589 du 11 janvier 2024 et en application de larticle L123-19 du code de lenvironnement, le préfet du Va...
	10/012024	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS RAPPEL AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 4 janvier 2024 au 2 février 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus de Flandres sis 168 avenue de Jean-Jaurès...
	09/012024	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS RAPPEL AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 4 janvier 2024 au 2 février 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus de Flandres sis 168 avenue de Jean-Jaurès...
	20/122023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 4 janvier 2024 au 2 février 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus de Flandres sis 168 avenue de Jean-Jaurès à Pant...
	19/122023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) 1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.publilegal.fr Tel : 01.42.96.09.43 RÉPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 4 janvier 2024 au 2 février 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (R...
	29/112023	Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrete 75-2023-10-23-00004 du 23 octobre 2023 de Monsieur le prefet de la region dIle-de-France, prefet de Paris, Une enquete publique unique prealable a la declaration de projet de desaturation de la gare Cite Universitaire du RER B dans le 14e arrondissement de Paris necessitant une mise en compatibilite du plan local durbanisme (PLU) de Paris, sera ouverte du lundi 20 novembre 2023 a 8h30 au mardi 19 decembre 2023 a 17h, soit durant 30 jours consecutifs, a la prefe...
	28/112023	Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête n°75-2023-10-23-00004 du 23 octobre 2023 de Monsieur le préfet de la région dÎle-de-France, préfet de Paris, Une enquête publique unique préalable à la déclaration de projet de désaturation de la gare Cité Universitaire du RER B dans le 14e arrondissement de Paris nécessitant une mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) de Paris, sera ouverte du lundi 20 novembre 2023 à 8h30 au mardi 19 décembre 2023 à 17h, soit durant 30 jours consécutifs, à la pré...
	08/112023	Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête n°75-2023-10-23-00004 du 23 octobre 2023 de Monsieur le préfet de la région dÎle-de-France, préfet de Paris, Une enquête publique unique préalable à la déclaration de projet de désaturation de la gare Cité Universitaire du RER B dans le 14e arrondissement de Paris nécessitant une mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) de Paris, sera ouverte du lundi 20 novembre 2023 à 8h30 au mardi 19 décembre 2023 à 17h, soit durant 30 jours consécutifs, à la pré...
	07/112023	Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
	28/072023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL Bureau de lEnvironnement, des Installations Classées et des Enquêtes Publiques Application du code de lenvironnement, Livre V, parties législative et réglementaire AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Le public est informé quen application de larrêté préfectoral DCPPAT n° 2023-96 du 13 juillet 2023, il sera procédé à une consultation du public, d...
	27/072023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL Bureau de lEnvironnement, des Installations Classées et des Enquêtes Publiques Application du code de lenvironnement, Livre V, parties législative et réglementaire AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Le public est informé quen application de larrêté préfectoral DCPPAT n° 2023-96 du 13 juillet 2023, il sera procédé à une consultation du public, d...
	17/072023	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Fornaro, Céline
	17/072023	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant l'Etat partant : Grosse, Alexandre ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Calais, Elise ; modification de l'Administrateur personnalité qualifiée De Romanet De Beaune, Augustin Pascal Pierre Louis
	01/072023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFÈTE DU VAL DE MARNE Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et des procédures dutilité publique 21-29 avenue du général de gaulle 94 038 créteil cedex 01 49 56 60 00 RAPPEL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Installations classées pour la protection de lenvironnement (ICPE) Par arrêté préfectoral N°2023/02022 du 02 juin 2023, a été prescrite louverture dune enquête publique sur le la demande d...
	01/072023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) 1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.publilegal.fr Tel : 01.42.96.96.58 REPUBLIQUE FRANCAISE Liberte Egalite Fraternite PREFETE DU VAL DE MARNE Direction de la coordination des politiques publiques et de lfappui territorial Bureau de lfenvironnement et des procedures dfutilite publique 21-29 avenue du general de gaulle 94 038 creteil cedex 01 49 56 60 00 RAPPEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE Installations classees pour la protection de lenvironnement (ICPE) Par arrete prefectoral N2023/02022 du 02...
	15/062023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFÈTE DU VAL DE MARNE Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et des procédures dutilité publique 21-29 avenue du général de gaulle 94 038 créteil cedex 01 49 56 60 00 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Installations classées pour la protection de lenvironnement (ICPE) Par arrêté préfectoral N°2023/02022 du 02 juin 2023, a été prescrite louverture dune enquête publique sur le la demande dautoris...
	15/062023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFÈTE DU VAL DE MARNE Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et des procédures dutilité publique 21-29 avenue du général de gaulle 94 038 créteil cedex 01 49 56 60 00 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Installations classées pour la protection de lenvironnement (ICPE) Par arrêté préfectoral N°2023/02022 du 02 juin 2023, a été prescrite louverture dune enquête publique sur le la demande dautoris...
	20/042023	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Président directeur général partant : Guillouard, Catherine ; nomination du Président directeur général : Castex, Jean
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant les salariés partant : Richaud, Philippe
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant l'Etat partant : Lepage, Claude Solenne Annie
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Vidal, nom d'usage : Gay, Emmanuelle
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant l'Etat partant : Leblanc, Gilles
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant les salariés partant : Pagnini, Karen Lisa
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant les salariés partant : Piras, Fabrizio
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant les salariés partant : Lalouani, Abdel Halim
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant les salariés partant : Le Pahun, Didier Alain Marie
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur partant : Borde, nom d'usage : Bacot, Marie-Anne
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Techer, Hervé
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Pedraza, Gaëlle
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant du personnel : El Hachemi, Abdelmalek
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Bouzourene, Mohamed
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur partant : Rizzi, Michel
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Roche, Pierre-Alain
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Trutt, Didier
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur : Clement, nom d'usage : Joessel, Magali
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Fau, Corinne
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Ferrand, Nicolas
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant l'Etat partant : Charissoux, Denis Olivier
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur partant : Lepetit, Annick
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Guillaume, Marc
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Grosse, Alexandre ; nomination de l'Administrateur représentant des communes et de leurs groupements : Babai, nom d'usage : Akkari, Maya (Méya)
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant des communes et de leurs groupements : Desbois, Nadia
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Wallop, Luc
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Renaud, Fabien
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Dadou, Valérie
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant les salariés partant : Jeunet-Mancy, Claire Michèle Danièle
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant l'Etat partant : Sueur, Catherine Monique
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur partant : Corazza, Maria Chiara
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant l'Etat partant : François, Sylvie
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant l'Etat partant : Peylet, Roland ; Administrateur représentant l'Etat partant : Carenco, Jean-François Claude
	18/122022	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant des communes et de leurs groupements : Babai, nom d'usage : Akkari, Maya (Méya)
	05/082021	Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité
	05/082021	Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'adresse de l'établissement
	21/092020	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
	21/092020	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
	21/092020	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
	21/092020	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
	21/092020	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
	21/092020	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
	21/092020	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
	21/092020	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
	21/092020	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
	21/092020	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
	21/092020	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) 1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.enquetes-publiques.fr Tel : 01.42.96.96.58 RAPPEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrêté préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convert...
	14/122017	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Président directeur général partant : Borne, Elisabeth ; nomination du Président directeur général : Guillouard, Catherine ; Administrateur partant : Carrez, Gilles Charles
	14/122017	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Angles, Bruno ; Administrateur partant : Girre, Xavier René Louis
	14/122017	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : François, Sylvie ; Administrateur partant : Mahieux, Sophie
	31/012016	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur représentant les salariés partant : Ternois, Alain Lucien, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Jeunet-Mancy, Claire Michèle Danièle
	10/072015	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur partant : Marius, Claude Amélie, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : De Wilde, nom d'usage : Ghikh, Laurence Hélène Blanche
	23/062015	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Président directeur général partant : Mongin, Pierre, nomination du Président directeur général : Borne, Elisabeth, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Carenco, Jean-François Claude
	28/052015	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration modification de l'Administrateur représentant l'Etat Charissoux, Denis Olivier, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Sueur, Catherine Monique, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Peylet, Roland, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Lepage, Claude Solenne Annie, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Leblanc, Gilles, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : De Romanet De Beaune, Augustin Pascal Pierre Louis, Administrateu...
	19/112014	Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
	31/102014	Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
	26/032014	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur partant : Machureau, Laurent Claude Irénée, nomination de l'Administrateur : Charissoux, Denis Olivier
	11/082013	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur : Daubigny, Jean René Alfred, nomination de l'Administrateur : Emmerich, Mathias Benjamin, nomination de l'Administrateur : Rol-Tanguy, Francis Georges
	18/122012	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur partant : Leroi, Claude Mario Pierre
	18/122012	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur partant : Martinand, Claude
	18/122012	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur : Lepage, Claude Solène Annie
	22/072011	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur partant : Lamotte, Henri Albert, nomination de l'Administrateur : Bergeal, Catherine Germaine
	08/122010	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration nomination de l'Administrateur : Kohler, Arnaud Alexis Michel
	11/122009	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur partant : Villain, Claude Edouard Louis, Administrateur partant : Thibal, Gilbert Alain Francois, Administrateur partant : Charenton, Jean-Pierre, Administrateur partant : Giblin, Jean-Pierre, Administrateur partant : Badre, Denis, Administrateur partant : Bouis, Lucien, Administrateur partant : Chambolle, Jean Francois Thierry, Administrateur partant : Herbillon, Michel, Administrateur partant : Moreau, Daniel, Administrateur partant : Manzano Mata, Francois, Administrateur part...
	17/072008	Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Administrateur partant : Le Fur, Etienne Joseph Marie, nomination de l'Administrateur représentant les salaries : Richaud, Philippe

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Chiffres clés de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Date de publication de l'exercice	2024	2023	ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)			- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propres	Comptes non disponibles	Comptes non disponibles	- - -
dont Dettes
Chiffre d'affaires	Publier bilanPublier votre dernier bilan	Publier votre dernier bilan	- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)			- - -
Effectifs moyens			- - -

Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Score territorial
Score social
Score fiscal
Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

_tCO2e

Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
_tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
_tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
_tCO2e

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

QUAI des RESSOURCES

Date de dépôts: 25 septembre 2024

Date d'expiration: 25 septembre 2034Expire dans 9 annee(s), 4 mois et 19 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09353839

grand prix poésie ratp

Date de dépôts: 17 avril 2024

Date d'expiration: 17 avril 2034Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 163541

Permis transports en commun

Date de dépôts: 25 octobre 2023

Date d'expiration: 25 octobre 2033Expire dans 8 annee(s), 5 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 41

Première Ligne / GROUPE RATP

Date de dépôts: 12 octobre 2023

Date d'expiration: 12 octobre 2033Expire dans 8 annee(s), 5 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 39

RATP SECURISE EXPERSTISES

Date de dépôts: 11 mai 2023

Date d'expiration: 11 mai 2033Expire dans 8 annee(s), 0 mois et 3 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 4142

Marque Figurative

Date de dépôts: 11 octobre 2022

Date d'expiration: 11 octobre 2032Expire dans 7 annee(s), 5 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 14161825

RATP UNDERGROUND

Date de dépôts: 23 septembre 2022

Date d'expiration: 23 septembre 2032Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35363739

Les Mercredis du Rugby La RATP plaque les incivilités

Date de dépôts: 13 juillet 2022

Date d'expiration: 13 juillet 2032Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 41

Ligne 42km

Date de dépôts: 05 mai 2022

Date d'expiration: 05 mai 2032Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 163839

TRAD.IV.IA Innovation by RATP GROUP

Date de dépôts: 15 avril 2022

Date d'expiration: 15 avril 2032Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093538394142

MERCREDI DES ENFANTS

Date de dépôts: 14 décembre 2021

Date d'expiration: 14 décembre 2031Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 16182830353941

Bonjour RATP

Date de dépôts: 16 avril 2021

Date d'expiration: 16 avril 2031Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 8 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 0935363839414243

Bonjour RATP

Date de dépôts: 16 avril 2021

Date d'expiration: 16 avril 2031Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 8 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 0935363839414243

BONJOUR

Date de dépôts: 16 avril 2021

Date d'expiration: 16 avril 2031Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 8 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 0935363839414243

B

Date de dépôts: 16 avril 2021

Date d'expiration: 16 avril 2031Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0935363839414243

RATP Sûreté

Date de dépôts: 15 avril 2021

Date d'expiration: 15 avril 2031Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 091214161825263839414245

RATP Solutions Ville

Date de dépôts: 29 janvier 2021

Date d'expiration: 29 janvier 2031Expire dans 5 annee(s), 8 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09353637383942

Solutions Ville by RATP GROUP

Date de dépôts: 29 janvier 2021

Date d'expiration: 29 janvier 2031Expire dans 5 annee(s), 8 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09353637383942

Solutions Ville by RATP GROUP

Date de dépôts: 29 janvier 2021

Date d'expiration: 29 janvier 2031Expire dans 5 annee(s), 8 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09353637383942

Orly Bus

Date de dépôts: 21 décembre 2020

Date d'expiration: 21 décembre 2030Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1216353839

RoissyBus

Date de dépôts: 21 décembre 2020

Date d'expiration: 21 décembre 2030Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1216353839

TRADIVIA

Date de dépôts: 18 décembre 2020

Date d'expiration: 18 décembre 2030Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 11 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093538394142

Qualité de Villes

Date de dépôts: 04 décembre 2020

Date d'expiration: 04 décembre 2030Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1635383941

QUALITE DE VILLES

Date de dépôts: 04 décembre 2020

Date d'expiration: 04 décembre 2030Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1635383941

à demain

Date de dépôts: 12 octobre 2020

Date d'expiration: 12 octobre 2030Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0912162528353839

à demain

Date de dépôts: 30 juillet 2020

Date d'expiration: 30 juillet 2030Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0912162528353839

RATP LOGISTICS

Date de dépôts: 09 mars 2020

Date d'expiration: 09 mars 2030Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353639

RATP LOGISTICS

Date de dépôts: 09 mars 2020

Date d'expiration: 09 mars 2030Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353639

RATP HABITAT ACCESSION

Date de dépôts: 20 février 2020

Date d'expiration: 20 février 2030Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35363742

RATP Habitat Intermédiaire

Date de dépôts: 20 février 2020

Date d'expiration: 20 février 2030Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353637

AMY

Date de dépôts: 11 mars 2019

Date d'expiration: 11 mars 2029Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 3 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 091638394245

RATP SEINE ORLY

Date de dépôts: 17 janvier 2019

Date d'expiration: 17 janvier 2029Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 11 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1216183839

nous aimons nous participons

Date de dépôts: 20 novembre 2018

Date d'expiration: 20 novembre 2028Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 163941

LA VILLE A DE L'AVENIR

Date de dépôts: 09 octobre 2018

Date d'expiration: 09 octobre 2028Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 3 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 060709121618192425353637383940414245

RATP HABITAT

Date de dépôts: 07 août 2018

Date d'expiration: 07 août 2028Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3536373942

RATP HABITAT

Date de dépôts: 07 août 2018

Date d'expiration: 07 août 2028Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3536373942

UP.

Date de dépôts: 07 juin 2018

Date d'expiration: 07 juin 2028Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609121619373942

UP. LA NOUVELLE MOBILITE AERIENNE

Date de dépôts: 07 juin 2018

Date d'expiration: 07 juin 2028Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609121619373942

SAM système d'avertissement sur mobile

Date de dépôts: 01 mars 2018

Date d'expiration: 01 mars 2028Expire dans 2 annee(s), 9 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0938394245

ON DECODE NOS METIERS

Date de dépôts: 29 janvier 2018

Date d'expiration: 29 janvier 2028Expire dans 2 annee(s), 8 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 16283941

ON DECODE LA VILLE

Date de dépôts: 15 janvier 2018

Date d'expiration: 15 janvier 2028Expire dans 2 annee(s), 8 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 16283941

Prochain arrêt - Respect

Date de dépôts: 14 décembre 2017

Date d'expiration: 14 décembre 2027Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 16283941

BENTO

Date de dépôts: 07 juillet 2017

Date d'expiration: 07 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 1 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 121635394145

TOUS ATHLETES DE LA VILLE

Date de dépôts: 13 décembre 2016

Date d'expiration: 13 décembre 2026Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 6 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3541

FONDATION GROUPE RATP Mettre vos projets en mouvement

Date de dépôts: 14 septembre 2016

Date d'expiration: 14 septembre 2026Expire dans 1 annee(s), 4 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 091216363941

TOUS ATHLETES DE LA VILLE

Date de dépôts: 10 août 2016

Date d'expiration: 10 août 2026Expire dans 1 annee(s), 3 mois et 3 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3541

POINT CONNECT

Date de dépôts: 13 mai 2016

Date d'expiration: 13 mai 2026Expire dans 1 annee(s), 0 mois et 4 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 060938

NEXT STOP PARIS

Date de dépôts: 04 mai 2016

Date d'expiration: 04 mai 2026Expire dans 11 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09383942

Marque Figurative

Date de dépôts: 04 mai 2016

Date d'expiration: 04 mai 2026Expire dans 11 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09383942

pack'n' GO!

Date de dépôts: 25 mars 2016

Date d'expiration: 25 mars 2026Expire dans 10 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 163839

MAGO

Date de dépôts: 25 mars 2016

Date d'expiration: 25 mars 2026Expire dans 10 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09353638394142

RATP INSIGHT

Date de dépôts: 24 mars 2016

Date d'expiration: 24 mars 2026Expire dans 10 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 060708091112193738394142

NEXT STOP

Date de dépôts: 05 février 2016

Date d'expiration: 05 février 2026Expire dans 8 mois et 29 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09383942

NEXT STOP PARIS

Date de dépôts: 05 février 2016

Date d'expiration: 05 février 2026Expire dans 8 mois et 29 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093842

EASY PARIS

Date de dépôts: 04 février 2016

Date d'expiration: 04 février 2026Expire dans 8 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09383942

#PHOTOGRATPHIE

Date de dépôts: 03 février 2016

Date d'expiration: 03 février 2026Expire dans 8 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 16383941

GROUPE RATP

Date de dépôts: 29 janvier 2016

Date d'expiration: 29 janvier 2026Expire dans 8 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0607080911121416181920212425272830323435363738394041424345

RATP DEMANDEZ NOUS LA VILLE

Date de dépôts: 03 décembre 2015

Date d'expiration: 03 décembre 2025Expire dans 6 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121625283839

Bienvenue! Hello! Bonjour! Welcome!

Date de dépôts: 13 novembre 2015

Date d'expiration: 13 novembre 2025Expire dans 6 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 06161939

BENVENUTI! WILLKOMMEN! BONJOUR! BUENOS DIAS! HELLO!

Date de dépôts: 06 novembre 2015

Date d'expiration: 06 novembre 2025Expire dans 5 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 06161939

CITY WISE

Date de dépôts: 15 octobre 2015

Date d'expiration: 15 octobre 2025Expire dans 5 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121625283839

VISITER PARIS EN METRO POWERED IXXI RATP

Date de dépôts: 07 octobre 2015

Date d'expiration: 07 octobre 2025Expire dans 4 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09383942

RATP INSIGHT

Date de dépôts: 04 août 2015

Date d'expiration: 04 août 2025Expire dans 2 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 060708091112193738394142

BY RATP

Date de dépôts: 04 août 2015

Date d'expiration: 04 août 2025Expire dans 2 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 060708091112193738394142

DEMANDEZ-NOUS LA VILLE

Date de dépôts: 20 juillet 2015

Date d'expiration: 20 juillet 2025Expire dans 2 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121625283839

RATP INSIDE

Date de dépôts: 24 mars 2015

Date d'expiration: 24 mars 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 0607080911121937394142

RATP INSIDE

Date de dépôts: 24 mars 2015

Date d'expiration: 24 mars 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 0607080911121937394142

Marque Figurative

Date de dépôts: 06 février 2015

Date d'expiration: 06 février 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 0939

bus2025 notre ambition pour les territoires

Date de dépôts: 07 janvier 2015

Date d'expiration: 07 janvier 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 121637394142

tram 2030 notre tramway à la française

Date de dépôts: 07 janvier 2015

Date d'expiration: 07 janvier 2035Expire dans 9 annee(s), 7 mois et 31 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 121637394142

SPICE

Date de dépôts: 22 décembre 2014

Date d'expiration: 22 décembre 2024Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 354142

MA VILLE, MON STYLE

Date de dépôts: 17 novembre 2014

Date d'expiration: 17 novembre 2024Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 16283941

NEXTEO

Date de dépôts: 14 mars 2014

Date d'expiration: 14 mars 2034Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 093839

GRAND PRIX POESIE RATP

Date de dépôts: 26 février 2014

Date d'expiration: 26 février 2024Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16353941

MÉTRO2030

Date de dépôts: 03 décembre 2013

Date d'expiration: 03 décembre 2023Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 123942

RATP MÉTRO2030 NOTRE NOUVEAU MÉTROPARISIEN

Date de dépôts: 03 décembre 2013

Date d'expiration: 03 décembre 2023Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 123942

NExTEO

Date de dépôts: 27 novembre 2013

Date d'expiration: 27 novembre 2033Expire dans 8 annee(s), 6 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 093839

L'ECOLE DE LA MOBILITE URBAINE

Date de dépôts: 17 juillet 2013

Date d'expiration: 17 juillet 2023Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0916353941

VISUAL LAB

Date de dépôts: 27 juin 2013

Date d'expiration: 27 juin 2023Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 07093542

L'ENQUÊTE DU M

Date de dépôts: 11 avril 2013

Date d'expiration: 11 avril 2033Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 4 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 353941

RATPSCOPE

Date de dépôts: 19 février 2013

Date d'expiration: 19 février 2023Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 163941

CRIS

Date de dépôts: 19 février 2013

Date d'expiration: 19 février 2033Expire dans 7 annee(s), 9 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09

GPSR

Date de dépôts: 11 février 2013

Date d'expiration: 11 février 2033Expire dans 7 annee(s), 9 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1618253945

Flash Trafic RER

Date de dépôts: 25 janvier 2013

Date d'expiration: 25 janvier 2033Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 39

Radio RER

Date de dépôts: 25 janvier 2013

Date d'expiration: 25 janvier 2033Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 39

RATP SURETE GPSR

Date de dépôts: 14 janvier 2013

Date d'expiration: 14 janvier 2033Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1618253945

Marque Figurative

Date de dépôts: 14 janvier 2013

Date d'expiration: 14 janvier 2033Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1618253945

TOTHEME 54

Date de dépôts: 07 janvier 2013

Date d'expiration: 07 janvier 2023Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 093742

espriTram

Date de dépôts: 02 novembre 2012

Date d'expiration: 02 novembre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0912163538394145

Marque Figurative

Date de dépôts: 26 octobre 2012

Date d'expiration: 26 octobre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1416182539

OVADO

Date de dépôts: 02 octobre 2012

Date d'expiration: 02 octobre 2032Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 27 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 093942

URBAN PLANET

Date de dépôts: 02 octobre 2012

Date d'expiration: 02 octobre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1635383941

VISIO SERVICE

Date de dépôts: 02 octobre 2012

Date d'expiration: 02 octobre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0939

LES MERCREDIS DU RUGBY

Date de dépôts: 20 septembre 2012

Date d'expiration: 20 septembre 2032Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 41

les Mercredis du Rugby

Date de dépôts: 20 septembre 2012

Date d'expiration: 20 septembre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 41

RESTONS CIVILS SUR TOUTE LA LIGNE

Date de dépôts: 29 juillet 2011

Date d'expiration: 29 juillet 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1635383941

PARIS EN PLUS GRAND

Date de dépôts: 22 février 2011

Date d'expiration: 22 février 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 093841

ALLER PLUS PRES VOIR PLUS LOIN

Date de dépôts: 15 février 2011

Date d'expiration: 15 février 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0912163536373839414245

J'AIME MA LIGNE

Date de dépôts: 08 février 2011

Date d'expiration: 08 février 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1635383941

RAPPROCHER

Date de dépôts: 16 décembre 2010

Date d'expiration: 16 décembre 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0912163536373839414245

ATOOVA

Date de dépôts: 20 octobre 2010

Date d'expiration: 20 octobre 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 163539

OPEN ROUND

Date de dépôts: 24 mars 2010

Date d'expiration: 24 mars 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 2841

SYMPHONIE

Date de dépôts: 12 février 2010

Date d'expiration: 12 février 2030Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0938394245

ixxi

Date de dépôts: 12 février 2010

Date d'expiration: 12 février 2030Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3536373839414245

OSMOSE

Date de dépôts: 17 décembre 2009

Date d'expiration: 17 décembre 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 3942

SENCITY

Date de dépôts: 25 novembre 2009

Date d'expiration: 25 novembre 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1239

revisitons la ville

Date de dépôts: 25 novembre 2009

Date d'expiration: 25 novembre 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1239

nous aimons, nous soutenons

Date de dépôts: 02 novembre 2009

Date d'expiration: 02 novembre 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 163941

IXXI

Date de dépôts: 31 juillet 2009

Date d'expiration: 31 juillet 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 3536373839414245

SENCITY

Date de dépôts: 17 juillet 2009

Date d'expiration: 17 juillet 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1239

LA FABRIQUE RATP

Date de dépôts: 08 juillet 2009

Date d'expiration: 08 juillet 2029Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3941

COLIB

Date de dépôts: 08 juillet 2009

Date d'expiration: 08 juillet 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 093539

IMAGE

Date de dépôts: 08 juin 2009

Date d'expiration: 08 juin 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 093839

nous aimons, nous participons

Date de dépôts: 17 mars 2009

Date d'expiration: 17 mars 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 163941

URBAN

Date de dépôts: 11 février 2009

Date d'expiration: 11 février 2029Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1635383941

ÎLOT VELOS

Date de dépôts: 14 novembre 2008

Date d'expiration: 14 novembre 2028Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000916373945

Marque Figurative

Date de dépôts: 09 octobre 2008

Date d'expiration: 09 octobre 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09141621252841

LA PROPRETE ON A TOUS UN ROLE A JOUER

Date de dépôts: 09 octobre 2008

Date d'expiration: 09 octobre 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09141621252841

METRO

Date de dépôts: 08 juillet 2008

Date d'expiration: 08 juillet 2028Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0009121635

METRO

Date de dépôts: 08 juillet 2008

Date d'expiration: 08 juillet 2028Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0009121635

CONTACTO

Date de dépôts: 16 avril 2008

Date d'expiration: 16 avril 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 3536383941

SENIORCITE

Date de dépôts: 07 avril 2008

Date d'expiration: 07 avril 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0916353941

POUR PLUS DE RESPECT DANS LA VILLE

Date de dépôts: 01 février 2008

Date d'expiration: 01 février 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0916353641

TETRACITE

Date de dépôts: 19 décembre 2007

Date d'expiration: 19 décembre 2027Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09373842

MAP METRO AUTOUR DE PARIS

Date de dépôts: 11 décembre 2007

Date d'expiration: 11 décembre 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091216353639

SQY BUS

Date de dépôts: 19 septembre 2007

Date d'expiration: 19 septembre 2027Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 123539

RATP fraise

Date de dépôts: 02 août 2007

Date d'expiration: 02 août 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 08091114161820212425262830323441

AIMER LA VILLE

Date de dépôts: 05 juin 2007

Date d'expiration: 05 juin 2027Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 27 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0709121625283839

VISITE @ PARIS

Date de dépôts: 05 mars 2007

Date d'expiration: 05 mars 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 394143

Ma RATP dans la poche

Date de dépôts: 13 février 2007

Date d'expiration: 13 février 2027Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 093839

Vali bus

Date de dépôts: 06 juillet 2006

Date d'expiration: 06 juillet 2026Expire dans 1 annee(s), 1 mois et 27 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00070916353941

ROBIN D'ESBLY

Date de dépôts: 02 juin 2006

Date d'expiration: 02 juin 2016Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091416182025283941

ritm RECHERCHE & INNOVATION EN TRANSPORT ET MOBILITE

Date de dépôts: 08 février 2006

Date d'expiration: 08 février 2016Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163538394142

UN AMOUR DE METRO

Date de dépôts: 12 janvier 2006

Date d'expiration: 12 janvier 2026Expire dans 8 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 002124

LES ATELIERS MOBILITE Simplifiez-vous la ville!

Date de dépôts: 12 janvier 2006

Date d'expiration: 12 janvier 2026Expire dans 8 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00091635383941

LE METRO DANS LA POCHE

Date de dépôts: 12 janvier 2006

Date d'expiration: 12 janvier 2026Expire dans 8 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 002124

METROMAN

Date de dépôts: 24 novembre 2005

Date d'expiration: 24 novembre 2025Expire dans 6 mois et 18 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0014161822252635384142

I - VÉLO

Date de dépôts: 24 novembre 2005

Date d'expiration: 24 novembre 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000912163538394142

Marque Figurative

Date de dépôts: 14 octobre 2005

Date d'expiration: 14 octobre 2025Expire dans 5 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0002030608091112141618202124252728343538394142

RATP URBAN LAB

Date de dépôts: 30 septembre 2005

Date d'expiration: 30 septembre 2025Expire dans 4 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000916353841

PROLONGEMENT M13 LE METRO, C'EST ESSENTIEL

Date de dépôts: 16 juin 2005

Date d'expiration: 16 juin 2025Expire dans 1 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00163537383941

URBAM

Date de dépôts: 08 avril 2005

Date d'expiration: 08 avril 2025Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 0007093538394142

DILIDAM

Date de dépôts: 08 avril 2005

Date d'expiration: 08 avril 2025Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 000935383941

ISI INFORMATIONS SERVICES INDIVIDUALISES

Date de dépôts: 15 février 2005

Date d'expiration: 15 février 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001635383941

EVOLUVAL

Date de dépôts: 19 janvier 2005

Date d'expiration: 19 janvier 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163539

LE METRO VOUS M

Date de dépôts: 28 décembre 2004

Date d'expiration: 28 décembre 2024Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163539

EXPERIENCE MORE

Date de dépôts: 28 juillet 2004

Date d'expiration: 28 juillet 2014Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003539

13 ANS DE BONHEUR

Date de dépôts: 23 juin 2004

Date d'expiration: 23 juin 2014Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001635383941

13 ANS DE BONHEUR

Date de dépôts: 23 juin 2004

Date d'expiration: 23 juin 2014Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001635383941

REVEL'ADRESSE

Date de dépôts: 18 mai 2004

Date d'expiration: 18 mai 2014Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093839

KPVA

Date de dépôts: 09 avril 2004

Date d'expiration: 09 avril 2034Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09123839

LA TRAM ATTITUDE

Date de dépôts: 05 novembre 2003

Date d'expiration: 05 novembre 2023Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00060912161935383941

M LE STYLE METRO

Date de dépôts: 12 septembre 2003

Date d'expiration: 12 septembre 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091214162122242535383941

M LE STYLE METRO

Date de dépôts: 12 septembre 2003

Date d'expiration: 12 septembre 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091214162122242535383941

Marque Figurative

Date de dépôts: 25 juin 2003

Date d'expiration: 25 juin 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009141618202122242528343538394142

ZELIO

Date de dépôts: 20 mars 2003

Date d'expiration: 20 mars 2023Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916353738394142

CITARES

Date de dépôts: 20 mars 2003

Date d'expiration: 20 mars 2023Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916353738394142

LA BUS ATTITUDE

Date de dépôts: 17 mars 2003

Date d'expiration: 17 mars 2023Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0006091216202835383941

ESPRIT URBAIN

Date de dépôts: 06 septembre 2002

Date d'expiration: 06 septembre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093538394142

ORLYVAL

Date de dépôts: 19 avril 2002

Date d'expiration: 19 avril 2032Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 060912161935363839

C!TEFUTEE.COM

Date de dépôts: 14 mars 2002

Date d'expiration: 14 mars 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009141618252628343538394142

Marque Figurative

Date de dépôts: 19 octobre 2001

Date d'expiration: 19 octobre 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093539

LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE

Date de dépôts: 26 septembre 2001

Date d'expiration: 26 septembre 2011Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635384142

LES ATELIERS D'INITIATIVES

Date de dépôts: 26 septembre 2001

Date d'expiration: 26 septembre 2011Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635384142

DESSUS DESSOUS

Date de dépôts: 20 août 2001

Date d'expiration: 20 août 2011Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00383941

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES CHEMINS DE COURTOISIE

Date de dépôts: 31 juillet 2001

Date d'expiration: 31 juillet 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0006091119203739424445

Aucun visuel déposé pour cette marque

GESTIO

Date de dépôts: 31 juillet 2001

Date d'expiration: 31 juillet 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635363841

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE CLUB DES NOMADEURS

Date de dépôts: 20 juin 2001

Date d'expiration: 20 juin 2011Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163538394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE NOMADEUR

Date de dépôts: 08 juin 2001

Date d'expiration: 08 juin 2011Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163538394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

L'ILOT VELOS

Date de dépôts: 22 mai 2001

Date d'expiration: 22 mai 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016373942

LE CLUB RATP

Date de dépôts: 07 mai 2001

Date d'expiration: 07 mai 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001635383942

S.I.E.L

Date de dépôts: 03 janvier 2001

Date d'expiration: 03 janvier 2031Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 27 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00093839

Aucun visuel déposé pour cette marque

METROPOLITAINE

Date de dépôts: 26 juin 2000

Date d'expiration: 26 juin 2010Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

PAVOIS

Date de dépôts: 26 juin 2000

Date d'expiration: 26 juin 2010Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001216

Aucun visuel déposé pour cette marque

RATP Un bout de chemin ensemble.

Date de dépôts: 16 mai 2000

Date d'expiration: 16 mai 2010Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091416182021222425283435383941

SERVICE ATTENTIONNE RATP

Date de dépôts: 04 avril 2000

Date d'expiration: 04 avril 2030Expire dans 4 annee(s), 10 mois et 26 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00163538394142

TVM

Date de dépôts: 25 février 2000

Date d'expiration: 25 février 2030Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1639

Aucun visuel déposé pour cette marque

Carte Transport Ile de France

Date de dépôts: 28 décembre 1999

Date d'expiration: 28 décembre 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163539

allegra

Date de dépôts: 28 décembre 1999

Date d'expiration: 28 décembre 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916

PARISTRAFIC

Date de dépôts: 08 novembre 1999

Date d'expiration: 08 novembre 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916383942

Aucun visuel déposé pour cette marque

MOBIBUS

Date de dépôts: 08 novembre 1999

Date d'expiration: 08 novembre 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163539

Aucun visuel déposé pour cette marque

Carte Transport la Poste

Date de dépôts: 13 octobre 1999

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 0009163539

" R "

Date de dépôts: 13 octobre 1999

Date d'expiration: 13 octobre 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635383941

" R "

Date de dépôts: 13 octobre 1999

Date d'expiration: 13 octobre 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635383941

CITE FUTEE

Date de dépôts: 01 octobre 1999

Date d'expiration: 01 octobre 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009383942

LE BOUQUET RATP

Date de dépôts: 28 septembre 1999

Date d'expiration: 28 septembre 2029Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 22 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0009163538394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

IXXI

Date de dépôts: 17 septembre 1999

Date d'expiration: 31 juillet 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163839

Aucun visuel déposé pour cette marque

LA FENETRE SUR LA VILLE

Date de dépôts: 14 septembre 1999

Date d'expiration: 14 septembre 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093841

Aucun visuel déposé pour cette marque

L'ESPACE D'UN INSTANT

Date de dépôts: 14 septembre 1999

Date d'expiration: 14 septembre 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163538394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

METRONAUTE

Date de dépôts: 14 septembre 1999

Date d'expiration: 14 septembre 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163538394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE BOUQUET VILLAGE SERVICES

Date de dépôts: 14 septembre 1999

Date d'expiration: 14 septembre 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163538394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

MULTIPOLE

Date de dépôts: 14 septembre 1999

Date d'expiration: 14 septembre 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163539

Aucun visuel déposé pour cette marque

MOBUS

Date de dépôts: 14 septembre 1999

Date d'expiration: 14 septembre 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163539

Aucun visuel déposé pour cette marque

IRIDIS

Date de dépôts: 14 septembre 1999

Date d'expiration: 14 septembre 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163539

Aucun visuel déposé pour cette marque

MOBICITE

Date de dépôts: 14 septembre 1999

Date d'expiration: 14 septembre 2029Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0009163539

Aucun visuel déposé pour cette marque

ROUE LIBRE

Date de dépôts: 03 septembre 1999

Date d'expiration: 03 septembre 2029Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 27 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00121621283839

CITYBIKE

Date de dépôts: 26 août 1999

Date d'expiration: 26 août 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 41

LES MUSICIENS DU METRO

Date de dépôts: 26 août 1999

Date d'expiration: 26 août 2029Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000916353841

Aucun visuel déposé pour cette marque

ECHO-POLE Le Journal du Pôle multimodal

Date de dépôts: 24 août 1999

Date d'expiration: 24 août 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163941

100 ans le Métro

Date de dépôts: 21 juillet 1999

Date d'expiration: 21 juillet 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000809111416182021222425262830343538394142

CARTE VERTE

Date de dépôts: 09 juillet 1999

Date d'expiration: 09 juillet 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635

Aucun visuel déposé pour cette marque

RATP Seniorcité

Date de dépôts: 31 mai 1999

Date d'expiration: 31 mai 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916353941

Parissimo

Date de dépôts: 10 mai 1999

Date d'expiration: 10 mai 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

NETILUS

Date de dépôts: 06 mai 1999

Date d'expiration: 06 mai 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016384142

Aucun visuel déposé pour cette marque

RATP METRO & BUS PARIS Objets du Patrimoine

Date de dépôts: 01 avril 1999

Date d'expiration: 01 avril 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0008091114161820212224252830343538394142

RATP METRO & BUS PARIS Objets du Patrimoine

Date de dépôts: 01 avril 1999

Date d'expiration: 01 avril 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0008091114161820212224252830343538394142

RATP METRO & BUS PARIS Objets de Patrimoine

Date de dépôts: 01 avril 1999

Date d'expiration: 01 avril 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0008091114161820212224252830343538394142

TRAMIBUS

Date de dépôts: 27 novembre 1998

Date d'expiration: 27 novembre 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001239

Aucun visuel déposé pour cette marque

Marque Figurative

Date de dépôts: 06 novembre 1998

Date d'expiration: 06 novembre 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

PARIS-C-VOUS

Date de dépôts: 13 octobre 1998

Date d'expiration: 13 octobre 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009383942

Aucun visuel déposé pour cette marque

PARIS-MANIA

Date de dépôts: 14 août 1998

Date d'expiration: 14 août 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163839

Aucun visuel déposé pour cette marque

MA VIE, MA VILLE

Date de dépôts: 14 août 1998

Date d'expiration: 14 août 2028Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00093839

Aucun visuel déposé pour cette marque

PARISMANIA

Date de dépôts: 23 juillet 1998

Date d'expiration: 23 juillet 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163839

Aucun visuel déposé pour cette marque

WER

Date de dépôts: 16 juillet 1998

Date d'expiration: 16 juillet 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093839

Aucun visuel déposé pour cette marque

PARIS C'EST VOUS

Date de dépôts: 16 juillet 1998

Date d'expiration: 16 juillet 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093839

Aucun visuel déposé pour cette marque

NAXOS

Date de dépôts: 16 juin 1998

Date d'expiration: 16 juin 2028Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 003839

Aucun visuel déposé pour cette marque

RESPECT !

Date de dépôts: 15 mai 1998

Date d'expiration: 15 mai 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353941

MF 2000

Date de dépôts: 15 avril 1998

Date d'expiration: 15 avril 2028Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 001239

Aucun visuel déposé pour cette marque

SURFETTE

Date de dépôts: 11 mars 1998

Date d'expiration: 11 mars 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000938

Aucun visuel déposé pour cette marque

QUAI INVALIDES

Date de dépôts: 22 janvier 1998

Date d'expiration: 22 janvier 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 004142

Aucun visuel déposé pour cette marque

QUAI MAILLOT

Date de dépôts: 22 janvier 1998

Date d'expiration: 22 janvier 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 004142

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES JEUDIS SENIORS

Date de dépôts: 31 décembre 1997

Date d'expiration: 31 décembre 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016353941

Aucun visuel déposé pour cette marque

MOBIFOOT

Date de dépôts: 31 décembre 1997

Date d'expiration: 31 décembre 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916353942

VILLAGE SERVICES

Date de dépôts: 29 décembre 1997

Date d'expiration: 29 décembre 2027Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 22 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0016353839

Aucun visuel déposé pour cette marque

PARIS NAVIGATOR

Date de dépôts: 26 septembre 1997

Date d'expiration: 26 septembre 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00383941

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE TOUR DE PARIS

Date de dépôts: 26 septembre 1997

Date d'expiration: 26 septembre 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16

Aucun visuel déposé pour cette marque

MOBIFOOT

Date de dépôts: 12 septembre 1997

Date d'expiration: 12 septembre 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916353942

Aucun visuel déposé pour cette marque

CYCLONDE

Date de dépôts: 01 septembre 1997

Date d'expiration: 01 septembre 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00061239

Aucun visuel déposé pour cette marque

TOTHEME 54

Date de dépôts: 07 août 1997

Date d'expiration: 07 août 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003538404142

Aucun visuel déposé pour cette marque

MOBINET

Date de dépôts: 17 juillet 1997

Date d'expiration: 17 juillet 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003839

Aucun visuel déposé pour cette marque

CITESFOOT

Date de dépôts: 11 juillet 1997

Date d'expiration: 11 juillet 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916353942

Aucun visuel déposé pour cette marque

METEOR

Date de dépôts: 19 juin 1997

Date d'expiration: 19 juin 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0014162628353841

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES NOCTAMBUS

Date de dépôts: 05 juin 1997

Date d'expiration: 05 juin 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163539

PIMPRENELLE

Date de dépôts: 22 avril 1997

Date d'expiration: 22 avril 2027Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 4243

Aucun visuel déposé pour cette marque

SUBWAY NAVIGATOR

Date de dépôts: 17 avril 1997

Date d'expiration: 17 avril 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093839

Aucun visuel déposé pour cette marque

MOBILIS ADATRIF APTR RATP SNCF

Date de dépôts: 08 avril 1997

Date d'expiration: 08 avril 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163539

ROUE LIBRE

Date de dépôts: 08 avril 1997

Date d'expiration: 08 avril 2027Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 30 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0012373941

Aucun visuel déposé pour cette marque

R.A.T.P.

Date de dépôts: 21 mars 1997

Date d'expiration: 21 mars 2027Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000102030405060708091011121314151617181920212223242526272829303132333435363738394041424345

Aucun visuel déposé pour cette marque

PARIS VIRTUEL

Date de dépôts: 06 mars 1997

Date d'expiration: 06 mars 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003839

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES METROPOLITAIN'S

Date de dépôts: 14 janvier 1997

Date d'expiration: 14 janvier 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000914161820252834353841

ATTENTIFS ENSEMBLE

Date de dépôts: 12 décembre 1996

Date d'expiration: 12 décembre 2026Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0014161820252835383941

CYBERMETROPOLE

Date de dépôts: 06 décembre 1996

Date d'expiration: 06 décembre 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635383941

Aucun visuel déposé pour cette marque

TELCITE

Date de dépôts: 21 novembre 1996

Date d'expiration: 21 novembre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0009373839

Aucun visuel déposé pour cette marque

ALTEO

Date de dépôts: 13 septembre 1996

Date d'expiration: 13 septembre 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001239

Aucun visuel déposé pour cette marque

TICKET D'ETE

Date de dépôts: 08 août 1996

Date d'expiration: 08 août 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00081618202122232425262728353638394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

TICKET DU JOUR

Date de dépôts: 08 août 1996

Date d'expiration: 08 août 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00081618202122232425262728353638394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

QUAI 54

Date de dépôts: 08 août 1996

Date d'expiration: 08 août 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00354142

Aucun visuel déposé pour cette marque

AMPLEA

Date de dépôts: 26 juin 1996

Date d'expiration: 26 juin 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

Aucun visuel déposé pour cette marque

GRANDJOUR

Date de dépôts: 26 juin 1996

Date d'expiration: 26 juin 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

Aucun visuel déposé pour cette marque

RICOCHET

Date de dépôts: 26 juin 1996

Date d'expiration: 26 juin 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

Aucun visuel déposé pour cette marque

AQUILON

Date de dépôts: 30 mai 1996

Date d'expiration: 30 mai 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001239

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE TICKET DU JOUR

Date de dépôts: 26 avril 1996

Date d'expiration: 26 avril 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00383941

Aucun visuel déposé pour cette marque

BOUGEONS-NOUS

Date de dépôts: 29 février 1996

Date d'expiration: 01 mars 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003839

Aucun visuel déposé pour cette marque

PARIS FACILE

Date de dépôts: 22 février 1996

Date d'expiration: 22 février 2026Expire dans 9 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 003839

Aucun visuel déposé pour cette marque

CARTE INTEGRALE

Date de dépôts: 05 janvier 1996

Date d'expiration: 05 janvier 2016Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

CARTE INTEGRALE

Date de dépôts: 05 janvier 1996

Date d'expiration: 05 janvier 2016Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

CARTE INTEGRALE

Date de dépôts: 05 janvier 1996

Date d'expiration: 05 janvier 2016Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

LE QUAI RATP

Date de dépôts: 12 décembre 1995

Date d'expiration: 12 décembre 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353942

LA BOUTIQUE RATP

Date de dépôts: 12 décembre 1995

Date d'expiration: 12 décembre 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353942

PARISINE

Date de dépôts: 31 octobre 1995

Date d'expiration: 31 octobre 2025Expire dans 5 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00091639

Aucun visuel déposé pour cette marque

ARPEGE

Date de dépôts: 24 octobre 1995

Date d'expiration: 24 octobre 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

Aucun visuel déposé pour cette marque

LA MEILLEURE FACON D'AVANCER

Date de dépôts: 18 août 1995

Date d'expiration: 18 août 2025Expire dans 3 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0007091416182024252841

Aucun visuel déposé pour cette marque

FRANCIL

Date de dépôts: 11 août 1995

Date d'expiration: 11 août 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

Aucun visuel déposé pour cette marque

FRANCILIA

Date de dépôts: 11 août 1995

Date d'expiration: 11 août 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

Aucun visuel déposé pour cette marque

SERVICE DIRECT ENTREPRISES

Date de dépôts: 21 juillet 1995

Date d'expiration: 21 juillet 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

DIAPASON...

Date de dépôts: 07 juin 1995

Date d'expiration: 07 juin 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

DIAPASON

Date de dépôts: 02 juin 1995

Date d'expiration: 02 juin 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

DIAPASON

Date de dépôts: 02 juin 1995

Date d'expiration: 02 juin 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091639

LA MEILLEURE FACON D'AVANCER

Date de dépôts: 28 avril 1995

Date d'expiration: 28 avril 2025Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 001639

Aucun visuel déposé pour cette marque

ENTRE LES LIGNES

Date de dépôts: 10 janvier 1995

Date d'expiration: 10 janvier 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163941

Aucun visuel déposé pour cette marque

PASSE SANS CONTACT

Date de dépôts: 06 janvier 1995

Date d'expiration: 06 janvier 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000939

Aucun visuel déposé pour cette marque

KOPPYLOTE

Date de dépôts: 06 janvier 1995

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 00093839

Aucun visuel déposé pour cette marque

COPILOT

Date de dépôts: 06 janvier 1995

Date d'expiration: 06 janvier 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093839

Aucun visuel déposé pour cette marque

CO.E.UR. TRANSPORT

Date de dépôts: 09 décembre 1994

Date d'expiration: 09 décembre 2024Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 0016283941

Aucun visuel déposé pour cette marque

BOULON HAUTE RESISTANCE A LA FATIGUE

Date de dépôts: 19 août 1994

Date d'expiration: 19 août 2014Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00010640

Aucun visuel déposé pour cette marque

PARISNUIT

Date de dépôts: 29 juillet 1994

Date d'expiration: 29 juillet 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

Aucun visuel déposé pour cette marque

GUID'POCHE

Date de dépôts: 08 avril 1994

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 00163941

Aucun visuel déposé pour cette marque

CARTE INTEGRALE

Date de dépôts: 11 février 1994

Date d'expiration: 21 février 2024Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163942

Aucun visuel déposé pour cette marque

ORLYBUS

Date de dépôts: 12 janvier 1994

Date d'expiration: 12 janvier 2024Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00121639

ESCALIER VERT

Date de dépôts: 24 décembre 1993

Date d'expiration: 18 novembre 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000739

Aucun visuel déposé pour cette marque

CABI CHRONOMETRAGE AUTOMATIQUE DES BUS PAR INFRAROUGE

Date de dépôts: 15 octobre 1993

Date d'expiration: 07 juillet 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093942

AVIVA ANNONCE VISUELLE VOCALE AUTOMATIQUE

Date de dépôts: 06 août 1993

Date d'expiration: 07 juillet 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091239

AC LES ATELIERS DE CHAMPIONNET

Date de dépôts: 09 juillet 1993

Date d'expiration: 07 juillet 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001237

CITENGO

Date de dépôts: 01 juin 1993

Date d'expiration: 01 juin 2003Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916363942

Aucun visuel déposé pour cette marque

CITECLIC

Date de dépôts: 01 juin 1993

Date d'expiration: 01 juin 2003Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916363942

Aucun visuel déposé pour cette marque

TELEPODE

Date de dépôts: 01 juin 1993

Date d'expiration: 01 juin 2003Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916363942

Aucun visuel déposé pour cette marque

URBIEL

Date de dépôts: 21 décembre 1992

Date d'expiration: 21 décembre 2012Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001216353942

Aucun visuel déposé pour cette marque

ROISSYBUS

Date de dépôts: 10 novembre 1992

Date d'expiration: 10 novembre 2012Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00121639

MEMOBUS

Date de dépôts: 06 octobre 1992

Date d'expiration: 06 octobre 2012Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001639

Aucun visuel déposé pour cette marque

SQYBUS

Date de dépôts: 10 avril 1992

Date d'expiration: 10 avril 2032Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 123539

Aucun visuel déposé pour cette marque

Marque Figurative

Date de dépôts: 10 avril 1992

Date d'expiration: 10 avril 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00080912141618202425262728353940414243

Marque Figurative

Date de dépôts: 21 janvier 1992

Date d'expiration: 21 janvier 2032Expire dans 6 annee(s), 8 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 060709121516181920212224252627283536373839404142

Marque Figurative

Date de dépôts: 21 janvier 1992

Date d'expiration: 21 janvier 2032Expire dans 6 annee(s), 8 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 060709121516181920212224252627283536373839404142

CARTE VERTE

Date de dépôts: 27 décembre 1991

Date d'expiration: 09 juillet 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

Aucun visuel déposé pour cette marque

RER

Date de dépôts: 24 décembre 1991

Date d'expiration: 24 décembre 2031Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0912162428353941

ACTUALITES

Date de dépôts: 17 décembre 1991

Date d'expiration: 17 décembre 2011Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001641

Marque Figurative

Date de dépôts: 06 décembre 1991

Date d'expiration: 06 décembre 2031Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 30 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 35

PARIS TRANS CARTE

Date de dépôts: 22 octobre 1991

Date d'expiration: 22 octobre 2011Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0012394142

Aucun visuel déposé pour cette marque

AUDITRA

Date de dépôts: 04 octobre 1991

Date d'expiration: 04 octobre 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916353942

Aucun visuel déposé pour cette marque

T

Date de dépôts: 17 septembre 1991

Date d'expiration: 17 septembre 2031Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09121624252835394142

M

Date de dépôts: 17 septembre 1991

Date d'expiration: 17 septembre 2031Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09121624252835394142

BUS

Date de dépôts: 17 septembre 1991

Date d'expiration: 17 septembre 2031Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09121624252835394142

METEOR

Date de dépôts: 30 mai 1991

Date d'expiration: 30 mai 2031Expire dans 6 annee(s), 0 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 060912193942

Aucun visuel déposé pour cette marque

SAFRAN

Date de dépôts: 15 mars 1991

Date d'expiration: 15 mars 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0018222425

CARTE ORANGE

Date de dépôts: 01 mars 1991

Date d'expiration: 01 mars 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

P.I.V.I. (Plan Indicateur Visuel d'Itinéraire)

Date de dépôts: 18 janvier 1991

Date d'expiration: 18 janvier 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000609161920283538394041424345

ORLYBUS RATP

Date de dépôts: 23 novembre 1990

Date d'expiration: 23 novembre 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001239

ROISSYBUS RATP

Date de dépôts: 23 novembre 1990

Date d'expiration: 23 novembre 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001239

TOKEN

Date de dépôts: 27 septembre 1990

Date d'expiration: 27 septembre 2010Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016212428

BALABUS BB

Date de dépôts: 24 août 1990

Date d'expiration: 24 août 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00121639

METEOR

Date de dépôts: 25 juillet 1990

Date d'expiration: 25 juillet 2030Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 18 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 001239

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES BUS DECOUVERTE

Date de dépôts: 12 avril 1990

Date d'expiration: 12 avril 2010Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0012394142

MA.CC.AO

Date de dépôts: 31 octobre 1989

Date d'expiration: 31 octobre 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093542

Aucun visuel déposé pour cette marque

PARIS VISITE RATP SNCF

Date de dépôts: 02 juin 1989

Date d'expiration: 02 juin 2029Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 25 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 003943

B AUTREMENT BUS

Date de dépôts: 03 février 1989

Date d'expiration: 03 février 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001639

METROPOLITAIN

Date de dépôts: 15 décembre 1987

Date d'expiration: 15 décembre 2027Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 001618212425283334394143

METROPOLITAIN

Date de dépôts: 15 décembre 1987

Date d'expiration: 15 décembre 2027Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 001618212425283334394143

AUTREMENT BUS

Date de dépôts: 22 septembre 1987

Date d'expiration: 22 septembre 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

Aucun visuel déposé pour cette marque

GICED

Date de dépôts: 18 août 1987

Date d'expiration: 18 août 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093542

Aucun visuel déposé pour cette marque

PARIS ZOOM

Date de dépôts: 02 juin 1987

Date d'expiration: 02 juin 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009283542

Aucun visuel déposé pour cette marque

PARIS PATCHWORK

Date de dépôts: 03 avril 1987

Date d'expiration: 03 avril 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

Aucun visuel déposé pour cette marque

BALLADIUM

Date de dépôts: 27 février 1987

Date d'expiration: 27 février 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003941

Aucun visuel déposé pour cette marque

PANORABUS

Date de dépôts: 27 février 1987

Date d'expiration: 27 février 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

Aucun visuel déposé pour cette marque

SATELLIBUS

Date de dépôts: 06 février 1987

Date d'expiration: 06 février 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

Aucun visuel déposé pour cette marque

T TICKET PUCE

Date de dépôts: 11 juin 1986

Date d'expiration: 11 juin 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916363942

FORMULE 1

Date de dépôts: 31 mai 1985

Date d'expiration: 31 mai 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

Aucun visuel déposé pour cette marque

METRO VIDEO

Date de dépôts: 05 mars 1985

Date d'expiration: 05 mars 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635383941

CARTE ORANGE

Date de dépôts: 23 octobre 1984

Date d'expiration: 23 octobre 2024Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 39

Aucun visuel déposé pour cette marque

Marque Figurative

Date de dépôts: 23 octobre 1984

Date d'expiration: 23 octobre 2014Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

FORMULE 1

Date de dépôts: 26 juillet 1984

Date d'expiration: 26 juillet 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

CARTE INTEGRALE

Date de dépôts: 17 février 1984

Date d'expiration: 21 février 2034Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1639

Aucun visuel déposé pour cette marque

CHIC ET CHOC

Date de dépôts: 11 mai 1983

Date d'expiration: 11 mai 2033Expire dans 8 annee(s), 0 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 161824252841

CHIC ET CHOC

Date de dépôts: 28 avril 1983

Date d'expiration: 28 avril 2033Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1618242841

Aucun visuel déposé pour cette marque

CMP

Date de dépôts: 28 avril 1983

Date d'expiration: 28 avril 2033Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 16212425

ITINERAIRES

Date de dépôts: 18 octobre 1982

Date d'expiration: 18 octobre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003942

ITINERAIRES

Date de dépôts: 23 septembre 1982

Date d'expiration: 23 septembre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001628

PARIS-SÉSAME

Date de dépôts: 09 mars 1982

Date d'expiration: 09 mars 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

Aucun visuel déposé pour cette marque

RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS R.A.T.P.

Date de dépôts: 11 février 1982

Date d'expiration: 11 février 2032Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 353940

RÉSEAU EXPRESS RÉGIONAL R.E.R.

Date de dépôts: 11 février 1982

Date d'expiration: 11 février 2032Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 353940

Aucun visuel déposé pour cette marque

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Le marché du mobility as a service (MaaS) - France