VINOVALIE

Active

SIREN: 491 182 192
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 491 182 192 00113
NUMÉRO DE TVA: FR91491182192
DATE DE CREATION: 25 juillet 2006
ACTIVITÉ (NAF / APE): Vinification - 1102B
FORME JURIDIQUE: Société coopérative agricole
ADRESSE: ZA LES PORTES DU TARN ZA CCAL VINOVALIE, 81370 SAINT SULPICE LA POINTE
DIRIGEANTS: Jean-Luc CONSTANS + 27 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 04/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
03/09/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2022
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
PME
Effectif Année 2022
167 salariés
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone Année 2022
30806.00 tCO2
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: Société coopérative agricole

Noms commerciaux: CAVE DE LABASTIDE

Statut INSEE: Inscrite le 18 avril 2006 18/04/2006

Statut RNE: Inscrite le 25 juillet 2006 25/07/2006

Observations RNE

18 avril 2014
- Fusion - L236-1 à compter du 26/02/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LES COTES DE FRONTON - CCF, Autre forme juridique (AFJ), 33 avenue des Vignerons 31620 Fronton (RCS TOULOUSE (3102) 776 802 308) LES COTES D'OLT - LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC, Autre forme juridique (AFJ), Caunezil 46140 Parnac (RCS CAHORS (4601) 301 191 813) CAVE DE TECOU, Autre forme juridique (AFJ), Pagesou 81600 Técou (RCS ALBI (8101) 777 263 674) VIGNERONS DE RABASTENS, Autre forme juridique (AFJ), 33 route d'Albi 81800 Rabastens (RCS ALBI (8101) 777 250 465)

Secteur d'activité de VINOVALIE

Domaine d'activité: Fabrication de boissons
Activité (Code NAF ou APE): Vinification (1102B)
Type d'activité: COMMERCIALE
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

13 sociétés exercent la même activité que VINOVALIE dans le 81.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Vinification" dans le Tarn (81)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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27/08/2025

Le marché de l'notourisme - France (30 pages)

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'notourisme en France

Rapport complet officiel

Voir un exemple

06/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Dirigeants de VINOVALIE

Dirigeants

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de VINOVALIE

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

06/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/08/2022
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2020
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2019
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2018
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

14 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

47800000,00

48240000,00

-0,91 %
Résultats net

35900,00

1743100,00

-97,94 %
Marge brute

10540000,00

11363000,00

-7,24 %
Résultats d'exploitation

104200,00

1064400,00

-90,21 %
Ebitda

1809800,00

2336700,00

-22,55 %

Ratios financiers

2022

2021

2020

Équilibre bilan

Capitalisation

26,51 %

25,34 %

22,82 %
Endettement

199,07 %

214,56 %

259,11 %
Fonds de roulement

34920000 EU

38940000 EU

29908000 EU

Documents de VINOVALIE

44 derniers documents officiels

18/11/2025

Statut mis a jour
06/08/2025

PV AG de désignation des administrateurs
06/08/2025

PV AG de désignation des administrateurs
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/08/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
15/07/2025

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée
07/03/2023

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/05/2022

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
29/04/2021

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
04/03/2021

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
07/07/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à l'objet social
04/06/2020

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
28/05/2019

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes suppléant
25/07/2018

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
07/06/2018

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Transfert du siège social d'un greffe extérieur
28/07/2015

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2015

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/07/2015

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
18/04/2014

Procès-verbal d'assemblée générale - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement de forme juridique - Approbation traité de fusion - Modifications relatives au conseil d'administration
20/12/2013

Traité de fusion

Fusion absorption
15/11/2013

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
24/08/2012

Procès-verbal du conseil d'administration
02/10/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège à BRENS (81600) ZONE D'ACTIVITE LES XANSOS - Modification statutaire
02/10/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège à BRENS (81600) ZONE D'ACTIVITE LES XANSOS - Modification statutaire
02/10/2009

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/07/2006

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé

Constitution

44 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2022

Score certifié

_tCO2e

Scope 1

Emissions directes de gaz à effet de serre.

_tCO2e
Scope 2

Emissions indirectes et liées à l'énergie.

_tCO2e
Scope 3

Toutes les émissions indirectes.

_tCO2e

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

55 annonces BODACC & JAL

12/09/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : CONSTANS Jean-Luc Maurice ; Président du conseil d'administration, Administrateur : GAEC DE BORIO BLANC ; Secrétaire, Vice-président : LE GRAND Roland ; Administrateur : EARL PAGNOU ; Administrateur : CODEVAL ; Administrateur : DE BOUTET ; Administrateur, Vice-président : Fonvieille Alain ; Administrateur : CARCENAC Francois ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA BOUYAYO ; Administrateur : Vialard Damien ; Administrateur : EARL ARMAND ; Administrateur : …
07/09/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : CONSTANS Jean-Luc Maurice ; Président du conseil d'administration, Administrateur : GAEC DE BORIO BLANC ; Secrétaire, Vice-président : LE GRAND Roland ; Administrateur, Vice-président : EARL PAGNOU ; Administrateur, Vice-président : CODEVAL ; Administrateur, Vice-président : DE BOUTET ; Administrateur, Vice-président : Fonvieille Alain ; Administrateur : CARCENAC Francois ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA BOUYAYO ; Administrateur : Vialard Damien ; …
10/08/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : CONSTANS Jean-Luc Maurice ; Président du conseil d'administration, Administrateur : GAEC DE BORIO BLANC ; Secrétaire, Vice-président : BRETOU Marc, Paul ; Administrateur, Vice-président : EARL PAGNOU ; Administrateur, Vice-président : CODEVAL ; Administrateur, Vice-président : DE BOUTET ; Administrateur : CARCENAC Francois ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA BOUYAYO ; Administrateur : Vialard Damien ; Administrateur : EARL ARMAND ; Administrateur : SC…
10/08/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : CONSTANS Jean-Luc Maurice ; Président du conseil d'administration, Administrateur : GAEC DE BORIO BLANC ; Secrétaire, Vice-président : BRETOU Marc, Paul ; Administrateur, Vice-président : EARL PAGNOU ; Administrateur, Vice-président : CODEVAL ; Administrateur, Vice-président : DE BOUTET ; Administrateur, Vice-président : Fonvieille Alain ; Administrateur : CARCENAC Francois ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA BOUYAYO ; Administrateur : Vialard Damien …
07/08/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : CONSTANS Jean-Luc Maurice ; Secrétaire, Vice-président : BRETOU Marc, Paul ; Administrateur, Vice-président : EARL PAGNOU ; Administrateur, Vice-président : CODEVAL ; Administrateur, Vice-président : DE BOUTET ; Administrateur : CARCENAC Francois ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA BOUYAYO ; Vice-président : FOURNIE Nicolas ; Vice-président, Trésorier : PORTELLI Mathieu, Jean-Louis, Emile ; Vice-président : PELISSOU Pascal, Gérard ; Commissaire aux co…
25/07/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

VINOVALIE Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : ZA Les Portes du Tarn 81370 Saint-Sulpice-la-Pointe 491 182 192 RCS CastresPar décision du 10/3/23, il a été décidé de nommer en qualité dadministrateurs : EARL PAGNOU, RCS 388 638 355, 3280 route de Saurs Lieu-Dit Pagnou, 81800 Rabastens EARL LA BOUYAYO, RCS 433 932 852, 120 Impasse des Caminels, 81800 Coufouleux François CARCENAC, né le 13/8/1966, demeurant 38, Chemin des Rivals 81600 Técou EARL CODEVAL, RCS 523 357 259,…
19/07/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

VINOVALIE Sociéte coopérative agricole à capital variable siège social : ZA les Portes du Tarn Plaine Haute, 81370 Saint-Sulpice-la-Pointe 491 182 192 RCS Castres LAGM du 28/2/25 a : approuvé, en toutes ses dispositions, Le projet de traité de fusion conclu le 15/1/25 avec la société : CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS Société coopérative agricole à capital variable siège social : 81150 Labastide-de-Lévis 777 225 202 RCS Albi aux termes duquel cette société fait apport à titre de fusion à VINOVALIE de…
13/02/2025

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

VINOVALIE Sociéte Coopérative agricole à capital variable agréée sous le numéro 12355 Siège social : SAINT-SULPICE (81370), ZA Les Portes du Tarn Plaine-Haute RCS CASTRES Siren n°491 182 192 Les associés coopérateurs sont convoqués à lAssemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire qui se tiendra le 28 Février 2025, Au Domaine de Montels sis 1531, Chemin de la Tauge 82350 ALBIAS à 14 heures 30, sur lordre du jour suivant : RELEVANT DE LA COMPETENCE DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE…
24/01/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes dun acte sous seing privé en date à SAINT SULPICE du 15 janvier 2025, les sociétés ci-dessous désignées : - Société Coopérative Agricole VINOVALIE, société coopérative agricole à capital variable, siège social sis SAINT-SULPICE (81370), ZA Les Portes du Tarn Plaine-Haute, immatriculée au RCS de CASTRES sous le numéro 491 182 192, agrément n° 12355, Et : - CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS (CLL), société coopérative agricole à capital variable, siège social sis LABAS…
12/03/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

VINOVALIE Sociéte Coopérative Agricole à capital variable ZA Les Portes du Tarn 81370 ST SULPICE LA POINTE RCS CASTRES 491 182 192 Agrément HCCA n° 12355 Les associés de la Société Coopérative Agricole VINOVALIE sont invités à assister à lassemblée Générale Ordinaire qui se tiendra au siège social, le 4 Mars 2024 à 14 h 30, Sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil dAdministration aux associés Rapport sur la gestion du Groupe et sur les comptes consolidés Rapports des Commissaires aux com…
12/03/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

VINOVALIE Sociéte Coopérative Agricole à capital variable ZA Les Portes du Tarn 81370 ST SULPICE LA POINTE RCS CASTRES 491 182 192 Agrément HCCA n° 12355 Les associés de la Société Coopérative Agricole VINOVALIE sont invités à assister à lAssemblée Générale Ordinaire qui se tiendra à la Salle des Fêtes Espace Boris Vian Rue de la Poste 82370 NOHIC le 15 Mars 2024 à 15 h, sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil dAdministration aux associés Rapport sur la gestion du Groupe et sur les compt…
23/04/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2022)
23/04/2023

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2022)
09/03/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées
09/03/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées
08/03/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées
17/02/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION VINOVALIE Sociéte Coopérative Agricole à capital variable ZA Les Portes du Tarn 81370 ST SULPICE LA POINTE RCS CASTRES 491 182 192 Agrément HCCA n° 12355 Les associés de la Société Coopérative Agricole VINOVALIE sont invités à assister à lassemblée Générale Ordinaire qui se tiendra au siège social, le 28 février 2023 à 14 h 30, Sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil dAdministration aux associés Rapport sur la gestion du Groupe et sur les comptes consolidés Rapports des Comm…
17/02/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION VINOVALIE Sociéte Coopérative Agricole à capital variable ZA Les Portes du Tarn 81370 ST SULPICE LA POINTE RCS CASTRES 491 182 192 Agrément HCCA n° 12355 Les associés de la Société Coopérative Agricole VINOVALIE sont invités à assister à lassemblée Générale Ordinaire qui se tiendra au siège social, le 28 février 2023 à 14 h 30, Sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil dAdministration aux associés Rapport sur la gestion du Groupe et sur les comptes consolidés Rapports des Comm…
17/02/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION VINOVALIE Sociéte Coopérative Agricole à capital variable ZA Les Portes du Tarn 81370 ST SULPICE LA POINTE RCS CASTRES 491 182 192 Agrément HCCA n° 12355 Les associés de la Société Coopérative Agricole VINOVALIE sont invités à assister à lassemblée Générale Ordinaire qui se tiendra au siège social, le 28 février 2023 à 14 h 30, Sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil dAdministration aux associés Rapport sur la gestion du Groupe et sur les comptes consolidés Rapports des Comm…
06/05/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : CONSTANS Jean-Luc Maurice ; Secrétaire, Vice-président : BRETOU Marc, Paul ; Vice-président : FOURNIE Nicolas ; Vice-président, Trésorier : PORTELLI Mathieu, Jean-Louis, Emile ; Vice-président : PELISSOU Pascal, Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : D'AGRAIN ET ASSOCIES EXCO ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR REVICOOP ANTENNE SUD ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : de L'EPINE Isabelle Chantal Marie
15/03/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2021)
15/03/2022

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION VINOVALIE Sociéte Coopérative Agricole à capital variable ZA Les Portes du Tarn - 81370 ST SULPICE LA POINTE RCS ALBI 491 182 192 - Agrément n° 12355 Les associés de la Société Coopérative Agricole VINOVALIE sont invités à assister à lassemblée Générale Ordinaire qui se tiendra au siège social, le 16 mars 2021 à 14 h 30, Sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil dAdministration aux associés Rapport sur la gestion du Groupe et sur les comptes consolidés Rapports des Commissaire…
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION VINOVALIE Sociéte Coopérative Agricole à capital variable ZA Les Portes du Tarn 81370 ST SULPICE LA POINTE RCS CASTRES 491 182 192 - Agrément n° 12355 Les associés de la Société Coopérative Agricole VINOVALIE sont convoqués à lAssemblée Générale Ordinaire qui se tiendra à huit clos, par voie de consultation écrite, Le 26 mars 2021 à 14 h 30, sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil dAdministration aux associés Rapport sur la gestion du Groupe et sur les comptes consolidés Rap…
09/05/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2020)
09/05/2021

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2020)
04/05/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : CONSTANS Jean-Luc Maurice ; Secrétaire, Vice-président : BRETOU Marc, Paul ; Vice-président : MALET Christian, Didier, Bernard ; Vice-président : FOURNIE Nicolas ; Vice-président, Trésorier : RIGAL Jean-Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR REVICOOP ANTENNE SUD ; Commissaire aux comptes titulaire : D'AGRAIN ET ASSOCIES EXCO ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : de L'EPINE Isabelle Chantal Marie
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION VINOVALIE Sociéte Coopérative Agricole à capital variable ZA Les Portes du Tarn 81370 ST SULPICE LA POINTE RCS ALBI 491 182 192 Agrément n° 12355 Les associés de la Société Coopérative Agricole VINOVALIE sont invités à assister à lassemblée Générale Mixte qui se tiendra au siège social, le 18 février 2020 à 14 h 30, Sur lordre du jour suivant : En Formation Extraordinaire : Mise en conformité des statuts avec les modifications obligatoires des modèles de statuts des sociétés coopéra…
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION VINOVALIE Sociéte Coopérative Agricole à capital variable ZA Les Portes du Tarn 81370 ST SULPICE RCS ALBI 491 182 192 Agrément n° 12355 Les associés de la Société Coopérative Agricole VINOVALIE sont invités à assister à lassemblée Générale Mixte qui se tiendra au INEOPOLE FORMATION 823 Avenue de la Fédarié 81600 BRENS, le 28 février 2020 à 14 h 30, Sur lordre du jour suivant : En Formation Extraordinaire : Mise en conformité des statuts avec les modifications obligatoires des modèle…
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION VINOVALIE Sociéte Coopérative Agricole à capital variable ZA Les Portes du Tarn 81370 ST SULPICE LA POINTE RCS CASTRES 491 182 192 Agrément n° 12355 Les associés de la Société Coopérative Agricole VINOVALIE sont convoqués à l Assemblée Générale Extraordinaire qui se tiendra à huit clos, par voie de consultation écrite, Le 19 juin 2020 à 14 h, sur lordre du jour suivant : Nomination des scrutateurs, Modification de lobjet social « collecte vente » (paragraphe 1er de larticle 3 des st…
03/06/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2019)
03/06/2020

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2019)
12/06/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : TERRAL Francis, Didier, Alain ; Vice-président : GIRARD David, Roland, Victor ; Vice-président : RIGAL Jean-Michel ; Trésorier : MALET Christian, Didier, Bernard ; Secrétaire : BRETOU Marc, Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : FNR REVICOOP ANTENNE SUD (ASS) ; Commissaire aux comptes titulaire : D'AGRAIN ET ASSOCIES EXCO (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : ACA EXCO (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION (SACA)
03/05/2019

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2018)
18/07/2018

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Acte sous seing-privé du 15.05.2018 enregistré le 17.05.2018 au bureau de cahors dossier 2018 13739 référence 2018 A 00552 domicile de l'ancien propriétaire : Les Bouysses 46090 Mercuès domicile du nouveau propriétaire : Zone d'Activité les Xansos 81600 Brens
14/06/2018

Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
15/03/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2007)
20/05/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2016)
27/04/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2016)
03/06/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2015)
03/06/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2015)
06/08/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : TERRAL Francis, Didier, Alain Vice-président : GIRARD David, Roland, Victor Vice-président : RIGAL Jean-Michel Secrétaire : BRETOU Marc, Paul Trésorier : MALET Christian, Didier, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : FNR REVICOOP ANTENNE SUD (ASS) Commissaire aux comptes titulaire : D'AGRAIN ET ASSOCIES EXCO (SA) Commissaire aux comptes suppléant : FRCA AQUITAINE Commissaire aux comptes suppléant : ACA EXCO (SARL)
04/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2014)
04/08/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2014)
10/04/2015

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
04/05/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 26/02/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LES COTES DE FRONTON - CCF, Autre forme juridique (AFJ), 33 avenue des Vignerons 31620 Fronton (RCS TOULOUSE (3102) 776 802 308) LES COTES D'OLT - LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC, Autre forme juridique (AFJ), Caunezil 46140 Parnac (RCS CAHORS (4601) 301 191 813) CAVE DE TECOU, Autre forme juridique (AFJ), Pagesou 81600 Técou (RCS ALBI (8101) 777 263 674) VIGNERONS DE RABASTENS, Autre forme juridique (AFJ), 33 route d'Albi 81800 Rabastens (RCS ALBI (8101) 777 250 465)

Président : TERRAL Francis, Didier, Alain Vice-président : GIRARD David, Roland, Victor Vice-président : RIGAL Jean-Michel Secrétaire : BRETOU Marc, Paul Trésorier : MALET Christian, Didier, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : FNR REVICOOP ANTENNE SUD (ASS) Commissaire aux comptes titulaire : D'AGRAIN ET ASSOCIES EXCO (SA) Commissaire aux comptes suppléant : FRCA AQUITAINE Commissaire aux comptes suppléant : GAULIER Béatrice
05/04/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2013)
05/04/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2013)
21/05/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2012)
21/05/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/08/2012)
06/09/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : TERRAL Francis, Didier, Alain Vice-Président : SCA DES COTES D'OLT (COAGR) Vice-Président : SOCIETE COOPERATIVES AGRICOLE LES COTES DE FRONTON (COAGR) Trésorier et administrateur : SCA CAVE DE TECOU (COAGR) Secrétaire et administrateur : VIGNERONS DE RABASTENS (COAGR) Commissaire aux comptes titulaire : FNR REVICOOP ANTENNE SUD (ASS) Co-commissaire aux comptes titulaire : D'AGRAIN ET ASSOCIES EXCO (SA) Commissaire aux comptes suppléant : FRCA AQUITAINE Co-commissaire aux comptes supp…
09/05/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2011)
21/06/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2009)
16/10/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Président : SCA DES COTES D'OLT (SKA) représenté par TREIL Jean Vice-Président : SCA COTES DE FRONTON (SKA) représenté par VIGNOLLES Alain Trésorier et administrateur : SCA CAVE DE TECOU (SKA) représenté par MALET Christian Secrétaire et administrateur : VIGNERONS DE RABASTENS (SKA) représenté par ROUSSILLON Jean-François-Marie Commissaire aux comptes titulaire : FRCA SUD REVISION Commissaire aux comptes suppléant : FRCA AQUITAINE
16/10/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : SCA DES COTES D'OLT (SKA) Vice-Président : SOCIETE COOPERATIVES AGRICOLE LES COTES DE FRONTON (SKA) Trésorier et administrateur : SCA CAVE DE TECOU (SKA) Secrétaire et administrateur : VIGNERONS DE RABASTENS (SKA) Commissaire aux comptes titulaire : FRCA SUD REVISION Commissaire aux comptes titulaire : D'AGRAIN ET ASSOCIES EXCO (SA) Commissaire aux comptes suppléant : FRCA AQUITAINE Commissaire aux comptes suppléant : GAULIER Béatrice

55 Annonces

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Juridique

CAMAY HUPPE CAMAY Côte du Tarn

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2025
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
PAUSE BULLE

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 septembre 2025
- Date d'expiration
  
  26 septembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 20 jours

Classes :
CHATEAU LABARRADE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 septembre 2025
- Date d'expiration
  
  05 septembre 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 30 jours

Classes :
LES POTINS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2025
- Date d'expiration
  
  20 mars 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 14 jours

Classes :
BREVES DE COMPTOIR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2025
- Date d'expiration
  
  20 mars 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 14 jours

Classes :
ECLAT DE NACRE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2025
- Date d'expiration
  
  20 mars 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 14 jours

Classes :
AURORE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2024
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 22 jours

Classes :
AURORE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2024
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 22 jours

Classes :
Vox Populi

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 10 jours

Classes :
CH2

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 13 jours

Classes :
MILLESIA

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2023
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 8 jours

Classes :
LE CHIEN DE GARDE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 avril 2023
- Date d'expiration
  
  13 avril 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
DOMAINE DE L'ORCHIDEE David Girard propriétaire récoltant

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 septembre 2022
- Date d'expiration
  
  05 septembre 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
APESANTEUR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 8 jours

Classes :
LA CLIQUE DU TERROIR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 26 jours

Classes :
CHATEAU PUJOLS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2022
- Date d'expiration
  
  28 avril 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 23 jours

Classes :
VIGNE EN FOLIE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 2022
- Date d'expiration
  
  10 mars 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 5 jours

Classes :
Pur&quilibre

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2022
- Date d'expiration
  
  07 mars 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 2 jours

Classes :
GRAIN DE PASTEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2022
- Date d'expiration
  
  07 mars 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 2 jours

Classes :
ESPANTÉ

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 2022
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2032
Expire dans 6 années et 1 jour

Classes :
King's BEAR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 2021
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
RATVIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 7 jours

Classes :
BOUCLE D'OR & LES TROIS OURS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 7 jours

Classes :
King's BEAR

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2021
- Date d'expiration
Classes :
LE GRAND 8

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2020
- Date d'expiration
  
  11 mars 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 5 jours

Classes :
LES BLOUSONS NOIRS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 2020
- Date d'expiration
  
  27 février 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 22 jours

Classes :
LE CHANT DU COT A LA NEGRETTE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 2020
- Date d'expiration
  
  27 février 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 22 jours

Classes :
LES GASQUES DU CHATEAU CANDASTRE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2019
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
VIGNOBLE SOULEDRE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 25 jours

Classes :
FRIMEUR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2019
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 14 jours

Classes :
LES GALETS D'OLT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  24 juillet 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 19 jours

Classes :
FAR FROM THE EYE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 2019
- Date d'expiration
  
  27 mai 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 22 jours

Classes :
Bleu Azur

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 2019
- Date d'expiration
Classes :
"ENGAGE" CAHORS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2019
- Date d'expiration
  
  29 mars 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 24 jours

Classes :
ENGAGE GAILLAC APPELLATION D'ORIGINE PROTEGES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2019
- Date d'expiration
  
  29 mars 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 24 jours

Classes :
ENGAGE FRONTON APPELLATIONS D'ORIGINE PROTEGEE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2019
- Date d'expiration
  
  29 mars 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 24 jours

Classes :
MACAREL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2019
- Date d'expiration
  
  05 février 2029
Expire dans 3 années et 31 jours

Classes :
Légéreté MON VIN LEGER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2019
- Date d'expiration
  
  05 février 2029
Expire dans 3 années et 31 jours

Classes :
MACAREL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2019
- Date d'expiration
  
  05 février 2029
Expire dans 3 années et 31 jours

Classes :
VINOVALIE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2028
Expire dans 1 année, 11 mois et 30 jours

Classes :
TERRE METISSEE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 2017
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2027
Expire dans 1 année et 5 jours

Classes :
AUX ORIGINES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2016
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2026
Expire dans 10 mois et 22 jours

Classes :
Sang-Mêlé

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 novembre 2016
- Date d'expiration
  
  08 novembre 2026
Expire dans 10 mois et 2 jours

Classes :
SANS CULOTTE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2026
Expire dans 6 mois et 6 jours

Classes :
rosé igloo

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2015
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 15 jours

Classes :
GRANDE RESERVE DE LABASTIDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2015
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 5 jours

Classes :
LES BROZES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 2015
- Date d'expiration
  
  03 août 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 28 jours

Classes :
marques & coop

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mai 2015
- Date d'expiration
  
  13 mai 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 7 jours

Classes :
LES BULLES BY VINOVALIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2014
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 17 jours

Classes :
SEA SUN ROSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2014
- Date d'expiration
  
  13 juin 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 7 jours

Classes :
LA SOULE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 2013
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2033
Expire dans 7 années, 10 mois et 9 jours

Classes :
ROUGE PISCINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2013
- Date d'expiration
  
  18 avril 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
BLANC PISCINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2013
- Date d'expiration
  
  18 avril 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
L'INFINI MALBEC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2013
- Date d'expiration
  
  18 avril 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
Rosé Victoria

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 2013
- Date d'expiration
  
  28 mars 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 23 jours

Classes :
LES GALETS DU MINDEL Sud-Ouest FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 2013
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2033
Expire dans 7 années et 5 jours

Classes :
MEN IN BULK

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2012
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 20 jours

Classes :
CHEVALIERS D'OLT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2012
- Date d'expiration
  
  14 juin 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 9 jours

Classes :
CAUDEVAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2012
- Date d'expiration
  
  12 juin 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 7 jours

Classes :
ROSE PISCINE VINOVALIE LES VIGNERONS D OVALIE ABSOLUMENT AVEC DES GLACONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 2012
- Date d'expiration
  
  04 mai 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 29 jours

Classes :
ESCABES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 2012
- Date d'expiration
  
  06 avril 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 1 jour

Classes :
TARANI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2012
- Date d'expiration
  
  01 mars 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 24 jours

Classes :
MARQUIS DE PAULLIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 2011
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 3 jours

Classes :
COMTE D'ORGEVAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 2011
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 3 jours

Classes :
GRACE D'OCCITANIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 11 jours

Classes :
CHEVALIER D'ESPARTIGNAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 11 jours

Classes :
JARDINS DE CAILLOLS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 11 jours

Classes :
TERRE D'OVALIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 30 jours

Classes :
CROIX DOURDENNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
GINGER ROSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 2011
- Date d'expiration
  
  01 août 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 26 jours

Classes :
RÊVES D'ETE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 2010
- Date d'expiration
  
  09 mars 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 3 jours

Classes :
Hmmm!

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 2010
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2030
Expire dans 4 années et 17 jours

Classes :
Brèves de Comptoir

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 2010
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA BELLE EQUIPE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 2010
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2030
Expire dans 4 années et 14 jours

Classes :
TARANI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 13 jours

Classes :
SO CHIC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 2008
- Date d'expiration
  
  19 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
FRENCH FLAIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 2006
- Date d'expiration
  
  15 février 2026
Expire dans 1 mois et 9 jours

Classes :
LEO & CO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 9 jours

Classes :
ANTIDOTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 2004
- Date d'expiration
  
  20 avril 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 14 jours

Classes :
VIRTUOSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 2004
- Date d'expiration
  
  20 avril 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 14 jours

Classes :
ALLEGORIA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2033
Expire dans 7 années et 23 jours

Classes :
RAIMBAULT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
LES GRANITIERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2002
- Date d'expiration
  
  01 mars 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 24 jours

Classes :
TERRE DE COCAGNE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 2001
- Date d'expiration
  
  23 février 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Raimbault DES VIGNES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 2000
- Date d'expiration
  
  11 mai 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 5 jours

Classes :
LA RONDE DES VENTS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2000
- Date d'expiration
  
  17 avril 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA PERLE D'AUTAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 1994
- Date d'expiration
  
  25 avril 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COMTE DE NEGRET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DOMAINE DE CHATAIGNAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
DOMAINE LA POUJADE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
DOMAINE DES BARTHES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
DOMAINE LA BATELLERIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
DOMAINE D'ALVIGNIES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
CHATEAU VIGNALS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 1991
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUVEE ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 1990
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque