VIGNAL ARTRU INDUSTRIES

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale

Continuation de la société malgré les pertes

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

Ordonnance du président - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale - Modification des statuts

Ordonnance du président - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale - Modification des statuts

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

Divers

Procès-verbal d'assemblée

Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Divers

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Changement de président directeur général

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation de capital

Statuts - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Annonce JAL - Plan de cession

Tribunal de Commerce de Romans AVIS DARRET DE PLAN PAR CESSION ET DE CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE Jugement du TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS SUR ISERE en date du 18/07/2023 prononçant jugement darrêt de plan par cession et de conversion en liquidation judiciaire de : N° PC : 2023RJ0108 La sociéte VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 335 route de Mobos 26120 CHABEUIL Constructions mécaniques 403 293 582 RCS Romans Liquidateur judiciaire : SELARL BERTHELOT agissant par Maître Geoffroy BERTHELOT, 46 ave…

Annonce JAL - Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire

Tribunal de Commerce de Romans AVIS DARRET DE PLAN PAR CESSION ET DE CONVERSION EN liquidation judiciaire Jugement du TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS SUR ISERE en date du 18/07/2023 prononçant jugement darrêt de plan par cession et de conversion en liquidation judiciaire de : N° PC : 2023RJ0108 La sociéte VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 335 route de Mobos 26120 CHABEUIL Constructions mécaniques 403 293 582 RCS Romans Liquidateur judiciaire : SELARL BERTHELOT agissant par Maître Geoffroy BERTHELOT, 46 ave…

Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Berthelot Agissant par Maître Geoffroy Berthelot 46 avenue Duchesne 26100 Romans-sur-Isère, et mettant fin à la mission de l'administrateur Selarl de Saint Rapt & Bertholet Prise en la Personne de Me Bertholet 121 Rue Jean Dausset BP 41250 84911 Avignon CEDEX 9.

Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement arrêtant le plan de cession.

Annonce JAL - Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire

Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire

Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et ouvrant une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 février 2023 et désignant administrateur Selarl de Saint Rapt & Bertholet Prise en la Personne de Me Bertholet 121 Rue Jean Dausset BP 41250 84911 Avignon CEDEX 9 avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Berthelot Agissant par Maître Geoffroy Berthelot 46 avenue Duchesne 26100 Roma…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Annonce JAL - Modification du plan de sauvegarde

Jugement du TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS SUR ISERE en date du 10/06/2021 prononçant modification du plan de continuation : N° PC : 2016RJ0056 La sociéte VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 335 route de Mobos 26120 CHABEUIL Commissaire à lexécution du plan : SELARL BERTHELOT agissant par Maître Geoffroy BERTHELOT, 46 avenue Duchesne 26100 ROMANS-SUR-ISERE

Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de continuation

Jugement modifiant le plan de continuation.

Annonce JAL - Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier

Tribunal de Commerce de Romans - AVIS DHOMOLOGATION Par jugement du 19/02/2020 le Tribunal de Commerce de ROMANS SUR ISERE a homologué laccord intervenu entre : N° PC : 2016RJ0056 La societé VIGNAL ARTRU INDUSTRIES 335 Route de Mobos 26120 CHABEUIL 403 293 582 RCS Romans Et ses créanciers conformément à larticle L.611-9 du code de commerce. Le jugement dhomologation est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance. - 109.515/518

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Annonce BODACC - Jugement d'homologation de l'accord

Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Annonce BODACC - Jugement d'homologation de l'accord

Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Mj Synergie Agissant par Maître Geoffroy Berthelot 46 avenue Duchesne 26100 Romans-sur-Isère

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Sapin Ludivine le themis 174 rue de Créqui 69003 Lyon avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Mj Synergie Agissant par Maître Geoffroy Berthelot 46 avenue Duchesne 26100 Romans-sur-Isère. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'ad…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AUDIT ET CERTIFICATION n'est plus commissaire aux comptes titulaire. REYNAUD Camille nom d'usage : REYNAUD n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée COMMISSARIAT FINANCES REVISION devient commissaire aux comptes titulaire. DEBARD Pierre-Philippe nom d'usage : DEBARD devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JAEGER Christian Paul nom d'usage : JAEGER n'est plus administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LE PORTZ Louis nom d'usage : LE PORTZ n'est plus président. LE PORTZ Laurent Charles André Louis Marie nom d'usage : LE PORTZ devient président du conseil d'administration et directeur général. LE PORTZ Louis nom d'usage : LE PORTZ n'est plus directeur général. LE PORTZ Louis nom d'usage : LE PORTZ devient directeur général délégué. RICHARD Laurent Bernard Pierre nom d'usage : RICHARD n'est plus administrateur. LE PORTZ Louis nom d'usage : LE PORTZ devient administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MERLE Philippe nom d'usage : MERLE n'est plus administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LE PORTZ Louis nom d'usage : LE PORTZ n'est plus président du conseil d'administration. LE PORTZ Louis nom d'usage : LE PORTZ devient président directeur général. RICHARD Laurent Bernard Pierre nom d'usage : RICHARD n'est plus directeur général.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JAEGER Christian Paul nom d'usage : JAEGER Christian devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GIVRY Yvon nom d'usage : GIVRY Yvon n'est plus administrateur.

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

RICHARD Laurent Bernard Pierre nom d'usage : RICHARD Laurent devient administrateur..

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LE PORTZ Louis nom d'usage : LE PORTZ Louis n'est plus président directeur général.LE PORTZ Louis nom d'usage : LE PORTZ Louis devient président du conseil d'administration.. RICHARD Laurent Bernard Pierre nom d'usage : RICHARD Laurent devient directeur général..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)