TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN402 421 259
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL402 421 259 00043
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR43402421259
  • DATE DE CREATION28 septembre 1995
  • CODE NAF ou APE3250A - Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
  • FORME JURIDIQUESA à conseil d'administration
  • DIRIGEANTSJean HOUVERT + 1 autre dirigeant

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    26/11/2021
  • Procédure collective
    Radiée
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2013
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2013
    42 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (3250A)
  • Activité principale déclaréeEtude, conception, fabrication adaptation de tous matériels produits ou services médicaux
  • Convention collective déduiteLaboratoires de prothèses dentaires (993)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 149 entreprises du secteur "Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire" dans le Gard (30)

Études du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché des implants et prothèses dentaires - France

    Le marché des implants et prothèses dentaires englobe la fabrication, la distribution et la pose d'appareillages visant à restaurer et rétablir la fonctionnalité et l'esthétique de la dentition. Les implants dentaires sont des racines artificielles en métal implantées dans l'os de la mâchoire pour remplacer les racines naturelles.

    49,00€
  • Mis à jour le :

    Le marché du matériel médical - France

    Un dispositif médical ("MD", également appelé équipement médical) est défini comme "un instrument, un appareil, un équipement ou un logiciel destiné par son fabricant à être utilisé pour le diagnostic, la prévention, le contrôle, le traitement d'une maladie, d'une blessure ou à d'autres fins". [ANSM] Les MD sont très divers, ce qui signifie qu'une large gamme de produits est incluse dans le périmètre de cette catégorie de produits.

    49,00€
Études du marché de l'entreprise

Cartographie de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

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Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Historique de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS

6 événements depuis 2004

...
Historique

6 événements ont marqué le parcours de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 4 jugements, le siège social, les 8 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 15 derniers évènements, l'analyse financière de 2013, et des informations supplémentaires sur les 6 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des statuts

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des statuts

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des statuts

Rapport du commissaire aux apports

Apport fusion

Afficher les 17 actes
Traité

fusion absorption

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification des statuts

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du conseil d'administration - Certificat - Rapport du commissaire aux comptes

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée

Divers

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Conversion du capital en euros Augmentation de capital

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Divers Augmentation de capital

Procès-verbal d'assemblée

Modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation de capital

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Divers Divers

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation de capital

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Transfert du siège social de la personne morale

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Formation de Société - Acte SSP - Certificat de dépôt des fonds - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes.

Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement arrêtant le plan de cession au profit de SAS MENIX GROUP dont le siège social est 85 Avenue des BRUYERES 69153 DECINES-CHARPIEU inscrit au RCS de Lyon sous le numéro 800 865 693 avec faculté de substitution au profit de la SAS TRANSYSTEME SN dont le siège social : 315 rue Charles Tellier - Z.I. de Grézan - 30000 NIMESMAINTIENT la Selarl de SAINT RAPT et BERTHOLET pris en la personne de Maître BERTHOLET Administrateur judiciaire, dans ses fonctions d'administrateur pour une durée de 3 mo...

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur Selarl de Saint Rapt & Bertholet, Représentée par Bruno Bertholet les portes du forum ii 125 rue de l'Hostellerie 30900 Nîmes, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de ...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : JMT IMPLANTS Société à responsabilité limitée RCS B 384960381, 83 Rue de l'Espoir 30900 NIMES.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

9 Bilans gratuits

Chiffres clés de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2013. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2013 de l'entreprise TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-2013
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 6864000
dont export1417800
Production *7694000
Valeur ajoutée (VA)2536600
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)386700
Résultat d'exploitation 44900
RCAI-58400
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net -7777
Effectif moyen42

Bilan Actif TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS.

Date de clôture31-12-2013
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 3982000
immobilisations incorporelles2395300
immobilisations corporelles1580000
immobilisations financières6319
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 4427000
stocks et en-cours3232000
créances843400
disponibilités : trésorerie351700
(Provisions)+ de détails
Total actif 8433000

Bilan Passif TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS doit en date 31-12-2013. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-2013
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres 5085000
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 3344000
dettes financières et emprunts1808200
dettes fournisseurs1069300
dettes fiscales et sociales462000
autres dettes ( comptes courants, ...)4235
Compte de régularisation passif4857
Total passif 8433000

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201320112010
Capitalisation60,30 %70,53 %59,79 %
Endettement35,56 %17,89 %30,96 %
Fonds de roulement2407300 EU2423300 EU1930000 EU
Performance
Evolution de l'activité106,07 %204,72 %115,74 %
Taux de VA36,96 %30,73 %40,57 %
Rentabilité d'exploitation5,63 %2,81 %4,12 %
Rentabilité nette finale-0,11 %0,02 %2,70 %
Capacité d'autofinancement3,94 %0,67 %2,93 %
Rentabilité financière-0,15 %0,02 %4,35 %
Coûts de production
Coûts du travail29,91 %27,21 %36,06 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement6,69 ans19,95 ans6,55 ans
Coût de la dette26,30 %34,96 %26,59 %
Taux d'intérêt moyen apparent5,62 %7,36 %5,70 %
Gestion BFR
Poids du BFR global136,11 jours135,22 jours178,04 jours
Poids des stocks171,86 jours153,17 jours196,07 jours
Délai clients44,85 jours45,29 jours60,39 jours
Délai Fournisseurs56,86 jours0,47 jour58,68 jours
Liquidité
Liquidité immédiate18,70 jours10,86 jours44,81 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 6863700

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 244500

 
VS.2011

* Sur 4806 sociétés de Autres industries manufacturières

CA médian en Occitanie : 230000

 
VS.2011

* Sur 478 sociétés de Autres industries manufacturières

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 230500

38114 ème

* Sur un total de 996367 sociétés

CA médian en Occitanie : 200400

2533 ème

* Sur un total de 94999 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 44900

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 9200

 
VS.2011

* Sur 4806 sociétés de Autres industries manufacturières

REX médian en Occitanie : 10300

 
VS.2011

* Sur 478 sociétés de Autres industries manufacturières

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 6700

201030 ème

* Sur un total de 996367 sociétés

REX médian en Occitanie : 6100

16800 ème

* Sur un total de 94999 sociétés

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS

SET & MATCH

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0510

FMARK0000000003877679

ACRYCEM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 10

FMARK0000000003746213

FIX BONE

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 0510

FMARK0000000003721696

RAYON SUPRA ANATOMIQUE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0510

FMARK0000000003685590

PETHER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 10

FMARK0000000003685591

ADEQUATION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 10

FMARK0000000003298683

SYNTHESE

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 10

FMARK0000000003297616

IP - FIX

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000003212681

OSTEO POD Ostéotomie pour le pied

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000003212682

IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000003212683

NEMAUSUS

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000003212684

TT TECHNOLOGIE TRANSYSTEME

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000003117773

CARPATELLE

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000003083005

ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000003030156

PRIMO-T

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000003030157

L.C.T

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000099770411

Li.C.O

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000098748026

C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000510

FMARK0000000098724171

Procédures collectives

3 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        18/09/2014

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 18/09/2014
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
    • Du 09 décembre 2014 au 09 décembre 2014

      Plan de cession

      • Jugement prononçant

        26/12/2014

        Jugement de conversion en liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 26/12/2014
      • Avis de dépôt

        05/11/2015

        Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 05/11/2015
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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