-
Dernière modification le26/11/2021 Date de dernière modification des données de l'entreprise
-
Procédure collectiveRadiée Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
-
Publication des comptes Année 2013Oui Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
-
Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
-
Effectif Année 201342 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
-
Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
-
Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
-
Score de souveraineté Score sectoriel61/100 Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
-
Score de solvabilitéVoir l'analyse Capacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS
- SIREN
- 402 421 259 402421259
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 402 421 259 00043 40242125900043
- NUMÉRO DE TVA
- FR43402421259 FR43402421259
- DATE DE CREATION
- 28 septembre 1995
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A 3250A - Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
- FORME JURIDIQUE
- Société anonyme à conseil d'administration Société anonyme à conseil d'administration
- ADRESSE
- 315 RUE CHARLES TELLIER ZI DE GREZAN, 30000 NIMES 315 RUE CHARLES TELLIER ZI DE GREZAN, 30000 NIMES
- DIRIGEANTS
- Jean HOUVERT + 1 autre dirigeant
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS
- Capital social
- 835822,72 € 835822,72
- Statut RCS
- Radiée le 24 novembre 2021 24/11/2021
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 octobre 1995 01/10/1995
- Statut RNE
- Inscrite le 02 juillet 1997 02/07/1997
-
24 novembre 2021
- Radiation suite au Jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes en date du 24/11/2021 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
-
04 juillet 2017
- Par ordonnance en date du 03/07/2017, le Président du tribunal de commerce de Tribunal de Commerce de Nîmes a désigné Liquidateur judiciaire : SELARL BRMJ en la personne de Me ROUSSEL Bernard 850 RUE ETIENNE LENOIR KM DELTA 30000 NIMES en remplacement du mandataire précédemment désigné.
-
09 décembre 2014
- Jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes en date du 09/12/2014 arrêtant le jugement d'arrêt de plan par cession au profit de SAS MENIX GROUP dont le siège social est 85 Avenue des BRUYERES 69153 DECINES-CHARPIEU inscrit au RCS de Lyon sous le numéro 800 865 693 avec faculté de substitution au profit de la SAS TRANSYSTEME SN dont le siège social : 315 rue Charles Tellier - Z.I. de Grézan - 30000 NIMES Et maintenant la Selarl de SAINT RAPT et BERTHOLET pris en la personne de Maître BERTHOLET Administrateur judiciaire, dans ses fonctions d'administrateur pour une durée de 3 mois à compter du présent jugement, pour l'établissement des actes de cession.
- Jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes en date du 09/12/2014 prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur-judiciaire : Maître ROUSSEL Bernard 850 RUE ETIENNE LENOIR KM DELTA 30000 NIMES
-
10 septembre 2014
- Jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes en date du 10/09/2014 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : Maître ROUSSEL Bernard 850 RUE ETIENNE LENOIR KM DELTA 30000 NIMES. Administrateur judiciaire : SELARL de SAINT RAPT & BERTHOLET, représentée par Bruno BERTHOLET LES PORTES DU FORUM II 125 RUE DE L'HOSTELLERIE 30900 NIMES mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 15/07/2014
-
09 septembre 2011
- Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - JMT IMPLANTS 83 Rue de l'Espoir 30900 NIMES, 384 960 381 RCS GTC Nîmes, société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2011
- A compter du 01.01.2011 : Ouverture d'un établissement complémentaire sis 30900 NIMES 83 Rue de l'Espoir
-
27 juin 2008
- A compter du 11.06.2008 : Modification relative au capital social ancien : 350000 .
-
NC
- DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE - LE COMMERCIAL DU GARD du 10 juin 1997 - L'HERAULT JUDICIAIRE DU 12.6.97
-
NC
- DEPOT DES ACTES CONSTITUTIFS TC MONTPELLIER LE 28.9.95 N. A 4350 JAL CONSTITUTION : L'HERAULT JUDICIAIRE DET COMMERCIAL DU 21.9.95
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Numéro RCS
- Nimes B 402421259 Nimes B 402421259
- Tribunal de commerce
- Greffe de Nimes Tribunal de commerce - Greffe de Nimes
Secteur d'activité de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS
- Domaine d'activité
- Autres industries manufacturières Autres industries manufacturières
- Activité (Code NAF ou APE)
- Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (3250A) Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (3250A)
- Activité principale déclarée
- Etude, conception, fabrication adaptation de tous matériels produits ou services médicaux Etude, conception, fabrication adaptation de tous matériels produits ou services médicaux
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Laboratoires de prothèses dentaires (993) Laboratoires de prothèses dentaires (993)
- Téléphone
- Mail de contact
149 sociétés exercent la même activité que TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS dans le 30.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire" dans le Gard (30)
Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise
Voir un exemple-
Le marché des implants et prothèses dentaires - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des implants et prothèses dentaires : évolution de la fabrication, de la distribution et de la pose d'appareillages, diversification des fabricants d'implants vers des domaines comme l'imagerie et l'orthodontie, concurrence internationale et tourisme médical, impact des réformes du système de santé et des conditions de remboursement..
-
Le marché du matériel médical - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des dispositifs médicaux en France : diversité des produits, segmentation par utilisation, impact de la réglementation, hausse des coûts des matières premières, croissance solide tirée par le vieillissement de la population et l'allongement de l'espérance de vie. Un rapport pour comprendre les enjeux et les dynamiques d'un marché en pleine évolution.
-
Le marché du préservatif - France
Cette étude offre un panorama complet du marché mondial du préservatif : son rôle dans la contraception et la protection contre les infections sexuellement transmissibles, son évolution en tant que sous-segment du marché du bien-être et du plaisir sexuel, les dynamiques régionales spécifiques avec une croissance potentielle en Chine, et le paysage concurrentiel français. Elle aborde également les tendances en matière de distribution, de cible client, d'innovation et de développement durable.
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Établissements
-
Ouverts
-
Depuis le 02 août 2004 (21 ans)
TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS - 30000
Siège social
- SIRET 40242125900043 40242125900043
- Activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
- Adresse 315 RUE CHARLES TELLIER ZI DE GREZAN, 30000 NIMES
-
Depuis le 01 janvier 2011 (14 ans)
TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS - 30900
Établissement secondaire
- SIRET 40242125900068 40242125900068
- Activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
- Adresse 83 RUE DE L'ESPOIR, 30900 NIMES
-
Depuis le 02 février 2009 (16 ans)
TRANSYSTEME SA - 97200
Établissement secondaire
- SIRET 40242125900050 40242125900050
- Activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
- Adresse 25 RUE DU REVEREND PERE PINCHON VILLA CLAIRIERE, 97200 FORT-DE-FRANCE
-
-
Fermés
-
Du 01 juin 1997 au 02 août 2004
TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS - 30000
Ancien établissement
- SIRET 40242125900035 40242125900035
- Activité Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux - 331B
- Adresse 176 RUE GUSTAVE EIFFEL ZI DE GREZAN, 30000 NIMES
-
Du 01 janvier 1996 au 01 juin 1997
TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS - 34130
Ancien établissement
- SIRET 40242125900027 40242125900027
- Activité Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux - 331B
- Adresse 374 RUE SAINT EXUPERY MAS DES CAVALIERS, 34130 MAUGUIO
-
Du 01 octobre 1995 au 01 janvier 1996
TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS - 34130
Ancien établissement
- SIRET 40242125900019 40242125900019
- Activité Fabrication d'appareils médico-chirurgicaux - 331B
- Adresse 135 AVENUE JEAN BAPTISTE CLEMENT, 34130 MAUGUIO
-
Dirigeants de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS
-
Actuels
-
Jean HOUVERT
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 10 juin 2015 (10 ans)
-
Francois GIRARD
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 10 juin 2015 (10 ans)
-
-
Anciens
-
Observation de conformité Jean-Marie TOURRETTE
Né en 1944 (80 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 17 septembre 2011 au 24 novembre 2021
-
Observation de conformité Jean-Marie TOURRETTE
Né en 1944 (80 ans)
Ancien Directeur général Du 17 septembre 2011 au 24 novembre 2021
-
Observation de conformité Yves SETTI
Né en 1957 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 05 octobre 2004 au 24 novembre 2021
-
Observation de conformité Jean-Marie TOURRETTE
Né en 1944 (80 ans)
Ancien Administrateur Du 17 septembre 2011 au 24 novembre 2021
-
Observation de conformité Gianfranco PITRE GEMINIANI
Né en 1953 (72 ans)
Ancien Administrateur Du 05 octobre 2004 au 24 novembre 2021
-
Observation de conformité Joseph ASENCIO
Né en 1943 (81 ans)
Ancien Administrateur Du 05 octobre 2004 au 24 novembre 2021
-
Observation de conformité Jean-Marie TOURRETTE
Né en 1944 (80 ans)
Ancien Président-directeur général Du 05 octobre 2004 au 17 septembre 2011
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Comptes
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Profil financier
Évolution des indicateurs clés
Performance de l'entreprise
-
Chiffre d'affaires6864000,006471200,006,07 %
-
Résultats net-7777,001100,00-807,00 %
-
Marge brute2536600,001988400,0027,57 %
-
Résultats d'exploitation44900,0013100,00242,75 %
-
Ebitda386700,00181900,00112,59 %
-
Dettes + 1 an2489800,001660900,0049,91 %
-
BFR2559700,002397300,006,77 %
-
Trésorerie351700,00192600,0082,61 %
-
Endettement3344000,002013600,0066,07 %
-
Taux de profitabilité-0,000,00-766,54 %
-
Rentabilité-0.15 %0.02 %-771,56 %
Ratios financiers
Équilibre bilan
-
Capitalisation60,30 %70,53 %59,79 %
-
Endettement35,56 %17,89 %30,96 %
-
Fonds de roulement2407300 EU2423300 EU1930000 EU
-
Evolution de l'activité106,07 %204,72 %115,74 %
-
Taux de VA36,96 %30,73 %40,57 %
-
Rentabilité d'exploitation5,63 %2,81 %4,12 %
-
Rentabilité nette finale-0,11 %0,02 %2,70 %
-
Capacité d'autofinancement3,94 %0,67 %2,93 %
-
Rentabilité financière-0,15 %0,02 %4,35 %
-
Coûts du travail29,91 %27,21 %36,06 %
-
Capacité de remboursement6,69 ans19,95 ans6,55 ans
-
Coût de la dette26,30 %34,96 %26,59 %
-
Taux d'intérêt moyen apparent5,62 %7,36 %5,70 %
-
Poids du BFR global136,11 jours135,22 jours178,04 jours
-
Poids des stocks171,86 jours153,17 jours196,07 jours
-
Délai clients44,85 jours45,29 jours60,39 jours
-
Délai Fournisseurs56,86 jours0,47 jour58,68 jours
-
Liquidité immédiate18,70 jours10,86 jours44,81 jours
Documents de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS
21 derniers documents officiels
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des statuts
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des statuts
-
Rapport du commissaire aux apports
Apport fusion
-
Traité
fusion absorption
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des statuts
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification des statuts
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du conseil d'administration - Certificat - Rapport du commissaire aux comptes
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège social de la personne morale
-
Procès-verbal d'assemblée
Divers
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros Augmentation de capital
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration
Divers Augmentation de capital
-
Procès-verbal d'assemblée
Modification des commissaires aux comptes
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation de capital
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Divers Divers
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée
Augmentation de capital
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Divers
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège social de la personne morale
-
Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
-
Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
-
Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
Formation de Société - Acte SSP - Certificat de dépôt des fonds - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
-
Cité 5 fois entre 2000 et 2011
JMT IMPLANTS
- SIREN 384960381 384960381
-
Traité
fusion absorption
-
Rapport du commissaire aux apports
Apport fusion
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification des statuts
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du conseil d'administration - Certificat - Rapport du commissaire aux comptes
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration
Divers Augmentation de capital
-
Cité 2 fois entre 2000 et 2008
SORIDEC
- SIREN 329150551 329150551
Dirigeants : Jérôme FORT , ERNST AND YOUNG AUDIT
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du conseil d'administration - Certificat - Rapport du commissaire aux comptes
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration
Divers Augmentation de capital
-
Cité 1 fois en 2008
AQUA ASSET MANAGEMENT
- SIREN 433515616 433515616
Dirigeants : Lionel LE MAUX , Jacques PIERRELEE , GRANT THORNTON , INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE , Vick DESPLAT
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du conseil d'administration - Certificat - Rapport du commissaire aux comptes
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
-
--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements91/100
-
--/100
Dépendance commerciale80/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
15 annonces BODACC & JAL
-
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
-
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
-
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
-
Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes.
-
Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession
Jugement arrêtant le plan de cession au profit de SAS MENIX GROUP dont le siège social est 85 Avenue des BRUYERES 69153 DECINES-CHARPIEU inscrit au RCS de Lyon sous le numéro 800 865 693 avec faculté de substitution au profit de la SAS TRANSYSTEME SN dont le siège social : 315 rue Charles Tellier - Z.I. de Grézan - 30000 NIMESMAINTIENT la Selarl de SAINT RAPT et BERTHOLET pris en la personne de Maître BERTHOLET Administrateur judiciaire, dans ses fonctions d'administrateur pour une durée de 3 mo…
-
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur Selarl de Saint Rapt & Bertholet, Représentée par Bruno Bertholet les portes du forum ii 125 rue de l'Hostellerie 30900 Nîmes, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de …
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
-
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : JMT IMPLANTS Société à responsabilité limitée RCS B 384960381, 83 Rue de l'Espoir 30900 NIMES.
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
-
Annonce BODACC - Modification du capital.
-
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Juridique
3 procédures collectives terminées
-
Clôturées
-
-
Administrateur judiciaire
SELARL de SAINT RAPT & BERTHOLET
125 R de l'Hostellerie - 30900 - NIMES
-
Mandataire judiciaire
ME ROUSSEL Bernard
850 R Etienne Lenoir - 30000 - NIMES
-
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur Selarl de Saint Rapt & Bertholet, Représentée par Bruno Bertholet les portes du forum ii 125 rue de l'Hostellerie 30900 Nîmes, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de …
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
-
-
Liquidateur
ME ROUSSEL Bernard
850 R Etienne Lenoir - 30000 - NIMES
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
-
-
Liquidateur
ME ROUSSEL Bernard
850 R Etienne Lenoir - 30000 - NIMES
-
Administrateur judiciaire
SELARL de SAINT RAPT & BERTHOLET
- 84911 - AVIGNON
-
Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes.
-
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
-
-
SET & MATCH
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ACRYCEM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
FIX BONE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
RAYON SUPRA ANATOMIQUE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PETHER
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ADEQUATION
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SYNTHESE
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
IP - FIX
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
OSTEO POD Ostéotomie pour le pied
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
IDIL Implant-Digital-Implantation-Latérale
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NEMAUSUS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TT TECHNOLOGIE TRANSYSTEME
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CARPATELLE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ANKLE EVOLUTIVE SYSTEM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PRIMO-T
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
L.C.T
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Li.C.O
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
C.E.O.P. genovese endorthese polyéthylène
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
Historique de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS
7 événements depuis 2004
-
jeudi 26 novembre 2021
-
Amar BAKHALFI démarre son activité d'indépendant.
-
-
vendredi 17 septembre 2011
-
Jean-Marie TOURRETTE assume maintenant la fonction de directeur général.
-
Jean-Marie TOURRETTE assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
-
Jean-Marie TOURRETTE accède au poste d'administrateur.
-
Jean-Marie TOURRETTE quitte son poste de Président directeur général.
-
-
lundi 05 octobre 2004
-
Jean-Marie TOURRETTE assume maintenant la fonction de Président directeur général.
-
Gianfranco PITRE GEMINIANI, Yves SETTI et Joseph-Guy ASENCIO sont promus administrateur.
-
7 événements ont marqué le parcours de TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS depuis 2004