- Dernière modification le05/10/2023Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 202220 à 49 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF
Active
- SIREN319 984 324319984324
- SIRET DU SIEGE SOCIAL319 984 324 0001631998432400016
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR50319984324FR50319984324
- DATE DE CREATION09 octobre 1987
- CODE NAF ou APE6910Z - Activités juridiques6910Z - Activités juridiques
- FORME JURIDIQUESociété civile professionnelleSociété civile professionnelle
- DIRIGEANTSChloé GRILLOT + 1 autre dirigeant
- ADRESSE13 RUE FERNAND D'HUART, 54400 LONGWY France13 RUE FERNAND D'HUART, 54400 LONGWY France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxTOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF
- Statut RCSInscriteDepuis le 09 octobre 1987
- Statut INSEEInscriteDepuis le 10 avril 1980
- Statut RNEInscriteDepuis le 09 octobre 1987
Observations RNE 01 janvier 2002
- : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
NC
- PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 04/10/1973.
- Forme juridiqueSociété civile professionnelle Société civile professionnelle
- Numéro RCSBriey D 319984324Briey D 319984324
- Tribunal de commerceGreffe de Briey Tribunal de commerce - Greffe de Briey
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Activités juridiques (6910Z) Activités juridiques (6910Z)
- Activité principale déclaréeExercice en commun par Mme Touez SENDEL-GASPAR et Madame Chloé BRUNET-GRILLOT de la profession de notaire dans l'office sis à LONGWY (54400) 13 rue Fernand d'Huart. Elle peut notamment acquérir ou prendre à bail tous immeubles et droits immobiliers nécessaires à l'exercice par ses membres de leur profession de notaire. D'une manière générale, elle peut accomplir toutes les opérations concernant directement ou indirectement la réalisation de l'objet social, sans quil soit porté atteinte au caractère civil professionnel de celui-ci Exercice en commun par Mme Touez SENDEL-GASPAR et Madame Chloé BRUNET-GRILLOT de la profession de notaire dans l'office sis à LONGWY (54400) 13 rue Fernand d'Huart. Elle peut notamment acquérir ou prendre à bail tous immeubles et droits immobiliers nécessaires à l'exercice par ses membres de leur profession de notaire. D'une manière générale, elle peut accomplir toutes les opérations concernant directement ou indirectement la réalisation de l'objet social, sans quil soit porté atteinte au caractère civil professionnel de celui-ci
- Convention collective déduiteNotariat (2205) Notariat (2205)
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Cartographie de TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF
Réseau de l'entreprise
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839229358
- SIREN839229358
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 19 octobre 2017
Chloé GRILLOT
Gérant
Depuis le 10 juillet 2014
Touez GASPAR
Gérant
Depuis le 30 septembre 2023
Chloé GRILLOT
Associé
Depuis le 30 septembre 2023
Touez GASPAR
Associé
- Anciens
Du 21 janvier 2020 au 30 septembre 2023
Jean-Francois MICHEL
Ancien Gérant
Du 19 octobre 2017 au 30 septembre 2023
Murielle GROH
Ancien Gérant
Du 10 juillet 2014 au 19 octobre 2017
Herve RUER
Ancien Gérant
Du 23 juillet 2011 au 10 juillet 2014
Herve RUER
Ancien Co-gérant
Du 23 juillet 2011 au 10 juillet 2014
Touez GASPAR
Ancien Co-gérant
Du 13 janvier 2009 au 23 juillet 2011
Herve RUER
Ancien Associé-gérant
Du 13 janvier 2009 au 23 juillet 2011
Pierre CHAMBAZ
Ancien Associé-gérant
Du 13 janvier 2009 au 23 juillet 2011
Touez GASPAR
Ancien Associé-gérant
Du 19 janvier 2005 au 13 janvier 2009
Pierre CHAMBAZ
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 10 avril 1980 (45 ans)
TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF - 54400
Siège social
- SIRET31998432400016
- ActivitéActivités juridiques - 6910Z
- Adresse13 RUE FERNAND D'HUART, 54400 LONGWY France
- Fermé
Du 03 décembre 2019 au 07 avril 2023
TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF - 54260
Ancien établissement
- SIRET31998432400024
- ActivitéActivités juridiques - 6910Z
- Adresse6 RUE CARNOT, 54260 LONGUYON France
Historique de TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF
11 événements depuis 2005
vendredi 30 septembre 2023
Touez SENDEL et Chloé GRILLOT assument maintenant le rôle d'associé.
Murielle GROH et Jean-François MICHEL renoncent à leurs rôle de gérant.
lundi 21 janvier 2020
Jean-François MICHEL assume maintenant la fonction de gérant.
mercredi 19 octobre 2017
Chloé GRILLOT et Murielle GROH succèdent à Herve RUER, en tant que gérant.
mercredi 10 juillet 2014
Herve RUER et Touez SENDEL renoncent à leurs rôle de co-gérant.
Herve RUER et Touez SENDEL accèdent au poste de gérant.
vendredi 23 juillet 2011
Touez SENDEL, Herve RUER et Pierre CHAMBAZ quittent leurs fonctions d'associé-gérant.
Touez SENDEL et Herve RUER sont promus co-gérant.
lundi 13 janvier 2009
Pierre CHAMBAZ démissionne de son poste de gérant.
Touez SENDEL, Herve RUER et Pierre CHAMBAZ assument maintenant la fonction d'associé-gérant.
mardi 19 janvier 2005
Pierre CHAMBAZ accède au poste de gérant.
11 événements ont marqué le parcours de TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF depuis 2005
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 4 dirigeants actuels, les 5 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF, la liste des 9 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification de la durée de la personne morale | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification de la durée de la personne morale | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
| Afficher les 4 actes | |||||
| Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Changement de dénomination sociale | |||||
| Acte sous seing privé - Divers - Acte notarié Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers | |||||
| Acte sous seing privé - Divers - Acte notarié Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers | |||||
| Acte sous seing privé - Divers - Acte notarié Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers | |||||
| Document | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société Touez SENDEL-GASPAR et Chloé BRUNET-GRILLOT Notaires associées dune sociéte civile professionnelle titulaire dun office notarial à LONGWY (54400) 13, rue Fernand dHuart Au capital de 111 593,40 euros Siège social: 13, Rue Fernand DHuart 54400 LONGWY RCS VAL DE BRIEY 319 984 324 Aux termes du procès-verbal des délibérations dune Assemblée Générale Extraordinaire, régulièrement convoquée et tenue le 20 septembre 2023, les associés ont décidé de proroger de QUATRE VINGT DIX NEUF (99) années la du... | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la dénomination - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social - Réduction de capital social Touez SENDEL-GASPAR, Chloé BRUNET-GRILLOT, Murielle NICOLAY-GROH Et Jean-François MICHEL Notaires associés dune sociéte civile professionnelle titulaire doffices notariaux 13, rue Fernand DHuart (54) LONGWY et à LONGUYON (54) 6, rue Carnot 13, rue Fernand DHuart 54400 LONGWY RCS VAL DE BRIEY 319 984 324 AVIS DE PUBLICITE Aux termes du procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire du 22 décembre 2022, la collectivité des associés a décidé à compter de ce jour de: Que la dénomination socia... | ||||
| Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de l'activité. NICOLAY Murielle Fernande nom d'usage : GROH n'est plus gérant. NICOLAY Murielle Fernande nom d'usage : GROH n'est plus Associé. MICHEL Jean-François Hubert nom d'usage : MICHEL n'est plus gérant. MICHEL Jean-François Hubert nom d'usage : MICHEL n'est plus Associé | ||||
| Afficher les 5 annonces légales | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la dénomination - Modification du Capital social - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social SCP T. SENDEL-GASPAR, C. BRUNET-GRILLOT ET M. NICOLAY-GROH Notaires associés Siege social: LONGWY (54400) 13 Rue Fernand dHuart RCS BRIEY 319 984 324 MODIFICATIONS 1 °/ Suivant acte sous seing privé daugmentation de capital social avec apport en numéraire du 04 avril 2019, Dûment enregistré, et dun arrêté du Ministre de la Justice en date du 25/11/2019 publié au JO le 03/12/2019: * la dénomination sociale de la société civile professionnelle a été modifiée pour devenir Touez SENDEL-GASPAR, Chlo... | ||||
| Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de l'administration. MICHEL Jean-François Hubert nom d'usage : MICHEL devient gérant. MICHEL Jean-François Hubert nom d'usage : MICHEL devient Associé | ||||
| Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration. RUER Hervé Philippe nom d'usage : RUER n'est plus gérant. RUER Hervé Philippe nom d'usage : RUER n'est plus Associé. NICOLAY Murielle Fernande nom d'usage : GROH devient gérant. BRUNET Chloé nom d'usage : GRILLOT devient gérant. NICOLAY Murielle Fernande nom d'usage : GROH devient Associé. BRUNET Chloé nom d'usage : GRILLOT devient Associé | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination | ||||
| Annonce BODACC - CHANGEMETN DE GERANT CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE Co-gérant : RUER Hervé Philippe Co-gérant : SENDEL Touez Associé indéfiniment responsable : RUER Hervé Philippe Associé indéfiniment responsable : SENDEL Touez | ||||
| Annonce BODACC - NOMINATION DE CO-GERANTS CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE Co-gérant : CHAMBAZ Pierre. Co-gérant : RUER Hervé Philippe. Co-gérant : SENDEL Touez. Associé indéfiniment responsable : CHAMBAZ Pierre. Associé indéfiniment responsable : RUER Hervé Philippe. Associé indéfiniment responsable : SENDEL Touez. | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de TOUEZ SENDEL-GASPAR ET CHLOE BRUNET-GRILLOT, NOTAIRES ASSOCIEES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRES D'UN OFF
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée