Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
TO-MAT
Active
1 à 2 salariés
SIREN
424 809 077
424809077
SIRET DU SIEGE SOCIAL
424 809 077 00037
42480907700037
NUMÉRO DE TVA
FR18424809077
FR18424809077
DATE DE CREATION
14 décembre 1999
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Réparation de machines et équipements mécaniques - 3312Z
3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
FORME JURIDIQUE
Société à responsabilité limitée (SARL)
Société à responsabilité limitée (SARL)
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité.
Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Informations Légales
Activité principale déclarée
Maintenance industrielle en mécanique chaudronnerie maintenance bâtiments industriels.
Maintenance industrielle en mécanique chaudronnerie maintenance bâtiments industriels.
Convention collective déduite
Métallurgie Région Parisienne (54)
Métallurgie Région Parisienne (54)
Capital
social
3760,00 €
3760,00
Noms commerciaux
TO-MAT
TO-MAT
Statut RCS
Inscritele 14 décembre 199914/12/1999
Statut INSEE
Inscritele 27 octobre 199927/10/1999
Statut RNE
Inscritele 14 décembre 199914/12/1999
Observations RNE
14 mars 2002
Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège
Procès verbal non enregistré - Délégation de pouvoir
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Les cédants : Mlle Emmanuelle JAY et Mr Pieralberto BORTOLOTTI. Le cessionnaire : la société TO-IMMO - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts
Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Procuration - Changement de Gérant
Rapport des Commissaires ou du Gérant - Statuts
Cession de parts - Acte SSP - Statuts mis à jour
Formation de Société - Statuts
13 Documents officiels
Annonces légales de TO-MAT
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min
Commencer à publier
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
66/100
Score sectoriel
Score calculé automatiquement sur la base des moyennes du secteur d'activité (code NACE) à partir des données fournies par l'Union Européenne.
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Les cédants : Mlle Emmanuelle JAY et Mr Pieralberto BORTOLOTTI. Le cessionnaire : la société TO-IMMO - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Procuration - Changement de Gérant
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Les cédants : Mlle Emmanuelle JAY et Mr Pieralberto BORTOLOTTI. Le cessionnaire : la société TO-IMMO - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
Le marché des téléphériques et remontées mécaniques - France
Cette étude offre une vision complète du marché des remontées mécaniques et téléphériques en France : utilisation majoritaire dans les stations de ski, impact du manque de neige sur les revenus, concentration du secteur, croissance du transport urbain par câble et enjeux de développement durable. Un rapport pour comprendre les dynamiques d'un secteur saisonnier et hautement concentré, qui représente 17% du parc mondial et fait face à des défis écologiques majeurs.
Nos services pour les Société à responsabilité limitée (SARL)