TIERS TEMPS ROUEN

• SIREN 344483326

• SIREN 519158794

Dirigeants : KERVITA , Mathieu FABRE , Eric EYGASIER , Delphine MALLET , FORVIS MAZARS SA

• SIREN 339280869

Dirigeants : KPMG S.A , KPMG AUDIT ID

• SIREN 343228326

Dirigeant : KPMG AUDIT IS

• SIREN 353669625

• SIREN 377689641

Dirigeants : Jean-François GOBERTIER , Fabrice LA POSTA , INSTITUT REVISION EXPERTISE COMPTABLE , CAUCHY CHAUMONT & ASSOCIES SCP , Marie ALPHONSE

• SIREN 395358666

Dirigeants : Sandrine AVELANGE , Elise LEMAIRE

• SIREN 328769807

Dirigeant : DOMUSVI

• SIREN 381126150

Dirigeant : S E D N A FRANCE

• SIREN 382578763

• SIREN 393550454

Dirigeant : KPMG

• SIREN 397645243

Dirigeants : DELOITTE & ASSOCIES , BEAS

• SIREN 402579643

• SIREN 403119621

• SIREN 410390124

Dirigeants : DELOITTE ET ASSOCIES , CISANE

• SIREN 448125070

• SIREN 484976675

• SIREN 494025281

• SIREN 572028041

Dirigeants : Frédéric GOURD , Bertrand BOISSELIER , David DUPONT-NOEL , Laurence DUBOIS , Véronique CUISSOT et 2 autres

• SIREN 322670373

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 323115113

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 326466885

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 332746403

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 340724608

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 343727475

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 344400551

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 344712013

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 348057068

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 349565267

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 350722997

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 381407428

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 384936050

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 385190764

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 398103663

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 398133504

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 398478750

• 22/08/2013

  Extrait de décision(s) de l'associé unique

  Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

• SIREN 400697405

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 418167193

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 419215967

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 432441558

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 434051694

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 443254552

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 481339372

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 483224853

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 483992913

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 484510854

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 485214225

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 487847113

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 488017963

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 489634139

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 493951735

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 527843726

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 562018507

• 19/04/2011

  Acte sous seing privé - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

  Traité d'apport de droits sociaux à la société DVD PARTICIPATIONS par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T., VILLA DES SOURCES, TIERS TEMPS LE PLESSIS BOUCHARD, TIERS TEMPS BRUNOY. - Avenant au traité d'apport de droits sociaux du 9 décembre 2010 - Avenant numéro 2 au traité d'apport de droits sociaux en date du 9 décembre 2010 - Modification de l'article 7 des statuts suite à l'apport des parts intervenue entre la société SHRMTT et la société DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS - DVD PARTICIPATIONS en date du 31 janvier 2011

• SIREN 784824153

Dirigeants : Achour MESSAS , Virginie CHAUVIN , Alain CHAVANCE , Laurent INARD , Olivier LENEL et 9 autres

• 13/11/2019

  Décision(s) de l'associé unique

  Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes