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Dernière modification le18/05/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptes Année 2021Confidentielle Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Les catégories Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise) sont présentées si nous n'avons pas l'information du nombre d'employés de la société
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Score Extra-financier Année 2021D Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souveraineté Score sectoriel68/100 Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
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Score de solvabilitéVoir l'analyse Capacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
STUDEAL
- SIREN
- 798 667 465 798667465
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 798 667 465 00016 79866746500016
- NUMÉRO DE TVA
- FR72798667465 FR72798667465
- DATE DE CREATION
- 21 novembre 2013
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Programmation informatique - 6201Z 6201Z - Programmation informatique
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- 45 AVENUE DE SAINT PHILIPPE LES TEMPLIERS A, 06410 BIOT 45 AVENUE DE SAINT PHILIPPE LES TEMPLIERS A, 06410 BIOT
- DIRIGEANTS
- David BOUQUET
Récapitulatif
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)
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Informations Légales
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 11436,40 € 11436,40
- Noms commerciaux
- STUDEAL STUDEAL
- Statut RCS
- Inscrite le 21 novembre 2013 21/11/2013
- Statut INSEE
- Inscrite le 13 novembre 2013 13/11/2013
- Statut RNE
- Inscrite le 21 novembre 2013 21/11/2013
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06 janvier 2023
- Jugement du Tribunal de Commerce d'Antibes en date du 03/01/2023 prononçant la liquidation judiciaire immédiate. . Date de cessation des paiements : 30/11/2022
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05 janvier 2023
- (Ouverture d'une procédure de) Liquidation judiciaire En date du 03/01/2023, le Tribunal de commerce D'ANTIBES a prononcé l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire contre STUDEAL (SAS) , et a désigné en qualité de liquidateur judiciaire : SELARL MJ LEFORT prise en la personne de Maître Yann LEFORT2000, route des LuciolesLES ALGORITHMES Bât Aristote B SOPHIA ANTIPOLIS06410 BIOTet a fixé au 30/11/2022 la date de cessation des paiements.DIT que les créanciers sont tenus de déclarer leurs créances entre les mains du mandataire judiciaire désigné ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc »Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers demeurant hors de France Métropolitaine; Date d'effet : 03/01/2023
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23 novembre 2021
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 29/09/2021
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26 décembre 2017
- Radiation d'office par suite du transfert du siège à (06410) BIOT 45 Avenue Saint-Philippe les Templiers A Rc ANTIBES 2017 B 1543 Le 10.10.2017
Secteur d'activité de STUDEAL
- Activité (Code NAF ou APE)
- Programmation informatique (6201Z) Programmation informatique (6201Z)
- Activité principale déclarée
- La conception, la réalisation et exploitation de logiciels, sites Internet et d'électronique, le négoce de logiciels et matériels informatiques et électroniques, les conseils en systèmes d'information et formation. La conception, la réalisation et exploitation de logiciels, sites Internet et d'électronique, le négoce de logiciels et matériels informatiques et électroniques, les conseils en systèmes d'information et formation.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486) Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
- Téléphone
- Mail de contact
3 056 sociétés exercent la même activité que STUDEAL dans le 06.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Programmation informatique" dans les Alpes Maritimes (06)
Les 12 études de marché du secteur de l'entreprise
Voir un exemple-
Le marché du développement de site web - France (37 pages)
Cette étude offre une analyse détaillée du marché du développement de sites web en France : croissance continue, impact du succès de l'e-commerce et du développement d'internet sur mobile, profil des principaux prestataires et des client-types, défis et opportunités face à la démocratisation de la compétence technologique. Un rapport chiffré et essentiel pour comprendre les dynamiques et les enjeux d'un secteur en pleine expansion.
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Le marché de la dématérialisation de factures - France
Cette étude offre une analyse complète du marché de la facturation électronique en France : dynamique mondiale, taux dadoption, valeur du marché, conformité et efficacité des transactions commerciales, obligations légales à venir, économies potentielles, lutte contre la fraude fiscale, suivi macroéconomique, taux déquipement des entreprises..
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Le marché du cloud computing - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché dynamique du cloud computing : classification des services (SaaS, PaaS, IaaS), projection de croissance à l'échelle mondiale et européenne, utilisation par pays, évolution spécifique du marché français, position dominante des géants américains (AWS, Microsoft, Google) et enjeux de souveraineté du cloud. Un rapport pour comprendre les tendances et anticiper les enjeux de ce secteur en pleine expansion.
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Le marché des VPN - France
Cette étude offre une analyse complète du marché des VPN en France et dans le monde : historique, évolution des normes de cryptage, sensibilisation aux menaces en ligne, taille du marché estimée à 44,6 milliards de dollars en 2022, proportion d'utilisateurs par pays, croissance soutenue des téléchargements en France avec un chiffre d'affaires dépassant le milliard de dollars. Le rapport explore également les moteurs de la demande, la segmentation des utilisateurs, les principales utilisations des VPN ainsi que le rôle des VPN dans l'émancipation et la liberté en ligne dans certains régimes politiques.
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Le marché des réseaux sociaux - France
Cette étude offre une analyse approfondie du marché des réseaux sociaux : croissance ininterrompue depuis 2008, rachats stratégiques par les GAFAM, impact de l'arrivée de TikTok, changements de modèles économiques, rôle central dans la connectivité mondiale et la propagation du soft power des marques..
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Le marché du software as a service - France
Cette étude décrypte le marché en pleine expansion des SaaS (Software as a Service) : utilisation, tarification, complexité, commercialisation, intégration dans le cloud computing, évolution depuis les ASP (Application Service Provider), intégration dans le secteur des logiciels et usages professionnels spécifiques. En 2021, les SaaS représentaient 45% du chiffre d'affaires des logiciels, une part en constante croissance.
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Le marché du CRM - France
Cette étude offre une analyse approfondie du marché des logiciels de gestion de la relation client (CRM) : utilisation interne versus externalisée, rôle des centres de contact, impact des solutions CRM sur la stratégie commerciale, importance de la connaissance client, différences entre CRM sur site et SaaS..
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Le marché des systèmes embarqués - France
Cette étude offre une analyse approfondie du marché des systèmes embarqués : intégration des composants informatiques et électroniques dans divers secteurs comme l'automobile, les télécommunications, la santé, l'industrie, l'électronique grand public, l'aérospatiale et la défense. Elle se penche également sur le rôle de l'IoT dans la croissance de ce marché et le positionnement stratégique de l'Europe et de la France en particulier, avec des acteurs majeurs comme Safran, Thalès ou Airbus.
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Le marché du jeu mobile - France
Cette étude détaille l'ascension fulgurante du marché des jeux mobiles : de sa création en 1994 avec une version de Tétris, à son explosion à la fin des années 2000 grâce aux smartphones. Elle décrypte le tournant majeur de 2008 avec l'arrivée de l'App Store d'Apple et analyse le chiffre d'affaires colossal de ce marché en 2021, estimé à plus de 180 milliards de dollars.
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Le marché des applications pour le sport - France
Cette étude détaille le marché en pleine croissance des applications pour le sport : intersection entre l'e-santé et le sport, rôle des innovations technologiques, évolution du marché depuis l'émergence des smartphones, et impact des grands équipementiers de sport tels que Nike. Un document pour comprendre les dynamiques et les acteurs clés de ce secteur en expansion.
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Le marché de la robotique - France
Cette étude offre une vision globale des marchés de la robotique, subdivisés en robotique industrielle et de service. Elle analyse la croissance significative de ces marchés, leur répartition géographique et la diversité de leurs sous-secteurs.
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Le marché des plateformes no-code - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché florissant des plateformes no-code : popularité croissante, répondant aux besoins marketing, indépendance offerte aux profils non-techniques, investissements massifs dans les startups no-code, et la croissance de l'adoption par les entreprises françaises. Avec des acteurs clés comme Airtable et Bubble, et un investissement passant de $114 millions en 2014 à $529 millions en 2019, ce rapport offre un aperçu précieux d'un secteur qui révolutionne la création d'applications.
Établissements
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Ouverts
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STUDEAL - 06410
Siège social depuis le 13 novembre 2013 (12 ans)
- SIRET 79866746500016 79866746500016
- Activité Programmation informatique - 6201Z
- Adresse 45 AVENUE DE SAINT PHILIPPE LES TEMPLIERS A, 06410 BIOT
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STUDEAL - 06560
Établissement secondaire depuis le 01 novembre 2020 (5 ans)
- SIRET 79866746500040 79866746500040
- Activité Programmation informatique - 6201Z
- Adresse 1047 ROUTE DES DOLINES BAT A ALLEE PIERRE ZILLER BUSINESS PO, 06560 VALBONNE
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Fermés
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STUDEAL - 06560
Ancien établissement du 01 février 2019 au 01 novembre 2020
- SIRET 79866746500032 79866746500032
- Activité Programmation informatique - 6201Z
- Adresse AVENUE CLAUDE DAUNESSE VILLAGE BY CA IMMEUBLE THESEUS SOPHIA-, 06560 VALBONNE
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STUDEAL - 06200
Ancien établissement du 05 octobre 2016 au 10 octobre 2017
- SIRET 79866746500024 79866746500024
- Activité Programmation informatique - 6201Z
- Adresse 61 AVENUE SIMONE VEIL 61-63-CEEI NICE PREMIUM, 06200 NICE
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Dirigeants de STUDEAL
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Actuel
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Observation de conformité David BOUQUET
Né en 1991 (34 ans)
Président Depuis le 27 novembre 2013 (12 ans)
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de STUDEAL
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances de STUDEAL
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Compte
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Profil financier
Évolution des indicateurs clés
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affairesNCNC-
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Résultats netNCNC-
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Marge bruteNCNC-
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Résultats d'exploitationNCNC-
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EbitdaNCNC-
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Dettes + 1 anNCNC-
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BFRNCNC-
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TrésorerieNCNC-
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EndettementNCNC-
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Taux de profitabilitéNCNC-
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RentabilitéNCNC-
Documents de STUDEAL
18 derniers documents officiels
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Procès-verbal d'assemblée
Suppression de membres du comité stratégique
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Procès-verbal d'assemblée générale
Changement(s) de membre(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
-
Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
-
Procès-verbal d'assemblée générale
Démission de membre
-
Procès-verbal d'assemblée générale
Changement(s) de membre(s)
-
Ordonnance du président
rectification d'erreur matérielle sur la date du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
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Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
-
Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
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Requête et Ordonnance - Acte modificatif - Prorogation de durée
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Requête et Ordonnance - Acte modificatif - Prorogation de durée
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Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Nomination de tiers ayant le pouvoir d'engager la société
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Procès-verbal d'assemblée générale
Décision d'augmentation
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Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Ordonnance
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
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Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
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Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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Formation de Société - Acte SSP
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Cité 4 fois entre 2017 et 2021
PFACTORY
- SIREN 802866376 802866376
Dirigeants : Patrick SIRI , SO'AUDIT
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Procès-verbal d'assemblée générale
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour
Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Nomination de tiers ayant le pouvoir d'engager la société
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Procès-verbal d'assemblée générale
Décision d'augmentation
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Cité 3 fois entre 2017 et 2022
MACIF INNOVATION
- SIREN 501690770 501690770
Dirigeants : Nicolas BOUFFARD , GROUPE Y AUDIT , Lionel ESCAFFRE
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Procès-verbal d'assemblée
Suppression de membres du comité stratégique
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Procès-verbal d'assemblée générale
Décision d'augmentation
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Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Cité 2 fois en 2017
EXALONE
- SIREN 501542328 501542328
Dirigeant : Philippe SALVAN
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Procès-verbal d'assemblée générale
Décision d'augmentation
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Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
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Cité 1 fois en 2013
SOCIETE GENERALE
Nature déduite du lien BANQUE- SIREN 552120222 552120222
Dirigeants : Lorenzo BINI SMAGHI , Slawomir KRUPA , Pierre PALMIERI , Ingrid-Helen ARNOLD , Olivier KLEIN et 23 autres
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Formation de Société - Acte SSP
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
-
--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements98/100
-
--/100
Dépendance commerciale98/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
19 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Liquidation Judiciaire
Dénomination : STUDEAL.. Greffe du Tribunal de Commerce dAntibes. Ouverture de liquidation judiciaire. Jugement du 03 Janvier 2023. Les creances sont à adresser, dans les deux mois de la publication BODACC, Auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce. STUDEAL Société par actions simplifiée, 45 Avenue Saint-Philippe les Templiers A 06410 Biot, Greffe dAntibes RCS 798667465, Programmation informatique. Date de cessation des…
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Novembre 2022, désignant liquidateur SELARL MJ LEFORT prise en la personne de Maître Yann LEFORT 2000, route des Lucioles - les Algorithmes Bât Aristote B Sophia-Antipolis - 06410 Biot . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : STUDEAL. STUDEAL SAS au capital de 11.436,40 Siege : BATIMENT A RESIDENCE LES TEMPLIERS 45 AVENUE DE SAINT PHILIPPE 06410 BIOT 798667465 RCS de ANTIBES. Le 12 octobre 2022, le comité stratégique a pris acte de la démission de lintégralité des membres du Comité Stratégique à lexception de M. David BOUQUET.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président, Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : BOUQUET David, Thomas, Romain
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président, Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : BOUQUET David, Thomas, Romain ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : PETIT Emmanuel, Bernard ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : CORDEAU Alexandre
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Suivant AG du 19/06/2020 de la Sociéte STUDEAL, SAS au capital de 11.436,40 , Dont le siège est sis 45 av. Saint Philippe, Mes Templiers A 06410 BIOT, 798 667 465 RCS ANTIBES, il a été pris acte de la démission de M. DEQUIPPE à compter du 23/09/2019 et Mme MAESTRONI à compter du 15/05/2019 de leurs fonctions de membre du comité stratégique; Décide de nommer à compter du 17/10/2019 en qualité de membre du comité stratégique, M. Erwann BERTHELEME demeurant 45, rue Marius Jacotot 92800 PUTEAUX. RC…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président, Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : BOUQUET David, Thomas, Romain ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : MAESTRONI Stefania ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : PETIT Emmanuel, Bernard ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : BERTHELEME Erwann, Hervé, Marie
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président, Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : BOUQUET David, Thomas, Romain ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : PETIT Emmanuel, Bernard ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : BERTHELEME Erwann, Hervé, Marie
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
Président, Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : BOUQUET David, Thomas, Romain ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : DEQUIPPE Quentin, Jean-Marc, Christian ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : MAESTRONI Stefania ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : PETIT Emmanuel, Bernard
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Annonce BODACC - Modification du capital..
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort..
Président : BOUQUET David, Thomas, Romain
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Président : BOUQUET David, Thomas, Romain
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Juridique
1 procédure collective terminée
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Clôturée
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Liquidateur
SELARL MJ LEFORT prise en la personne de Maître Yann LEFORT
2000 rout des Lucioles LES ALGORITHMES Bât Aristote B SOPHIA AN - 06410 - BIOT
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Annonce JAL - Liquidation Judiciaire
Dénomination : STUDEAL.. Greffe du Tribunal de Commerce dAntibes. Ouverture de liquidation judiciaire. Jugement du 03 Janvier 2023. Les creances sont à adresser, dans les deux mois de la publication BODACC, Auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce. STUDEAL Société par actions simplifiée, 45 Avenue Saint-Philippe les Templiers A 06410 Biot, Greffe dAntibes RCS 798667465, Programmation informatique. Date de cessation des…
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Novembre 2022, désignant liquidateur SELARL MJ LEFORT prise en la personne de Maître Yann LEFORT 2000, route des Lucioles - les Algorithmes Bât Aristote B Sophia-Antipolis - 06410 Biot . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Wenity
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 6 mois et 17 jours
Classes :
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Historique de STUDEAL
1 événement depuis 2013
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mardi 27 novembre 2013
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David BOUQUET accède au poste de président.
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