- Dernière modification le17/09/2020Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2024ConfidentielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2024Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2024Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financier Année 2024CLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
STC AQUITAINE
- SIREN802 780 007802780007
- SIRET DU SIEGE SOCIAL802 780 007 0003480278000700034
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR74802780007FR74802780007
- DATE DE CREATION12 juin 2014
- CODE NAF ou APE4941B - Transports routiers de fret de proximité4941B - Transports routiers de fret de proximité
- FORME JURIDIQUESARL unipersonnelleSARL unipersonnelle
- DIRIGEANTSPascal NORMANDIN
- ADRESSE11 ROUTE DE LA GRATELIERE, 16300 BARRET France11 ROUTE DE LA GRATELIERE, 16300 BARRET France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSTC AQUITAINE STC AQUITAINE
- Statut RCSInscriteDepuis le 12 juin 2014
- Statut INSEEInscriteDepuis le 06 juin 2014
- Statut RNEInscriteDepuis le 12 juin 2014
- Forme juridiqueSARL unipersonnelle SARL unipersonnelle
- Numéro RCSAngouleme B 802780007Angouleme B 802780007
- Tribunal de commerceGreffe de Angouleme Tribunal de commerce - Greffe de Angouleme
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Transports routiers de fret de proximité (4941B) Transports routiers de fret de proximité (4941B)
- Activité principale déclaréeTransport routier de marchandises de plus de 3,5 Tonnes, location de véhicules industriels avec ou sans conducteur, logistique Transport routier de marchandises de plus de 3,5 Tonnes, location de véhicules industriels avec ou sans conducteur, logistique
- Convention collective déduiteTransports routiers (16) Transports routiers (16)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 159 entreprises du secteur "Transports routiers de fret de proximité" en Charente (16)
Cartographie de STC AQUITAINE
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 3 fois entre 2014 et 2020
HOLDING STC
- SIREN442580403
Dirigeant : Pascal NORMANDIN
Cité 2 fois entre 2014 et 2015
TRANSPORTS HABASSAIS
- SIREN332651306
Cité 1 fois en 2020
SELARL GTC ANGOULEME
- SIREN514992239
Dirigeants : Ilona GERVAIS , Magali PIERRAT
Cité 1 fois en 2014
BANQUE CIC OUEST
- SIREN855801072
Dirigeants : Hervé BRESSAN , Mireille HABY , Stéphanie LE DONGE , VTP 5 INVESTISSEMENTS , Valérie ESTRADE et 23 autres
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 14 juin 2014
Pascal NORMANDIN
Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 15 février 2017 (8 ans)
STC AQUITAINE - 16300
Siège social
- SIRET80278000700034
- ActivitéTransports routiers de fret de proximité - 4941B
- Adresse11 ROUTE DE LA GRATELIERE, 16300 BARRET France
- Fermés
Du 22 janvier 2015 au 15 février 2017
STC AQUITAINE - 47250
Ancien établissement
- SIRET80278000700026
- ActivitéTransports routiers de fret de proximité - 4941B
- AdresseZAC MARMANDE SUD QUADRANT NORD EST, 47250 SAMAZAN France
Du 06 juin 2014 au 22 janvier 2015
STC AQUITAINE - 40290
Ancien établissement
- SIRET80278000700018
- ActivitéTransports routiers de fret de proximité - 4941B
- AdresseROUTE DE PUYOO, 40290 HABAS France
Historique de STC AQUITAINE
1 événement depuis 2014
vendredi 14 juin 2014
Pascal NORMANDIN assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise STC AQUITAINE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise STC AQUITAINE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise STC AQUITAINE, les 2 derniers bilans simples comparés, la liste des 12 derniers évènements, l'analyse financière de 2017, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
---|---|---|---|---|
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de STC AQUITAINE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de STC AQUITAINE

Étude de Solvabilité | ||||
---|---|---|---|---|
Étude de solvabilité de STC AQUITAINE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
---|---|---|---|---|---|
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour Changement dénomination de la rue suite décision municipale - Modification(s) statutaire(s) |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
---|---|---|---|---|---|
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour Changement dénomination de la rue suite décision municipale - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour de ZAC Marmande Sud Quadrant Nord Est - 47250 Samazan à La Verdure - 16300 Barret - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Document Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
Document Formation de Société - Acte SSP |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
---|---|---|---|---|
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Afficher les 8 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Gérant : NORMANDIN Pascal | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015) | ||||
Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination Gérant : NORMANDIN PASCAL | ||||
Annonce BODACC - Mise en activité de la société | ||||
Annonce BODACC - Cette société n'exerce aucune activité Gérant : NORMANDIN Pascal |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société STC AQUITAINE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé | |||||
---|---|---|---|---|---|
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Document comptable simple | |||||
---|---|---|---|---|---|
Comptes annuels - version complète |
2 Bilans gratuits
Chiffres clés de STC AQUITAINE
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat STC AQUITAINE
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise STC AQUITAINE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-06-2017. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2017 de l'entreprise STC AQUITAINE, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 30-06-2017 |
---|---|
Durée | 12 mois |
Devise | EU |
Chiffre d'affaires | 23040 |
dont export | 0 |
Production * | 23040 |
Valeur ajoutée (VA) | 5812 |
Charges de personnel | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 5530 |
Résultat d'exploitation | 5210 |
RCAI | 5315 |
Impôts, participation salariale | + de détails |
Résultat net | 4647 |
Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif STC AQUITAINE
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société STC AQUITAINE.
Date de clôture | 30-06-2017 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Actif immobilisé net | 100 |
immobilisations incorporelles | 0 |
immobilisations corporelles | 101 |
immobilisations financières | 0 |
(amortissements et provisions) | + de détails |
Actif circulant net | 171800 |
stocks et en-cours | 0 |
créances | 2704 |
disponibilités : trésorerie | 169100 |
(Provisions) | + de détails |
Total actif | 171900 |
Bilan Passif STC AQUITAINE
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise STC AQUITAINE doit en date 30-06-2017. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 30-06-2017 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Capitaux propres | 161100 |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
Provisions | 0 |
Dettes | 10809 |
dettes financières et emprunts | 0 |
dettes fournisseurs | 7770 |
dettes fiscales et sociales | 3039 |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 |
Compte de régularisation passif | 0 |
Total passif | 171900 |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société STC AQUITAINE
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2017 | 2015 | 0 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 93,72 % | 86,71 % | N/C |
Endettement | 0,00 % | 0,00 % | N/C |
Fonds de roulement | 161000 EU | 153800 EU | N/C |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 33,06 % | N/C | N/C |
Taux de VA | 25,23 % | 68,44 % | N/C |
Rentabilité d'exploitation | 24,00 % | 5,63 % | N/C |
Rentabilité nette finale | 20,17 % | 5,69 % | N/C |
Capacité d'autofinancement | 21,55 % | 5,12 % | N/C |
Rentabilité financière | 2,88 % | 2,58 % | N/C |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 0,00 % | 61,55 % | N/C |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 0,00 an | 0,00 an | N/C |
Coût de la dette | 0,00 % | 0,00 % | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | N/C | N/C | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | -128,40 jours | 35,88 jours | N/C |
Poids des stocks | 0,00 jour | 0,00 jour | N/C |
Délai clients | 42,84 jours | 154,33 jours | N/C |
Délai Fournisseurs | 123,09 jours | 48,27 jours | N/C |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 2678,88 jours | 769,80 jours | N/C |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de STC AQUITAINE et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 23000 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 335000 €
* Sur 13221 sociétés de Transports terrestres et transport par conduites
CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 729900 €
* Sur 878 sociétés de Transports terrestres et transport par conduites
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 247700 €
* Sur un total de 553306 sociétés
CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 259800 €
* Sur un total de 42221 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 5200 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 11600 €
* Sur 13221 sociétés de Transports terrestres et transport par conduites
REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 16700 €
* Sur 878 sociétés de Transports terrestres et transport par conduites
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8500 €
* Sur un total de 553306 sociétés
REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 8700 €
* Sur un total de 42221 sociétés
Capital social : 150000 €
Secteur d'activité : Transports terrestres et transport par conduites (en France)
Inférieur à 1 € : 60651 sociétés
Inférieur à 1 €
60651 sociétés
Entre 1€ et 5K€ : 46836 sociétés
Entre 1€ et 5K€
46836 sociétés
STC AQUITAINE, avec un capital social de 150000 €
STC AQUITAINE et 40854sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : STC AQUITAINE et 40854 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
STC AQUITAINE et 40854 sociétés
Supérieur à 150K€ : 4404 sociétés
Supérieur à 150K€
4404 sociétés
Ancienneté entreprise : 10 ans
Secteur d'activité : Transports terrestres et transport par conduites (en France)
Inférieur à 1 an : 9429 sociétés
Inférieur à 1 an
9429 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 46877 sociétés
Entre 1 et 5 ans
46877 sociétés
STC AQUITAINE, avec une ancienneté de 10 ans
STC AQUITAINE et 60026sociétés
Entre 5 et 15 ans : STC AQUITAINE et 60026 sociétés
Entre 5 et 15 ans
STC AQUITAINE et 60026 sociétés
Supérieur à 15 ans : 36413 sociétés
Supérieur à 15 ans
36413 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez STC AQUITAINE
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Transports terrestres et transport par conduites
France
Nouvelle-Aquitaine
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
France
Nouvelle-Aquitaine
* Valeurs de la médiane des entreprises
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée