- Dernière modification le03/12/2020Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Effectif Année 20221 à 2 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR
Active
- SIREN378 138 598378138598
- SIRET DU SIEGE SOCIAL378 138 598 0001637813859800016
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR30378138598FR30378138598
- DATE DE CREATION06 juin 1990
- CODE NAF ou APE0121Z - Culture de la vigne0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUESociété civileSociété civile
- DIRIGEANTSSébastien DUFOUR
- ADRESSE1520 VOIE ROMAINE, 69910 VILLIE-MORGON France1520 VOIE ROMAINE, 69910 VILLIE-MORGON France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR
- Statut RCSInscriteDepuis le 06 juin 1990
- Statut INSEEInscriteDepuis le 16 mai 1990
- Statut RNEInscriteDepuis le 06 juin 1990
Observations RNE 18 février 2010
- Ancienne dénomination : Société Civile d'Exploitation Agricole Michel et René DUFOUR à compter du 31/12/2009
- Forme juridiqueSociété civile Société civile
- Numéro RCSVillefranche sur Saone-Tarare D 378138598Villefranche sur Saone-Tarare D 378138598
- Tribunal de commerceGreffe de Villefranche sur Saone-Tarare Tribunal de commerce - Greffe de Villefranche sur Saone-Tarare
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Culture de la vigne (0121Z) Culture de la vigne (0121Z)
- Activité principale déclaréeL'acquisition, la prise a bail, l'exploitation de tous biens agricoles, soit directement soit par voie de fermage de metayage et l'exploitation de toutes activites agricoles L'acquisition, la prise a bail, l'exploitation de tous biens agricoles, soit directement soit par voie de fermage de metayage et l'exploitation de toutes activites agricoles
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 3724 entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans le Rhône (69)
Étude du marché de l'entreprise
Voir un exempleMis à jour le :
49,00€Le marché des insectes comestibles - France
Les insectes comestibles désignent l’ensemble des insectes destinés à la consommation humaine. Cette consommation humaine d'insectes est appelée l'entomophagie.
Cartographie de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR
Réseau de l'entreprise
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Cité 1 fois en 2010
CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT CTRE-EST
- SIREN399973825399973825
Dirigeants : Pascal DESAMAIS , Raphaël APPERT , Eric ANGELOT , Danièle BEAUDOT , Sebastien FIERIMONTE et 21 autres
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 18 juin 2011
Sébastien DUFOUR
Gérant
- Ancien
Du 19 janvier 2005 au 18 juin 2011
Michel DUFOUR
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 16 mai 1990 (35 ans)
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR - 69910
Siège social
- SIRET3781385980001637813859800016
- ActivitéCulture de la vigne - 0121Z
- Adresse1520 VOIE ROMAINE, 69910 VILLIE-MORGON France
Historique de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR
2 événements depuis 2005
vendredi 18 juin 2011
Sébastien DUFOUR succède à Michel DUFOUR en tant que gérant.
mardi 19 janvier 2005
Michel DUFOUR assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Changement dénomination de la rue suite décision municipale | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Changement dénomination de la rue suite décision municipale | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte Donation | |||||
| Afficher les 7 actes | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte Donation | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte Donation | |||||
| Certificat - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la durée de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation | |||||
| Certificat - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la durée de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation | |||||
| Certificat - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la durée de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation | |||||
| Certificat - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la durée de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation | |||||
| Acte Donation | |||||
| Acte Cession de parts | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. DUFOUR Michel Gerard nom d'usage : DUFOUR n'est plus gérant. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de l'administration. DUFOUR Sébastien Jean-Michel nom d'usage : DUFOUR Sébastien devient gérant. | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Marques déposées
Marque déposée par l'entreprise SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MICHEL ET SEBASTIEN DUFOUR
DOMAINE DE LA VOIE ROMAINE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 33
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