REGENCE

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN300 247 087
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL300 247 087 00038
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR49300247087
  • DATE DE CREATION13 juillet 1973
  • CODE NAF ou APE1082Z - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
  • FORME JURIDIQUESASU Société par actions simplifiée à associé unique
  • DIRIGEANTSGerald GHAZARIAN + 1 autre dirigeant

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    17/04/2021
  • Procédure collective
    Radiée
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2017
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2017
    Petite
  • Effectif Année 2017
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (1082Z)
  • Activité principale déclaréela fabrication de dragées et de confiserie de toute nature, le négoce de produits alimentaires liquides ou sollides en qualité de grossiste.
  • Convention collective déduiteCinq branches - Industries alimentaires diverses (3109)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 90 entreprises du secteur "Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie" dans les Bouches-du-Rhône (13)

Étude du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché du chocolat bio - France

    Le chocolat dit « bio » est un chocolat labellisé "AB" en accord avec la réglementation européenne, c'est-à-dire qu'au moins 95% des ingrédients utilisés sont issus de l’agriculture biologique [Eur-Lex], sans additif chimique, et que les fèves de cacao n'ont pas été traitées avec des pesticides ou des OGM. [Bioconsomacteurs].

    49,00€

Cartographie de REGENCE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de REGENCE

11 événements depuis 2004

...
Historique

11 événements ont marqué le parcours de REGENCE depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise REGENCE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise REGENCE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 2 jugements, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 10 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise REGENCE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 24 derniers évènements, l'analyse financière de 2017, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de REGENCE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de REGENCE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de REGENCE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Changement de la dénomination sociale - Transfert du siège social et de l'établissement principal

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Changement de la dénomination sociale - Transfert du siège social et de l'établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - NOMINATION DU PRESIDENT

Afficher les 11 actes
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - NOMINATION DU PRESIDENT

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Extension de l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Extension de l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Extension de l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

MODIFICATION D'ADMINISTRATEURS ET DE PRESIDENT - MISE A JOUR DES STATUTS

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration

MODIFICATION DE LA DATE DE L EXERCICE SOCIAL - CHOIX DE LA DIRECTYION GENERALE STATUTS MIS A JOUR

Acte sous seing privé

PV D'AGE DU 20 SEPTEMBRE 1999 STATUTS MIS A JOUR

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

STATUTS MIS A JOUR

Acte modificatif

P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 12/10/1995 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Acte modificatif

RAPPORT DU COMMISSARIAT A LA TRANSFORMATION

Acte modificatif

ACTE S.S.P. EN DATE DU 29/08/1995 - P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/08/1995 - P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 29/08/1995 - STATUTS MIS A JOUR - CESSION DE PARTS - AUGMENTATION DU CAPITAL - TRANSFORMATION EN SA - NOMINATION DES ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PCA

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs

Tribunal de commerce de Marseille JUGEMENT(S) DE CLÔTURE POUR INSUFFISANCE DACTIF (Jugement(s) du 15/04/2021) 2019J00250 REGENCE, 30 Avenue Château de Jouques Bâtiment A10, 13420 Gemenos, RCS MARSEILLE 300247087. Fabrication de dragées et de confiseries de toute nature, Le negoce de produits alimentaires liquides ou solides en qualité de grossiste. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance dactif.

Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 25 mars 2019, désignant liquidateur SCP J.P Louis & A.Lageat, Mandat Conduit Par Me J.P Louis 30 Cours Lieutaud 13001 Marseille.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.Nature de la procédure d'insolvabilité : Non concernée.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : GHAZARIAN Gerald en fonction le 09 Mai 2006 ; Commissaire aux comptes suppléant : GHAZARIAN Christophe en fonction le 09 Mai 2006 ; Président : VAN HOVELL TOT WESTERFLIER Thibaut en fonction le 16 Mai 2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : GHAZARIAN Gerald en fonction le 09 Mai 2006 Commissaire aux comptes suppléant : GHAZARIAN Christophe en fonction le 09 Mai 2006 Président : TARPINIAN Jean Jacques modification le 07 Décembre 2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 60 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SCP Douhaire-Avazeri, Mission Conduite Par Me F. Avazeri 3 Place Félix Baret 13286 Marseille.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Modification de l'activité.
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SCP Douhaire-Avazeri, Mission Conduite Par Me F. Avazeri 3 Place Félix Baret 13286 Marseille avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Me Louis Jean-Pierre 30 Cours Lieutaud 13001 Marseille. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société REGENCE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

14 Bilans gratuits

Chiffres clés de REGENCE

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat REGENCE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise REGENCE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2017. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2017 de l'entreprise REGENCE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201731-12-2016ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 1716800154300011,26 %
dont export217300291600-25,48 %
Production *165000015871003,96 %
Valeur ajoutée (VA)367300406000-9,53 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-2618542300-161,90 %
Résultat d'exploitation -4530024332-286,17 %
RCAI-4530020493-321,05 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 357946200-92,25 %
Effectif moyenNon precise7-100,00 %

Bilan Actif REGENCE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société REGENCE.

Date de clôture31-12-201731-12-2016ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 47400144600-67,22 %
immobilisations incorporelles30500305000,00 %
immobilisations corporelles4974105900-95,30 %
immobilisations financières11917816745,92 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 7116006962002,21 %
stocks et en-cours257800585500-55,97 %
créances439200106600312,01 %
disponibilités : trésorerie145814107255,03 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 759000840700-9,72 %

Bilan Passif REGENCE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise REGENCE doit en date 31-12-2017. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201731-12-2016ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 4183004148000,84 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 340600426000-20,05 %
dettes financières et emprunts22000013340064,92 %
dettes fournisseurs34400226900-84,84 %
dettes fiscales et sociales5960062400-4,49 %
autres dettes ( comptes courants, ...)265973256716,86 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 759000840700-9,72 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société REGENCE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201720162015
Capitalisation55,11 %49,34 %61,94 %
Endettement52,59 %32,16 %0,52 %
Fonds de roulement391000 EU403600 EU282100 EU
Performance
Evolution de l'activité111,26 %88,38 %96,52 %
Taux de VA21,39 %26,31 %25,94 %
Rentabilité d'exploitation-1,53 %2,74 %4,47 %
Rentabilité nette finale0,21 %2,99 %3,07 %
Capacité d'autofinancement1,38 %4,16 %4,10 %
Rentabilité financière0,86 %11,14 %14,55 %
Coûts de production
Coûts du travail21,85 %22,33 %20,58 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement9,27 ans2,08 ans0,03 an
Coût de la detteN/C9,08 %2,48 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %2,88 %100,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global122,55 jours94,76 jours52,35 jours
Poids des stocks54,81 jours138,88 jours91,15 jours
Délai clients93,38 jours25,29 jours7,99 jours
Délai Fournisseurs7,31 jours53,82 jours30,06 jours
Liquidité
Liquidité immédiate3,10 jours0,97 jour6,63 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 1716800

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 527400

 
VS.2016

* Sur 7921 sociétés de Industries alimentaires

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 320900

 
VS.2016

* Sur 1059 sociétés de Industries alimentaires

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 247700

107198 ème

* Sur un total de 553306 sociétés

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 199900

8718 ème

* Sur un total de 65762 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -45300

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 17400

 
VS.2016

* Sur 7921 sociétés de Industries alimentaires

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 12100

 
VS.2016

* Sur 1059 sociétés de Industries alimentaires

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8500

507407 ème

* Sur un total de 553306 sociétés

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 7600

61361 ème

* Sur un total de 65762 sociétés

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

4 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        31/05/2009

        Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 31/05/2009
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        15/06/2010

        Jugement arrêtant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 15/06/2010
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Avis de dépôt

        26/06/2019

        Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 26/06/2019
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
Procédures collectives

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