- Dernière modification le01/09/2017Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2015OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2015Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20151 salariéLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SML MODELING
Fermée definitivement Radiée
- SIREN793 175 696793175696
- SIRET DU SIEGE SOCIAL793 175 696 0001279317569600012
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR21793175696FR21793175696
- DATE DE CREATION27 mai 2013
- CODE NAF ou APE9604Z - Entretien corporel9604Z - Entretien corporel
- FORME JURIDIQUESARL unipersonnelleSARL unipersonnelle
- DIRIGEANTSThony DITTHAVONG
- ADRESSESML MODELING 88 RUE DES GRAVILLIERS, 75003 PARIS FranceSML MODELING 88 RUE DES GRAVILLIERS, 75003 PARIS France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSML MODELING SML MODELING
- Statut RCSRadiéeDepuis le 30 août 2017
- Statut INSEEFerméeDepuis le 31 mai 2017
- Statut RNERadiéeDepuis le 30 août 2017
Observations RNE 30 août 2017
- RADIATION. CLOTURE DES OPERATIONS DE LIQUIDATION LE 31-05-2017
- DISSOLUTION A COMPTER DU 31-05-2017, JOURNAL PUBLICATEUR : Les Affiches Parisiennes DU : 15-09-2017, adresse de liquidation : au siège social
- Forme juridiqueSARL unipersonnelle SARL unipersonnelle
- Numéro RCSParis B 793175696Paris B 793175696
- Tribunal de commerceGreffe de Paris Tribunal de commerce - Greffe de Paris
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Entretien corporel (9604Z) Entretien corporel (9604Z)
- Activité principale déclaréeMassage,vente de tous produits de beauté, de bijoux fantaisie et accessoires. conseil en beauté. commerce en gros et en détail de parfumerie et de tous produits non réglementés. Massage,vente de tous produits de beauté, de bijoux fantaisie et accessoires. conseil en beauté. commerce en gros et en détail de parfumerie et de tous produits non réglementés.
- Convention collective déduiteEsthétique cosmétique parfumerie et enseignement (3032) Esthétique cosmétique parfumerie et enseignement (3032)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 2846 entreprises du secteur "Entretien corporel" à Paris (75)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la thalasso et du spa - France
Il est important de distinguer la thalassothérapie et les spas, puisqu’ils recouvrent deux activités différentes. Le terme de thalassothérapie, généralement abrégé en « thalasso », fait référence à tous les soins thérapeutiques et de bien-être qui peuvent être prodigués à l’aide de substances issues du milieu marin (eau de mer, boue…).
Mis à jour le :
49,00€Le marché du thermalisme - France
Un établissement thermal est défini comme un établissement utilisant de l’eau provenant de sources minérales, ainsi que les boues et gaz en étant dérivées, afin de traiter des affections ou pathologies de curistes. [Ministère de la Santé] Issus d’une longue tradition française, les établissements thermaux ont su traverser les décennies, jusqu’à s’inscrire comme une composante normale du système de santé français.
Cartographie de SML MODELING
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise SML MODELING et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Cité 1 fois en 2013
CREDIT LYONNAIS
- SIREN954509741
Dirigeants : Philippe BRASSAC , Serge MAGDELEINE , Olivier NICOLAS , Frédéric BOMMARITO , Franck ALEXANDRE et 24 autres
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 01 septembre 2017
Thony DITTHAVONG
Liquidateur
- Anciens
Du 04 octobre 2014 au 01 septembre 2017
Thony DITTHAVONG
Ancien Gérant
Du 12 août 2014 au 04 octobre 2014
Yuqin MICHEL
Ancien Gérant
Du 05 juillet 2014 au 12 août 2014
Meiru DROUVIN
Ancien Président
Du 29 mai 2013 au 05 juillet 2014
Jacques RAGOT
Ancien Président
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermé
Du 21 mai 2013 au 31 mai 2017
SML MODELING - 75003
Ancien établissement
- SIRET79317569600012
- ActivitéEntretien corporel - 9604Z
- AdresseSML MODELING 88 RUE DES GRAVILLIERS, 75003 PARIS France
Historique de SML MODELING
7 événements depuis 2013
jeudi 01 septembre 2017
Thony Ditthavong assume maintenant la fonction de liquidateur.
Thony Ditthavong renonce à son rôle de gérant.
vendredi 04 octobre 2014
Thony Ditthavong succède à Yuqin Michel en tant que gérant.
lundi 12 août 2014
Yuqin Michel accède au poste de gérant.
Meiru Drouvin se retire de son rôle de président.
vendredi 05 juillet 2014
Jacques RAGOT cède sa place de président à Meiru Drouvin.
mardi 29 mai 2013
Jacques RAGOT accède au poste de président.
7 événements ont marqué le parcours de SML MODELING depuis 2013
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SML MODELING au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SML MODELING, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SML MODELING, les 2 derniers bilans simples comparés, la liste des 8 derniers évènements, l'analyse financière de 2015, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SML MODELING (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SML MODELING
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de SML MODELING (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Changement(s) de gérant(s) - Changement de forme juridique - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts | |||||
| Statuts constitutifs - Certificat - Lettre Attestation bancaire - Liste des souscripteurs | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document Dissolution - Clôture opérations de Liquidation - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Bilan de clôture ou de liquidation | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Changement(s) de gérant(s) - Changement de forme juridique - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Agrément de nouveaux associés - Changement de forme juridique Ancienne forme : SAS - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts | |||||
| Afficher les 2 actes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Cession d'actions - Changement de président - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts | |||||
| Statuts constitutifs - Certificat - Lettre Attestation bancaire - Liste des souscripteurs | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Dissolution de la société modification du Liquidateur Ditthavong, Thony | ||||
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015) | ||||
| Afficher les 4 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Gérant partant : Hu, nom d'usage : Michel, Yuqin, nomination du Gérant : Ditthavong, Thony, Southarak | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique et l'administration Président partant : Wang, nom d'usage : Drouvin, Meiru, nomination du Gérant : Hu, nom d'usage : Michel, Yuqin | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Président partant : Ragot, Jacques, nomination du Président : Wang, nom d'usage : Drouvin, Meiru | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal Président : Ragot, Jacques. | ||||
2 Bilans gratuits
Chiffres clés de SML MODELING
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat SML MODELING
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SML MODELING sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2015. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2015 de l'entreprise SML MODELING, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2015 | 31-12-2014 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 20 mois | 20 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 34000 | 7076 | 380,50 % |
| dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
| Production * | 34000 | 7076 | 380,50 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 13174 | -29292 | 144,97 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | -3799 | -46100 | 91,76 % |
| Résultat d'exploitation | -3799 | -46100 | 91,76 % |
| RCAI | -3799 | -46100 | 91,76 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | -3799 | -46200 | 91,78 % |
| Effectif moyen | 1 | 1 | 0,00 % |
Bilan Actif SML MODELING
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SML MODELING.
| Date de clôture | 31-12-2015 | 31-12-2014 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 20 mois | 20 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 3575 | 3575 | 0,00 % |
| immobilisations incorporelles | 0 | 0 | 0,00 % |
| immobilisations corporelles | 0 | 0 | 0,00 % |
| immobilisations financières | 3575 | 3575 | 0,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 2697 | 2057 | 31,11 % |
| stocks et en-cours | 0 | 0 | 0,00 % |
| créances | 1114 | 502 | 121,91 % |
| disponibilités : trésorerie | 1583 | 1556 | 1,74 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 8976 | 8348 | 7,52 % |
Bilan Passif SML MODELING
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SML MODELING doit en date 31-12-2015. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2015 | 31-12-2014 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 20 mois | 20 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | -42000 | -42200 | 0,47 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 51000 | 50600 | 0,79 % |
| dettes financières et emprunts | 1114 | 0 | 0,00 % |
| dettes fournisseurs | 28 | 604 | -95,36 % |
| dettes fiscales et sociales | 0 | 0 | 0,00 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 49900 | 50000 | -0,20 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
| Total passif | 8976 | 8348 | 7,52 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société SML MODELING
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2015 | 2014 | 0 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | -467,91 % | -505,51 % | N/C |
| Endettement | -2,65 % | -0,00 % | N/C |
| Fonds de roulement | -45600 EU | -45800 EU | N/C |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 480,50 % | N/C | N/C |
| Taux de VA | 38,75 % | -413,96 % | N/C |
| Rentabilité d'exploitation | -11,17 % | -651,50 % | N/C |
| Rentabilité nette finale | -11,17 % | -652,91 % | N/C |
| Capacité d'autofinancement | -11,17 % | -651,50 % | N/C |
| Rentabilité financière | 9,05 % | 109,48 % | N/C |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 47,04 % | 234,31 % | N/C |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | N/C | N/C | N/C |
| Coût de la dette | N/C | N/C | N/C |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 0,00 % | N/C | N/C |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | -494,90 jours | -4079,51 jours | N/C |
| Poids des stocks | 0,00 jour | 0,00 jour | N/C |
| Délai clients | 11,96 jours | 43,20 jours | N/C |
| Délai Fournisseurs | 0,30 jour | 51,98 jours | N/C |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 16,99 jours | 133,92 jours | N/C |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SML MODELING et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 34000 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 95600 €
14052 ème
VS.
* Sur 16533 sociétés de Autres services personnels
CA médian en Ile-de-France : 94300 €
4352 ème
VS.
* Sur 5192 sociétés de Autres services personnels
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 284400 €
598160 ème
* Sur un total de 714717 sociétés
CA médian en Ile-de-France : 241600 €
159336 ème
* Sur un total de 197337 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -3800 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 3400 €
13625 ème
VS.
* Sur 16533 sociétés de Autres services personnels
REX médian en Ile-de-France : 2600 €
4073 ème
VS.
* Sur 5192 sociétés de Autres services personnels
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 9100 €
547425 ème
* Sur un total de 714717 sociétés
REX médian en Ile-de-France : 7200 €
145947 ème
* Sur un total de 197337 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
2 procédures terminées
- Clôturées
Du 30 août 2017 au 30 août 2017
Dissolution
Annonce BODACC
10/09/2017
Dissolution de la sociétéAnnonce BODACC d'un événement du 10/09/2017
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.