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Identité de l'entreprise
Mentions SINE QUA NON pour contrat
SINE QUA NON, société à responsabilité limitée, au capital social de 60000,00 EURO, dont le siège social est situé au 255 RUE DE CHOLET, 34070 MONTPELLIER, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 435111943 représentée par M Denis COURBARD agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SINE QUA NON
SINE QUA NON, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 435111943, est active depuis 23 ans. Installée à MONTPELLIER (34070), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'installation de machines et équipements mécaniques. Son effectif est compris entre 6 et 9 salariés. Sur l'année 2015 elle réalise un chiffre d'affaires de 6827900,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 18,53 % entre 2014 et 2015. Societe.com recense 4 établissements ainsi que 6 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 03-01-2019. Denis COURBARD , Sebastien ETTIG sont gérants de l'entreprise SINE QUA NON.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-03-2001 - il y a 23 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique SARL unipersonnelle Historique Du 05-07-2013 à aujourd'hui 10 ans, 9 mois et 27 jours SARL unipersonnelle Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du 20-12-2018 à aujourd'hui 5 ans, 4 mois et 11 jours Société à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | SINE QUA NON | ||||
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| Adresse postale | 255 RUE DE CHOLET 34070 MONTPELLIER | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 435111943 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 43511194300047 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR51435111943 | ||||
| Numéro RCS | Montpellier B 435 111 943 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Installation de machines et équipements mécaniques (3320B) Historique Du 17-04-2010 à aujourd'hui 14 ans et 13 jours Installation de machines et équipements mécaniques (3320B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX I....... (7.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX I....... (3.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX T....... (4.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... (4.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... (5.......) Du 05-01-2010 à aujourd'hui 14 ans, 3 mois et 25 jours Installation de machines et équipements mécaniques (3320B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX I....... (7.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX T....... (4.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... (4.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX C....... (5.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXX C....... (5.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Vente de matériel, installation, maintenance, dépannage de tous matériels Lies à la fabrication de produits de panification et de système de réfrigération, panification, distribution. installation sans fabrication entretien réparation et dépannage de matériel aéraulique thermique et frigorifique création acquisition location prise à bail installation exploitation de tous établissements se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées acquisition exploitation ou cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. | ||||
| Convention collective déduite: | Installation aéraulique frigorifique et thermique (1412) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Montpellier Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 29-03-2001 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-03-2001 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 6 à 9 salariés Historique Du 20-12-2018 à aujourd'hui 5 ans, 4 mois et 11 jours 6 à 9 salariés Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX 1....... | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 60000,00 EURO Historique Du 30-07-2011 à aujourd'hui 12 ans, 9 mois et 1 jour Capital social : 60000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX | |||||
Les 6 dirigeants de la société SINE QUA NON
Dirigeants mandataires de SINE QUA NON :
Mandataires de type : Gérant
| Depuis le 12-06-2010 | M Denis COURBARD |
| Depuis le 12-06-2010 | M Sebastien ETTIG |
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Entreprises liées à SINE QUA NON
Cité 3 fois entre 2013 et 2019
Dirigeants : Sebastien ETTIG , Denis COURBARD , Thierry CARLES , Isabelle MANSOUX et 1 autre
Cité 1 fois en 2001
Dirigeants : Philippe BRASSAC , Serge MAGDELEINE , SACAM DEVELOPPEMENT , Marie-Christine BENOIST-CHARLES , Philippe BRASSAC et 104 autres
Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Décision(s) de l'associé unique - Démission(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social et de l'établissement principal - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Société pluripersonnelle devient unipersonnelle - Contrat d'apport - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Nomination d'un Commissaire aux Comptes Titulaire - Nomination d'un Commissaire aux Comptes Suppléant - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Nomination d'un Commissaire aux Comptes Titulaire - Nomination d'un Commissaire aux Comptes Suppléant - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Démission(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège et de l'ets principal - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Cession de parts - Acte sous seing privé - M. FRAYSSE FREDERIC / M. COURBARD DENIS - M. ETTIG SEBASTIEN. - Procès-verbal d'assemblée - MODIFICATION DE L ARTICLE 7 DES STATUTS CONSECUTIVE A UNE CESSION DE PARTSSOCIALES. - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège RUE DE L AGNIEL ST JEAN DE VEDAS - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Cession de parts SCP JEAN-JACQUES ET MARC / M. FREDERIC FRAYSSE. - Statuts mis à jour - Cession de parts SCP JEAN-JACQUES ET MARC / M. FREDERIC FRAYSSE. | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Constitution - Procès-verbal d'assemblée | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de SINE QUA NON
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 26 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2003) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SINE QUA NON
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
4 établissements de la société SINE QUA NON
SINE QUA NON - 34070Actif
Etablissement Siège en activité depuis 9 ansAdresse : 255 RUE DE CHOLET - 34070 MONTPELLIER
SINE QUA NON - 34430Fermé
Ancien établissement en activité pendant 3 ansAdresse : 27 RUE DU MAS DE MAGRET - 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS