- Dernière modification le16/06/2023Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20226 à 9 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
RSD AVOCATS
- SIREN394 573 851394573851
- SIRET DU SIEGE SOCIAL394 573 851 0002639457385100026
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR10394573851FR10394573851
- DATE DE CREATION01 juillet 1994
- CODE NAF ou APE6910Z - Activités juridiques6910Z - Activités juridiques
- FORME JURIDIQUESociété civileSociété civile
- DIRIGEANTSEmmmanuelle MENOU + 1 autre dirigeant
- ADRESSE361 RUE CLEMENT ADER D'ACTIVITES DU LONG BUISSON, 27000 EVREUX France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxRSD AVOCATS RSD AVOCATS
- Capital social 354444,20 €354444,20
- Statut RCSInscriteDepuis le 01 juillet 1994
- Statut INSEEInscriteDepuis le 08 octobre 1989
- Statut RNEInscriteDepuis le 01 juillet 1994
Observations RNE 01 janvier 2002
- : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
01 juillet 1994
- Historique des observations depuis le 01/07/1994 : JOURNAL PUBLICATEUR : EURE INTER
- Forme juridiqueAutre société civile professionnelle Autre société civile professionnelle
- Numéro RCSEvreux D 394573851Evreux D 394573851
- Tribunal de commerceGreffe de Evreux Tribunal de commerce - Greffe de Evreux
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéActivités juridiques et comptables Activités juridiques et comptables
- Activité (Code NAF ou APE)Activités juridiques (6910Z) Activités juridiques (6910Z)
- Activité principale déclaréeActivités juridiques Activités juridiques
- Type d'activitéLIBERALE_NON_REGLEMENTEE LIBERALE_NON_REGLEMENTEE
- Convention collective déduiteNotariat (2205) Notariat (2205)
- Téléphone
- Mail de contact
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Retrouvez la liste des 326 entreprises du secteur "Activités juridiques" dans l'Eure (27)
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Le marché des notaires - France (30 pages)
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Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
Établissements
- Ouverts
Depuis le 05 mai 2008 (17 ans)
RSD AVOCATS - 27000
Siège social
- SIRET3945738510002639457385100026
- ActivitéActivités juridiques - 6910Z
- Adresse361 RUE CLEMENT ADER D'ACTIVITES DU LONG BUISSON, 27000 EVREUX France
Depuis le 08 octobre 1989 (35 ans)
RSD AVOCATS - 27000
Établissement secondaire
- SIRET3945738510001839457385100018
- ActivitéActivités juridiques - 6910Z
- Adresse13 RUE CHARLES CORBEAU, 27000 EVREUX France
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 09 août 2022
Emmmanuelle MENOU
Gérant
Depuis le 25 février 2016
Emmanuelle TOUFLET
Gérant
Depuis le 09 août 2022
Emmanuelle TOUFLET
Associé
Depuis le 09 août 2022
Emmmanuelle MENOU
Associé
- Anciens
Du 15 janvier 2015 au 16 juin 2023
Carole BAISSAS
Ancien Gérant
Du 27 mars 2021 au 16 juin 2023
Frédéric SUREL
Ancien Gérant
Du 08 février 2014 au 16 juin 2023
Richard DUVAL
Ancien Gérant
Du 09 août 2022 au 16 juin 2023
Carole BAISSAS
Ancien Associé
Du 09 août 2022 au 16 juin 2023
Frédéric SUREL
Ancien Associé
Du 09 août 2022 au 16 juin 2023
Richard DUVAL
Ancien Associé
Du 08 février 2014 au 24 août 2016
Isabelle STEFANI
Ancien Gérant
Du 08 février 2014 au 24 août 2016
Gaëtan TREGUIER
Ancien Gérant
Du 08 février 2014 au 15 janvier 2015
Yves RIDEL
Ancien Gérant
Du 10 octobre 2009 au 08 février 2014
Isabelle STEFANI
Ancien Co-gérant
Du 10 octobre 2009 au 08 février 2014
Yves RIDEL
Ancien Co-gérant
Du 07 février 2012 au 08 février 2014
Richard DUVAL
Ancien Co-gérant
Du 19 janvier 2005 au 10 octobre 2009
Isabelle STEFANI
Ancien Gérant
Du 19 janvier 2005 au 10 octobre 2009
Yves RIDEL
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de RSD AVOCATS
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Finances de RSD AVOCATS
Solvabilité
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de RSD AVOCATS
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Documents de RSD AVOCATS
17 Documents officiels
Derniers documents ajoutés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - Démission de co-gérant - Entre richard DUVAL et Emmanuelle MENOU - entre frédéric SUREL et mme Emmanuelle MENOU mme Emmanuelle LAILLET TOUFLET - entre mme Carole BAISSAS et la SCP RSD AVOCATS
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de co-gérant
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
entre mme Emmanuelle LAILLET TOUFLET et Frederic SUREL - Changement de la dénomination sociale - Entre Carole BAISSAS et frédéric SUREL - Entre richard DUVAL et Frédéric SUREL - Modification(s) statutaire(s)
Acte sous seing privé
entre mr Gaetan TREGUIER et mr Richard DUVAL
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Changement de la dénomination sociale - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Démission de co-gérant - entre mr Gaetan TRGUIER et mme Carole BAISSAS
Acte sous seing privé
entre mr TREGUIER Gaetan et mme TOUFLET Emmanuelle
Acte sous seing privé
ENTRE Mme Isabelle Stéphani epouse RIDEL et mme Carole BAISSAS
Acte sous seing privé
entre les soussignes: mr richard DUVAL le cédant et mme Carole BAISSAS le cessionnaire
Acte sous seing privé
entre mme Isabelle STEFANI Epouse RIDEL le cédant et mme Emmanuelle LAILLET TOUFLET le cessionnaire
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Cession de parts - Nomination de co-gérant - Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s) - entre les soussignes: mr Gaetan TREGUIER dune part et mme Emmanuelle LAILLET TOUFLET de deuxieme part
Acte sous seing privé
entre mme isabelle STEFANI epouse RIDEL le cédant et mme Carole BAISSAS le cessionnaire
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement de la dénomination sociale - Démission de co-gérant - Nomination de co-gérant
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement de la dénomination sociale - Nomination de co-gérant
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement de la dénomination sociale - Nomination de co-gérant
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement de la dénomination sociale - Nomination de co-gérant
Document
Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
Document
Cité 1 fois en 2015
SCI CAMBOUR
- SIREN439026907439026907
Dirigeants : Pascal CAMBOUR , SOCIETE GISORSIENNE AUTOMOBILES-SAGA
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement de la dénomination sociale - Démission de co-gérant - Nomination de co-gérant
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (Bodacc & Jal)
13 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
Annonce JAL - Réduction de capital social
RSD AVOCATS Sociéte civile professionnelle au capital de 472.591 Siège : dActivités du Long Buisson 27000 EVREUX 394573851 RCS de EVREUX RSD AVOCATS Société civile professionnelle au capital de 472.591 sise dActivités du Long Buisson 27000 EVREUX 394573851 RCS de EVREUX Par décision de lAGE du 02/06/2023, il a été décidé de réduire le capital social de 118.147 , Le portant ainsi à 354.444 . Mention au RCS de EVREUX
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital.
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOUFLET Emmanuelle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MENOU Emmmanuelle
Annonce JAL - Réduction de capital social
RSD AVOCATS Sociéte civile professionnelle au capital de 472.591 Siège : dActivités du Long Buisson 27000 EVREUX 394573851 RCS de EVREUX RSD AVOCATS Société civile professionnelle au capital de 472.591 sise dActivités du Long Buisson 27000 EVREUX 394573851 RCS de EVREUX Par décision de lAGE du 02/06/2023, il a été décidé de réduire le capital social de 118.147 , Le portant ainsi à 354.444 . Mention au RCS de EVREUX
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SUREL Frédéric Antoine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOUFLET Emmanuelle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUVAL Richard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAISSAS Carole ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MENOU Emmmanuelle
Annonce JAL - Mouvement d'Associés
7243907001 VS SCP Yves RIDEL Isabelle STEFANI Richard DUVAL Carole BAISSAS Emmanuelle TOUFLET Avocats associés 361 A, rue Clément-Ader 27000 ÉVREUX RCS dÉvreux 394 573 851 AVIS DINSERTION A la suite des cessions intervenues le 5 janvier 2021 à Evreux (27000) entre Mmes Emmanuelle LAILLET TOUFLET, Carole BAISSAS et M. Richard DUVAL dune part, et M. Fredéric SUREL, dautre part, enregistrées au Service de la publicité foncière et de lenregistrement dEvreux le 13 janvier 2021, il est précisé que le…
Annonce JAL - Modification de la dénomination
7243876801 VS RSD Avocats Barreau de lEure 361, rue Clément-Ader Le Long-Buisson 27000 ÉVREUX Tél. 02 32 33 29 32 Fax 02 32 38 32 07 SCP Yves RIDEL Isabelle STEFANI Richard DUVAL Carole BAISSAS Emmanuelle TOUFLET Avocats associes 361 A, Rue Clément-Ader 27000 ÉVREUX RCS dÉvreux 394 573 851 AVIS DINSERTION Suivant statuts modifiés au 5 janvier 2021, les associés ont convenu du changement de dénomination sociale de la SCP Yves RIDEL Isabelle STEFANI, Richard DUVAL, Carole BAISSAS, Emmanuelle TOUF…
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SUREL Frédéric Antoine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOUFLET Emmanuelle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUVAL Richard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAISSAS Carole
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de représentant..
Gérant : DUVAL Richard en fonction le 03 Février 2012 Gérant : BRUNEEL Carole en fonction le 13 Janvier 2015 Gérant : LAILLET Emmanuelle en fonction le 23 Février 2016
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de représentant..
Gérant : STEFANI Isabelle modification le 03 Février 2012 Gérant : DUVAL Richard en fonction le 03 Février 2012 Gérant : TREGUIER Gaëtan en fonction le 06 Février 2014 Gérant : BRUNEEL Carole en fonction le 13 Janvier 2015 Gérant : LAILLET Emmanuelle en fonction le 23 Février 2016
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de représentant.
Gérant : STEFANI Isabelle modification le 03 Février 2012 Gérant : DUVAL Richard en fonction le 03 Février 2012 Gérant : TREGUIER Gaëtan en fonction le 06 Février 2014 Gérant : BRUNEEL Carole en fonction le 13 Janvier 2015
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de représentant.
Gérant : RIDEL Yves André Edmond Gérant : STEFANI Isabelle modification le 03 Février 2012 Gérant : DUVAL Richard en fonction le 03 Février 2012 Gérant : TREGUIER Gaëtan en fonction le 06 Février 2014
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de représentant.
Cogérant : RIDEL Yves André Edmond Cogérant : STEFANI Isabelle modification le 03 Février 2012 Cogérant : DUVAL Richard en fonction le 03 Février 2012
Annonce BODACC - Transfert SSET avec création de fonds
Co-gérant : RIDEL Yves André EdmondCo-gérant : STEFANI Isabelle.
Juridique
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de RSD AVOCATS
15 événements depuis 2005
jeudi 16 juin 2023
Carole BAISSAS, Frederic SUREL et Richard DUVAL renoncent à leurs statut d'associé.
Carole BAISSAS, Richard DUVAL et Frederic SUREL démissionnent de leurs poste de gérant.
lundi 09 août 2022
Carole BAISSAS, Richard DUVAL, Emmmanuelle MENOU, Frederic SUREL et EMMANUELLE TOUFLET accèdent au statut d'associé.
Emmmanuelle MENOU assume maintenant la fonction de gérant.
vendredi 27 mars 2021
Frederic SUREL assume maintenant la fonction de gérant.
mardi 24 août 2016
Gaëtan TREGUIER et Isabelle STEFANI renoncent à leurs rôle de gérant.
mercredi 25 février 2016
EMMANUELLE TOUFLET assume maintenant la fonction de gérant.
mercredi 15 janvier 2015
Yves RIDEL cède sa place de gérant à Carole BAISSAS.
Carole BAISSAS prend le relais de Yves RIDEL en tant que gérant.
vendredi 08 février 2014
Yves RIDEL, Isabelle STEFANI, Gaëtan TREGUIER et Richard DUVAL sont promus gérant de l'entreprise.
Isabelle STEFANI, Yves RIDEL et Richard DUVAL démissionnent de leurs poste de co-gérant.
lundi 07 février 2012
Richard DUVAL est promue co-gérant.
vendredi 10 octobre 2009
Isabelle STEFANI et Yves RIDEL démissionnent de leurs poste de gérant.
Isabelle STEFANI et Yves RIDEL assument maintenant la fonction de co-gérant.
mardi 19 janvier 2005
Isabelle STEFANI et Yves RIDEL sont promus gérant de l'entreprise.
15 événements ont marqué le parcours de RSD AVOCATS depuis 2005