B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E.

Active
  • SIREN311 799 043
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL311 799 043 00014
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR48311799043

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    01/05/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2022
    20 à 49 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Informations Légales

Identité entreprise

  • Noms commerciauxB. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E.
  • Statut RCSInscriteDepuis le 23 juin 1987
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1900
  • Statut RNEInscriteDepuis le 23 juin 1987
    Observations RNE

    • 23 septembre 2020

      • Précision sur la dénomination : Camille du MESNIL du BUISSON et Eric CHEVILLOTTE ou autrement dénommés ensemble 1694 NOTAIRES.

    • 31 juillet 2019

      • - dénomination précise : Bertrand du MESNIL du BUISSON, Anne-Marie PICARD-MARISCAL, Marie HOURMANT-BERNARD, Bertrand MOREL, Aurélie CHAPLAIN,Camille du MESNIL du BUISSON et Eric CHEVILLOTTE ou autrement dénommés ensemble 1694 NOTAIRES

    • 11 janvier 2019

      • Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Domicile représentant - Ancienne adresse: 7 RUE Saint Joseph 78150 LE CHESNAY, Nouvelle adresse: 7 RUE Saint Joseph LE CHESNAY 78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT. Domicile représentant - Ancienne adresse: 3 AV Debasseux 78150 LE CHESNAY, Nouvelle adresse: 3 AV Debasseux LE CHESNAY 78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT. Domicile représentant - Ancienne adresse: 7 SQ Reliance Résidence Longchamp 78150 LE CHESNAY, Nouvelle adresse: 7 SQ Reliance Résidence Longchamp LE CHESNAY 78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT.

    • 01 janvier 2002

      • Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
  • Forme juridiqueSociété civile professionnelle
  • Numéro RCSVersailles D 311799043
  • Tribunal de commerceGreffe de Versailles
  • Téléphone
    Afficher le numéro

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Activités juridiques (6910Z)
  • Activité principale déclaréeExercice en commun de la profession de notaires. La société peut exercer en multi-offices à la résidence de plusieurs communes distinctes.
  • Convention collective déduiteNotariat (2205)

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Cartographie de B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E.

Réseau de l'entreprise

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Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

  • Ouverts

    • Depuis le 01 janvier 1900 (125 ans)

      B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E. - 78000

      Siège social

    • Depuis le 17 août 2023 (1 an)

      B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E. - 78290

      Établissement secondaire

Établissements

Historique de B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E.

13 événements depuis 2005

...
Historique

13 événements ont marqué le parcours de B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E. depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E. au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E., les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 18 dirigeants actuels, les 12 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E., la liste des 14 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E.
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E.
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Document

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Statuts mis à jour - Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Document

Statuts mis à jour - Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Document

Afficher les 13 actes
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte

Document

Statuts mis à jour - Acte

Changement de la dénomination sociale

Statuts mis à jour - Acte

Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Agrément de nouveaux associés - Changement relatif à l'objet social - Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale

Statuts mis à jour - Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Cession de parts - Donation - à compter du 13/09/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte

à compter du 13/09/2017 - Cession de parts - Donation

Statuts mis à jour - Acte

Cession de parts - Article 7

Statuts mis à jour - Acte

Cession de parts - Article 7

Statuts mis à jour - Acte

Divers - Cession de parts

Acte modificatif

Modification(s) statutaire(s) - CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE : REGIS HUBERT THIERRY CHAPLAIN BERTRAND DU MESNIL DU BUISSON ET AUTRE MARIE PICARD-MARISCAL NOMINATION D'UNE NOUVELLE GERANTE

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé : HOURMANT-BERNARD Marie ; Gérant, Associé : CHEVILLOTTE Eric ; Gérant, Associé : MOREL Bertrand ; Gérant, Associé : CHAPLAIN Aurélie ; Gérant, Associé : DU MESNIL DU BUISSON Camille ; Gérant, Associé : VILLETTE Aurélie ; Gérant, Associé : DE PARADES Pierre ; Gérant, Associé : POTREAU Sebastien ; Gérant, Associé : HERVE Anne-Constance

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Nomination co-géranceDenomination : Marie HOURMANT-BERNARD, Bertrand MOREL, Aurélie CHAPLAIN, Camille du MESNIL du BUISSON, Eric CHEVILLOTTE, Aurélie VILLETTE-LAPLAIGE et Pierre de PARADES, autrement dénommée 1694/NOTAIRES Forme : SCP Capital social : 1 051 135,98 euros Siège social : 17 rue Hoche 78000 Versailles RCS Versailles 311799043 Aux termes de lAG en date du 1er août 2024, à compter du 1er août 2024, les associés ont pris acte de la modification de la gérance de la société : Madame Ann...

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé : CHEVILLOTTE Eric ; Gérant, Associé : MOREL Bertrand ; Gérant, Associé : CHAPLAIN Aurélie ; Gérant, Associé : DU MESNIL DU BUISSON Camille ; Gérant, Associé : HOURMANT-BERNARD Marie ; Gérant, Associé : VILLETTE Aurélie ; Gérant, Associé : DE PARADES Pierre ; Gérant, Associé : POTREAU Sebastien

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

GérantDenomination : B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A.. Forme : SCP. Capital social : 1051135 euros. Siège social : 17 Rue HOCHE, 78000 VERSAILLES. 311799043 RCS de Versailles. Aux termes de lAGO en date du 12 septembre 2023, à compter du 2 mai 2023, les associés ont pris acte de la modification de la gérance de la société : Monsieur Sébastien POTREAU, demeurant 71 RESIDENCE ELYSEES 2, 78170 La Celle St Cloud (nomination). Mention sera portée au RCS...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la dénomination - Réduction de capital social

Modifications Bertrand du MESNIL du BUISSON, Anne-Marie PICARD-MARISCAL, Marie HOURMANT-BERNARD, Bertrand MOREL, Aurélie CHAPLAIN, Camille du MESNIL du BUISSON et Eric CHEVILLOTTE ou autrement denommés ensemble 1694 Notaires Société Civile Professionnelle, capital social de 1 051 898,22 Euros Siège social : 17 Rue Hoche 78000 Versailles 311 799 043 R.C.S. Versailles Aux termes du procès-verbal dassemblée générale extraordinaire du 23 décembre 2020, les associés ont désigné Madame Aurélie VILLET...

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé : CHEVILLOTTE Eric ; Gérant, Associé : MOREL Bertrand ; Gérant, Associé : DU MESNIL DU BUISSON Bertrand Guy René ; Gérant, Associé : CHAPLAIN Aurélie ; Gérant, Associé : DU MESNIL DU BUISSON Camille ; Gérant, Associé : HOURMANT-BERNARD Marie ; Gérant, Associé : VILLETTE Aurélie

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé : CHEVILLOTTE Eric ; Gérant, Associé : MOREL Bertrand ; Gérant, Associé : CHAPLAIN Aurélie ; Gérant, Associé : DU MESNIL DU BUISSON Camille ; Gérant, Associé : HOURMANT-BERNARD Marie ; Gérant, Associé : VILLETTE Aurélie ; Gérant, Associé : DE PARADES Pierre

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination.
Annonce BODACC - Modification de la dénomination.Suppression du sigle.Modification de l'activité.
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Gérant Associé : DU MESNIL DU BUISSON Bertrand Guy Rene modification le 14 Décembre 2012 ; Gérant Associé : PICARD, PICARD-MARISCAL Anne-Marie Lucienne Louise modification le 04 Février 2013 ; Gérant Associé : HOURMANT, HOURMANT-BERNARD Marie en fonction le 14 Décembre 2012 ; Gérant Associé : DU MESNIL DU BUISSON, DU MESNIL DU BUISSON Camille en fonction le 27 Novembre 2017 ; Gérant Associé : MOREL Bertrand en fonction le 27 Novembre 2017 ; Gérant Associé : CHAPLAIN, CHAPLAIN Aurélie en fonction...

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
Annonce BODACC - Modification de représentant..

Gérant Associé : CHAPLAIN Thierry Pierre Joseph modification le 14 Décembre 2012 ; Gérant Associé : DU MESNIL DU BUISSON Bertrand Guy Rene modification le 14 Décembre 2012 ; Gérant Associé : PICARD Anne-Marie Lucienne Louise modification le 04 Février 2013 ; Gérant Associé : HOURMANT Marie en fonction le 14 Décembre 2012 ; Gérant Associé : DU MESNIL DU BUISSON Camille en fonction le 27 Novembre 2017 ; Gérant Associé : MOREL Bertrand en fonction le 27 Novembre 2017 ; Gérant Associé : CHAPLAIN Aur...

Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de représentant.

Gérant et associé : HUBER Regis Francois Maris modification le 14 Décembre 2012 Gérant et associé : CHAPLAIN Thierry Pierre Joseph modification le 14 Décembre 2012 Gérant et associé : DU MESNIL DU BUISSON Bertrand Guy Rene modification le 14 Décembre 2012 Associée gérante : PICARD Anne-Marie Lucienne modification le 14 Décembre 2012 Associée gérante : HOURMANT Marie en fonction le 14 Décembre 2012

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E.

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise B. DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN,C. DU MESNIL DU BUISSON ET E.

1694 NOTAIRES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 29 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3645

FMARK0000000005093833

HCMM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 42

FMARK0000000003400283

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