SCI VALENCE

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Statut mis a jour

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

articles 13 19

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte notarié - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Dévolution successorale de parts - Donation/partage de parts

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte notarié - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Dévolution successorale de parts - Donation/partage de parts

Acte notarié - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

* après le décès de Madame Jeanne DUFOI - * Par Monsieur Matthieu DAVID au profit de Monsieur Louis CHOMEL - * par l'Indivision DUFOI au profit de Monsieur Gérard MAIGNAN - * Par Madame Colette CAMUS née DUEZ au profit de la société SCI LA BUTTE - Modification(s) statutaire(s)

Acte notarié - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

* après le décès de Madame Jeanne DUFOI - * Par Monsieur Matthieu DAVID au profit de Monsieur Louis CHOMEL - * par l'Indivision DUFOI au profit de Monsieur Gérard MAIGNAN - * Par Madame Colette CAMUS née DUEZ au profit de la société SCI LA BUTTE - Modification(s) statutaire(s)

Acte notarié

Par les héritiers de Mme de GOESBRIAND Hélène, née MENARDAIS, les cédants, au profit de M. GUESNEAU Alain, le cessionnaire - Par les héritiers de Mme de GOESBRIAND Hélène, les cédants, au profit de Mme LEYGLENE Michelle, le cessionnaire

Acte notarié - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

suite au décès de Mme DAVID Carole - suite au décès de Mme GOESBRIAND - Modification(s) statutaire(s)

Acte notarié - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

suite au décès de Mme DAVID Carole - suite au décès de Mme GOESBRIAND - Modification(s) statutaire(s)

Acte notarié - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

suite au décès de M. DAVID Jack - suite u décès de Mme GOESBRIAND Hélène - suite à cession de parts par les héritiers de Mme GOESBRIAND Hélène, les cédants, au profit de M. GUESNEAU Alain, et Mme LEYGLENE Michelle, les cessionnaires

Acte notarié - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

suite au décès de M. DAVID Jack - suite u décès de Mme GOESBRIAND Hélène - suite à cession de parts par les héritiers de Mme GOESBRIAND Hélène, les cédants, au profit de M. GUESNEAU Alain, et Mme LEYGLENE Michelle, les cessionnaires

Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

acte de notoriété après décès de Mme DAVID Marie - suite au décès d'un associé

Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

acte de notoriété après décès de Mme DAVID Marie - suite au décès d'un associé

Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

acte de notoriété après décès de Mme DAVID Marie - suite au décès d'un associé

Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

par Monsieur JAHAN Bernard et Madame JAHAN née CHESNEAU Marie au profit de Monsieur JAHAN Raphaël Madame GOULLET née JAHAN Florence et Monsieur JAHAN Emmanuel. - Modification(s) statutaire(s) - par Mme BANUS née PFEIFFER Joëlle au profit de M.LOISON Jean-Pierre, de M.VOILLET Paul, de Mme DESMARS Marie et de Mme MORICHAU-BEAUCHANT née PRADEL Marie-Christine.

Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

par Monsieur JAHAN Bernard et Madame JAHAN née CHESNEAU Marie au profit de Monsieur JAHAN Raphaël Madame GOULLET née JAHAN Florence et Monsieur JAHAN Emmanuel. - Modification(s) statutaire(s) - par Mme BANUS née PFEIFFER Joëlle au profit de M.LOISON Jean-Pierre, de M.VOILLET Paul, de Mme DESMARS Marie et de Mme MORICHAU-BEAUCHANT née PRADEL Marie-Christine.

Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

par Monsieur JAHAN Bernard et Madame JAHAN née CHESNEAU Marie au profit de Monsieur JAHAN Raphaël Madame GOULLET née JAHAN Florence et Monsieur JAHAN Emmanuel. - Modification(s) statutaire(s) - par Mme BANUS née PFEIFFER Joëlle au profit de M.LOISON Jean-Pierre, de M.VOILLET Paul, de Mme DESMARS Marie et de Mme MORICHAU-BEAUCHANT née PRADEL Marie-Christine.

Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

par Monsieur JAHAN Bernard et Madame JAHAN née CHESNEAU Marie au profit de Monsieur JAHAN Raphaël Madame GOULLET née JAHAN Florence et Monsieur JAHAN Emmanuel. - Modification(s) statutaire(s) - par Mme BANUS née PFEIFFER Joëlle au profit de M.LOISON Jean-Pierre, de M.VOILLET Paul, de Mme DESMARS Marie et de Mme MORICHAU-BEAUCHANT née PRADEL Marie-Christine.

Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

par Monsieur JAHAN Bernard et Madame JAHAN née CHESNEAU Marie au profit de Monsieur JAHAN Raphaël Madame GOULLET née JAHAN Florence et Monsieur JAHAN Emmanuel. - Modification(s) statutaire(s) - par Mme BANUS née PFEIFFER Joëlle au profit de M.LOISON Jean-Pierre, de M.VOILLET Paul, de Mme DESMARS Marie et de Mme MORICHAU-BEAUCHANT née PRADEL Marie-Christine.

Cession de parts - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Expédition acte notarié

Expédition acte notarié

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Expédition acte notarié - Statuts mis à jour

Expédition acte notarié - P.V. d'Assemblée

Expédition acte notarié

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Formation de Société - Statuts