SCI CHAMBLY

Statuts mis à jour - Acte notarié - Décision de gérance

Donation/partage de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour - Acte notarié - Décision de gérance

Donation/partage de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Modification(s) relative(s) aux associés

Acte notarié - Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

par Mme Raymonde LORRE au profit de M. Claude BONDU - par Mme Raymonde LORRE au profit de Mme Luisa GARCIA - par Mme Monique BERTRAND au profit de Mme Brigitte BERTRAND, Mme Marie-Françoise BERTRAND et M. Pierre BERTRAND - par Mme Corinne BELAN au profit de Mme Emmanuelle BARON et M. Pierre BARON - Dévolution successorale de parts - en 2019 et 2020 - en 2017 - 2° partie : Répartition des parts sociales - décès d'associés

Acte notarié - Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

par Mme Raymonde LORRE au profit de M. Claude BONDU - par Mme Raymonde LORRE au profit de Mme Luisa GARCIA - par Mme Monique BERTRAND au profit de Mme Brigitte BERTRAND, Mme Marie-Françoise BERTRAND et M. Pierre BERTRAND - par Mme Corinne BELAN au profit de Mme Emmanuelle BARON et M. Pierre BARON - Dévolution successorale de parts - en 2019 et 2020 - en 2017 - 2° partie : Répartition des parts sociales - décès d'associés

Acte notarié - Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

par Mme Raymonde LORRE au profit de M. Claude BONDU - par Mme Corinne BELAN au profit de Mme Emmanuelle BARON et M. Pierre BARON - par Mme Raymonde LORRE au profit de Mme Luisa GARCIA - par Mme Monique BERTRAND au profit de Mme Brigitte BERTRAND, Mme Marie-Françoise BERTRAND et M. Pierre BERTRAND - décès d'associés - Dévolution successorale de parts - en 2019 et 2020 - en 2017 - 2° partie : Répartition des parts sociales

Acte notarié - Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

par Mme Raymonde LORRE au profit de M. Claude BONDU - par Mme Raymonde LORRE au profit de Mme Luisa GARCIA - par Mme Monique BERTRAND au profit de Mme Brigitte BERTRAND, Mme Marie-Françoise BERTRAND et M. Pierre BERTRAND - par Mme Corinne BELAN au profit de Mme Emmanuelle BARON et M. Pierre BARON - Dévolution successorale de parts - en 2019 et 2020 - en 2017 - 2° partie : Répartition des parts sociales - décès d'associés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

articles 13 et 19

Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

*par M Pascal PICAUD au profit de Mme Marie-France LEVITOUX née MARTIN et de Monsieur Jean-Paul LEVITOUX - *par Monsieur Pascal PICAUD au profit de Monsieur Pascal SERVANT - *par M Luc ALLAIRE au profit de la SCI LA BUTTE - Modification(s) statutaire(s)

Acte notarié

*par M Luc LAPERCHE au profit de M Didier MORANT - par M DAVID Matthieu au profit de M Jean-Yves QUENEUDER - *par Monsieur DAVID Matthieu au profit de Monsieur PAUMIER Jean-Yves

Acte notarié

par M et Mme ALLAIN DE BEAUVAIS au profit de Corinne ALLAIN DE BEAUVAIS

Acte notarié

suite au décès de Mr DAVID Jack - liquidation et partage de parts entre Monsieur Matthieu DAVID, Monsieur Thomas DUBRASQUET et Madame Marie DUBRASQUET

Acte notarié - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

par Mr Gérard LAGOUTTE au profit de Mme Jocelyne NOEL épouse LANDRY - de la nue-propriété de parts par Mr Laurent BAGLIONE et Mme Colette PAROT épouse BAGLIONE au profit de Mr Thomas BAGLIONE - modification de la répartition du capital social

Acte notarié

par Mme VIEYRA Ruffine épouse LESOT au profit de Mr COJAN François - par Mme Ruffine VIEYRA épouse LESOT au profit de Mr Pascal PICAUD

Acte notarié - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

acte de notoriété suite au décès de Mme Carole DAVID - par Mme Catherine QUESNEL-RICHER au profit de M. Jack DAVID - par Mme Caroline SEILER au profit de Mme Corinne BELAN - par Mme Catherine QUESNEL-RICHER au profit de Mlles Elise et Lucie PAUMIER - Modification(s) statutaire(s)

Acte notarié - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

acte de notoriété suite au décès de Mme René BEZZI BATTANI née GOUERNE - acte de notoriété suite au décès de Mme Bernadette LESUR née LABBE - Modification(s) statutaire(s)

Acte notarié - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

acte de notoriété suite au décès de Mme Carole DAVID - par Mme Catherine QUESNEL-RICHER au profit de M. Jack DAVID - par Mme Caroline SEILER au profit de Mme Corinne BELAN - par Mme Catherine QUESNEL-RICHER au profit de Mlles Elise et Lucie PAUMIER - Modification(s) statutaire(s)

Acte notarié - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

acte de notoriété suite au décès de Mme René BEZZI BATTANI née GOUERNE - acte de notoriété suite au décès de Mme Bernadette LESUR née LABBE - Modification(s) statutaire(s)

Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

- Acte de Notoriété suite au décès de Mme DAVID née LAUPRETRE Marie. - Modification(s) statutaire(s)

Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

- Acte de Notoriété suite au décès de Mme DAVID née LAUPRETRE Marie. - Modification(s) statutaire(s)

Expédition d'un acte authentique - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

- Acte de Notoriété suite au décès de Mme DAVID née LAUPRETRE Marie. - Modification(s) statutaire(s)

Expédition d'un acte authentique - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

donation de la nue-propriété de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie Thérèse au profit de Mr GIBOIRE Marc - acte de notoriété après décès de Mr LE GRAND Alain - attestation notariée contenant dévolution successorale suite au décès de Mr LE GRAND Alain - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - suite à donation de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie au profit de Mr GIBOIRE Marc

Expédition d'un acte authentique - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

donation de la nue-propriété de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie Thérèse au profit de Mr GIBOIRE Marc - acte de notoriété après décès de Mr LE GRAND Alain - attestation notariée contenant dévolution successorale suite au décès de Mr LE GRAND Alain - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - suite à donation de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie au profit de Mr GIBOIRE Marc

Expédition d'un acte authentique - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

donation de la nue-propriété de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie Thérèse au profit de Mr GIBOIRE Marc - acte de notoriété après décès de Mr LE GRAND Alain - attestation notariée contenant dévolution successorale suite au décès de Mr LE GRAND Alain - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - suite à donation de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie au profit de Mr GIBOIRE Marc

Expédition d'un acte authentique - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

donation de la nue-propriété de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie Thérèse au profit de Mr GIBOIRE Marc - acte de notoriété après décès de Mr LE GRAND Alain - attestation notariée contenant dévolution successorale suite au décès de Mr LE GRAND Alain - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - suite à donation de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie au profit de Mr GIBOIRE Marc

Expédition d'un acte authentique - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

donation de la nue-propriété de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie Thérèse au profit de Mr GIBOIRE Marc - acte de notoriété après décès de Mr LE GRAND Alain - attestation notariée contenant dévolution successorale suite au décès de Mr LE GRAND Alain - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - suite à donation de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie au profit de Mr GIBOIRE Marc

Expédition d'un acte authentique - Attestation - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

donation de la nue-propriété de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie Thérèse au profit de Mr GIBOIRE Marc - acte de notoriété après décès de Mr LE GRAND Alain - attestation notariée contenant dévolution successorale suite au décès de Mr LE GRAND Alain - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - suite à donation de parts sociales par Mme PETIT née ESNAULT Marie au profit de Mr GIBOIRE Marc

Cession de parts - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Expédition acte notarié

Expédition acte notarié - Acte SSP

Document

Cession de parts - Acte modificatif - Expédition acte notarié

Cession de parts - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Expédition acte notarié

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Expédition acte notarié

Formation de Société - Statuts