- Dernière modification le30/12/2008Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE
- SIREN350 474 706350474706
- SIRET DU SIEGE SOCIAL350 474 706 0001635047470600016
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR02350474706FR02350474706
- DATE DE CREATION27 avril 1989
- CODE NAF ou APE6820A - Location de logements6820A - Location de logements
- FORME JURIDIQUESociété civile immobilièreSociété civile immobilière
- DIRIGEANTSAlain BRUMONT
- ADRESSE32400 MAUMUSSON-LAGUIAN France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE
- Statut RCSInscriteDepuis le 27 avril 1989
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 mars 1989
- Statut RNEInscriteDepuis le 27 avril 1989
- Forme juridiqueSociété civile immobilière Société civile immobilière
- Numéro RCSAuch D 350474706Auch D 350474706
- Tribunal de commerceGreffe de Auch Tribunal de commerce - Greffe de Auch
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Location de logements (6820A) Location de logements (6820A)
- Activité principale déclaréeLocation de logements Location de logements
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 2461 entreprises du secteur "Location de logements" dans le Gers (32)
Cartographie de SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE
Réseau de l'entreprise
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La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 9 fois entre 1992 et 1996
SOCIETE INDUSTRIELLE DE VENTE
- SIREN552780140552780140
Cité 9 fois entre 1992 et 1996
ENTREPRISE GALLEGO
- SIREN572780310572780310
Dirigeants : CEGE , @COM.AUDIT SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES , Alain PECHMAGRE-CAMINADE
Cité 9 fois entre 1992 et 1996
MALET MATERIAUX
- SIREN622780112622780112
Cité 9 fois entre 1992 et 1996
SOCATA
- SIREN682780150682780150
Dirigeants : AUDIT CONSEIL EXPERTISE PKF AUDIT CONSEIL , MAZARS (Mr David CHAUDAT) , Guy CASTINEL , Jean-Luc BARLET
Cité 9 fois entre 1992 et 1996
MONSIEUR HENRI TUJAGUE
- SIREN712772292712772292
Cité 8 fois entre 1992 et 1996
SAICA FRANCE
- SIREN096280383096280383
Cité 8 fois entre 1992 et 1996
SOC TROISEL
- SIREN396420119396420119
Dirigeants : Didier LESCOS , Patrick LESCOS , SAS LESCOS , CABINET BAROUH
Cité 3 fois entre 1992 et 1996
LAITERIE DE VILLECOMTAL
- SIREN395920051395920051
Cité 1 fois en 1996
SOCIETE PYRENEENNE DE GESTION FONCIERE
- SIREN321691107321691107
Cité 1 fois en 1992
ETABLISSEMENTS JOSE ALVAREZ SA
- SIREN340356849340356849
Dirigeants : Alain GOETZMANN , Francoise RICOUARD
Cité 1 fois en 1992
SAINT LOUBERT
- SIREN395920028395920028
Dirigeants : Franck SAINT LOUBERT , Henri SERRANO , Sandra IBOS
Cité 1 fois en 2008
QUETZAL
- SIREN412318289412318289
Dirigeant : Jacques TREPAT
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 23 mars 2004
Alain BRUMONT
Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 mars 1989 (36 ans)
SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE - 32400
Siège social
- SIRET3504747060001635047470600016
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- Adresse32400 MAUMUSSON-LAGUIAN France
Historique de SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE
1 événement depuis 2004
lundi 23 mars 2004
Alain BRUMONT assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, les 2 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Acte sous seing privé Cession de parts - La Société QUETZAL cède à Jacques TREPAT 5 parts sociales n°1 à 55 luiappartanant dans la Société civile DOMAINE DE LA BOUSCASSE | |||||
Acte sous seing privé Cession de parts | |||||
Acte sous seing privé - Divers Cession de parts - CESSION DE PARTS -SCEA MONTUS BOUSCASSE /JEAN PAUL CHAMBAS | |||||
Afficher les 6 actes | |||||
Acte sous seing privé Cession de parts | |||||
Acte sous seing privé - Divers Cession de parts - CESSION D'UNE PART ENTRE MR ALAIN BRUMONT ET MR JOSEPH AMIONE | |||||
Acte sous seing privé - Divers CESSION DE PARTS ENTRE MR ALAIN BRUMONT ET MR JEAN CAHUZAC | |||||
Acte sous seing privé - Divers CESSION DE PARTS ENTRE MR ALBAN BRUMONT ET LA SCEA MONTUS BOUSCASSE | |||||
Acte sous seing privé - Divers Cession de parts - MR BRUMONT ALAIN CEDE 1 PART N0 147 A MME JACQUELINE DUNEAU NEE ANDRE | |||||
Acte sous seing privé - Divers Cession de parts - MR BRUMONT ALAIN CEDE A MR GEORGES MARUT 1 PART N0 148 | |||||
Acte sous seing privé - Divers Cession de parts - CESSION DE PART DE MR BRUMONT ALAIN A MR AUGIER MICHEL |
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SCI DU DOMAINE DE BOUSCASSE
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée