France

SCI CARAMEL

Active PME
SIREN
444 994 339
SIRET DU SIEGE SOCIAL
444 994 339 00034
NUMÉRO DE TVA
FR62444994339
DATE DE CREATION
04 février 2003
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
136 CHEMIN DE LA FOUILLOUSE, 42360 COTTANCE
DIRIGEANTS
Anne BACIS  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 01/08/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Convention collective déduite
Immobilier (1527)
Capital social
1000,00 €
Noms commerciaux
SCI CARAMEL
Statut RCS
Inscrite le 04 février 2003 04/02/2003
Statut INSEE
Inscrite le 01 janvier 2003 01/01/2003
Statut RNE
Inscrite le 04 février 2003 04/02/2003
Observations RNE

  • 01 janvier 2009

    • : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  • 04 février 2003

    • Historique des observations depuis le 04/02/2003 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A124 le 04/02/2003 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 10/01/2003

Établissements

Établissements

Dirigeants de SCI CARAMEL

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
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  • Endettement, risques financiers...

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Documents de SCI CARAMEL

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Transfert siège social et établissement principal

  • P.V. d'Assemblée - Nomination/démission des organes de gestion

  • P.V. d'Assemblée

4 Documents officiels

Annonces légales de SCI CARAMEL

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Bilan carbone

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
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  • B
  • C
  • D
  • E

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