- Dernière modification le23/12/2022Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Effectif Année 2022Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE
- SIREN320 753 965320753965
- SIRET DU SIEGE SOCIAL320 753 965 0003932075396500039
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR82320753965FR82320753965
- DATE DE CREATION02 février 1981
- CODE NAF ou APE0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- FORME JURIDIQUESociété civile d'exploitation agricole SCEASociété civile d'exploitation agricole SCEA
- DIRIGEANTSMichel BRIOTET + 6 autres dirigeants
- ADRESSE53 RUE DE PETIGNY, 21260 VERONNES France53 RUE DE PETIGNY, 21260 VERONNES France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSCEA GRUTTER JEAN CLAUDE SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE
- Statut RCSInscriteDepuis le 02 février 1981
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1981
- Statut RNEInscriteDepuis le 02 février 1981
- Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole SCEA Société civile d'exploitation agricole SCEA
- Numéro RCSDijon D 320753965Dijon D 320753965
- Tribunal de commerceGreffe de Dijon Tribunal de commerce - Greffe de Dijon
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
- Activité principale déclaréePolyculture Polyculture
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 2020 entreprises du secteur "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses" dans la Côte-d'Or (21)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la truffe - France
Le marché de la truffe en France est marqué par une demande largement supérieure à l’offre disponible, avec une consommation nationale deux fois plus élevée que la production en 2025. Malgré une amélioration des récoltes, la production française demeure inférieure à 100 tonnes, un niveau insuffisant pour couvrir les besoins du marché.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des aliments lyophilisés - France
La lyophilisation est un procédé de conservation d'une substance, et notamment de produits alimentaires et pharmaceutiques, consistant en une congélation rapide et une déshydratation presque totale du produit concerné, qui est ensuite conservé sous vide à la température ambiante et retrouve ses qualités et propriétés premières par simple addition d'eau. C'est donc une technologie de conservation des aliments qui réduit la charge d'humidité du produit tout en conservant la structure d'origine et un maximum de nutriments.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du boulghour - France
Le boulgour est un aliment céréalier composé de gruaux de blé qui ont été étuvés, séchés et moulus. Le boulgour commercial est généralement fabriqué à partir de blé dur, mais d'autres espèces de blé peuvent être utilisées.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la tomate - France
La tomate est une plante potagère de la famille des Solanacées, largement cultivée pour ses fruits comestibles, qui sont souvent considérés comme des légumes dans le contexte culinaire. La tomate est riche en vitamines, notamment la vitamine C et la vitamine K, ainsi qu'en antioxydants comme le lycopène, qui est reconnu pour ses propriétés bénéfiques pour la santé, notamment en tant qu'agent anti-inflammatoire et protecteur contre certaines maladies chroniques.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la vanille - France
La vanille désigne le fruit de l’orchidéeVanilla planifolia appelée communément vanillier qui se trouve dans les sous-bois des forêts tropicales humides. Elle se présente sous forme de gousse qui a un parfum et une saveur aromatique.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du foin - France
Le foin est, selon le Larousse, un fourrage séché, composé le plus souvent de luzerne ou de fléole des prés, destiné à l’alimentation des herbivores. Le séchage des herbes fauchées permet une plus longue conservation et joue donc un rôle d’alimentation des animaux herbivores domestiques quand l’herbe manque dans les zones de pâturage (hiver, sécheresse, etc.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des sapins de noël - France
Le marché des sapins de Noël en France regroupe les activités de production et de vente de sapins de Noël au niveau national : les sapins de Noël peuvent être naturels ou artificiels selon la préférence des consommateurs. Il existe plusieurs variétés de sapins de Noël naturels tels que l’Epicea et le sapin de Nordmann (le plus populaire), mais également le sapin pectiné et le sapin épinette.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la cerise - France
La cerise désigne le fruit comestible du cerisier. C’est un fruit charnu à noyau dont la couleur va du rouge clair au noir.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du soja - France
Le soja est une plante asiatique de la famille des fabacées, très utilisée dans l'agroalimentaire mais également employée pour ses propriétés médicinales. Cultivé pour ses graines riches en protéines et en huile, le soja est destiné à l’alimentation humaine et animale.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la noisette - France
La noisette est une graine oléagineuse appartenant à la famille des fruits à coque. Originaire de Turquie, qui en est largement le premier producteur mondial, la noisette est utilisée principalement dans la gastronomie, et plus spécifiquement dans les pâtes à tartiner.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du blé - France
Le blé est une céréale de la famille des graminées servant à l’alimentation humaine et dans une moindre mesure à l’alimentation animale. La consommation humaine (pain, biscuiterie, produits à base de farine et blé brut) représente le principal débouché avec près de 60% des récoltes, suivie par la consommation animale à près de 30%.
Cartographie de SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE
Réseau de l'entreprise
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Depuis le 14-05-2024
UNION
- SIREN424461499
Membre
Cité 8 fois entre 1999 et 2018
PROGRESSION
- SIREN424278612
Dirigeant : Jean-Pascal BRIOTET
Cité 5 fois entre 1999 et 2024
UNION
- SIREN424461499
Dirigeants : Joseph BRIOTET , Samuel QUANEAUX , Gaelle BRIOTET , SCEA ROUGET DIDIER , SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE et 27 autres
Cité 2 fois en 2024
CUMA DES RUISSEAUX
- SIREN350901310
Cité 2 fois en 2018
SCEA DU PLATEAU
- SIREN351783147
Dirigeant : Pierre BRIOTET
Cité 2 fois en 2018
SCEA PARIS
- SIREN387488323
Dirigeant : Michel BRIOTET
Cité 2 fois entre 2018 et 2019
SCEA DU FAYOT
- SIREN388090763
Cité 2 fois entre 2018 et 2019
SCI DES MUROTS
- SIREN393130794
Dirigeant : Francois BRIOTET
Cité 2 fois en 2018
SCEA DU PRESLEAU
- SIREN394724710
Cité 2 fois en 2018
SCEA DES CHAMPS ROUGES
- SIREN408280253
Cité 2 fois en 2018
SCEA GIRARDOT MAURICE
- SIREN412856528
Cité 2 fois entre 2018 et 2019
SCEA DE LA BRENNE
- SIREN418751897
Cité 2 fois en 2018
BOIS SAINT JEAN
- SIREN423800614
Cité 2 fois entre 2018 et 2019
SCEA DU RONCENET
- SIREN430391607
Cité 2 fois entre 2018 et 2019
SCEA DES RIEPPOTTES
- SIREN430391722
Cité 2 fois en 2018
SCEA DU NEUZY
- SIREN430462770
Cité 2 fois en 2018
SCEA DE SAINTE ANNE
- SIREN449783158
Dirigeant : Christelle PERCHET
Cité 2 fois en 2018
EARL DEULVOT E.
- SIREN492859509
Cité 2 fois en 2018
LE GOUZ
- SIREN529014854
Cité 2 fois en 2018
SCEA COUCHOT FRERES
- SIREN778217794
Cité 1 fois en 2018
GFA DOMAINE BERNARD D ORGEVAL
- SIREN323609990
Dirigeant : Pierre D'ORGEVAL-DUBOUCHET
Cité 1 fois en 2019
SCEA CHAMPS D'ARCON
- SIREN439905365
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 23 décembre 2022
Michel BRIOTET
Gérant
Depuis le 10 mars 2009
Christelle PERCHET
Gérant
Depuis le 23 décembre 2022
Pierre BRIOTET
Associé
Depuis le 23 décembre 2022
Joseph BRIOTET
Associé
Depuis le 23 décembre 2022
Vianney BRIOTET
Associé
Depuis le 23 décembre 2022
Michel BRIOTET
Associé
Depuis le 23 décembre 2022
Jean-Claude GRUTTER
Associé
Depuis le 23 décembre 2022
Jean-Pascal BRIOTET
Associé
- Ancien
Du 10 mars 2009 au 23 décembre 2022
Jean-Claude GRUTTER
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 novembre 2022 (2 ans)
SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE - 21260
Siège social
- SIRET32075396500039
- ActivitéCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses - 0111Z
- Adresse53 RUE DE PETIGNY, 21260 VERONNES France
- Fermés
Du 26 janvier 2009 au 01 novembre 2022
SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE - 21260
Ancien établissement
- SIRET32075396500021
- ActivitéCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses - 0111Z
- Adresse13 RUE DE PETIGNY, 21260 VERONNES France
Du 01 janvier 1981 au 26 janvier 2009
SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE - 21380
Ancien établissement
- SIRET32075396500013
- ActivitéCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses - 0111Z
- Adresse21380 ASNIERES-LES-DIJON France
Historique de SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE
6 événements depuis 2005
lundi 14 mai 2024
SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE devient membre de UNION.
jeudi 23 décembre 2022
Vianney BRIOTET, Jean-Claude GRUTTER, Michel BRIOTET, Joseph BRIOTET, Pierre BRIOTET et Jean-Pascal BRIOTET accèdent au statut d'associé.
Michel BRIOTET prend le relais de Jean-Claude GRUTTER en tant que gérant.
lundi 10 mars 2009
Christelle PERCHET et Jean-Claude GRUTTER assument maintenant la fonction de gérant.
GRUTTER renonce à son rôle de co-gérant.
mardi 19 janvier 2005
GRUTTER est promue co-gérant.
6 événements ont marqué le parcours de SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE depuis 2005
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 8 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE, la liste des 3 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé Modification(s) statutaire(s) - Par M BRIOTET Pierre au profit de M BRIOTET Michel - Ancien: 13 rue de Petigny 21260 VERONNES - Changement(s) de gérant(s) |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé Modification(s) statutaire(s) - Par M BRIOTET Pierre au profit de M BRIOTET Michel - Ancien: 13 rue de Petigny 21260 VERONNES - Changement(s) de gérant(s) | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) | |||||
Acte notarié entre M ET MME Hubert BRIOTET et M Vincent BRIOTET, M Christophe BRIOTET, M Vianney BRIOTET, Mme Florence BRIOTET | |||||
Afficher les 5 actes | |||||
Acte notarié - Statuts mis à jour entre les consorts BRIOTET | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Changement(s) de gérant(s) - Transfert du siège ancien : chemin du Lavoir 21380 Asnieres les Dijon | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Cession de parts | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Réduction du capital social | |||||
Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Cession de parts Transformation en SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE : SCEA | |||||
Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Transformation en EARL Prorogation de durée Changement de dénomination en celle de EARL GRUTTER JEAN CLAUDE Changement de gérant |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social. Gérant, Associé : BRIOTET Michel Jean Marie Alexandre ; Gérant : PERCHET Christelle, Odette | ||||
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE sociéte civile au capital de 11 250 uros siège social : 13 RUE DE PETIGNY 21260 VERONNES 320 753 965 RCS DIJON Par une AGE en date du 01/11/2022, la collectivité des associés a : autorisé M. GRUTTER Jean-Claude à démissionner de ses fonctions de gérant à compter du 31/10/2022, Nommé M. BRIOTET Michel, demeurant 13 rue de Pétigny 21260 VERONNES, gérant de la société pour une durée illimitée, décidé de transférer le siège social de la société au 53 rue de Pétigny 21260 VE... | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social Gérant(e) : GRUTTER Jean-Claude Bernard Ernest. Gérant(e) : PERCHET Christelle, Odette né(e) GIRARD. |
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de SCEA GRUTTER JEAN CLAUDE
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
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Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
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Marques déposées
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