- Dernière modification le12/06/2010Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2007OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2007Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2007Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SARL LE VAUBAN
- SIREN348 886 714348886714
- SIRET DU SIEGE SOCIAL348 886 714 0001634888671400016
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR84348886714FR84348886714
- DATE DE CREATION28 décembre 1988
- CODE NAF ou APE5610A - Restauration traditionnelle5610A - Restauration traditionnelle
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSE29 QUAI SEBASTIEN VAUBAN, 66000 PERPIGNAN France29 QUAI SEBASTIEN VAUBAN, 66000 PERPIGNAN France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSARL LE VAUBAN SARL LE VAUBAN
- Statut RCSRadiéeDepuis le 07 juin 2010
- Statut INSEEFerméeDepuis le 21 avril 2010
- Statut RNERadiéeDepuis le 21 avril 2010
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSPerpignan B 348886714Perpignan B 348886714
- Tribunal de commerceGreffe de Perpignan Tribunal de commerce - Greffe de Perpignan
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Restauration traditionnelle (5610A) Restauration traditionnelle (5610A)
- Convention collective déduiteHôtels Cafés Restaurants (1979) Hôtels Cafés Restaurants (1979)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 2932 entreprises du secteur "Restauration traditionnelle" dans les Pyrénées-Orientales (66)
Études du marché de l'entreprise
Voir un exempleMis à jour le :
49,00€Le marché du sushi - France
Le sushi est un plat d’origine japonaise à base de riz vinaigré (le shari) et d’un autre ingrédient (le neta), le plus souvent du poisson cru. Les sushis s’accompagnent régulièrement d’autres ingrédients qui prennent une place à part entière dans leur consommation (gingembre, wasabi, sauce soja sucrée ou salée).
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la pizza - France
La pizza est une recette de cuisine italienne née au 16 siècle dans la ville de Naples en Italie. Son histoire remonte même à l'Antiquité où les peuples méditerranéens cuisinaient des pains plats garnis d'huile d'olive, d'herbes et parfois de fromage.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des bars à vin - France
Un bar à vin est une forme de bar à thème spécialisé dans la dégustation de vins au verre pour les amateurs œnophiles. Ils proposent souvent aux clients de découvrir des vins originaux et peu répandus dans les canaux de distribution habituels.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la restauration - France
Normal 0 false false false EN-US X-NONE AR-SA /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable {mso-style-name:"Table Normal"; mso-tstyle-rowband-size:0; mso-tstyle-colband-size:0; mso-style-noshow:yes; mso-style-priority:99; mso-style-parent:""; mso-padding-alt:0cm 5.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des salons de thé - France
Les salons de thé se distinguent comme des lieux de convivialité où l’on peut non seulement savourer une boisson chaude, mais également profiter d’une expérience culinaire complète. Traditionnellement spécialisés dans une vaste gamme de thés, ces établissements offrent aussi d'autres boissons telles que le café, les chocolats chauds ou des jus de fruits frais.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du pokebowl - France
Un poké bowl ,ou un "poke", est un plat d'origine Hawaïenne qui est composé selon la recette traditionnelle de thon cru, de sel, de noix de bancoulier et d'algues. Les poké bowls prennent généralement place dans les menus de la catégorie des restaurants de fastfood, qui comprend les restaurants proposant principalement des repas à emporter ou encore la vente de repas dans des food trucks.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des plateaux-repas - France
Le marché du plateau repas désigne l'ensemble des entreprises qui confectionnent, préparent et livrent des repas complets. On distingue deux sous segments sur ce marché en fonction des consommateurs auxquels ils s'adressent : La livraison de plateaux-repas aux entreprises : pour des réunions, évènements, séminaires, etc.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du fast good - France
Le marché du fast good ou du fast casual s'est construit en opposition complète de la junk food. Il s'agit ici de proposer des offres complètes alimentaires de haut de gamme, dans des délais rapides.
Cartographie de SARL LE VAUBAN
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Dirigeants
- Anciens
Du 05 mai 2009 au 12 juin 2010
Carmen ESCOBAR
Ancien Co-gérant
Du 09 juin 2009 au 21 avril 2010
Jean AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY
Ancien Liquidateur
Du 05 mai 2009 au 09 juin 2009
Jean AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY
Ancien Co-gérant
Du 13 novembre 2007 au 04 décembre 2007
Carmen ESCOBAR
Ancien Co-gérant
Du 13 novembre 2007 au 04 décembre 2007
Jean AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY
Ancien Co-gérant
Du 10 août 2004 au 13 novembre 2007
Jean AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermé
Du 15 décembre 1988 au 27 mars 2009
SARL LE VAUBAN - 66000
Ancien établissement
- SIRET3488867140001634888671400016
- ActivitéRestauration traditionnelle - 5610A
- Adresse29 QUAI SEBASTIEN VAUBAN, 66000 PERPIGNAN France
Historique de SARL LE VAUBAN
8 événements depuis 2004
vendredi 12 juin 2010
Carmen AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY renonce à son rôle de co-gérant.
lundi 09 juin 2009
Jean AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY assume maintenant la fonction de liquidateur.
Jean AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY renonce à son rôle de co-gérant.
lundi 05 mai 2009
Jean AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY et Carmen AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY assument maintenant la fonction de co-gérant.
lundi 04 décembre 2007
Jean AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY et Carmen AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY démissionnent de leurs poste de co-gérant.
lundi 13 novembre 2007
Jean AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY quitte ses fonctions de gérant.
Carmen AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY et Jean AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY sont promus co-gérant.
lundi 10 août 2004
Jean AUTHIE BELLEROSE LLIBOUTRY accède au poste de gérant.
8 événements ont marqué le parcours de SARL LE VAUBAN depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SARL LE VAUBAN au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SARL LE VAUBAN, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SARL LE VAUBAN, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 4 derniers évènements, l'analyse financière de 2007, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SARL LE VAUBAN (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SARL LE VAUBAN

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SARL LE VAUBAN (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Document Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Document | |||||
Document | |||||
Document Dissolution - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée | |||||
Afficher les 6 actes | |||||
Document Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée | |||||
Document Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Document Cession de parts - Expédition acte notarié - Statuts mis à jour | |||||
Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Document Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Cessation | ||||
Annonce BODACC - Dissolution Liquidateur amiable : AUTHIE-BELLEROSE-LLIBOUTRY Jean Louis. | ||||
Annonce BODACC - mise en sommeil suite à vente du fonds à la SARL DA.SO RCS Perpignan 511 046 302 Co-gérant : AUTHIE-BELLEROSE-LLIBOUTRY Jean Louis. Co-gérant : ESCOBAR Carmen. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) |
4 Bilans gratuits
Chiffres clés de SARL LE VAUBAN
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat SARL LE VAUBAN
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SARL LE VAUBAN sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2007. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2007 de l'entreprise SARL LE VAUBAN, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2007 | 31-12-2006 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 624000 | 645000 | -3,26 % |
dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
Production * | 0 | 0 | 0,00 % |
Valeur ajoutée (VA) | 209000 | 229000 | -8,73 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 0 | -48000 | 100,00 % |
Résultat d'exploitation | -30000 | -75000 | 60,00 % |
RCAI | -52000 | -99000 | 47,47 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | 1000 | 5000 | -80,00 % |
Effectif moyen | Non precise | 9 | -111,11 % |
Bilan Actif SARL LE VAUBAN
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SARL LE VAUBAN.
Date de clôture | 31-12-2007 | 31-12-2006 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 855000 | 887000 | -3,61 % |
immobilisations incorporelles | 617000 | 617000 | 0,00 % |
immobilisations corporelles | 238000 | 269000 | -11,52 % |
immobilisations financières | 0 | 0 | 0,00 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 77000 | 80000 | -3,75 % |
stocks et en-cours | 47000 | 49000 | -4,08 % |
créances | 27000 | 27000 | 0,00 % |
disponibilités : trésorerie | 2000 | 3000 | -33,33 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 937000 | 969000 | -3,30 % |
Bilan Passif SARL LE VAUBAN
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SARL LE VAUBAN doit en date 31-12-2007. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2007 | 31-12-2006 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 58000 | 57000 | 1,75 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
Dettes | 879000 | 912000 | -3,62 % |
dettes financières et emprunts | 792000 | 788000 | 0,51 % |
dettes fournisseurs | 550 | 620 | -11,29 % |
dettes fiscales et sociales | 33000 | 61000 | -45,90 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 0 | 0,00 % |
Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
Total passif | 937000 | 969000 | -3,30 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société SARL LE VAUBAN
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2007 | 2006 | 2005 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 6,19 % | 5,88 % | 5,36 % |
Endettement | 1365,52 % | 1382,46 % | 1575,00 % |
Fonds de roulement | -68000 EU | -107000 EU | -82000 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 96,74 % | 97,29 % | 92,08 % |
Taux de VA | 33,49 % | 35,50 % | 38,76 % |
Rentabilité d'exploitation | 0,00 % | -7,44 % | -0,30 % |
Rentabilité nette finale | 0,16 % | 0,78 % | -3,92 % |
Capacité d'autofinancement | 4,97 % | 4,96 % | -0,75 % |
Rentabilité financière | 1,72 % | 8,77 % | -50,00 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 30,77 % | 41,40 % | 37,41 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 25,55 ans | 24,62 ans | N/C |
Coût de la dette | N/C | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 2,78 % | 3,05 % | 1,34 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | -4,68 jours | -25,47 jours | 4,40 jours |
Poids des stocks | 27,49 jours | 27,73 jours | 26,43 jours |
Délai clients | 15,79 jours | 15,28 jours | 29,73 jours |
Délai Fournisseurs | 0,32 jour | 0,35 jour | 0,29 jour |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 1,17 jours | 1,70 jours | 0,55 jour |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SARL LE VAUBAN et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 624000 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 193000 €
* Sur 51200 sociétés de Restauration
CA médian en Occitanie : 177000 €
* Sur 4835 sociétés de Restauration
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 278000 €
* Sur un total de 887347 sociétés
CA médian en Occitanie : 248000 €
* Sur un total de 79261 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -30000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 7000 €
* Sur 51200 sociétés de Restauration
REX médian en Occitanie : 6000 €
* Sur 4835 sociétés de Restauration
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 11000 €
* Sur un total de 887347 sociétés
REX médian en Occitanie : 10000 €
* Sur un total de 79261 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
1 procédure terminée
- Clôturée
Annonce BODACC
27/05/2009
DissolutionAnnonce BODACC d'un événement du 27/05/2009Annonce BODACC
27/05/2009
DissolutionAnnonce BODACC d'un événement du 27/05/2009
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.