- Dernière modification le02/05/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2021OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022100 à 199 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financier Année 2021CLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
ORCA ACCESSOIRES
- SIREN339 737 256339737256
- SIRET DU SIEGE SOCIAL339 737 256 0001833973725600018
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR91339737256FR91339737256
- DATE DE CREATION07 janvier 1987
- CODE NAF ou APE4642Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures4642Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
- FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiéeSociété par actions simplifiée
- DIRIGEANTSGeorges HERBERT DE LA PORTBARRE + 2 autres dirigeants
- ADRESSE16 RUE LOUIS LUMIERE Z I DE L'AUMAILLERIE, 35133 LA SELLE-EN-LUITRE France16 RUE LOUIS LUMIERE Z I DE L'AUMAILLERIE, 35133 LA SELLE-EN-LUITRE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxORCA ACCESSOIRES ORCA ACCESSOIRES
- Statut RCSInscriteDepuis le 07 janvier 1987
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 octobre 1986
- Statut RNEInscriteDepuis le 07 janvier 1987
Observations RNE 17 octobre 2023
- Radiation du RCS de Saint-Brieuc le 11/09/2023
21 septembre 2023
- Radiation du RCS de Coutances le 11/09/2023
- Radiation du RCS d'Alençon le 11/09/2023
02 janvier 2019
- Radiation du RCS le 02/01/2019 avec effet au 30/11/2018 Cessation complète d'activité ; Suppression du fonds.
10 décembre 2018
- Radiation du RCS de Caen le 10/12/2018 avec effet au 01/06/2018
20 octobre 2017
- Radiation du RCS le 20/10/2017 avec effet au 30/09/2016
01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Dinan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Malo. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Malo décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Caen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Argentan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
07 janvier 1987
- 16.03.2001 : * fusion-absorption de la société THOMAS GREG, 338 556 046 RCS PARIS, à compter du 31.01.2001.
NC
- Observations concernant l'établissement situé 16 rue Louis Lumière, Z I de l'Aumaillerie 35133 La Selle-en-Luitré : Observation depuis le 07/01/1987 : - apport partiel d'actif au montant évalué à 5.250.000 Frs de la SA STE FOUGERAISE DE CEINTURES COURRIER DE LA MAYENNE du 11.12.2003 et BRETELLES, RCS RENNES B 310 955 174.
- Forme juridiqueSociété par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- Numéro RCSRennes B 339737256Rennes B 339737256
- Tribunal de commerceGreffe de Rennes Tribunal de commerce - Greffe de Rennes
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (4642Z) Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (4642Z)
- Activité principale déclaréetous produits finis et notamment tous articles en cuir, vinyl ou tissus elastique (représentation ou exportation de) fabrication et négoce d'articles et accessoires de mode vente d'articles et accessoires de la mode en ambulant tous produits finis et notamment tous articles en cuir, vinyl ou tissus elastique (représentation ou exportation de) fabrication et négoce d'articles et accessoires de mode vente d'articles et accessoires de la mode en ambulant
- Convention collective déduiteCommerces de gros de l'habillement,de la chaussure et du jouet (500) Commerces de gros de l'habillement,de la chaussure et du jouet (500)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 208 entreprises du secteur "Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures" en Ille-et-Vilaine (35)
Étude du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché des équipements de protection individuelle (EPI) - France
Le marché des Équipements de Protection Individuelle (EPI) regroupe une diversité de produits tels que la protection de la tête, des yeux, des mains, ou encore des voies respiratoires, qui répondent à des besoins variés de sécurité. Très peu cyclique et récurrent, ce marché reste étroitement lié à l’existence de réglementations, particulièrement en Amérique du Nord et en Europe, où les cadres juridiques renforcés soutiennent l'innovation et la demande.
Cartographie d'ORCA ACCESSOIRES
Réseau de l'entreprise
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Cité 9 fois entre 1994 et 2001
THOMAS GREG
- SIREN338556046
Cité 3 fois en 2016
EUROPA DISTRIBUTION
- SIREN352632822
Dirigeants : CADERAS MARTIN , Jean LEFEBVRE
Cité 2 fois entre 1996 et 2013
HOLDAX
- SIREN393218227
Dirigeants : Georges HERBERT DE LA PORTBARRE , Flavien HERBERT DE LA PORTBARRE
Cité 2 fois entre 1997 et 2000
AXFI
- SIREN412931222
Cité 2 fois entre 2011 et 2012
SCI DU 44 RUE DE BRAS
- SIREN438186645
Dirigeant : Laurent TRIBOUILLARD
Cité 1 fois en 1993
RASEC
- SIREN312083926
Cité 1 fois en 2016
CADERAS MARTIN SA
- SIREN312665318
Dirigeants : Laurent DANTAN , Marie-Hélène VOLPE , Fabrice VIDAL , Antoine GAUBERT , Jean-François ROMAIN et 3 autres
Cité 1 fois en 1999
DESCOURS
- SIREN423564830
Cité 1 fois en 1999
CAPRI-CINP-AXMOD
- SIREN428749295
Cité 1 fois en 2002
F.H.M.C.
- SIREN434420477
Cité 1 fois en 2015
MONSIEUR MARC GERNEZ
- SIREN488000043
Cité 1 fois en 2016
HERBERT FRERE SOEUR
- SIREN521466813
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 07 janvier 2016
Georges HERBERT DE LA PORTBARRE
Président
Depuis le 12 avril 2014
Flavien HERBERT DE LA PORTBARRE
Directeur général
Depuis le 28 novembre 2015
SOCIETE CADERAS MARTIN SA
Commissaire aux comptes titulaire
- Anciens
Du 28 novembre 2015 au 18 octobre 2018
Jean-Lin LEFEBVRE
Ancien Commissaire aux comptes suppléant
Du 06 janvier 2004 au 07 janvier 2016
Georges HERBERT DE LA PORTBARRE
Ancien Président du conseil d'administration
Du 12 avril 2014 au 07 janvier 2016
Georges HERBERT DE LA PORTBARRE
Ancien Administrateur
Du 21 novembre 2013 au 07 janvier 2016
Flavien HERBERT DE LA PORTBARRE
Ancien Administrateur
Du 06 janvier 2004 au 12 avril 2014
Georges HERBERT DE LA PORTBARRE
Ancien Directeur général
Du 19 juin 2010 au 12 avril 2014
Flavien HERBERT DE LA PORTBARRE
Ancien Directeur général délégué
Du 06 janvier 2004 au 21 novembre 2013
Roger CHEREL
Ancien Administrateur
Du 06 janvier 2004 au 20 novembre 2012
Claude TESSIER
Ancien Administrateur
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 octobre 1986 (38 ans)
ORCA ACCESSOIRES - 35133
Siège social
- SIRET33973725600018
- ActivitéFabrication d'autres vêtements et accessoires - 1419Z
- Adresse16 RUE LOUIS LUMIERE Z I DE L'AUMAILLERIE, 35133 LA SELLE-EN-LUITRE France
Depuis le 31 janvier 2018 (7 ans)
HERBERT FRERE SOEUR - 75001
Établissement secondaire
- SIRET33973725600224
- ActivitéCommerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage - 4772B
- AdresseHERBERT FRERE SOEUR 12 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 75001 PARIS France
- Fermés
Du 23 décembre 2013 au 31 décembre 2024
ORCA ACCESSOIRES - 75001
Ancien établissement
- SIRET33973725600216
- ActivitéCommerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage - 4772B
- Adresse14 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 75001 PARIS France
Du 01 janvier 2008 au 11 septembre 2023
ORCA ACCESSOIRES - 35300
Ancien établissement
- SIRET33973725600083
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- Adresse9 RUE DE PARIS, 35300 FOUGERES France
Du 17 février 2009 au 11 septembre 2023
ORCA ACCESSOIRES - 61100
Ancien établissement
- SIRET33973725600141
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- Adresse39 RUE DU SIX JUIN, 61100 FLERS France
Du 20 novembre 2009 au 11 septembre 2023
CARREMENT ACCESSOIRES - 50000
Ancien établissement
- SIRET33973725600182
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- AdresseCARREMENT ACCESSOIRES 12 RUE MARECHAL LECLERC, 50000 SAINT-LO France
Du 01 avril 2012 au 11 septembre 2023
ORCA ACCESSOIRES - 22000
Ancien établissement
- SIRET33973725600190
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- AdressePLACE GLAIS-BIZOIN A L'ANGLE DE LA RUE SAINT GUILLAUME, 22000 SAINT-BRIEUC France
Du 08 février 2008 au 01 novembre 2019
ORCA ACCESSOIRES - 35500
Ancien établissement
- SIRET33973725600117
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- Adresse11 RUE DUGUESCLIN, 35500 VITRE France
Du 01 août 2012 au 30 novembre 2018
CARREMENT ACCESSOIRES - 56300
Ancien établissement
- SIRET33973725600208
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- AdresseCARREMENT ACCESSOIRES 8 RUE NATIONALE, 56300 PONTIVY France
Du 31 octobre 2008 au 01 juin 2018
ORCA ACCESSOIRES - 50400
Ancien établissement
- SIRET33973725600125
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- Adresse6 RUE COURAYE, 50400 GRANVILLE France
Du 04 septembre 2009 au 01 juin 2018
CARREMENT ACCESSOIRES - 14000
Ancien établissement
- SIRET33973725600174
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- AdresseCARREMENT ACCESSOIRES 79 RUE SAINT-PIERRE, 14000 CAEN France
Du 01 octobre 2008 au 12 janvier 2018
ORCA ACCESSOIRES - 14500
Ancien établissement
- SIRET33973725600091
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- Adresse1 PL DU SIX JUIN 1944, 14500 VIRE-NORMANDIE France
Du 30 septembre 2008 au 28 septembre 2017
ORCA ACCESSOIRES - 50200
Ancien établissement
- SIRET33973725600109
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- Adresse39 RUE SAINT-NICOLAS BAT 3B, 50200 COUTANCES France
Du 20 juin 2009 au 15 juin 2017
CARREMENT ACCESSOIRES - 14400
Ancien établissement
- SIRET33973725600166
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- AdresseCARREMENT ACCESSOIRES 21 RUE SAINT MALO, 14400 BAYEUX France
Du 18 mars 2008 au 31 mars 2017
CARREMENT ACCESSOIRES - 22100
Ancien établissement
- SIRET33973725600075
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- AdresseCARREMENT ACCESSOIRES 8 RUE DE LA MITTRIE, 22100 DINAN France
Du 01 octobre 2006 au 30 septembre 2016
ORCA ACCESSOIRES - 35400
Ancien établissement
- SIRET33973725600158
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- Adresse8 RUE SAINT-VINCENT 10 RUE SAINTE BARBE ET, 35400 SAINT-MALO France
Du 19 septembre 2008 au 28 avril 2016
ORCA ACCESSOIRES - 50300
Ancien établissement
- SIRET33973725600133
- ActivitéCommerce de détail d'habillement en magasin spécialisé - 4771Z
- Adresse20 RUE DE LA CONSTITUTION, 50300 AVRANCHES France
Du 01 janvier 2003 au 18 février 2003
ORCA ACCESSOIRES - 61220
Ancien établissement
- SIRET33973725600067
- ActivitéFabrication d'autres vêtements et accessoires - 182J
- AdresseLES CINQ CHEMINS ZA, 61220 BRIOUZE France
Du 01 juillet 1997 au 30 septembre 2002
ORCA ACCESSOIRES - 75003
Ancien établissement
- SIRET33973725600059
- ActivitéFabrication d'autres vêtements et accessoires - 182J
- Adresse86 B RUE VIEILLE DU TEMPLE, 75003 PARIS France
Du 01 novembre 1993 au 01 juillet 1997
ORCA ACCESSOIRES - 75011
Ancien établissement
- SIRET33973725600042
- ActivitéFabrication d'articles de voyage et de maroquinerie - 192Z
- Adresse11 RUE DE MONT-LOUIS, 75011 PARIS France
Du 01 février 1988 au 20 décembre 1993
ORCA ACCESSOIRES - 75008
Ancien établissement
- SIRET33973725600026
- ActivitéFabrication d'articles de voyage et de maroquinerie - 192Z
- Adresse38 RUE FRANCOIS IER, 75008 PARIS France
Du 20 décembre 1993 au 20 décembre 1993
ORCA ACCESSOIRES - 35133
Ancien établissement
- SIRET33973725600034
- ActivitéFabrication d'articles de voyage et de maroquinerie - 192Z
- AdresseZI DE L'AUMAILLERIE, 35133 LA SELLE-EN-LUITRE France
Historique d'ORCA ACCESSOIRES
12 événements depuis 2004
mercredi 07 janvier 2016
Georges HERBERT DE LA PORTBARRE quitte ses fonctions de président du conseil d'administration.
Georges HERBERT DE LA PORTBARRE est promue président.
FLAVIEN HERBERT DE LA PORTBARRE, Georges HERBERT DE LA PORTBARRE et HOLDAX démissionnent de leurs poste d'administrateur.
vendredi 12 avril 2014
FLAVIEN HERBERT DE LA PORTBARRE devient le nouveau directeur général.
FLAVIEN HERBERT DE LA PORTBARRE renonce à son rôle de directeur général délégué.
Georges HERBERT DE LA PORTBARRE accède au poste d'administrateur.
mercredi 21 novembre 2013
FLAVIEN HERBERT DE LA PORTBARRE succède à Roger CHEREL en tant qu'administrateur.
lundi 20 novembre 2012
Claude TESSIER démissionne de son poste d'administrateur.
vendredi 19 juin 2010
FLAVIEN HERBERT DE LA PORTBARRE assume maintenant la fonction de directeur général délégué.
lundi 06 janvier 2004
Georges HERBERT DE LA PORTBARRE accède au poste de directeur général.
Claude TESSIER, Roger CHEREL et HOLDAX assument maintenant la fonction d'administrateur.
Georges HERBERT DE LA PORTBARRE assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
12 événements ont marqué le parcours d'ORCA ACCESSOIRES depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ORCA ACCESSOIRES au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ORCA ACCESSOIRES, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 11 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ORCA ACCESSOIRES, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 26 derniers évènements, l'analyse financière de 2021, et des informations supplémentaires sur les 22 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
---|---|---|---|---|
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ORCA ACCESSOIRES (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de ORCA ACCESSOIRES

Étude de Solvabilité | ||||
---|---|---|---|---|
Étude de solvabilité de ORCA ACCESSOIRES (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
---|---|---|---|---|---|
Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Réduction du capital social |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
---|---|---|---|---|---|
Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Réduction du capital social | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social - sous condition suspensive - au Président pour procéder à la modification des statuts | |||||
Document | |||||
Afficher les 27 actes | |||||
Ordonnance Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes | |||||
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - non renouvellement du mandat | |||||
Ordonnance Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification de l'article 18 des statuts | |||||
Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social - *SAS - Fin de mandat d'administrateur - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de président - Nomination de directeur général | |||||
Rapport du commissaire aux apports Document | |||||
Procès-verbal du conseil d'administration Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général - Nomination de directeur général | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Lettre de nomination Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de représentant permanent - Nomination de représentant permanent | |||||
Lettre de démission - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Démission(s) d'administrateur(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire | |||||
Procès-verbal du conseil d'administration Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale TITULAIRE ET SUPPLEANT | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale - Extrait de procès-verbal - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour (ARTICLES 6-7) - Augmentation du capital social - Divers - (EXTRAIT) | |||||
Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour - Traité de fusion SUITE A FUSION - - APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE THOMAS GREG - CONSTATATION DU CARACTERE DEFINITIF DE LA FUSION | |||||
Rapport du commissaire à la fusion ENTRE LA SOCIETE THOMAS GREG ET LA SOCIETE ORCA ACCESSOIRES | |||||
Traité de fusion DE LA SOCIETE THOMAS GREG (PROJET) | |||||
Extrait de procès-verbal Nomination(s) d'administrateur(s) | |||||
Ordonnance du président Nomination de commissaire aux apports | |||||
Procès-verbal du conseil d'administration Changement de président | |||||
Ordonnance Nomination de commissaire aux apports | |||||
Lettre de nomination - Procès-verbal du conseil d'administration * CONCERNANT LA STE HOLDAX - * REVOCATION DU DIRECTEUR GENERAL | |||||
Procès-verbal du conseil d'administration Changement de président | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale (TITULAIRES ET SUPPLEANTS) | |||||
Procès-verbal du conseil d'administration Nomination de directeur général | |||||
Déclaration de conformité - Lettre de nomination - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour Nomination de représentant permanent - Divers - Nomination(s) d'administrateur(s) - Démission(s) d'administrateur(s) - * NOMINATION ET DEMISSION ADMINISTRATEURS, REDUC- TION DE CAPITAL ET TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL A LA SELLE EN LUITRE, ZI DE L'AUMAILLERIE (SOUS RE- SERVE DE RATIFICATION A LA PROCHAINE AG) * MODIFICATIONS STATUTAIRES - * A LA SELLE EN LUITRE, ZI DE L'AUMAILLERIE - MODIFICATIONS DES ARTICLES 2-6-7 DES STATUTS - Réduction du capital social - Transfert du siège social | |||||
Document Acte modificatif | |||||
Document Statuts | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale * PARIS 8EME, 38 RUE FRANCOIS 1ER | |||||
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour Nomination(s) d'administrateur(s) - Réduction du capital social - (ARTICLES 6-7) - Démission(s) d'administrateur(s) |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
---|---|---|---|---|
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020) | ||||
Annonce JAL - Réduction de capital social ORCA ACCESSOIRES SAS au capital de 5.234.214 euros, Siege Social : 16 rue Louis Lumière ZI de lAumaillerie 35133 La Selle-en-Luitré 339 737 256 RCS RENNES. Aux termes des délibérations de lassemblée générale extraordinaire en date du 18 mai 2020 et des décisions du Président en date du 30 juin 2020, Le capital social de la société a été augmenté dune somme de 484.926 euros pour être porté de 5.234.214 euros à 5.719.140 euros par incorporation au capital dune pareille somme prélevée sur le compt... | ||||
Afficher les 22 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019) | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017) | ||||
Annonce BODACC - Modification de représentant. Président : HERBERT DE LA PORTBARRE Georges Marie modification le 06 Juillet 2018 ; Directeur général : HERBERT DE LA PORTBARRE Flavien modification le 05 Janvier 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CADERAS MARTIN SA modification le 06 Juillet 2018 | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2017) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2016) | ||||
Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) - Acte SSP du 31.03.2016 enregistré au SIE de Rennes Est le 11.04.2016 Bord 2016/1 049 case n°13 Ext 5249. Oppositions : délai de 10 jous à compter de la présente publication. Adresse du vendeur : 16 rue Louis Lumière, ZI de l'Aumaillerie, 35133 LA SELLE EN LUITRE. | ||||
Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de représentant.. Président : HERBERT DE LA PORTBARRE Georges Marie modification le 05 Janvier 2016 Directeur général : HERBERT DE LA PORTBARRE Flavien modification le 05 Janvier 2016 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CADERAS MARTIN SA Commissaire aux comptes suppléant : LEFEBVRE Jean-Lin | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2015) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2014) | ||||
Annonce BODACC - Modification de représentant. Président du conseil d'administration Administrateur : HERBERT DE LA PORTBARRE Georges Marie modification le 10 Avril 2014 Directeur général Administrateur : HERBERT DE LA PORTBARRE Flavien modification le 10 Avril 2014 Administrateur : HOLDAX représenté par JAMET Guy modification le 19 Novembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CADERAS MARTIN SA Commissaire aux comptes suppléant : LEFEBVRE Jean-Lin | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2013) | ||||
Annonce BODACC - Modification de représentant. Président du conseil d'administration : HERBERT DE LA PORTBARRE Georges Marie Directeur général : HERBERT DE LA PORTBARRE Georges Marie Directeur général délégué Administrateur : HERBERT DE LA PORTBARRE Flavien modification le 19 Novembre 2013 Administrateur : HOLDAX représenté par JAMET Guy modification le 19 Novembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CADERAS MARTIN SA Commissaire aux comptes suppléant : LEFEBVRE Jean-Lin | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2012) | ||||
Annonce BODACC - Modification de représentant. Président du conseil d'administration : HERBERT DE LA PORTBARRE Georges Marie Directeur général : HERBERT DE LA PORTBARRE Georges Marie Directeur général délégué : HERBERT DE LA PORTBARRE Flavien Administrateur : HOLDAX représenté par LANNES Jean-Dominique Charles Administrateur : CHEREL Roger Albert Louis Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CADERAS MARTIN SA Commissaire aux comptes suppléant : LEFEBVRE Jean-Lin | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2011) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2010) | ||||
Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) | ||||
Annonce BODACC - Nomination de directeur général délégué Président du conseil d'administration : HERBERT DE LA PORTBARRE Georges Marie Directeur général : HERBERT DE LA PORTBARRE Georges Marie Directeur général délégué : HERBERT DE LA PORTBARRE Flavien Administrateur : TESSIER Claude Louis Marie François Administrateur : HOLDAX, représenté par M LANNES Jean-Dominique Charles Administrateur : CHEREL Roger Albert Louis Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CADERAS MARTIN SA Commissaire aux comptes suppléant : LEFEBVRE Jean-Lin | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2009) | ||||
Annonce BODACC - Changement de commissaire aux comptes Président du conseil d'administration : HERBERT DE LA PORTBARRE Georges Marie. Directeur général : HERBERT DE LA PORTBARRE Georges Marie. Administrateur : TESSIER Claude Louis Marie François. Administrateur : HOLDAX, représenté par M LANNES Jean-Dominique Charles. Administrateur : CHEREL Roger Albert Louis. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CADERAS MARTIN SA. Commissaire aux comptes suppléant : LEFEBVRE Jean-Lin. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008) |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société ORCA ACCESSOIRES en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé | |||||
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Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Document comptable simple | |||||
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Comptes annuels - version complète | |||||
Comptes annuels - version complète | |||||
Comptes annuels - version complète | |||||
Afficher les 1 comptes XLS | |||||
Comptes annuels - version complète | |||||
Comptes annuels - version complète |
19 Bilans gratuits
Chiffres clés de ORCA ACCESSOIRES
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat ORCA ACCESSOIRES
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ORCA ACCESSOIRES sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2021. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2021 de l'entreprise ORCA ACCESSOIRES, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2021 | 31-12-2020 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 17041000 | 16729000 | 1,87 % |
dont export | 160900 | 312300 | -48,48 % |
Production * | 16519000 | 16693000 | -1,04 % |
Valeur ajoutée (VA) | 5722000 | 6320000 | -9,46 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 176700 | 1002400 | -82,37 % |
Résultat d'exploitation | 151800 | 1337000 | -88,65 % |
RCAI | 104400 | 1292300 | -91,92 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | 162300 | 751900 | -78,41 % |
Effectif moyen | 128 | 127 | 0,79 % |
Bilan Actif ORCA ACCESSOIRES
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ORCA ACCESSOIRES.
Date de clôture | 31-12-2021 | 31-12-2020 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 5404000 | 5049000 | 7,03 % |
immobilisations incorporelles | 4131000 | 4115000 | 0,39 % |
immobilisations corporelles | 1258400 | 916500 | 37,30 % |
immobilisations financières | 14822 | 17735 | -16,43 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 10520000 | 12342000 | -14,76 % |
stocks et en-cours | 6026000 | 7073000 | -14,80 % |
créances | 3446000 | 3196000 | 7,82 % |
disponibilités : trésorerie | 413700 | 1731200 | -76,10 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 16125000 | 17488000 | -7,79 % |
Bilan Passif ORCA ACCESSOIRES
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ORCA ACCESSOIRES doit en date 31-12-2021. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2021 | 31-12-2020 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 8765000 | 8561000 | 2,38 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 207300 | 688000 | -69,87 % |
Dettes | 7153000 | 8239000 | -13,18 % |
dettes financières et emprunts | 556200 | 1514700 | -63,28 % |
dettes fournisseurs | 2051300 | 1427000 | 43,75 % |
dettes fiscales et sociales | 1309900 | 1481700 | -11,59 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 3236000 | 3816000 | -15,20 % |
Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
Total passif | 16125000 | 17488000 | -7,79 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société ORCA ACCESSOIRES
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2021 | 2020 | 2019 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 54,36 % | 48,95 % | 47,11 % |
Endettement | 6,35 % | 17,69 % | 8,88 % |
Fonds de roulement | 4124000 EU | 5714000 EU | 5187000 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 101,87 % | 85,35 % | 99,63 % |
Taux de VA | 33,58 % | 37,78 % | 38,55 % |
Rentabilité d'exploitation | 1,04 % | 5,99 % | 7,85 % |
Rentabilité nette finale | 0,95 % | 4,49 % | 5,59 % |
Capacité d'autofinancement | -1,19 % | 3,58 % | 8,82 % |
Rentabilité financière | 1,85 % | 8,78 % | 12,60 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 31,01 % | 30,78 % | 28,96 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | N/C | 2,53 ans | 0,45 an |
Coût de la dette | 26,32 % | 4,35 % | 4,72 % |
Taux d'intérêt moyen apparent | 8,36 % | 2,88 % | 9,41 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 79,46 jours | 87,14 jours | 95,64 jours |
Poids des stocks | 129,07 jours | 154,74 jours | 132,91 jours |
Délai clients | 73,81 jours | 69,92 jours | 105,48 jours |
Délai Fournisseurs | 43,94 jours | 31,22 jours | 34,76 jours |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 8,86 jours | 37,88 jours | 0,95 jour |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de ORCA ACCESSOIRES et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 17040600 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 1765900 €
* Sur 27734 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
CA médian en Bretagne : 3221700 €
* Sur 750 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 215200 €
* Sur un total de 435703 sociétés
CA médian en Bretagne : 184300 €
* Sur un total de 14233 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 151800 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 55700 €
* Sur 27734 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
REX médian en Bretagne : 84900 €
* Sur 750 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8600 €
* Sur un total de 435703 sociétés
REX médian en Bretagne : 5000 €
* Sur un total de 14233 sociétés
Capital social : 5019165 €
Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)
Inférieur à 1 € : 67912 sociétés
Inférieur à 1 €
67912 sociétés
Entre 1€ et 5K€ : 57631 sociétés
Entre 1€ et 5K€
57631 sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : 83089 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
83089 sociétés
ORCA ACCESSOIRES, avec un capital social de 5019165 €
ORCA ACCESSOIRES et 19507sociétés
Supérieur à 150K€ : ORCA ACCESSOIRES et 19507 sociétés
Supérieur à 150K€
ORCA ACCESSOIRES et 19507 sociétés
Ancienneté entreprise : 38 ans
Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)
Inférieur à 1 an : 9806 sociétés
Inférieur à 1 an
9806 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 55867 sociétés
Entre 1 et 5 ans
55867 sociétés
Entre 5 et 15 ans : 77020 sociétés
Entre 5 et 15 ans
77020 sociétés
ORCA ACCESSOIRES, avec une ancienneté de 38 ans
ORCA ACCESSOIRES et 85446sociétés
Supérieur à 15 ans : ORCA ACCESSOIRES et 85446 sociétés
Supérieur à 15 ans
ORCA ACCESSOIRES et 85446 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez ORCA ACCESSOIRES
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
France
Bretagne
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
France
Bretagne
* Valeurs de la médiane des entreprises
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise ORCA ACCESSOIRES
ORCA FAMILLES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 21 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 09141825
LE FACETTE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 28 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 1825
CARRE MEN
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 141825
CARRÉMENT ACCESSOIRES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 6 mois et 17 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 141825
L'ENFANT ET LA MER
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 20 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 25
L'ENFANT ET LE SOLEIL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 001825
L'ENFANT ET LA NEIGE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 001825
L'ENFANT ET LA MER
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 mois et 24 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 001825
C-G35
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 001825
BEBELAINE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 001825
F-635 MARINE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 001825
HERLAINE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 10 annee(s), 3 mois et 24 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 18
HERLAINE
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 1617181822
L'ENFANT ET
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 0018242526
HERLAINE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 8 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 25
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