RIVA

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Acte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Confirmation d'un gérant dans ses fonctions de co-gérant - Modification des statuts sous condition suspensive - Modification(s) statutaire(s) - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital - Confirmation d'un gérant dans ses fonctions de co-gérant

Acte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Confirmation d'un gérant dans ses fonctions de co-gérant - Modification des statuts sous condition suspensive - Modification(s) statutaire(s) - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital - Confirmation d'un gérant dans ses fonctions de co-gérant

Statuts mis à jour - Acte

Constat du prêt d'une part sociale de la société consenti par la société SPFPL HOLDING RIVA au profit de Mme Zoé JOLIBOIS - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour - Acte

Constatation du prêt d'une part sociale de la société consentie par la société SPFPL HOLDING RIVA au profit de Mme Hélène MOHAMMAD - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Acte

Modification(s) statutaire(s) - Nomination de co-gérant

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Décision de gérance - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Constatation de la cession de parts - Démission d'une gérante - Modification(s) statutaire(s) - Cession de part sociale par Mme Marie-Odile RIBRAG-BARTH au profit de la SPFPL HOLDING RIVA

Décision de gérance - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Constatation de la cession de parts - Démission d'une gérante - Modification(s) statutaire(s) - Cession de part sociale par Mme Nathalie TEXIER à la SPFPL HOLDING RIVA

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Mise à jour des statuts (inscription du site d'exploitation de Auray) - Renouvellement de mandat

Procès-verbal d'assemblée générale - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Renouvellement de mandat - Mise à jour des statuts (inscription du site d'exploitation de Auray)

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Décision(s) des associés

Cession de part sociale avec faculté de réméré entre la SPFPL HOLDING RIVA et Mr Antoine LAVENNE - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de gérant(s)

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession d'une part sociale de la société SPFPL HOLDING RIVA au profit de Monsieur Rhomas BOUSSEMART - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de gérant(s) - Agrément de nouveaux associés

Lettre de démission - Document relatif au bénéficiaire effectif

Démission d'un directeur général

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Décision(s) des associés

Cession d'une part sociale par Mme Anne MORVAN à la société SPFPL HOLDING RIVA - Démission d'un cogérant - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Document relatif au bénéficiaire effectif

Modification(s) statutaire(s) - Agrément de cession d'actions - Nomination des co-gérants - Confirmation des commissaires aux comptes dans leurs fonctions - Ancienne : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée - Nouvelle : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée - Nomination d'un directeur général - Agrément d'un associé et autorisation de cession par la SPFPL HOLDING RIVA d'une action de la SELAS au profit du Dr Anne MORVAN - Changement de président - Changement de directeur général

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Document relatif au bénéficiaire effectif

Changement de président - Changement de directeur général - Modification(s) statutaire(s) - Nomination d'un directeur général - Agrément d'un associé et autorisation de cession par la SPFPL HOLDING RIVA d'une action de la SELAS au profit du Dr Anne MORVAN - Agrément de cession d'actions - Nomination des co-gérants - Confirmation des commissaires aux comptes dans leurs fonctions - Ancienne : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée - Nouvelle : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Document relatif au bénéficiaire effectif - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification(s) statutaire(s) - Nomination d'un directeur général - Agrément d'un associé et autorisation de cession par la SPFPL HOLDING RIVA d'une action de la SELAS au profit du Dr Anne MORVAN - Changement de président - Changement de directeur général - Agrément de cession d'actions - Nomination des co-gérants - Confirmation des commissaires aux comptes dans leurs fonctions - Ancienne : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée - Nouvelle : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Mise à jour des statuts à la suite de la restitution par le docteur LACOUDRE à la SPFPL HOLDING RIVA de l'action RIVA prêtée

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Mise à jour des statuts à la suite du prêt de consommation d'action consenti au Docteur Pol LE DREFF

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination d'un directeur général

Lettre de démission - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Démission du directeur général - Nomination d'un directeur général - Agrément d'associés - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de démission

Nomination d'un directeur général - Agrément d'associés - Modification(s) statutaire(s) - Démission du directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Confirmation des commissaires aux comptes titulaire et suppléant - Modification(s) statutaire(s) - Ancienne : SELARL - Nouvelle : SELAS - Désignation du Président et des Directeurs Généraux

Procès-verbal de la gérance - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Constatation de la levée des conditions suspensives en conséquence la réalisation définitive du rachat des parts sociales, l'annulation desdites parts, la réduction puis l'augmentation de capital, ainsi que le caractère définitif des modifications statutaires décidées par l'assemblée génénale - Modification(s) statutaire(s)

Rapport du commissaire aux comptes

sur la transformation de la société en société par actions simplifiée

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Rachat par la société de ses propres parts en vue de leur annulation, sous la condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers - Réduction corrélative du capital social et modification des statuts - Sous la condition suspensive de la réalisation définitive de la réduction de capital susvisée, augmentation du capital social de 420 660 Euros par voie de prélèvement à due concurrence sur le compte prime d'émission - Modification corrélative des statuts

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale

Cession de parts par Mr Vincent WEPPE à Mr Julien HOAREAU - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal de la gérance

Réduction du capital sous la condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers - Modifications statutaires - Modification(s) statutaire(s) - Réalisation définitive de la réduction du capital

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Changement de commissaire aux comptes suppléant

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Réduction du capital social d'un montant de 29 520 euros par rachat de 600 parts sociales détenues par le Docteur LACOUDRE en vue de les annuler, sous la condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciersModification corrélative des statuts - Réduction du capital social d'un montant de 29 520 euros par rachat de 600 parts sociales détenues par le Docteur LACOUDRE en vue de les annuler, sous la condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers Modification corrélative des statuts

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal de la gérance - Attestation de dépôt des fonds

Cession de parts par Mr Emmanuel DIETSCH au profit de Mr François CLAUDE - auquel est annexé un procès-verbal d'assemblée du 19/02/2014 - Augmentation du capital - Nomination d'un gérant sans limitation de durée - Modifications statutaires

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Cession de parts par Mr François CLAUDE au profit de Mr Emmanuel DIETSCH - Nomination d'un gérant - Modifications statutaires

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé - Décision(s) des associés

suite à l'Assemblée Générale Mixte du 30/05/2013 - Changement de la dénomination sociale - Correction d'erreurs matérielles dans les statuts - Modification(s) statutaire(s) - suivant décision des associés du 01/07/2013 - Cession d'une part par Mr René BARC au profit de Mr François CLAUDE

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale

et du 07/06/2012 - Cession de part par Mr François CLAUDE au profit de Mr René BARC - auquel est annexé le procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire et ordinaire du 30/03/2012 - Constatation du caractère définitif de la réduction de capital

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale

et du 07/06/2012 - Cession de part par Mr François CLAUDE au profit de Mr René BARC - auquel est annexé le procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire et ordinaire du 30/03/2012 - Constatation du caractère définitif de la réduction de capital

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale

et du 07/06/2012 - Cession de part par Mr François CLAUDE au profit de Mr René BARC - auquel est annexé le procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire et ordinaire du 30/03/2012 - Constatation du caractère définitif de la réduction de capital

Procès-verbal d'assemblée générale

Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Constatation du caractère définitif de la réduction de capital et les modifications statutaires en conséquence

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Constatation du caractère définitif de la réduction de capital et les modifications statutaires en conséquence

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Constatation du caractère définitif de la réduction de capital et les modifications statutaires en conséquence

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Agrément d'un associé

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Agrément d'un associé

Procès-verbal d'assemblée

Autorisation donnée à la gérance de racheter des parts sociales en vue de les annuler - Réduction consécutive du capital par annulation de parts - Modification corrélative des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Démission(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE ET LE CARACTEREDEFINITIF DE LA REDUCTION DU CAPITAL ET DES MODIFICATIONS STATUTAIRES

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Démission(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE ET LE CARACTEREDEFINITIF DE LA REDUCTION DU CAPITAL ET DES MODIFICATIONS STATUTAIRES

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Démission(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE ET LE CARACTEREDEFINITIF DE LA REDUCTION DU CAPITAL ET DES MODIFICATIONS STATUTAIRES

Procès-verbal d'assemblée

REDUCTION DE CAPITAL PAR ANNULATION DES PARTS DU DOCTEUR LE GOUEFF ETDE LA SOCIETE CIVILE LE PORT - SAINT YVES

Acte notarié - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

et du 28/04/2009 - DONATION-PARTAGE DE PARTS PAR MME FRANCOISE FERREIRAAU PROFIT DE SES CINQ ENFANTS - ACTE CONSTATANT LE CARACTERE DEFINITIF DE LA REDUCTION DU CAPITAL ETLES MODIFICATIONS STATUTAIRES EN CONSEQUENCE - CONSTATATION DE LA CESSATION DES FONCTIONS D'UN GERANT SUITE A SON DECES- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Acte notarié - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

et du 28/04/2009 - DONATION-PARTAGE DE PARTS PAR MME FRANCOISE FERREIRAAU PROFIT DE SES CINQ ENFANTS - ACTE CONSTATANT LE CARACTERE DEFINITIF DE LA REDUCTION DU CAPITAL ETLES MODIFICATIONS STATUTAIRES EN CONSEQUENCE - CONSTATATION DE LA CESSATION DES FONCTIONS D'UN GERANT SUITE A SON DECES- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Acte notarié

ACTE CONSTATANT LE CARACTERE DEFINITIF DE LA REDUCTION DU CAPITAL ETLES MODIFICATIONS STATUTAIRES EN CONSEQUENCE - CONSTATATION DE LA CESSATION DES FONCTIONS D'UN GERANT SUITE A SON DECES- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - et du 28/04/2009 - DONATION-PARTAGE DE PARTS PAR MME FRANCOISE FERREIRAAU PROFIT DE SES CINQ ENFANTS

Acte notarié - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

et du 28/04/2009 - DONATION-PARTAGE DE PARTS PAR MME FRANCOISE FERREIRAAU PROFIT DE SES CINQ ENFANTS - ACTE CONSTATANT LE CARACTERE DEFINITIF DE LA REDUCTION DU CAPITAL ETLES MODIFICATIONS STATUTAIRES EN CONSEQUENCE - CONSTATATION DE LA CESSATION DES FONCTIONS D'UN GERANT SUITE A SON DECES- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

CESSION D'UNE PART PAR LA SOCIETE CIVILE LE PORT-SAINT YVES AU PROFIT DEMME NATHALIE TEXIER - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - AUTORISATION DE CESSION D'UNE PART - AGREMENT D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

CESSION D'UNE PART PAR LA SOCIETE CIVILE LE PORT-SAINT YVES AU PROFIT DEMME NATHALIE TEXIER - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - AUTORISATION DE CESSION D'UNE PART - AGREMENT D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

CESSION D'UNE PART PAR LA SOCIETE CIVILE LE PORT-SAINT YVES AU PROFIT DEMME NATHALIE TEXIER - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - AUTORISATION DE CESSION D'UNE PART - AGREMENT D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

CESSION D'UNE PART PAR LA SOCIETE CIVILE LE PORT-SAINT YVES AU PROFIT DEMME NATHALIE TEXIER - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - AUTORISATION DE CESSION D'UNE PART - AGREMENT D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE

Procès-verbal d'assemblée

REDUCTION DU CAPITAL ET MODIFICATIONS STATUTAIRES SOUS RESERVEDE L'ABSENCE D'OPPOSITION

P.V. d'Assemblée

Statuts mis à jour - Divers - Procès-verbal d'assemblée

ACTE SSP DU 10/10/2007 ET DU 25/02/2008 CESSION DE PARTS PAR MR JEAN-MARC GROLEAU AU PROFIT DE LA SOCIETE CIVILELE PORT - SAINT YVES - AUTORISATION DE CESSION DE PARTS - AGREMENT D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE -MODIFICATIONS STATUTAIRES

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

CESSION DE PART PAR MR XAVIER BUTHAUD AU PROFIT DE LA SOCIETE CIVILE DESRADIOTHERAPEUTES ET DES ONCOLOGUES MEDICAUX DU CENTRE SAINT-YVES - REDUCTION DU CAPITAL, RETRAIT DE CO-GERANTS,MODIFICATIONS STATUTAIRESSOUS CONDITION SUSPENSIVE - CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE - REDUCTIONDU CAPITAL ET MODIFICATIONS STATUTAIRES REALISEES

Procès-verbal d'assemblée

REDUCTION DU CAPITAL SOUS CONDITION SUSPENSIVE PAR ANNULATION DE PARTS

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Divers

CESSION D'UNE PART SOCIALE PAR LA SOCIETE CIVILE DES RADIOTHERAPEUTES ETDES ONCOLOGUES MEDICAUX DU CENTRE SAINT-YVES A MME ANNY MONPETIT - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES CONSTATEES PAR UN ACTE EN DATE DU09/01/2007 NOMINATION D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE CO-GERANTE - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES CONSTATEES PAR UN ACTE MODIFICATIONS STATUTAIRES

Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée

Transfert du siège A VANNES (56), 11 RUE DU DR JOSEPH AUDIC, QUARTIER DU TENENIO,CLIN.OCEANE - Changement de dénomination en celle de LE PORT - SAINT-YVES - NOMINATION DE CO-GERANTS - MODIFICATION DES STATUTS - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA FUSION AVEC LA SELARL LE GOUEFF-BARC-LACOUDRE-LE JOLIFF-WEPPE-RIBRAG-CHEVALIER-LE NOUVEL

Divers - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 01/04/2006 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE30/08/2005 - MODIFICATIONS STATUTAIRES - CESSION D'UNE PART SOCIALE PAR LA STE CIVILE DES RADIOTHERAPEUTES ET DESONCOLOGUES MEDICAUX DU CENTRE ST YVES AU PROFIT DE MR XAVIER BUTHAUD - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 20/06/2006 NOMINATION D'UN CO-GERANT - DECISIONS UNANIME DES ASSOCIES DU 05/10/2006 AUGMENTATION DU CAPITAL - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 31/10/2006 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE05/10/2006 - MODIFICATIONS STATUTAIRES - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES CONSTATEES PAR UN ACTE DU 30/08/2005 AUGMENTATION DU CAPITAL - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES CONSTATEES PAR UN ACTE DU 15/11/2005 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUMENTATION DU CAPITAL - MODIFICATIONSSTATUTAIRES

Statuts mis à jour - Divers - Acte sous seing privé

DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 20/06/2006 NOMINATION D'UN CO-GERANT - DECISIONS UNANIME DES ASSOCIES DU 05/10/2006 AUGMENTATION DU CAPITAL - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 31/10/2006 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE05/10/2006 - MODIFICATIONS STATUTAIRES - CESSION D'UNE PART SOCIALE PAR LA STE CIVILE DES RADIOTHERAPEUTES ET DESONCOLOGUES MEDICAUX DU CENTRE ST YVES AU PROFIT DE MR XAVIER BUTHAUD - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES CONSTATEES PAR UN ACTE DU 30/08/2005 AUGMENTATION DU CAPITAL - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES CONSTATEES PAR UN ACTE DU 15/11/2005 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUMENTATION DU CAPITAL - MODIFICATIONSSTATUTAIRES - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 01/04/2006 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE30/08/2005 - MODIFICATIONS STATUTAIRES

Acte sous seing privé - Divers - Statuts mis à jour

CESSION D'UNE PART SOCIALE PAR LA STE CIVILE DES RADIOTHERAPEUTES ET DESONCOLOGUES MEDICAUX DU CENTRE ST YVES AU PROFIT DE MR XAVIER BUTHAUD - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES CONSTATEES PAR UN ACTE DU 30/08/2005 AUGMENTATION DU CAPITAL - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES CONSTATEES PAR UN ACTE DU 15/11/2005 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUMENTATION DU CAPITAL - MODIFICATIONSSTATUTAIRES - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 01/04/2006 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE30/08/2005 - MODIFICATIONS STATUTAIRES - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 20/06/2006 NOMINATION D'UN CO-GERANT - DECISIONS UNANIME DES ASSOCIES DU 05/10/2006 AUGMENTATION DU CAPITAL - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 31/10/2006 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE05/10/2006 - MODIFICATIONS STATUTAIRES

Divers - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES CONSTATEES PAR UN ACTE DU 30/08/2005 AUGMENTATION DU CAPITAL - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES CONSTATEES PAR UN ACTE DU 15/11/2005 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUMENTATION DU CAPITAL - MODIFICATIONSSTATUTAIRES - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 01/04/2006 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE30/08/2005 - MODIFICATIONS STATUTAIRES - CESSION D'UNE PART SOCIALE PAR LA STE CIVILE DES RADIOTHERAPEUTES ET DESONCOLOGUES MEDICAUX DU CENTRE ST YVES AU PROFIT DE MR XAVIER BUTHAUD - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 20/06/2006 NOMINATION D'UN CO-GERANT - DECISIONS UNANIME DES ASSOCIES DU 05/10/2006 AUGMENTATION DU CAPITAL - DECISIONS UNANIMES DES ASSOCIES DU 31/10/2006 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE05/10/2006 - MODIFICATIONS STATUTAIRES

Rapport du commissaire à la fusion

Traité de fusion

CENTRE SAINT YVES / DRS LE GOUEFF, BARC, LACOUDRE, LE JOLIFF, WEPPE,RIBRAG, CHEVALIER, LE NOUVEL, MEDECINS RADIOLOGUES.

Ordonnance du président

DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE UNIQUE A LA FUSION

Statuts mis à jour - Divers - Procès-verbal d'assemblée

EXTRAIT D'UN ACTE EN DATE DU 31/08/2004 AUGMENTATION DU CAPITAL - DECISIONS DES ASSOCIES CONSTATEES DANS UN ACTE DU 19/12/2004 NOMINATION DE CO-GERANTS - Augmentation du capital social - DECISIONS DES ASSOCIES CONSTATEES DANS UN ACTE DU 08/07/2004 AUGMENTATION DU CAPITAL - NOMINATION D'UN NOUVEAU CO-GERANT

Divers - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

DECISIONS DES ASSOCIES CONSTATEES DANS UN ACTE DU 08/07/2004 AUGMENTATION DU CAPITAL - NOMINATION D'UN NOUVEAU CO-GERANT - EXTRAIT D'UN ACTE EN DATE DU 31/08/2004 AUGMENTATION DU CAPITAL - DECISIONS DES ASSOCIES CONSTATEES DANS UN ACTE DU 19/12/2004 NOMINATION DE CO-GERANTS - Augmentation du capital social

Divers - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

DECISIONS DES ASSOCIES CONSTATEES DANS UN ACTE DU 08/07/2004 AUGMENTATION DU CAPITAL - NOMINATION D'UN NOUVEAU CO-GERANT - Augmentation du capital social - EXTRAIT D'UN ACTE EN DATE DU 31/08/2004 AUGMENTATION DU CAPITAL - DECISIONS DES ASSOCIES CONSTATEES DANS UN ACTE DU 19/12/2004 NOMINATION DE CO-GERANTS

Procès-verbal d'assemblée - Divers

NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

Procès-verbal d'assemblée - Divers - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

ACTE RECTIFICATIF AUX STATUTS DU 21.02.2002 - CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE A LA CONSTITUTIONDE LA SOCIETE SELARL CENTRE SAINT YVES

Acte SSP