RAPHAEL MICHEL

Active PME

SIREN: 706 120 086
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 706 120 086 00055
NUMÉRO DE TVA: FR65706120086
DATE DE CREATION: 09 avril 1957
ACTIVITÉ (NAF / APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 7 AVENUE DES OLIVIERS, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE
DIRIGEANTS: Yves RYCKWAERT + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 28/03/2026: Insee RNE Shal

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF

Rapport complet officiel

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28/03/2026

Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique: Société anonyme (SA) à conseil d'administration (SAI)

Capital social: 299772,00 €

Noms commerciaux: RAPHAEL MICHEL

Statut RCS: Inscrite le 09 avril 1957 09/04/1957

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1961 01/01/1961

Statut RNE: Inscrite le 09 avril 1957 09/04/1957

Observations RNE

22 novembre 2018
- apport partiel d'actif - L236-22 à compter du : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DOLIA, Société par actions simplifiée (SAS), Volabis 84820 VISAN (RCS AVIGNON (8401) 803 105 204)
29 août 2018
- Jugement du 13/08/2018, le tribunal de commerce de MONTPELLIER a prononcé l'adoption du plan de sauvegarde, désigne commissaire à l'exécution du plan : Me Olivier FABRE 7 rue Ecole de Medecine 34000 MONTPELLIER.
03 mai 2018
- Jugement du 20/04/2018, le tribunal de commerce de MONTPELLIER a prononcé le renouvellement de la période d'observation pour une durée de 6 mois.
16 novembre 2017
- Suivant jugement du 24/10/2017, le tribunal de commerce de MONTPELLIER a ouvert une procédure de sauvegarde, désigné en qualité d'administrateurs judiciaires : Me Olivier FABRE - 7 rue Ecole de Medecine 34000 MONTPELLIER et la SELARL DE SAINT RAPT & BERTHOLET 121 rue Jean Dausset BP 41250 84911 AVIGNON Cedex 9 ayant pour mission : de surveiller le débiteur dans sa gestion et en qualité de mandataire judiciaire : Me Philippe PERNAUD 27 rue de l'Aiguillerie 34000 MONTPELLIER.
01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
06 février 2004
- NOMINATION DE LA SOCIETE RB AUDIT EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT EN REMPLACEMENT DE MAURICE CALAMEL EXTENSION DE L ACTIVITE ET OBJET SOCIAL A : TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES, COMMERCIALES ET FINANCIERES, MOBILIERES ET IMMOBILIERES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL ET A TOUS OBJETS SIMILAIRES OU CONNEXES POUVANT FAVORISER SON EXTENSION OU SON DEVELOPPEMENT LA PARTICIPATION DE LA SOCIETE , PAR TOUS MOYENS, A TOUTES ENTREPRISES OU SOCIETES CREEES OU A CREER, POUVANT SE RATTACHER A L'OBJET SOCIAL , NOTAMMENT PAR VOIE DE CREATION DE SOCIETES NOUVELLES, D'APPORT, COMMANDITES, SOUSCRIPTION OU RACHAT DE TITRES OU DROITS SOCIAUX, FUSION, ALLIANCES OU ASSOCIATION EN PARTICIPATION OU GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE OU DE LOCATION GERANCE CAPITAL SOCIAL DE 77.749 PORTE A 230.000 CONFIRMATION DE LA DENOMINATION SOCIALE : RAPHAEL MICHEL A COMPTER DU 09.12.2003 LES PETITES AFFICHES DE VAUCLUSE DU 03.02.2004
20 mai 1999
- ADJONCTION DE FIRMES : FERNAND FIRMIN CELLIER JOANNES VERDIER JEAN SAINT VEREDEME VINERY CAVES SAINT-VALENTIN PARAPHE DES PRINCES MARQUIS DU COLOMBIER JEAN SEVERIN SABATIER A COMPTER DU 18.05.1999 .
09 octobre 1995
- CHANGEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES : REMPLACEMENT DE MR FINDLING GILBERT PAR LA SARL FB AUDIT, A COMPTER DU 17/02/1992 JOURNAL PUBLICATEUR : LE COMMERCIAL DU 14/03/1992

Secteur d'activité de RAPHAEL MICHEL

Activité (Code NAF ou APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (4634Z)
Activité principale déclarée: Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Convention collective déduite: Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux (493)
Téléphone: Afficher le numéro
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Établissements

Ouvert
- RAPHAEL MICHEL - 84230
  
  Siège social depuis le 21 décembre 2018 (7 ans)
  - SIRET 70612008600055
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse 7 AVENUE DES OLIVIERS, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE
Fermés
- RAPHAEL MICHEL - 84420
  
  Ancien établissement du 13 juin 2007 au 21 décembre 2018
  - SIRET 70612008600030
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse AV ZAC DU CREPON SUD 2 AV DE L AYGUES, 84420 PIOLENC
- RAPHAEL MICHEL - 34420
  
  Ancien établissement du 01 septembre 2015 au 15 avril 2016
  - SIRET 70612008600048
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse 3 AVENUE ANDRE PALMADE, 34420 VILLENEUVE-LES-BEZIERS
- RAPHAEL MICHEL - 84100
  
  Ancien établissement du 02 mai 1990 au 13 juin 2007
  - SIRET 70612008600022
  - Activité Commerce de gros de boissons - 513J
  - Adresse 28 B AVENUE FREDERIC MISTRAL, 84100 ORANGE

Établissements

Dirigeants de RAPHAEL MICHEL

Dirigeants

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

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À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Entreprises liées

Documents de RAPHAEL MICHEL

13/12/2023

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/04/2022

Ordonnance du président

rejet demande de report AGO
21/07/2020

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président du conseil d'administration et directeur général
27/11/2019

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social
19/04/2019

Procès-verbal d'assemblée

Réduction du capital social
23/01/2019

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Document relatif au bénéficiaire effectif

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
22/11/2018

Procès-verbal d'assemblée générale - Déclaration de conformité - Procès-verbal du conseil d'administration
17/07/2018

Rapport du commissaire aux apports
14/06/2018

Projet d'apport partiel d'actif

Apport
25/05/2018

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
23/05/2018

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement du mode d'administration et de gestion - Modifications relatives au conseil d'administration - Nomination de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général
04/04/2018

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
12/07/2017

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Modification(s) relative(s) au directoire - Changement de directeur général
12/02/2015

Rapport spécial du commissaire aux comptes - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
12/02/2015

Rapport spécial du commissaire aux comptes - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
04/03/2013

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Nomination de président du conseil de surveillance - Changement de président du conseil de surveillance - Nomination de président du directoire - Changement de président du directoire - Nomination(s) de membre(s) du directoire
06/02/2013

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
23/07/2009

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
23/07/2009

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
20/07/2007

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
30/05/2006

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
06/02/2004

P.V. d'Assemblée
05/12/2002

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
31/03/1999

P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité
09/10/1995

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

25 Documents officiels

Annonces légales de RAPHAEL MICHEL

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

05/09/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/06/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/06/2024

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

Dénomination : RAPHAEL MICHEL. Siren : 706120086. RAPHAEL MICHEL Societé anonyme à conseil dadministration au capital de 299.772 sise 7 Avenue des Oliviers 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE 706120086 RCS de AVIGNON, Par décision de lAGO du 08/04/2024, Il a été décidé de ne pas dissoudre la société bien que les capitaux propres soient inférieurs à la moitié du capital social. Mention au RCS de AVIGNON.
27/12/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

RAPHAEL MICHEL SA au capital de 299 772 Siège social : 7 avenue des Oliviers 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE RCS AVIGNON 706 120 086 Lassemblee générale du 07/06/2022 a pris acte de la cessation des fonctions des commissaires aux comptes titulaire et suppléant respectivement FB AUDIT et RB AUDIT. Modification au RCS AVIGNON. (N23164034)
26/12/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
15/12/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : RYCKWAERT Yves Marcel ; Administrateur : GR PARTICIPATIONSRYCKWAERT Guillaume ; Administrateur : VIQUERAT Thierry
15/06/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/04/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Réduction de capital social

19003178 Aux termes de lextrait du procès verbal des déliberations du conseil dadministration du 22.10.2019 de la société Raphaël Michel, SA au capital de 299 902 euros sis 7 avenue des Oliviers 84230 Châteauneuf du Pape, RCS Avignon 706 120 086, il a été constaté la réalisation définitive de la réduction du capital social par voie de rachat daction envue de leur annulation décidée par le conseil dadministration du 01.07.2019 sur délégation de lassemblée générale extraordinaire du 28.03.2019. L…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Aux termes du PV des delibérations du conseil dadministration en date du 23.06.2020 de la société RAPHAËL MICHEL, SA au capital de 299 772 euros sis 7 avenue des Oliviers 84230 Châteauneuf du Pape, RCS AVIGNON 706 120 086, il a été décidé: nomination du président du conseil dadministration et directeur général M Yves RYCKWAERT demeurant 8 rue Ledru Rollin 84100 ORANGE pour une durée de son mandant dadministrateur soit jusquà lAG de lexercice clos au 30.09.2023 en remplacement de M Alexandre DES…
28/07/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Président du conseil d'administration : RYCKWAERT Yves Marcel ; Administrateur : GR PARTICIPATIONSRYCKWAERT Guillaume ; Administrateur : VIQUERAT Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL FB AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : RB AUDIT
21/06/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
03/12/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
10/05/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
14/04/2019

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
29/01/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Président du conseil d'administration, Directeur général : DESROCHES Alexandre ; Administrateur : GR PARTICIPATIONS (SAS) représenté par RYCKWAERT Guillaume ; Administrateur : VIQUERAT Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL FB AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : RB AUDIT
28/11/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
23/08/2018

Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 1 AN nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Olivier FABRE 7, rue Ecole de Médecine - 34000 Montpellier .
22/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
22/06/2018

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Olivier FABRE 7, rue Ecole de Médecine - 34000 Montpellier avec les pouvoirs : de surveiller le débiteur dans sa gestion, mandataire judiciaire Me Philippe PERNAUD 27, rue de l'Aiguillerie - 34000 Montpellier . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
20/06/2018

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis de projet d'apport partiel d'actif Société bénéficiaire de l'apport : DOLIA Forme : Société par actions simplifiée (Société à associé unique) Adresse du siège : Volabis 84820 Visan Capital : 810.000 euros Numéro unique d'identification : 803 105 204 Lieu d'immatriculation : Avignon Société apporteuse : RAPHAEL MICHEL Forme : Société anonyme à conseil d'administration Adresse du siège : ZAC du Crépon Sud 2 - avenue de l'Aygues 84420 Piolenc Capital : 299.902 euros Numéro unique d'identificat…
01/06/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : DESROCHES Alexandre ; Administrateur : GR PARTICIPATIONS (SAS) représenté par RYCKWAERT Guillaume ; Administrateur : VIQUERAT Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL FB AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : RB AUDIT
16/03/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
21/07/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : RYCKWAERT Guillaume ; Directeur général, Membre du directoire : DESROCHES Alexandre ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : NGUYEN CLUZEL Cécile né(e) NGUYEN ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DARROUZET Jean-Claude ; Membre du conseil de surveillance : MBO PARTENAIRES (SAS) représenté par MACE DE GASTINES Hugues ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL FB AUDIT (SAR…
25/02/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : RYCKWAERT Guillaume Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : NGUYEN CLUZEL Cécile né(e) NGUYEN Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DARROUZET Jean-Claude Membre du conseil de surveillance : MBO PARTENAIRES (SAS) représenté par MACE DE GASTINES Hugues Membre du directoire : TEXIER Vincent Commissaire aux comptes titulaire : SARL FB AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléa…
14/03/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : RYCKWAERT Guillaume Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : NGUYEN CLUZEL Cécile né(e) NGUYEN Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DARROUZET Jean-Claude Membre du conseil de surveillance : MBO PARTENAIRES (SAS) représenté par MACE DE GASTINES Hugues Membre du directoire : TEXIER Vincent Commissaire aux comptes titulaire : SARL FB AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléa…
24/02/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Président : RYCKWAERT Guillaume Administrateur : RYCKWAERT Guillaume Administrateur : CLAUSTRES François Administrateur : GROUPE ADVENDI (SARL) Administrateur : TEXIER Vincent Commissaire aux comptes titulaire : SARL FB AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : RB AUDIT
31/05/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
21/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
13/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2008)
22/01/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)

31 Annonces

Étude de solvabilité

Voir un exemple

28/03/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

0

-
Résultats net

NC

-17200,00

-
Marge brute

NC

-3065,00

-
Résultats d'exploitation

NC

-3065,00

-
Ebitda

NC

-3065,00

-

Comptes de RAPHAEL MICHEL

30/09/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

7 Documents officiels

2022

2020

2019

Équilibre bilan

Capitalisation

-43,27 %

75,04 %

82,91 %
Endettement

-93,73 %

10,31 %

5,03 %
Fonds de roulement

-1229 EU

17216 EU

-11223 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

65/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Procédures collectives

2 procédures collectives terminées

Clôturées
- - Administrateur
    
    Olivier FABRE
    
    7, rue Ecole de Médecine - 34000 - Montpellier
  Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
- - Commissaire au plan
    
    Olivier FABRE
    
    7, rue Ecole de Médecine - 34000 - Montpellier
  Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

Marques déposées

DOMAINE LE BONLIEU

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 2017
- Date d'expiration
  
  12 avril 2027
Expire dans 1 année et 15 jours

Classes :
LES TERRASSES DE SAINT PIERRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 2015
- Date d'expiration
  
  10 février 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE SAINTE CÉCILE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2013
- Date d'expiration
Classes :
DOMAINE LA REDORTIERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 2010
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Esprit Syrah

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 2007
- Date d'expiration
  
  16 avril 2027
Expire dans 1 année et 19 jours

Classes :
ESPRIT GRENACHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2007
- Date d'expiration
  
  01 mars 2027
Expire dans 11 mois et 4 jours

Classes :
CULTURA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 2006
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2026
Expire dans 5 mois et 23 jours

Classes :
JOANNES VERDIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
JEAN SEVERIN LAURENS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1993
- Date d'expiration
  
  03 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
VALROY

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1993
- Date d'expiration
Classes :
VINEROY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1993
- Date d'expiration
  
  03 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique de RAPHAEL MICHEL

24 événements depuis 2004

mercredi 23 juillet 2020
- Alexandre DESROCHES laisse sa fonction de directeur général à Yves RYCKWAERT.
- Yves RYCKWAERT devient le nouveau directeur général.
- Yves RYCKWAERT remplace Alexandre DESROCHES en tant que président du conseil d'administration.
- Alexandre DESROCHES laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Yves RYCKWAERT.

...

Historique

24 événements ont marqué le parcours de RAPHAEL MICHEL depuis 2004

Étude de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

03/05/2024

Le marché des distributeurs de boissons - France

Cette étude offre une vision détaillée du marché des distributeurs automatiques en France, avec un focus sur les machines à boissons chaudes et nourriture. Elle analyse l'évolution du secteur, du premier distributeur de timbres au 18 siècle à l'essor des machines à café en entreprise depuis les années 1960.

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Rapport spécial du commissaire aux comptes - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

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Rapport spécial du commissaire aux comptes - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

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Rapport du commissaire aux apports

Projet d'apport partiel d'actif

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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Ordonnance du président

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Rapport spécial du commissaire aux comptes - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Rapport spécial du commissaire aux comptes - Procès-verbal du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

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Procès-verbal d'assemblée

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)

Annonce JAL - Réduction de capital social

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité

Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)