QUARTUS LOGISTIQUE

Active

SIREN: 502 089 485
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 502 089 485 00143
NUMÉRO DE TVA: FR87502089485
DATE DE CREATION: 21 janvier 2008
ACTIVITÉ (NAF / APE): Promotion immobilière d'autres bâtiments - 4110C
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 143 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND, 75014 PARIS
DIRIGEANTS: QUARTUS + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 01/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
19/09/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Grande
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
D
Bilan Carbone Année 2023
6626.76 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: QUARTUS LOGISTIQUE

Capital social: 2710290,00 €

Statut RCS: Inscrite le 21 janvier 2008 21/01/2008

Statut INSEE: Inscrite le 14 janvier 2008 14/01/2008

Statut RNE: Inscrite le 21 janvier 2008 21/01/2008

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Numéro RCS: Paris B 502089485

Tribunal de commerce: Greffe de Paris

Secteur d'activité de QUARTUS LOGISTIQUE

Domaine d'activité: Construction de bâtiments
Activité (Code NAF ou APE): Promotion immobilière d'autres bâtiments (4110C)
Activité principale déclarée: Promotion immobilière d'autres bâtiments
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Promotion construction (1512)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

626 sociétés exercent la même activité que QUARTUS LOGISTIQUE dans le 75.

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Établissements

Ouverts
- Depuis le 02 août 2024 (1 an)
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 75014
  
  Siège social
  - SIRET 50208948500143
  - Activité Promotion immobilière d'autres bâtiments - 4110C
  - Adresse 143 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND, 75014 PARIS
- Depuis le 01 octobre 2023 (2 ans)
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 84000
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 50208948500135
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 631 CHEMIN DES MEINAJARIES, 84000 AVIGNON
- Depuis le 30 avril 2022 (3 ans)
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 69007
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 50208948500119
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 261 RUE MARCEL MERIEUX, 69007 LYON
Fermés
- Du 30 janvier 2017 au 02 août 2024
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 75008
  
  Ancien établissement
  - SIRET 50208948500051
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 5 RUE PAUL CEZANNE 1 ET 3 ET, 75008 PARIS
- Du 12 juillet 2021 au 01 octobre 2023
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 84000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 50208948500127
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 81 RUE DU TRAITE DE ROME MONTFAVET, 84000 AVIGNON
- Du 01 novembre 2018 au 30 avril 2022
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 69002
  
  Ancien établissement
  - SIRET 50208948500093
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 52 QUAI RAMBAUD, 69002 LYON
- Du 04 novembre 2020 au 12 juillet 2021
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 84000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 50208948500101
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 200 RUE MICHEL DE MONTAIGNE POLE AGROPARC IMMEUBLE TECHNICITE, 84000 AVIGNON
- Du 05 février 2018 au 04 novembre 2020
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 84000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 50208948500077
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 120 RUE JEAN DAUSSET POLE AGROPARC IMMEUBLE TECHNICITE, 84000 AVIGNON
- Du 15 mai 2015 au 01 novembre 2018
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 75013
  
  Ancien établissement
  - SIRET 50208948500036
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 64 RUE DU DESSOUS DES BERGES, 75013 PARIS
- Du 31 juillet 2017 au 01 novembre 2018
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 69003
  
  Ancien établissement
  - SIRET 50208948500069
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 20 BOULEVARD EUGENE DERUELLE, 69003 LYON
- Du 01 novembre 2018 au 01 novembre 2018
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 69002
  
  Ancien établissement
  - SIRET 50208948500085
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 59 QUAI RAMBAUD, 69002 LYON
- Du 30 décembre 2016 au 05 février 2018
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 84000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 50208948500044
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 735 CHEMIN DES MEINAJARIES SITE AGROPARC, 84000 AVIGNON
- Du 19 septembre 2008 au 15 mai 2015
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 75009
  
  Ancien établissement
  - SIRET 50208948500028
  - Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
  - Adresse 12 RUE GODOT DE MAUROY, 75009 PARIS
- Du 14 janvier 2008 au 19 septembre 2008
  
  QUARTUS LOGISTIQUE - 75009
  
  Ancien établissement
  - SIRET 50208948500010
  - Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
  - Adresse 40 RUE DE CHATEAUDUN, 75009 PARIS

Établissements

Dirigeants de QUARTUS LOGISTIQUE

Actuels
- QUARTUS
  
  Président Depuis le 24 mars 2017 (8 ans)
  
  Voir la fiche
- EXELMANS AUDIT
  
  Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 14 août 2024 (1 an)
  
  Voir la fiche
Anciens

Dirigeants

Entreprises dirigées

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de QUARTUS LOGISTIQUE

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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02/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

14 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

184780000,00

265380000,00

-30,37 %
Résultats net

9325000,00

10008000,00

-6,82 %
Marge brute

11731000,00

15687000,00

-25,22 %
Résultats d'exploitation

7341000,00

10115000,00

-27,42 %
Ebitda

6731000,00

10347000,00

-34,95 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

22,34 %

16,75 %

19,70 %
Endettement

8,52 %

4,33 %

4,90 %
Fonds de roulement

23987000 EU

22863000 EU

15904000 EU

Documents de QUARTUS LOGISTIQUE

29 derniers documents officiels

17/09/2024

Acte

Délégation de pouvoir
26/08/2024

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
12/08/2024

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
26/08/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Reconstitution de l'actif net - Réduction du capital social
03/06/2019

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Refonte des statuts - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Extension de l'objet social - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/03/2019

Décision(s) des associés

Reconstitution de l'actif net
19/02/2019

Décision(s) du président - Certificat - Statuts mis à jour

Réduction et augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Divers
19/02/2019

Décision(s) du président - Certificat - Statuts mis à jour

Réduction et augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Divers
30/07/2018

Extrait de procès-verbal

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/06/2018

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
13/06/2018

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
10/08/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale
08/03/2017

Procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Changement de président - Changement relatif à l'objet social - Changement de la dénomination sociale abcdgroup - Transfert du siège social 64 rue du Dessous des Berges 75013 Paris - Modification(s) statutaire(s)
23/05/2016

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
10/02/2016

Procès-verbal d'assemblée générale - Certificat - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Reconstitution de l'actif net - Attestation bancaire - Divers
04/12/2015

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Changement(s) de membre(s) - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Modification(s) statutaire(s)
01/07/2015

Extrait de procès-verbal

Révocation de directeur général
02/06/2015

Acte - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 12 rue Godoy de Mauroy 75009 Paris - Modification(s) statutaire(s)
08/10/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
24/04/2012

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports En remplacement.
03/04/2012

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports
22/06/2010

Décision(s) du président - Procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président du comité de surveillance - Renouvellement de mandat de président - Renouvellement de mandat de directeur général
22/06/2010

Décision(s) du président - Procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président du comité de surveillance - Renouvellement de mandat de président - Renouvellement de mandat de directeur général
22/06/2010

Décision(s) du président - Procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président du comité de surveillance - Renouvellement de mandat de président - Renouvellement de mandat de directeur général
02/06/2009

Procès-verbal - Statuts mis à jour
19/11/2008

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 40 rue de Châteaudun 75009 PARIS - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 31/12
11/03/2008

Expédition - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement de la dénomination sociale CHATEAUDUN DEVELOPPEMENT - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Changement de président - Nomination de directeur général
15/02/2008

Rapport du commissaire aux apports
21/01/2008

Statuts constitutifs

29 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

42 annonces BODACC & JAL

04/09/2024

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège
27/08/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
21/08/2024

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : Exelmans Audit et Conseil ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Exelmans Audit
09/08/2024

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

QUARTUS LOGISTIQUE SAS au capital de 2.710.290 Siège social : 1-3-5 rue Paul Cézanne 75008 Paris 502 089 485 RCS Paris Aux termes des décisions du President du 02/08/24, il a été décidé de transférer le siège social au 143 Boulevard Romain Rolland 75014 Paris.
07/08/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

QUARTUS LOGISTIQUE SAS au capital de 2.710.290 Siège social : 1-3-5 rue Paul Cézanne 75008 Paris 502 089 485 RCS Paris Aux termes des décisions de lassocie unique du 21/06/24, il a été constaté que la société EXELMANS AUDIT ET CONSEIL (482 026 739 RCS Paris), Commissaire aux comptes titulaire de la Société, a, dans le cadre dune opération dapport partiel dactifs, prenant effet le 31/12/23, apporté au profit de la société EXELMANS AUDIT, SARL à associé unique, 56 rue de Monceau 75008 Paris, 41…
04/08/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
20/05/2023

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

PRÉFÈTE DE LOISE Direction départementale des territoires Bureau de lenvironnement Installations classees pour la protection de lenvironnement AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Société QUARTUS LOGISTIQUE DEMANDE DENREGISTREMENT EN VUE DIMPLANTER ET DEXPLOITER UN ENTREPÔT LOGISTIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE Commune dimplantation des installations : Longueil-Sainte-Marie Commune concernée par les risques et inconvénients dont létablissement peut être la source, située …
18/05/2023

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC societé QUARTUS LOGISTIQUE DEMANDE DENREGISTREMENT EN VUE DIMPLANTER ET DEXPLOITER UN ENTREPÔT LOGISTIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LONGUEILSAINTEMARIE Commune dimplantation des installations : LongueilSainteMarie Commune concernée par les risques et inconvénients dont létablissement peut être la source, située dans un rayon dun kilomètre autour du périmètre du projet : Verberie Par arrêté préfectoral, La préfète de lOise a prescrit une consultation du pu…
09/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
22/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

DIRECTION DEPARTEMENTALE 1 B .11 DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICES DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES Installations classées pour la protection de lenvironnement QUARTUS LOGISTIQUE à Ayguemorte-les-graves AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 20 décembre 2019, une enquête publique est prescrite sur la demande formulée par Monsieur Jean-Louis FOESSEL en vue dobtenir la régularisation administrative de lexploitation dune installation logistique, Située sur le territoire de la commune de Ayguemor…
21/09/2020

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Direction départementale des territoires et de la mer Service des procedures environnementales Installations classées pour la protection de lenvironnement AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Quartus logistique à Ayguemorte-les-Graves Par arrêté du 20 décembre 2019, une enquête publique est prescrite sur la demande formulée par M. Jean-Louis FOESSEL en vue dobtenir la régularisation administrative de lexploitation dune installation logistique, Située sur le territoire de la commune de Ayguemorte-les-Graves. …
12/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
04/09/2019

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
25/06/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
28/02/2019

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
09/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
22/06/2018

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
20/09/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
26/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
22/08/2017

Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination
19/03/2017

Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination, l'adresse du siège et l'administration

Président partant : Canac, Patrick, nomination du Président : QUARTUS
06/07/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
06/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
24/02/2016

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
17/07/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Directeur général partant : Robert, Francis
17/06/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
23/10/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
30/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
30/07/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
19/11/2013

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2012)
22/10/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
15/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
15/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
01/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
01/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
08/07/2010

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
12/01/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008)
12/01/2009

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/03/2008)
09/12/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège
30/06/2008

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président : De Buretel De Chassey, Thibaut Marie Jacques, Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON, Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC. .
19/06/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation) et l'administration

Président partant : De Buretel De Chassey, Thibaut Marie Jacques, nomination du Président : Canac, Patrick, nomination du Directeur général : Robert, Francis, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Exelmans Audit et Conseil, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Dahan, Stéphane

42 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de QUARTUS LOGISTIQUE

21 événements depuis 2008

mardi 09 avril 2025
- QUARTUS LOGISTIQUE est promue au statut d'associé de PARC DU LEVAIN.
- QUARTUS LOGISTIQUE accède au poste de gérant de PARC DU LEVAIN.

...

Historique

21 événements ont marqué le parcours de QUARTUS LOGISTIQUE depuis 2008

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Acte

Procès-verbal - Statuts mis à jour

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés

Décision(s) du président - Certificat - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Certificat - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Certificat - Statuts mis à jour

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Acte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Ordonnance

Ordonnance

Décision(s) du président - Procès-verbal - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Procès-verbal - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Procès-verbal - Statuts mis à jour

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Expédition - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Statuts constitutifs

8 Documents liés

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Acte

Décision(s) du président - Certificat - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

5 Documents liés

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

Décision(s) des associés

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Expédition - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

3 Documents liés

Procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Expédition - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

3 Documents liés

Décision(s) des associés

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Statuts constitutifs

2 Documents liés

Statuts constitutifs

Expédition - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour