PRIMO1D

Active

SIREN: 794 635 235
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 794 635 235 00029
NUMÉRO DE TVA: FR58794635235
DATE DE CREATION: 30 juillet 2013
ACTIVITÉ (NAF / APE): Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 40 RUE DES BERGES, 38000 GRENOBLE
DIRIGEANTS: Emmanuel ARENE + 9 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 24/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
17/10/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Partielle
Taille de l'entreprise Année 2024
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
65/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Noms commerciaux: PRIMO1D

Statut INSEE: Inscrite le 30 juillet 2013 30/07/2013

Statut RNE: Inscrite

Observations RNE

13 avril 2021
- Transfert du siège social du BHT 52 7 Parvis Louis Néel 38040 GRENOBLE CEDEX 9 au 40 Rue des Berges 38000 GRENOBLE à compter du 09/03/2021
19 février 2021
- Transfert de l'établissement principal du BHT 52 7 Parvis Louis Néel 38040 GRENOBLE CEDEX 9 au 40 Rue des Berges 38000 GRENOBLE à compter du 10/02/2021

Secteur d'activité de PRIMO1D

Domaine d'activité: Recherche-développement scientifique
Activité (Code NAF ou APE): Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (7219Z)
Type d'activité: INDEPENDANTE
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

258 sociétés exercent la même activité que PRIMO1D dans le 38.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles" dans l'Isère (38)

Les 4 études de marché du secteur de l'entreprise

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27/03/2024

Le marché des bioénergies - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des bioénergies en France : dynamiques de croissance, diversification du mix énergétique, sensibilité environnementale des consommateurs, soutien public, innovation et compétitivité. Les principaux acteurs comme le bois-énergie, le biogaz et les biocarburants sont explorés.

14,90€
27/03/2024

Le marché des smartgrids - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché mondial des smartgrids, des réseaux de distribution d'électricité "intelligents". Avec un potentiel de plus de 200 milliards de dollars d'ici 2030, ce marché attire divers acteurs, des fabricants de matériel électrique aux sociétés de services en ingénierie informatique.

14,90€
18/10/2023

Le marché du diagnostic in vitro - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché mondial du diagnostic in vitro : croissance constante, prévisions à l'horizon 2030, dominance de l'Amérique du Nord mais dynamisme de l'Asie-Pacifique, focus sur le marché français et son évolution récente liée à la Covid-19..

14,90€
20/10/2021

Le marché de la bioanalyse - France

Cette étude offre une analyse complète du marché dynamique de la bioanalyse, touchant les secteurs de la santé, de l'agroalimentaire et de l'environnement. Elle met en lumière l'impact de la crise du Covid-19 et le rôle des entreprises leaders telles qu'Eurofins Scientific, Phytocontrol et Carso.

14,90€

4 Études de marché

Rapport complet officiel

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24/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Établissements

Ouvert
- PRIMO1D - 38000
  
  Siège social depuis le 10 février 2021 (4 ans)
  - SIRET 79463523500029
  - Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
  - Adresse 40 RUE DES BERGES, 38000 GRENOBLE
Fermé
- PRIMO1D - 38000
  
  Ancien établissement du 30 juillet 2013 au 09 mars 2021
  - SIRET 79463523500011
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 7 PRV LOUIS NEEL BHT 52, 38000 GRENOBLE

Dirigeants de PRIMO1D

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de PRIMO1D

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Finances de PRIMO1D

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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24/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

NC

-
Résultats net

-2434400,00

-2664500,00

-
Marge brute

NC

NC

-
Résultats d'exploitation

NC

NC

-
Ebitda

NC

NC

-

Documents de PRIMO1D

24 derniers documents officiels

30/04/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/06/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/06/2024

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
29/06/2024

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
09/12/2024

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
09/12/2024

Statut mis a jour
06/12/2021

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/09/2021

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
22/07/2021

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des commissaires aux comptes
13/04/2021

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Transfert du siège social de la personne morale
09/02/2021

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Acte

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
31/07/2020

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des commissaires aux comptes
23/08/2019

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société
21/02/2019

Statuts mis à jour - Certificat - Lettre de démission - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
26/11/2018

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
05/11/2018

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
08/11/2017

Lettre de démission - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2015

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Souscription d'actions Modification des statuts
23/04/2015

Lettre de démission

Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2014

Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
17/07/2014

Rapport du commissaire aux comptes

Apport en nature
17/07/2014

Rapport du commissaire aux comptes

Apport en nature
15/07/2014

Ordonnance du président

Nomination de commissaire (s) aux comptes
01/08/2013

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts constitutifs

Constitution d'une société commerciale par création

24 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

65/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

35 annonces BODACC & JAL

10/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/06/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur INNOVACOM GESTION Sté par actions simplifiée : NENERT Alban Lukas Perceval nom d'usage : NENERT n'est plus représentant permanent; PRAUD Benoît Bernard Frédéric nom d'usage : PRAUD devient représentant permanent
13/06/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Kelten Avocats Grenoble Cabinet dAvocats 27 rue Pierre Sémard 38000 GRENOBLE PRIMO1D Societé anonyme au capital de 3.294.560 euros Siège social : 40 rue des Berges 38000 GRENOBLE 794 635 235 RCS GRENOBLE Changement de représentant permanent Changement du représentant permanent de la société INNOVACOM GESTION au sein du Conseil dadministration, désormais représentée par M. Benoît PRAUD, Dt 2 Rue Sala 69002 LYON. Ancienne mention : INNOVACOM GESTION, Administrateur, représenté par M. Alban NENERT…
13/05/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur RHONE-ALPES CREATION VIVERIS VENTURE - R.2.V. Sté par actions simplifiée. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur INNOVACOM GESTION Sté par actions simplifiée : DELTRIEU Vincent nom d'usage : DELTRIEU n'est plus représentant permanent; NENERT Alban Lukas Perceval nom d'usage : NENERT devient représentant permanent
04/03/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : PRIMO1D. Siren : 794635235. PRIMO1D Societé anonyme au capital de 3.294.560 euros Siège social : 40 rue des Berges 38000 GRENOBLE 794 635 235 RCS GRENOBLE ________ Changement du représentant permanent de la société INNOVACOM GESTION au sein du Conseil dadministration, désormais représentée par NENERT Alban, Dt 24 Rue du Niger 75012 PARIS. Ancienne mention : INNOVACOM GESTION, Administrateur, représenté par DELTRIEU Vincent Nouvelle mention : INNOVACOM GESTION, Administrateur, rep…
24/12/2024

Annonce BODACC - Modification du capital.
22/11/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

Kelten Avocats Grenoble Cabinet dAvocats 27 rue Pierre Sémard - 38000 GRENOBLE PRIMO1D Societé anonyme au capital de 3.294.560 euros Siège social : 40 rue des Berges - 38000 GRENOBLE 794 635 235 RCS GRENOBLE Augmentation de capital Décisions du CA du 14/11/2024 : augmentation du capital social dun montant nominal de 300.020 par création et émission de 15.001 ABSA 3 de 20 euros de nominal chacune, émises en exercice de BSA Réserve. Anciennes mentions : Capital : 2.994.540 divisé en…
18/07/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ARENE Emmanuel Jean nom d'usage : ARENE n'est plus directeur général. VIGAUD Boris Jean-Paul nom d'usage : VIGAUD devient directeur général
06/06/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/05/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Kelten Avocats Grenoble Cabinet dAvocats 27 rue Pierre Sémard 38000 GRENOBLE _________________ PRIMO1D Societé anonyme au capital de 2.994.540 euros Siège social : 40 rue des Berges 38000 GRENOBLE 794 635 235 RCS GRENOBLE __________ CA 05/04/2024 : Dissociation des fonctions de Président du Conseil dAdministration et de Directeur Général. Démission de M. Emmanuel ARENE, dt. 7 rue des Lilas 38240 MEYLAN de ses fonctions de Directeur Général à compter du 22/04/2024. Nomination de M. Boris VIGAUD, …
13/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/06/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/12/2021

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

GABRIEL Grégory Claude-Marie André nom d'usage : GABRIEL n'est plus administrateur. CLAY Jacques Angèle nom d'usage : CLAY n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée SOFIMAC INNOVATION SAS n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur MICHELIN VENTURES : BAZIRE Nicolas Marie nom d'usage : BAZIRE n'est plus représentant permanent; BERSIHAND Thibaut Roger Guy nom d'usage : BERSIHAND devient représentant permanent. Sté par actions simplifié…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social

Dénomination : PRIMO1D. Siren : 794635235. PRIMO1D SA au capital de 98.063 Siege social : MINATEC Entreprises 7 parvis Louis Néel BP50 38040 Grenoble Cedex 9 794 635 235 RCS GRENOBLE CA du 29/09/20 : Constatation de laugmentation du capital social dun montant nominal de 5.292 Actions de Préférénce ADP2 nouvelles de 1 de valeur nominale chacune, en suite de lexercice de 31.763 BSA Relutifs. Changement de représentant permanent de la société MICHELIN VENTURES SAS, à compter du 09/10/20, En la p…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : PRIMO1D. Siren : 794635235. PRIMO1D Societé anonyme au capital de 98.063 euros Siège social : 40 rue des Berges 38000 GRENOBLE 794 635 235 RCS GRENOBLE Conseil dAdministration du 02/03/2021 : transfert du siège social à compter du 09/03/2021 au 40 rue des Berges 38000 GRENOBLE. Anciennes mentions : Siège social : MINATEC Entreprises 7 parvis Louis Néel BP50 38040 Grenoble Cedex 9 Nouvelles mentions : Siège social : 40 rue des Berges 38000 GRENOBLE.
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : PRIMO1D. Siren : 794635235. PRIMO1D SA au capital de 98.063 Siege social : 40 rue des Berges 38000 GRENOBLE 794 635 235 RCS GRENOBLE __________ AG du 29/06/21 : nomination du cabinet BM&A RHONE ALPES, 32 rue de la République 69002 LYON (808 083 646 RCS LYON) en qualité de co-commissaire aux comptes titulaire. Ancienne mention : CO-CAC : Néant Nouvelle mention : CO-CAC : BM&A RHONE ALPES.
02/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/08/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée BM&A RHÔNE- ALPES devient commissaire aux comptes titulaire
06/05/2021

Annonce BODACC - Nouveau siège.
11/03/2021

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur MICHELIN VENTURES : VAN DER ELST Matthieu nom d'usage : VAN DER ELST n'est plus représentant permanent; BAZIRE Nicolas Marie nom d'usage : BAZIRE devient représentant permanent
05/11/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

PRIMO1D SA au capital de 92 771 Siège social : MINATEC Entreprises 7 parvis Louis Neel BP50 38040 Grenoble Cedex 9 794 635 235 RCS GRENOBLE __________ AGM du 23/06/20 : fin du mandat de commissaire aux comptes suppléant du Cabinet AUDITEX. Ancienne mention : CAC suppléant : Cabinet AUDITEX Nouvelle mention : CAC suppléant : néant
10/09/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/09/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MOREAU Bruno Pierre Louis Victor nom d'usage : MOREAU devient administrateur
08/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/03/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification du capital.

PAPANTI Alain Max nom d'usage : PAPANTI n'est plus administrateur. MICHELIN VENTURES devient administrateur représenté(e) par VAN DER ELST Matthieu nom d'usage : VAN DER ELST
23/12/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PAPANTI Alain Max nom d'usage : PAPANTI devient administrateur
02/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
05/12/2017

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

SA à directoire et à conseil de s SOFIMAC PARTNERS n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée SOFIMAC INNOVATION SAS devient administrateur représenté(e) par BOULAY Nicolas Cyril nom d'usage : BOULAY
12/09/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
03/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
28/05/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BURAH Olivier Bruno nom d'usage : BURAH n'est plus administrateur.
05/11/2014

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification du capital.

VICARD Dominique Pierre nom d'usage : VICARD n'est plus directeur général. SA à directoire et à conseil de s SOFIMAC PARTNERS devient administrateur représenté(e) par MICELI François Albert nom d'usage : MICELI. Sté par actions simplifiée RHÔNE ALPES CREATION VIVERIS VERTURE devient administrateur représenté(e) par TOUVRON Sébastien nom d'usage : TOUVRON. CLAY Jacques Angèle nom d'usage : CLAY devient administrateur. BURAH Olivier Bruno nom d'usage : BURAH devient administrateur. GABRIEL Grégory…
08/09/2013

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président : ARENE Emmanuel Jean nom d'usage : ARENE. Directeur général : VICARD Dominique Pierre nom d'usage : VICARD. Commissaire aux comptes titulaire : Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et Autres. Commissaire aux comptes suppléant : Sté par actions simplifiée AUDITEX.

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Juridique

E-CLIPS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2025
- Date d'expiration
  
  06 février 2035
Expire dans 9 années, 1 mois et 13 jours

Classes :
E-LIX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2025
- Date d'expiration
  
  06 février 2035
Expire dans 9 années, 1 mois et 13 jours

Classes :

Historique de PRIMO1D

24 événements depuis 2013

mardi 26 juin 2024
- Boris VIGAUD remplace Emmanuel ARENE en tant que directeur général.
- Emmanuel ARENE laisse sa fonction de directeur général à Boris VIGAUD.

...

Historique

24 événements ont marqué le parcours de PRIMO1D depuis 2013

Le marché des bioénergies - France

Le marché des smartgrids - France

Le marché du diagnostic in vitro - France

Le marché de la bioanalyse - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Statut mis a jour

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Ordonnance du président

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Acte

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Certificat - Lettre de démission - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Ordonnance du président

Lettre de démission - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Lettre de démission

Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Rapport du commissaire aux comptes

Rapport du commissaire aux comptes

Ordonnance du président

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts constitutifs

4 Documents liés

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Certificat - Lettre de démission - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts constitutifs

4 Documents liés

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Certificat - Lettre de démission - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Lettre de démission - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination

Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

3 Documents liés

Statuts mis à jour - Certificat - Lettre de démission - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Lettre de démission - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination

Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

3 Documents liés

Statuts mis à jour - Certificat - Lettre de démission - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Lettre de démission - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination

Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

3 Documents liés

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

3 Documents liés

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Acte

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

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