Vous travaillez pour POXEL ?
Prenez-en le contrôle.
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Prenez-en le contrôle.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple
22 janvier 2026
05 août 2025
POXEL - 69003
Siège social depuis le 15 décembre 2025
POXEL - 75002
Établissement secondaire depuis le 01 décembre 2019 (6 ans)
POXEL - 69007
Ancien établissement du 15 septembre 2015 au 15 décembre 2025
POXEL - 75008
Ancien établissement du 01 janvier 2013 au 01 décembre 2019
POXEL - 69007
Ancien établissement du 06 mars 2009 au 15 septembre 2015
POXEL - 75008
Ancien établissement du 14 février 2011 au 01 janvier 2013
Née en 1976 (50 ans)
Président du conseil d'administration depuis le 21 août 2025 (moins d'un an)
Né en 1963 (62 ans)
Directeur général depuis le 21 août 2025 (moins d'un an)
Né en 1966 (60 ans)
Administrateur depuis le 17 février 2026 (moins d'un an)
Né en 1979 (47 ans)
Administrateur depuis le 21 août 2025 (moins d'un an)
Né en 1971 (55 ans)
Administrateur depuis le 21 août 2025 (moins d'un an)
Née en 1976 (50 ans)
Administrateur depuis le 21 août 2025 (moins d'un an)
Commissaire aux comptes titulaire depuis le 29 septembre 2021 (4 ans)
Commissaire aux comptes titulaire depuis le 29 septembre 2021 (4 ans)
Commissaire aux comptes titulaire depuis le 23 janvier 2021 (5 ans)
Commissaire aux comptes titulaire depuis le 23 janvier 2021 (5 ans)
Né en 1963 (62 ans)
Ancien Administrateur du 21 août 2025 au 17 février 2026
Né en 1958 (68 ans)
Ancien Président du conseil d'administration du 20 mai 2023 au 21 août 2025
Né en 1973 (52 ans)
Ancien Directeur général du 14 août 2010 au 21 août 2025
Né en 1958 (68 ans)
Ancien Administrateur du 04 mai 2013 au 21 août 2025
Née en 1966 (59 ans)
Ancien Administrateur du 23 mai 2015 au 21 août 2025
Né en 1956 (70 ans)
Ancien Administrateur du 24 avril 2015 au 21 août 2025
Né en 1973 (52 ans)
Ancien Administrateur du 28 août 2010 au 21 août 2025
Né en 1960 (66 ans)
Ancien Président du conseil d'administration du 30 juin 2016 au 20 mai 2023
Née en 1956 (69 ans)
Ancien Administrateur du 11 mars 2016 au 20 mai 2023
Née en 1959 (67 ans)
Ancien Administrateur du 23 septembre 2017 au 20 mai 2023
Né en 1960 (66 ans)
Ancien Administrateur du 11 mars 2016 au 20 mai 2023
Né en 1949 (77 ans)
Ancien Administrateur du 29 septembre 2021 au 22 février 2023
Ancien Commissaire aux comptes titulaire du 24 avril 2015 au 07 mai 2022
Ancien Commissaire aux comptes titulaire du 24 avril 2015 au 07 mai 2022
Né en 1973 (52 ans)
Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 11 mars 2016 au 07 mai 2022
Né en 1973 (52 ans)
Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 11 mars 2016 au 07 mai 2022
Né en 1952 (74 ans)
Ancien Administrateur du 14 août 2010 au 13 mars 2021
Ancien Commissaire aux comptes titulaire du 24 avril 2015 au 23 janvier 2021
Ancien Commissaire aux comptes titulaire du 24 avril 2015 au 23 janvier 2021
Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 24 avril 2015 au 23 janvier 2021
Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 24 avril 2015 au 23 janvier 2021
Ancien Administrateur du 04 novembre 2015 au 23 septembre 2017
Ancien Administrateur du 06 juin 2013 au 14 octobre 2016
Né en 1952 (74 ans)
Ancien Président du conseil d'administration du 14 août 2010 au 30 juin 2016
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 30 octobre 2015 au 11 mars 2016
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 30 octobre 2015 au 11 mars 2016
Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 24 avril 2015 au 30 octobre 2015
Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 24 avril 2015 au 30 octobre 2015
Né en 1978 (48 ans)
Ancien Administrateur du 02 octobre 2014 au 23 mai 2015
Né en 1973 (52 ans)
Ancien Président du 21 avril 2009 au 14 août 2010
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsAnticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce.
Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Renouvellement de mandat
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Renouvellement de mandat
Décision sur la modification du capital social
Modification des commissaires aux comptes - Décision sur la modification du capital social
Modification des commissaires aux comptes - Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
Décision sur la modification du capital social - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Modification relative aux dirigeants d'une société
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
Décision sur la modification du capital social
Transfert siège social et établissement principal
Reconstitution des capitaux propres Modification des commissaires aux comptes
Transfert siège social et établissement principal
Décision sur la modification du capital social
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
Modification des statuts
Modification des statuts
Nomination de commissaire aux apports
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Réduction du capital
Constitution d'une société commerciale par création
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
Dénomination : POXEL. Siren : 510970817. POXEL Societé anonyme à conseil dadministration Au capital de 1.076.763,34 euros Siège social : 129 rue Servient, Tour Part-Dieu 69003 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes du procès-verbal des décisions du Conseil dAdministration de la société du 10 juin 2026, Le Conseil dAdministration : a pris acte de la démission de Monsieur Nicolas Trouche de son mandat de Directeur Général de la Société, avec effet, à lissue desdites décisions du Conseil dAdministration, et a nommé à compter de la même date et pour une durée indéterminée, Monsieur Yves Decadt, en qualité de Directeur Général de la Société Les inscriptions modificatives seront portées au RCS tenu par le Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon. Pour avis.
Dénomination : Poxel. Siren : 510970817. Poxel Societé anonyme au capital de 1.075.163,34 euros 129 rue Servient, Tour Part-Dieu, 69003 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes dun procès-verbal en date du 05/02/2026, Il a été décidé daugmenter le capital social pour le porter à 1.076.763,34 Les statuts sont modifiés en conséquence. Pour avis.
Dénomination : POXEL. RESSORT DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS EXTRAIT DE JUGEMENT AUTRE JUGEMENT PRONONÇANT JUGEMENT EN DATE DU 22 JANVIER 2026 POXEL Societé anonyme Siège social : 259-261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510970817 R.C.S. Lyon Activité : Recherche et développement (activités pharmaceutiques). Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon. Jugement du Tribunal des Activités Economiques de Lyon en date du 22/01/2026 arrêtant le plan de redressement. Commissaire à lexécution du plan : la Selarl Fhbx représentée par Maître Gaël couturier ou Maître Charlotte fort 24 rue Childebert 69002 Lyon
Dénomination : POXEL. Siren : 510970817. POXEL Societé anonyme au capital de 1.075.163,34 euros 259/261 avenue Jean Jaurès - Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration en date du 15/12/2025, il a été décidé de transférer le siège social au 129 rue Servient, Tour Part-Dieu 69003 LYON. Les statuts sont modifiés en conséquence. Pour avis.
Dénomination : POXEL. Siren : 510970817. POXEL SA à conseil dadministration au capital de 1.075.163,34 259 et 261 avenue Jean Jaures Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS LYON Le 29/10/2025, le CA a nommé M. Yves DECADT demeurant Tüchelrosstrasse 9, CH-8248 Uhwiesen, Suisse, en qualité dadministrateur, en remplacement de Monsieur Nicolas TROUCHE ..
Dénomination : POXEL. POXEL. 2025RJ1320 Par jugement du 05/08/2025, le Tribunal des Activites Economiques de Lyon a ouvert le redressement judiciaire de La société POXEL 510 970 817 RCS Lyon SA Recherche et développement de nouvelles stratégies thérapeutiques et de nouvelles spécialités pharmaceutiques 259 et 261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 LYON Administrateur : la SELARL FHBX représentée par Maître Gaël COUTURIER ou Maître Charlotte FORT 24 rue Childebert 69002 LYON, Avec pour mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion mandataire judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE représentée par Maître Bruno WALCZAK, Maître Michaël ELANCRY ou Maître Etienne ANDRÉ 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 LYON Cedex 03 auquel les créanciers ont à déclarer leurs créances dans les deux mois de la publication du jugement au BODACC Date de cessation des paiements le 23/07/2025.
Dénomination : POXEL. POXEL. 2025RJ1320 Par jugement du 05/08/2025, le Tribunal des Activites Economiques de Lyon a ouvert le redressement judiciaire de La société POXEL 510 970 817 RCS Lyon SA Recherche et développement de nouvelles stratégies thérapeutiques et de nouvelles spécialités pharmaceutiques 259 et 261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 LYON Administrateur : la SELARL FHBX représentée par Maître Gaël COUTURIER ou Maître Charlotte FORT 24 rue Childebert 69002 LYON, Avec pour mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion mandataire judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE représentée par Maître Bruno WALCZAK, Maître Michaël ELANCRY ou Maître Etienne ANDRÉ 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 LYON Cedex 03 auquel les créanciers ont à déclarer leurs créances dans les deux mois de la publication du jugement au BODACC Date de cessation des paiements le 23/07/2025.
Dénomination : POXEL. POXEL. 2025RJ1320 Par jugement du 05/08/2025, le Tribunal des Activites Economiques de Lyon a ouvert le redressement judiciaire de La société POXEL 510 970 817 RCS Lyon SA Recherche et développement de nouvelles stratégies thérapeutiques et de nouvelles spécialités pharmaceutiques 259 et 261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 LYON Administrateur : la SELARL FHBX représentée par Maître Gaël COUTURIER ou Maître Charlotte FORT 24 rue Childebert 69002 LYON, Avec pour mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion mandataire judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE représentée par Maître Bruno WALCZAK, Maître Michaël ELANCRY ou Maître Etienne ANDRÉ 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 LYON Cedex 03 auquel les créanciers ont à déclarer leurs créances dans les deux mois de la publication du jugement au BODACC Date de cessation des paiements le 23/07/2025.
Dénomination : POXEL. RESSORT DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS EXTRAIT DE JUGEMENT AUTRE JUGEMENT PRONONÇANT JUGEMENT EN DATE DU 05 AOÛT 2025 POXEL Societé anonyme Siège social : 259-261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510970817 R.C.S. Lyon Activité : Recherche et développement (activités pharmaceutiques). Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon. Jugement du tribunal des activités économiques de Lyon en date du 05/08/2025 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : la Selarl Mj synergie représentée par Me Bruno Walczak, Me Michaël Elancry ou Me Etienne andré, 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon Cedex 03; Administrateur judiciaire : la Selarl Fhbx représentée par Me Gaël couturier ou Me Charlotte fort, 24 rue Childebert 69002 Lyon, Avec la mission dassister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 23/07/2025.
Dénomination : POXEL. Siren : 510970817. POXEL Societé anonyme à conseil dadministration au capital de 1.075.163,34 euros Siège social : 259/261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Le 31/07/2025, le Conseil dAdministration a pris acte des démissions de Madame Pascale Boissel de son mandat dadministrateur Monsieur Richard Kender de son mandat dadministrateur de Monsieur Thomas Kuhn de son mandat dadministrateur de Monsieur Khoso Baluch de son mandat dadministrateur et de Président du Conseil dadministration de Monsieur Thomas Kuhn de son mandat de Directeur Général Le Conseil décidé de nommé ensuite de nommer Madame Sophie Jacq Lapointe, Demeurant 5 avenue Mozart 75016 Paris, en qualité dadministrateur à titre provisoire en remplacement de Madame Pascale Boissel, démissionnaire, de nommer Monsieur Amit Kohli, demeurant 15 avenue de lEchaudée, 78112, Saint Germain en Laye, en qualité dadministrateur à titre provisoire en remplacement de Monsieur Richard Kender, démissionnaire, de nommer Monsieur Nicolas Trouche, demeurant 17 Rue Constance 75018, en qualité dadministrateur à titre provisoire en remplacement de Monsieur Thomas Kuhn, démissionnaire, lunanimité, de nommer Monsieur Alexandre Bragadir, demeurant Chemin de la Faucille 13, 1291 Commugny, (Suisse), en qualité dadministrateur à titre provisoire en remplacement de Monsieur Khoso Baluch, démissionnaire, de nommer Madame Sophie Jacq Lapointe, demeurant : 5 avenue Mozart 75016 Paris, en qualité de Président du Conseil dadministration, en remplacement de Monsieur Khoso Baluch, de nommer Monsieur Nicolas Trouche, demeurant 17 Rue Constance 75018, en qualité de Directeur Général de la Société..
POXEL Sociéte anonyme au capital de 1 067 461,76 Siège social : 259/261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes de lextrait du procès-verbal des décisions du directeur général du 14/11/2024, il a été décidé daugmenter le capital social de 6 157,70 pour le porter de 1 067 461,76 à 1 073 619,46 . Aux termes de lextrait du procès-verbal des décisions du directeur général du 20/01/2025, Il a été décidé daugmenter le capital social de 1 543,88 pour le porter de 1 073 619,46 à 1 075 163,34
POXEL Société anonyme au capital de 633 269,88 Siège social : 259/261 avenue Jean Jaures Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 21/06/2023, il a été décidé daugmenter le capital social de 51.783,07 pour le porter de 633.269,88 à 685.052,92 . Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 25/09/2023, Il a été décidé daugmenter le capital social de 22.527,14 pour le porter de 685.052,92 à 707.580,06 . Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 30/01/2024, il a été décidé daugmenter le capital social de 69.212,80 pour le porter de 707.580,06 à 776.792,86 . Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 01/10/2024, il a été décidé daugmenter le capital social de 2.299 pour le porter de 776.792,86 à 779.091,86 , puis de laugmenter à nouveau de 288 369,90 pour le porter de 779.091,86 à 1.067.461,76 .
POXEL Société Anonyme au capital de 1.075.163,34 euros 259/261 avenue Jean Jaurès - Immeuble Le Sunway - 69007 LYON 510 970 817 RCS LYON Aux termes du proces-verbal des délibérations de lAssemblée Générale ordinaire annuelle et extraordinaire en date du 21 juin 2023, il a été décidé quil ny avait pas lieu à dissolution anticipée de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social.
Poxel Société anonyme au capital de 638.879,22 euros Siège social : 259/261 avenue Jean Jaures Immeuble Le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Avis de convocation Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés que lassemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire se tiendra le mercredi 21 juin 2023 à 9 heures, Hôtel Mercure Lyon Centre Saxe Lafayette, 29 rue de Bonnel, 69003 Lyon, à leffet de délibérer sur lordre du jour et des projets de résolutions ci-après. Ordre du jour De la compétence de lassemblée générale ordinaire : Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2022 (1ère résolution), Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2022 (2ème résolution), Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2022 (3ème résolution), Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce (4ème résolution), Renouvellement du mandat dun administrateur (Mohamed Khoso Baluch) (5ème résolution), Renouvellement du mandat dun administrateur (Thomas Kuhn) (6ème résolution), Renouvellement du mandat dun administrateur (Pascale Boissel) (7ème résolution), Approbation des éléments de rémunération mentionnés à larticle L. 22-10-9 I du Code de commerce, en application de larticle L. 22-10-34 du Code de commerce (8ème résolution), Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de lexercice 2022 au Président du Conseil dadministration (9ème résolution), Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de lexercice 2022 au Directeur Général (10ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable au Président du Conseil dadministration (11ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général (12ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs (13ème résolution), Autorisation à donner au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions (14ème résolution). De la compétence de lassemblée générale extraordinaire : Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction de capital social par annulation des actions auto-détenues (15ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec maintien du droit préférentiel de souscription (16ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie doffre au public et faculté de conférer un droit de priorité (17ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (18ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de personnes nommément désignées (19ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital, dans la limite de 20% du capital social par an, par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie doffre à des investisseurs qualifiés ou à un cercle restreint dinvestisseurs au sens de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier (20ème résolution), Autorisation à conférer conformément aux articles 22-10-52 alinéa 2 et R. 22-10-32 du Code de commerce au Conseil dadministration à leffet de fixer le prix démission des actions, des titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription dans le cadre de la délégation de compétence, objet des 17ème et 20ème résolutions (21ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription (22ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres (23ème résolution), Délégation consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et des valeurs mobilières emportant augmentation de capital en rémunération dapports en nature (24ème résolution), Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et des valeurs mobilières emportant augmentation de capital en cas doffre publique déchange initiée par la Société (25ème résolution), Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des délégations conférées (26èmerésolution), Autorisation au Conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription et/ou dachat dactions (les « Options») avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes (27ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet démettre et dattribuer des bons de souscription dactions ordinaires (les « Bons») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (28ème résolution), Autorisation au Conseil dadministration à leffet de procéder à lattribution gratuite dactions (les « AGA»), existantes ou à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes (29ème résolution), Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des autorisations de consentir des Options et des Actions Gratuites et des délégations à leffet démettre des Bons (30èmerésolution), Délégation au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions ou de titres donnant accès au capital, réservés aux adhérents dun plan dépargne dentreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers (31ème résolution), Décision à prendre en application de larticle L. 225-248 du Code de commerce (capitaux inférieurs à la moitié du capital social) (32ème résolution), De la compétence de lassemblée générale ordinaire : Pouvoirs pour les formalités (33ème résolution). A Participation à lassemblée générale Formalités préalables à effectuer pour voter à lassemblée générale Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, peut participer à lassemblée générale : soit en y assistant physiquement, soit en votant par correspondance, soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président de lassemblée ou en donnant pouvoir sans indication de mandataire, soit en donnant mandat à un tiers. Conformément à larticle R.22-10-28 du Code de commerce, seuls seront admis à « participer » à lassemblée générale, les actionnaires qui auront justifiés de cette qualité par linscription en compte de leurs titres à leur nom ou au nom de lintermédiaire inscrit pour leur compte (en application du septième alinéa de larticle L.228-1 du Code de commerce), au deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale, à zéro heure (heure de Paris), soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaire bancaires ou financiers habilités (mentionnés à larticle L.211-3 du Code monétaire et financier). Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires habilités est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers, le cas échéant par voie électronique, en annexe : du formulaire de vote à distance ; de la procuration de vote ; de la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Lassemblée générale étant fixée au mercredi 21 juin 2023, la date limite que constitue le deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale à zéro heure, sera le lundi 19 juin 2023 à zéro heure (heure de Paris). Mode de participation à lassemblée générale. A titre liminaire, il est précisé que, pour tout pouvoir donné par un actionnaire sans indication de mandataire, le Président de lassemblée générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolutions soutenus par le Conseil dadministration. 1. Les actionnaires désirant assister physiquement à lassemblée : pour les actionnaires nominatifs: à la date de lavis de convocation recevront par courrier postal la convocation accompagnée dun formulaire unique. Ils pourront obtenir leur carte dadmission en renvoyant le formulaire unique dûment rempli, daté et signé à laide de lenveloppe réponse prépayée jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : qui souhaitent participer à lassemblée devront solliciter leur teneur de compte en vue de lobtention de leur carte dadmission. Dans ce cadre, le teneur de compte établira une attestation de participation et la transmettra directement à la Société Générale Securities Services Service Assemblées CS30812 44308 Nantes Cedex 3, en vue de létablissement dune carte dadmission ; 2. Les actionnaires nassistant pas personnellement à lassemblée et désirant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lassemblée ou tout autre personne, devront : pour les actionnaires nominatifs : remplir le formulaire unique de vote à distance ou par procuration qui leur sera adressé avec la convocation. Ce formulaire devra être renvoyé, à laide de lenveloppe réponse prépayée jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : se procurer le formulaire unique de vote à distance ou par procuration auprès de lintermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres. Le formulaire unique de vote à distance ou par procuration devra être complété en précisant si lactionnaire souhaite se faire représenter, voter par correspondance, ou donner pouvoir au Président de lassemblée générale, être accompagné dune attestation de participation délivrée par lintermédiaire habilité et renvoyé à ladresse suivante : Société Générale, Services Assemblée Générale, 32 rue du Champ de Tir CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3 ; Les désignations ou révocations de mandataires exprimés par voie postale devront être réceptionnées par la Société Générale, au plus tard le troisième jour précédant lassemblée générale, soit le vendredi 16 juin 2023 à 23h59 au plus tard. Les demandes de formulaire de vote doivent parvenir à la Société Générale, via lintermédiaire habilité, à ladresse indiquée ci-dessus, six jours au moins avant la date prévue de lassemblée générale, soit le jeudi 15 juin 2023 au plus tard. Pour être pris en compte, les formulaires de vote à distance ou par procuration, dûment remplis, datés et signés, devront être reçus par POXEL au siège social ou par la Société Générale, Services Assemblée Générale, au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée générale, soit au plus tard le vendredi 16 juin 2023 à 23h59 (heure de Paris). Il est rappelé que tout actionnaire souhaitant se faire représenter par un mandataire (autre que le Président de lAssemblée) devra transmettre ses instructions de vote, à laide du formulaire, en indiquant précisément ses coordonnées complètes ainsi que celles de son mandataire (nom, prénom et adresse), soit à laide de lenveloppe réponse prépayée jointe à la convocation pour lactionnaire au nominatif, soit par lintermédiaire qui assure la gestion de leur compte titre, dans les délais légaux. Tout actionnaire ayant déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation (dans les conditions définies à larticle R.22-10-28 III du Code de commerce) ne peut plus choisir un autre mode de participation à lassemblée. Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront également avoir été réceptionnées au plus tard le vendredi 16 juin 2023 à 23h59. Cession dactions après (i) le vote à distance ou par procuration et (ii) avant lassemblée générale. Lactionnaire, qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation dans les conditions décrites ci-dessus et conformément aux conditions prévues à larticle R.22-10-28 du Code de commerce, peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions : si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale à zéro heure (heure de Paris), soit le lundi 19 juin 2023, la Société invalidera ou modifiera en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou le pouvoir. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de comptes devra notifier la cession à la Société ou à son mandataire et lui transmettre les informations nécessaires. si la cession ou toute autre opération intervient après le deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale à zéro heure (heure de Paris), soit le lundi 19 juin 2023, quel que soit le moyen utilisé, elle ne sera ni notifiée par lintermédiaire habilité ni prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire. Il nest pas prévu de vote ou de modalités de participation par des moyens électroniques de télécommunication pour cette assemblée et, en conséquence, aucun site visé à larticle R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin. C Questions écrites Chaque actionnaire souhaitant poser des questions écrites au Conseil dadministration devra les adresser au siège social de la Société (259/261, Avenue Jean Jaurès, Immeuble le Sunway, 69007 Lyon) à lattention du Président du Conseil dadministration, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courriel à ladresse investors@poxelpharma.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale, soit le jeudi 15 juin 2023. Pour être prises en compte et donner lieu, le cas échéant à une réponse, elles devront être accompagnées dune attestation dinscription soit dans les comptes titres nominatifs tenus pour la Société, soit dans les comptes titres au porteur tenus par lintermédiaire bancaire ou financier habilité (article R.225-84 du Code de commerce). Lensemble des questions écrites posées par les actionnaires et des réponses qui y auront été apportées seront publiées sur le site internet de la Société dans la rubrique dédiée à lAssemblée Générale 2023 : www.poxelpharma.com Rubrique Investisseurs/Info des actionnaires/Assemblée Générale. D Documents mis à la disposition des actionnaires Les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre de cette assemblée générale, seront disponibles au siège social de la Société, 249/251 avenue Jean Jaurès, Immeuble Le Sunway, 69007 Lyon, sous réserve des restrictions sanitaires, dans les conditions prévues par les dispositions légales et règlementaires applicables. Les documents et informations prévues à larticle R. 22-10-23 du Code de commerce, peuvent être consultés sur le site de la Société : www.poxelpharma.com Rubrique Investisseurs/Info des actionnaires/Assemblée Générale) à compter du vingt-et-unième jour précédant lassemblée, soit le mercredi 31 mai 2023.
POXEL SA à conseil dadministration au capital de 603 435,14 Siège social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès, Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes de lextrait du procès-verbal du conseil dadministration du 21/03/2023, Il a eté décidé daugmenter le capital social de 29 834,74 pour le porter de 603 435,14 à 633 269,88. Aux termes de lextrait du procès-verbal du conseil dadministration du 22/03/2023, il a été pris acte de la démission des fonctions dadministrateur de Mme Janice BOURQUE et Mme Kumi SATO. Il a également été nommé en qualité de Président du Conseil dadministration Mr Mohammed KHOSO BALUCH, demeurant 6 Rue Geslaan 3090 Overijse (Belgique), en remplacement de Mr Pierre LEGAULT, démissionnaire également de ses fonctions dadministrateur.
POXEL SA à conseil dadministration au capital de 603 435,14 Siège social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès, Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes de lextrait du procès-verbal du conseil dadministration du 21/03/2023, Il a eté décidé daugmenter le capital social de 29 834,74 pour le porter de 603 435,14 à 633 269,88. Aux termes de lextrait du procès-verbal du conseil dadministration du 22/03/2023, il a été pris acte de la démission des fonctions dadministrateur de Mme Janice BOURQUE et Mme Kumi SATO. Il a également été nommé en qualité de Président du Conseil dadministration Mr Mohammed KHOSO BALUCH, demeurant 6 Rue Geslaan 3090 Overijse (Belgique), en remplacement de Mr Pierre LEGAULT, démissionnaire également de ses fonctions dadministrateur.
POXEL SA à conseil dadministration au capital de 579 041 Siège social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunnway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 31/06/2022, il a eté décidé daugmenter le capital social de 12 pour le porter de 579 041 à 579 053 . Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 20/09/2022, Il a été décidé daugmenter le capital social de 5 051,42 pour le porter de 579 053 à 584 104,42 . Il a également été pris acte de la démission de Mr John KOZARICH de ses fonctions dadministrateur au 01/07/2022 Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 26/09/2022, il a été décidé daugmenter le capital social de 133,32 pour le porter de 584 104,42 à 584 237,74 Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 15/11/2022, il a été décidé daugmenter le capital social de 6 663.28 pour le porter de 584 237,74 à 590 901,02 . Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 20/01/2023, il a été décidé daugmenter le capital social de 12 534,12 pour le porter de 590 901,02 à 603 435,14 .
POXEL SA à conseil dadministration au capital de 579 041 Siège social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunnway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 31/06/2022, il a eté décidé daugmenter le capital social de 12 pour le porter de 579 041 à 579 053 . Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 20/09/2022, Il a été décidé daugmenter le capital social de 5 051,42 pour le porter de 579 053 à 584 104,42 . Il a également été pris acte de la démission de Mr John KOZARICH de ses fonctions dadministrateur au 01/07/2022 Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 26/09/2022, il a été décidé daugmenter le capital social de 133,32 pour le porter de 584 104,42 à 584 237,74 Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 15/11/2022, il a été décidé daugmenter le capital social de 6 663.28 pour le porter de 584 237,74 à 590 901,02 . Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 20/01/2023, il a été décidé daugmenter le capital social de 12 534,12 pour le porter de 590 901,02 à 603 435,14 .
Poxel Sociéte anonyme au capital de 579.041,00 euros Siège social : 259/261 avenue Jean Jaurès Immeuble Le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Avis de convocation Avertissement Compte tenu du contexte de crise sanitaire liée à la pandémie de Covid-19, les modalités de tenue et de participation à lAssemblée Générale sont susceptibles dêtre modifiées en fonction de lévolution de la situation sanitaire et/ou règlementaire. Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à lAssemblée Générale sur le site internet de POXEL (www.poxelpharma.com) afin de disposer des dernières informations à jour concernant lAssemblée Générale. Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés que lassemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire se tiendra le mardi 21 juin 2022 à 9 heures, Au Collège Hôtel, 5 Place Saint Paul, 69005 Lyon, à leffet de délibérer sur lordre du jour et des projets de résolutions ci-après : Ordre du jour De la compétence de lassemblée générale ordinaire : Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2021 (1ère résolution), Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2021 (2ème résolution), Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2021 (3ème résolution), Approbation des conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce (4ème résolution), Renouvellement du mandat dun administrateur (Pierre Legault) (5ème résolution), Renouvellement du mandat dun administrateur (Janice Bourque) (6ème résolution), Approbation des éléments de rémunération mentionnés à larticle L.22-10-9 I du Code de commerce, en application de larticle L.22-10-34 du Code de commerce (7ème résolution), Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de lexercice 2021 au Président du Conseil dadministration (8ème résolution), Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de lexercice 2021 au Directeur Général (9ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable au Président du Conseil dadministration (10ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général (11ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs (12ème résolution), Autorisation à donner au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions (13ème résolution). De la compétence de lassemblée générale extraordinaire : Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction de capital social par annulation des actions auto-détenues (14ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec maintien du droit préférentiel de souscription (15ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie doffre au public et faculté de conférer un droit de priorité (16ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (17ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital, dans la limite de 20% du capital social par an, par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie doffre à des investisseurs qualifiés ou à un cercle restreint dinvestisseurs au sens de larticle L.411-2 du Code monétaire et financier (18ème résolution), Autorisation à conférer conformément aux articles 22-10-52 alinéa 2 et R.22-10-32 du Code de commerce au Conseil dadministration à leffet de fixer le prix démission des actions, des titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription dans le cadre de la délégation de compétence, objet des 16ème et 18ème résolutions (19ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription (20ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres (21ème résolution), Délégation consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et des valeurs mobilières emportant augmentation de capital en rémunération dapports en nature (22ème résolution), Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et des valeurs mobilières emportant augmentation de capital en cas doffre publique déchange initiée par la Société (23ème résolution), Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des délégations conférées (24èmerésolution), Autorisation au Conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription et/ou dachat dactions (les « Options») avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes (25ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet démettre et dattribuer des bons de souscription dactions ordinaires (les « Bons») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (26ème résolution), Autorisation au Conseil dadministration à leffet de procéder à lattribution gratuite dactions (les « AGA»), existantes ou à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes (27ème résolution), Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des autorisations de consentir des Options et des Actions Gratuites et des délégations à leffet démettre des Bons (28èmerésolution), Délégation au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions ou de titres donnant accès au capital, réservés aux adhérents dun plan dépargne dentreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers (29ème résolution), Pouvoirs pour les formalités (30ème résolution). A Participation à lassemblée générale Formalités préalables à effectuer pour voter à lassemblée générale Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, peut participer à lassemblée générale : soit en y assistant physiquement, soit en votant par correspondance, soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président de lassemblée ou en donnant pouvoir sans indication de mandataire, soit en donnant mandat à un tiers. Conformément à larticle R.22-10-28 du Code de commerce, seuls seront admis à « participer » à lassemblée générale, les actionnaires qui auront justifiés de cette qualité par linscription en compte de leurs titres à leur nom ou au nom de lintermédiaire inscrit pour leur compte (en application du septième alinéa de larticle L.228-1 du Code de commerce), au deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale, à zéro heure (heure de Paris), soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaire bancaires ou financiers habilités (mentionnés à larticle L.211-3 du Code monétaire et financier). Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires habilités est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers, le cas échéant par voie électronique, en annexe : du formulaire de vote à distance ; de la procuration de vote ; de la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Lassemblée générale étant fixée au mardi 21 juin 2022, la date limite que constitue le deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale à zéro heure, sera le vendredi 17 juin 2022 à zéro heure (heure de Paris). Mode de participation à lassemblée générale. Avertissement Compte tenu du contexte de crise sanitaire liée à la pandémie de Covid-19, les modalités de tenue et de participation à lAssemblée Générale sont susceptibles dêtre modifiées en fonction de lévolution de la situation sanitaire et/ou règlementaire. Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à lAssemblée Générale sur le site internet de POXEL (www.poxelpharma.com) afin de disposer des dernières informations à jour concernant lAssemblée Générale. A titre liminaire, il est précisé que, pour tout pouvoir donné par un actionnaire sans indication de mandataire, le Président de lassemblée générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolutions soutenus par le Conseil dadministration. 1 Les actionnaires désirant assister physiquement à lassemblée devront : pour les actionnaires nominatifs: à la date de lavis de convocation recevront par courrier postal la convocation accompagnée dun formulaire unique. Ils pourront obtenir leur carte dadmission en renvoyant le formulaire unique dûment rempli, daté et signé à laide de lenveloppe réponse prépayée jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : qui souhaitent participer à lassemblée devront solliciter leur teneur de compte en vue de lobtention de leur carte dadmission. Dans ce cadre, le teneur de compte établira une attestation de participation et la transmettra directement à la Société Générale Securities Services Service Assemblées CS30812 44308 Nantes Cedex 3 en vue de létablissement dune carte dadmission ; 2 Les actionnaires nassistant pas personnellement à lassemblée et désirant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lassemblée ou tout autre personne, devront : pour les actionnaires nominatifs : remplir le formulaire unique de vote à distance ou par procuration qui lui sera adressé avec la convocation. Ce formulaire devra être renvoyé, à laide de lenveloppe réponse prépayée jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : se procurer le formulaire unique de vote à distance ou par procuration auprès de lintermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres. Le formulaire unique de vote à distance ou par procuration devra être complété en précisant si lactionnaire souhaite se faire représenter, voter par correspondance, ou donner pouvoir au Président de lassemblée générale, être accompagné dune attestation de participation délivrée par lintermédiaire habilité et renvoyé à ladresse suivante : Société Générale, Services Assemblée Générale, 32 rue du Champ de Tir CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3 ; Les désignations ou révocations de mandataires exprimés par voie postale devront être réceptionnées par la Société Générale, au plus tard le troisième jour précédant lassemblée générale, soit le vendredi 17 juin 2022 au plus tard. Les demandes de formulaire de vote doivent parvenir à la Société Générale, via lintermédiaire habilité, à ladresse indiquée ci-dessus, six jours au moins avant la date prévue de lassemblée générale, soit le mercredi 15 juin 2022 au plus tard. Pour être pris en compte, les formulaires de vote à distance ou par procuration, dûment remplis, datés et signés, devront être reçus par POXEL au siège social ou par la Société Générale, Services Assemblée Générale, au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée générale, soit au plus tard le vendredi 17 juin 2022 à 23h59 (heure de Paris).Il est rappelé que tout actionnaire souhaitant se faire représenter par un mandataire (autre que le Président de lAssemblée) devra transmettre ses instructions de vote, à laide du formulaire, en indiquant précisément ses coordonnées complètes ainsi que celles de son mandataire (nom, prénom et adresse), soit à laide de lenveloppe réponse prépayée jointe à la convocation pour lactionnaire au nominatif, soit par lintermédiaire qui assure la gestion de leur compte titre, dans les délais légaux. Tout actionnaire ayant déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation (dans les conditions définies à larticle R.22-10-28 III du Code de commerce) ne peut plus choisir un autre mode de participation à lassemblée. Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront également avoir été réceptionnées au plus tard le vendredi 17 juin 2022 à 23h59 (heure de Paris). Cession dactions après (i) le vote à distance ou par procuration et (ii) avant lassemblée générale. Lactionnaire, qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation dans les conditions décrites ci-dessus et conformément aux conditions prévues à larticle R.22-10-28 du Code de commerce, peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions : si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale à zéro heure (heure de Paris), soit le vendredi 17 juin 2022, la Société invalidera ou modifiera en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou le pouvoir. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de comptes devra notifier la cession à la Société ou à son mandataire et lui transmettre les informations nécessaires. si la cession ou toute autre opération intervient après le deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale à zéro heure (heure de Paris), soit le vendredi 17 juin 2022, quel que soit le moyen utilisé, elle ne sera ni notifiée par lintermédiaire habilité ni prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire. Il nest pas prévu de vote ou de modalités de participation par des moyens électroniques de télécommunication pour cette assemblée et, en conséquence, aucun site visé à larticle R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin. B Demande dinscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour Un ou plusieurs actionnaires représentant au moins la fraction du capital prévue par les dispositions légales et réglementaires applicables, peuvent requérir, au plus tard le vingt-cinquième jour qui précède la date de lassemblée générale, linscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour dans les conditions prévues aux articles L.225-105, R.225-71 à R.225-73 et R.22-10-22 du Code de commerce. Les demandes dinscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions prévues par larticle R. 225-71 du Code de commerce, doivent parvenir au siège social de la Société (259/261, Avenue Jean Jaurès, Immeuble le Sunway, 69007 Lyon) à lattention du Président du Conseil dadministration, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courriel à ladresse investors@poxelpharma.com, jusquau vendredi 27 mai 2022. La demande doit être accompagnée : du point à mettre à lordre du jour ainsi que de sa motivation ; du texte des projets de résolution, qui peuvent être assortis dun bref exposé des motifs ; dune attestation dinscription en compte qui justifie de la possession ou de la représentation par les auteurs de la demande de la fraction du capital exigée par larticle R.225-71 du Code de commerce susvisé ; des renseignements prévus à larticle R.225-83 5° du Code de commerce lorsque le projet de résolution porte sur la présentation dun candidat au Conseil dadministration. Conformément à larticle R.224-74 du Code de commerce, le Président du Conseil dadministration accuse réception des demandes dinscription à lordre du jour de points ou de projets de résolution, par lettre recommandée, dans le délai de cinq (5) jours à compter de cette réception. En outre, lexamen par lassemblée générale des points à lordre du jour ou des projets de résolutions déposés par les actionnaires est subordonné à la transmission, par les auteurs, dune nouvelle attestation justifiant de lenregistrement comptable des titres dans les mêmes conditions au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée Générale à zéro heure (heure de Paris) soit au vendredi 17 juin 2022. La liste des points ajoutés à lordre du jour et le texte des projets de résolution, présentés par des actionnaires dans les conditions prévues ci-dessus, seront publiés sur le site internet de la Société www.poxelpharma.com, rubrique Investisseurs/ Info des actionnaires/Assemblée Générale conformément à larticle R.22-10-23 du Code de commerce. C Questions écrites Chaque actionnaire souhaitant poser des questions écrites au Conseil dadministration devra les adresser au siège social de la Société (259/261, Avenue Jean Jaurès, Immeuble le Sunway, 69007 Lyon) à lattention du Président du Conseil dadministration, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courriel à ladresse investors@poxelpharma.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale, soit le mercredi 15 juin 2022. Pour être prises en compte et donner lieu, le cas échéant elles devront être accompagnées dune attestation dinscription soit dans les comptes titres nominatifs tenus pour la Société, soit dans les comptes titres au porteur tenus par lintermédiaire bancaire ou financier habilité (article R.225-84 du Code de commerce). Lensemble des questions écrites posées par les actionnaires et des réponses qui y auront été apportées seront publiées sur le site internet de la Société dans la rubrique dédiée à lAssemblée Générale 2022 : www.poxelpharma.com Rubrique Investisseurs/Info des actionnaires/Assemblée Générale). D Documents mis à la disposition des actionnaires Les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre de cette assemblée générale, seront disponibles au siège social de la Société, 249/251 avenue Jean Jaurès, Immeuble Le Sunway, 69007 Lyon, sous réserve des restrictions sanitaires, dans les conditions prévues par les dispositions légales et règlementaires applicables. Les documents et informations prévues à larticle R.22-10-23 du Code de commerce, peuvent être consultés sur le site de la Société : www.poxelpharma.com Rubrique Investisseurs/Info des actionnaires/Assemblée Générale) à compter du vingt-et-unième jour précédant lassemblée, soit le mardi 31 mai 2022. Le présent avis vaut avis de convocation sous réserve quaucune modification ne soit apportée à lordre du jour ou aux projets de résolutions. Le Conseil dadministration
POXEL SA à conseil dadministration, capital 573 407,16 EUR Siège social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes du procès-verbal des delibération de lassemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire du 23/06/2021, Il a été pris acte de la fin des fonctions du commissaire aux comptes titulaire, la société MAZARS SA et de celles du commissaires aux compte suppléant, Mr Emmanuel CHARNAVEL. Aux termes de lextrait du procès-verbal des décisions du Directeur Général du 26/09/2021, il a été décidé daugmenter le capital social de 666,68 EUR pour le porter de 573 407,16 EUR à 574 073,84 EUR. Aux termes du procès-verbal de la réunion du conseil dadministration du 27/01/2022, il a été décidé daugmenter le capital social de 606.14 EUR pour le porter de 574 073,84 EUR à 574 679,98 EUR. Aux termes de lextrait du procès-verbal des décisions du Directeur Général du 31/01/2022, il a été décidé daugmenter le capital social de 4 361,02 EUR pour le porter de 574 679,98 EUR à 579 041 EUR.
Additif Additif-rectificatif à linsertion parue le 28 juillet 2021 dans le 20 Minutes concernant la societé POXEL, il fallait lire que le capital a été porter à 572.225, 08 et non pas à 569.910, 46 .
POXEL SA au capital de 572.225,08 euros Siège social: 259/261 avenue Jean Jaures Immeuble Le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Avis de convocation Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés que lassemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire se tiendra le mercredi 23 juin 2021 à 13 heures, au siège de POXEL situé Immeuble Le Sunway, 259/261 avenue Jean Jaurès, 69007 Lyon, à huis-clos, Sans la présence physique de ses actionnaires, à leffet de délibérer sur lordre du jour et des projets de résolutions ci-après : Ordre du jour De la compétence de lassemblée générale ordinaire: Rapports du Conseil dadministration, Rapports des Commissaires aux comptes, Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2020 (1ère résolution), Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2020 (2ème résolution), Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2020 (3ème résolution), Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce (4ème résolution), Renouvellement du mandat dun administrateur (Richard Kender) (5ème résolution), Nomination dun administrateur en adjonction (John Warren Kozarich) (6ème résolution), Nomination dun nouveau commissaire aux comptes titulaire (BECOUZE) (7ème résolution), Non-renouvellement du mandat dun commissaire aux comptes suppléant (Emmanuel Charnavel) (8ème résolution), Approbation des éléments de rémunération mentionnés à larticle L. 22-10-9 I du Code de commerce, en application de larticle L. 22-10-34 du Code de commerce (9ème résolution), Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de lexercice 2020 au Président du Conseil dadministration (10ème résolution), Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de lexercice 2020 au Directeur Général (11ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable au Président du Conseil dadministration (12ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général (13ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs (14ème résolution), Autorisation à donner au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions (15ème résolution). De la compétence de lassemblée générale extraordinaire: Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction de capital social par annulation des actions auto-détenues (16ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec maintien du droit préférentiel de souscription (17ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie doffre au public et faculté de conférer un droit de priorité (18ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (19ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital, dans la limite de 20% du capital social par an, par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie doffre à des investisseurs qualifiés ou à un cercle restreint dinvestisseurs au sens de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier (20ème résolution), Autorisation à conférer conformément aux articles L. 22-10-52 ALINEA 2 et R. 22-10-32 du Code de commerce au Conseil dadministration à leffet de fixer le prix démission des actions, des titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription dans le cadre de la délégation de compétence, objet des 18ème et 20ème résolutions (21ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription (22ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres (23ème résolution), Délégation consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et des valeurs mobilières emportant augmentation de capital en rémunération dapports en nature (24ème résolution), Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et des valeurs mobilières emportant augmentation de capital en cas doffre publique déchange initiée par la Société (25ème résolution), Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des délégations conférées (26ème résolution), Autorisation au Conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription et/ou dachat dactions (les « Options ») avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes (27ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet démettre et dattribuer des bons de souscription dactions ordinaires (les « Bons ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (28ème résolution), Autorisation au Conseil dadministration à leffet de procéder à lattribution gratuite dactions (les « AGA »), existantes ou à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes (29ème résolution), Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des autorisations de consentir des Options et des Actions Gratuites et des délégations à leffet démettre des Bons (30ème résolution), Délégation au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions ou de titres donnant accès au capital, réservés aux adhérents dun plan dépargne dentreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers (31ème résolution), Pouvoirs pour les formalités (32ème résolution). Informations importantes: Dans le contexte de la crise sanitaire du Covid-19, et conformément aux dispositions de lordonnance nº 2020 321 du 25 mars 2020 et du décret nº 2020-418 du 10 avril 2020, telles que prorogées par le décret nº 2021-255 du 9 mars 2021, lassemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire du 23 juin 2021, se tiendra exceptionnellement à huis clos, sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents physiquement. En conséquence, nul ne pourra assister à lassemblée physiquement, ni sy faire représenter physiquement par une autre personne. Il ne sera pas possible de demander une carte dadmission. LAssemblée Générale sera retransmise en intégralité, en direct et en différé, sur le site Internet de la Société (www.poxelpharma.com). Toutefois, si la situation actuelle liée à la crise sanitaire du Covid-19 venait à saméliorer, POXEL tiendra ses actionnaires informés par voie de communiqué au moins trois (3) jours ouvrés avant lassemblée générale, soit le vendredi 18 juin 2021, de toute évolution relative aux modalités de participation et de vote, au résultat notamment des évolutions législatives et règlementaires susceptibles dintervenir postérieurement au présent avis. Les actionnaires sont dores et déjà invités à voter par correspondance préalablement à lAssemblée Générale ou se faire représenter par le Président de lAssemblée ou à donner mandat à un tiers (pour voter par correspondance). Pour plus dinformation, les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la page dédiée à lAssemblée Générale sur le site de la Société. F o r m a l i t é s p r é a l a b l e s à ef f e c t u e r p o u r v o t e r à lassembléegénérale: Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, peut « participer » à lassemblée générale: soit en votant par correspondance, soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président de lassemblée ou en donnant pouvoir sans indication de mandataire, soit en donnant mandat à un tiers. Conformément à larticle R. 22-10-28 du Code de commerce, seuls seront admis à « participer » à lassemblée générale, les actionnaires qui auront justifiés de cette qualité par linscription en compte de leurs titres à leur nom ou au nom de lintermédiaire inscrit pour leur compte (en application du septième alinéa de larticle L. 228-1 du Code de commerce), au deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale, à zéro heure (heure de Paris), soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaire bancaires ou financiers habilités (mentionnés à larticle L. 211-3 du Code monétaire et financier). Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires habilités est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers, le cas échéant par voie électronique, en annexe du formulaire de vote à distance ou de la procuration de vote. Lassemblée générale étant fixée au mercredi 23 juin 2021, la date limite que constitue le deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale à zéro heure, sera le lundi 21 juin 2021 à zéro heure (heure de Paris). Mode de participation à lassemblée générale. A titre liminaire, il est précisé que, pour tout pouvoir donné par un actionnaire sans indication de mandataire, le Président de lassemblée générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolutions soutenus par le Conseil dadministration. A défaut, dassister physiquement à cette assemblée, les actionnaires désirant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lassemblée générale ou tout autre personne devront: pour les actionnaires nominatifs: remplir le formulaire unique de vote à distance ou par procuration qui lui sera adressé avec la convocation. Ce formulaire devra être renvoyé, à laide de lenveloppe réponse prépayée jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur: se procurer le formulaire unique de vote à distance ou par procuration auprès de lintermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres. Le formulaire unique de vote à distance ou par procuration devra être complété en précisant si lactionnaire souhaite se faire représenter, voter par correspondance, ou donner pouvoir au Président de lassemblée générale, être accompagné dune attestation de participation délivrée par lintermédiaire habilité et renvoyé à ladresse suivante : Société Générale, Services Assemblée Générale, 32 rue du Champ de Tir CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3 ; Les désignations ou révocations de mandataires exprimés par voie postale devront être réceptionnées par la Société Générale, au plus tard le quatrième jour précédant lassemblée générale, soit le samedi 19 juin 2021 au plus tard. Les demandes de formulaire de vote doivent parvenir à la Société Générale, via lintermédiaire habilité, à ladresse indiquée ci-dessus, six jours au moins avant la date prévue de lassemblée générale, soit le jeudi 17 juin 2021 au plus tard. Pour être pris en compte, les formulaires de vote à distance ou par procuration, dûment remplis et signés, devront être reçus par POXEL au siège social ou par la Société Générale, Services Assemblée Générale, au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée générale, soit au plus tard le vendredi 18 juin 2021 à 23h59 (heure de Paris). Il est rappelé que tout actionnaire souhaitant se faire représenter par un mandataire (autre que le Président de lAssemblée) devra transmettre ses instructions de vote, à laide du formulaire, en indiquant précisément ses coordonnées complètes ainsi que celles de son mandataire (nom, prénom et adresse), soit à laide de lenveloppe réponse prépayée jointe à la convocation pour lactionnaire au nominatif, soit par lintermédiaire qui assure la gestion de leur compte titre, dans les délais légaux. Le formulaire de vote devra porter les nom, prénom, adresse du mandataire, la mention « en qualité de mandataire », et devra être daté et signé. Les sens de vote seront renseignés dans le cadre « Je vote par correspondance » du formulaire. Le mandataire doit joindre une copie de sa carte didentité et le cas échéant un pouvoir de représentation de la personne morale quil représente. Le mandataire adresse ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose, à la Société Générale, par message électronique à ladresse électronique suivante: assemblees.generales@sgss.socgen.com, en utilisant le formulaire de vote de lassemblée, au plus tard le quatrième jour précédant la date de lassemblée. Lorsque lactionnaire a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir dans les conditions prévues à la dernière phrase du II de larticle R. 22-10-28 du Code de commerce, il peut choisir un autre mode de participation à lassemblée générale, sous réserve que son instruction en ce sens parvienne à la Société Générale, Services Assemblée Générale, dans les délais légaux. Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées. Questions écrites Chaque actionnaire souhaitant poser des questions écrites au Conseil dadministration devra les adresser au siège social de la Société (259/261, Avenue Jean Jaurès, Immeuble le Sunway, 69007 Lyon) à lattention du Président du Conseil dadministration, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courriel à ladresse investors@poxelpharma.com, au plus tard le deuxième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale, soit le lundi 21 juin 2021. Documents mis à la disposition des actionnaires Tous les documents et informations prévues à larticle R. 22-10-23 du Code de commerce, peuvent être consultés sur le site de la Société: www.poxelpharma.com. Le Conseil dadministration 257921800
POXEL SA à conseil dadministration, capital 573 407,16 EUR Siège social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes du procès-verbal des delibération de lassemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire du 23/06/2021, Il a été pris acte de la fin des fonctions du commissaire aux comptes titulaire, la société MAZARS SA et de celles du commissaires aux compte suppléant, Mr Emmanuel CHARNAVEL. Aux termes de lextrait du procès-verbal des décisions du Directeur Général du 26/09/2021, il a été décidé daugmenter le capital social de 666,68 EUR pour le porter de 573 407,16 EUR à 574 073,84 EUR. Aux termes du procès-verbal de la réunion du conseil dadministration du 27/01/2022, il a été décidé daugmenter le capital social de 606.14 EUR pour le porter de 574 073,84 EUR à 574 679,98 EUR. Aux termes de lextrait du procès-verbal des décisions du Directeur Général du 31/01/2022, il a été décidé daugmenter le capital social de 4 361,02 EUR pour le porter de 574 679,98 EUR à 579 041 EUR.
Avis de modifications POXEL SA à conseil dadministration au capital de 572.225, 08 Siege social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes des délibérations de lassemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire en date du 23 juin 2021, il a été Décidé de nommer en qualité dadministrateur, Mr. John Kozarich demeurant 501 West Avenue, Austin, Texas (Royaume-Uni), Décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire, la société Becouze, SAS dont le siège social se situe 1 rue de Buffon 49100 Angers, immatriculée au RCS dAngers sous le n°323 470 427, Pris acte de la fin des fonctions de commissaire aux comptes suppléant, de Mr. Emmanuel Charnavel, Aux termes de la réunion du conseil dadministration en date du 23 juin 2021, il a été décidé daugmenter le capital dun montant de 1.182, 08 pour le porter de 572.225, 08 à 573.407, 16 .
Avis de modifications POXEL SA à conseil dadministration au capital de 572.225, 08 Siege social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes des délibérations de lassemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire en date du 23 juin 2021, il a été Décidé de nommer en qualité dadministrateur, Mr. John Kozarich demeurant 501 West Avenue, Austin, Texas (Royaume-Uni), Décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire, la société Becouze, SAS dont le siège social se situe 1 rue de Buffon 49100 Angers, immatriculée au RCS dAngers sous le n°323 470 427, Pris acte de la fin des fonctions de commissaire aux comptes suppléant, de Mr. Emmanuel Charnavel, Aux termes de la réunion du conseil dadministration en date du 23 juin 2021, il a été décidé daugmenter le capital dun montant de 1.182, 08 pour le porter de 572.225, 08 à 573.407, 16 .
Avis de modifications POXEL SA à conseil dadministration au capital de 572.225, 08 Siege social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes des délibérations de lassemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire en date du 23 juin 2021, il a été Décidé de nommer en qualité dadministrateur, Mr. John Kozarich demeurant 501 West Avenue, Austin, Texas (Royaume-Uni), Décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire, la société Becouze, SAS dont le siège social se situe 1 rue de Buffon 49100 Angers, immatriculée au RCS dAngers sous le n°323 470 427, Pris acte de la fin des fonctions de commissaire aux comptes suppléant, de Mr. Emmanuel Charnavel, Aux termes de la réunion du conseil dadministration en date du 23 juin 2021, il a été décidé daugmenter le capital dun montant de 1.182, 08 pour le porter de 572.225, 08 à 573.407, 16 .
Augmentation de capital POXEL SA à conseil dadministation au capital de 569.430, 46 Siege social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Aux termes de la réunion du conseil dadministration en date du 27 janvier 2021, il a été décidé daugmenter le capital de 480 pour le porter de 569.430, 46 à 569.910, 46 .
POXEL Sociéte Anonyme à conseil dadministration Au capital de 521.095,26 euros Siège social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Par décisions du 29 janvier 2020, le Conseil dadministration a constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital, Ce qui nécessite la publication des mentions suivantes : Article 6 Capital social Ancienne mention : Le capital social est fixé à 521.095,26 Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 521.328,58 Par décision du 27 mai 2020, le Directeur général a constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital, ce qui nécessite la publication des mentions suivantes : Article 6 Capital social Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 569.030,46 Suivant délibération du 24 juin 2020, lassemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire a décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire, Deloitte et Associés, SAS dont le siège se situe 6 Place de la Pyramide 92908 Paris La Défense Cedex, 572 028 041 RCS Nanterre, en remplacement de PricewaterhouseCoopers Audit dont le mandat est arrivé à expiration. Le mandat de commissaire aux comptes suppléant de M. Jean-Christophe Georghiou est arrivé à expiration. Il na pas été pourvu à son remplacement. Pour avis. 233077700
117125 AVIS DE MODIFICATION POXEL SA à conseil dadministration Au capital de 569.030,46 EUR Siège social : 259 et 261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 LYON 510 970 817 RCS LYON Aux termes de la reunion du Conseil dadministration en date du 24 juin 2020, il a été pris acte : de laugmentation du capital social dun montant de 400 EUR pour le porter de 569.030,46 EUR à 569.430,46 EUR de la fin du mandat dadministrateur de Mr Thierry Hercend
117125 AVIS DE MODIFICATION POXEL SA à conseil dadministration Au capital de 569.030,46 EUR Siège social : 259 et 261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 LYON 510 970 817 RCS LYON Aux termes de la reunion du Conseil dadministration en date du 24 juin 2020, il a été pris acte : de laugmentation du capital social dun montant de 400 EUR pour le porter de 569.030,46 EUR à 569.430,46 EUR de la fin du mandat dadministrateur de Mr Thierry Hercend
POXEL Sociéte Anonyme au capital de 569.030,46 euros Siège social : 259/261, avenue Jean Jaurès, Immeuble Le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés que lAssemblée Générale Ordinaire annuelle et Extraordinaire se tiendra : le mercredi 24 juin 2020 à 13 heures dans les locaux du cabinet Dechert (Paris) LLP situés 32, rue de Monceau 75008 Paris, à huis-clos, sans la présence physique de ses actionnaires, à leffet de délibérer sur lordre du jour ci-après : ORDRE DU JOUR De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Rapports du Conseil dadministration, Rapports des Commissaires aux comptes, Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2019 (1ère résolution), Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2019 (2ème résolution), Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2019 (3ème résolution), Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce (4ème résolution), Renouvellement du mandat dun administrateur (Thomas Kuhn) (5ème résolution), Renouvellement du mandat dun administrateur (Mohammed Khoso Baluch) (6ème résolution), Renouvellement du mandat dun administrateur (Pascale Boissel) (7ème résolution), Renouvellement du mandat dun administrateur (Kumi Sato) (8ème résolution), Renouvellement du mandat dun censeur (BpiFrance Participations) (9ème résolution), Nomination dun nouveau commissaire aux comptes titulaire (Deloitte et Associés) (10ème résolution) Absence de nomination dun commissaire aux comptes suppléant sous réserve dadoption de la 35ème résolution (11ème résolution) Approbation des éléments de rémunération mentionnés à larticle L.225-37-3 I du Code de commerce, en application de larticle L.225-100 II du Code de commerce (12ème résolution) Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de lexercice 2019 au Président du Conseil dadministration (13ème résolution), Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de lexercice 2019 au Directeur Général (14ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable au Président du Conseil dadministration (15ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général (16ème résolution), Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs (17ème résolution), Autorisation à donner au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions (18ème résolution). De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire : Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de procéder à une réduction de capital social par annulation des actions auto-détenues (19ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec maintien du droit préférentiel de souscription (20ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie doffre au public et faculté de conférer un droit de priorité (21ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (22ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital, dans la limite de 20% du capital social par an, par émission dactions, de titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie doffre à des investisseurs qualifiés ou à un cercle restreint dinvestisseurs au sens de larticle L.411-2 du Code monétaire et financier (23ème résolution), Autorisation à conférer conformément aux articles L.225-136 1º alinéa 2 et R.225-119 du Code de commerce au Conseil dadministration à leffet de fixer le prix démission des actions, des titres de capital donnant accès à dautres titres de capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription dans le cadre de la délégation de compétence, objet des 21ème et 23ème résolutions (24ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription (25ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres (26ème résolution), Délégation consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et des valeurs mobilières emportant augmentation de capital en rémunération dapports en nature (27ème résolution), Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre des actions et des valeurs mobilières emportant augmentation de capital en cas doffre publique déchange initiée par la Société (28ème résolution), Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des délégations conférées (29ème résolution), Autorisation au Conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription et/ou dachat dactions (les Options) avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes (30ème résolution), Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet démettre et dattribuer des bons de souscription dactions ordinaires (les Bons) avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (31ème résolution), Autorisation au Conseil dadministration à leffet de procéder à lattribution gratuite dactions (les AGA), existantes ou à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes (32ème résolution), Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des autorisations de consentir des Options et des Actions Gratuites et des délégations à leffet démettre des Bons (33ème résolution), Délégation au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital par émission dactions ou de titres donnant accès au capital, réservés aux adhérents dun plan dépargne dentreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers (34ème résolution), Mise en harmonie des statuts avec la législation en vigueur et autres modifications statutaires (35ème résolution), Pouvoirs pour les formalités (36ème résolution). Informations importantes : Conformément à lordonnance nº2020-321 du 25 mars 2020 prise dans le cadre de lhabilitation conférée par la loi durgence pour faire face à lépidémie de covid-19 nº 2020-290 du 23 mars 2020 et compte tenu des mesures administratives interdisant les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires, lAssemblée Générale se tiendra exceptionnellement sur décision du conseil dadministration à huis-clos, sans la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister. En conséquence, nul ne pourra assister à lassemblée physiquement, ni sy faire représenter physiquement par une autre personne. Il ne sera pas possible de demander une carte dadmission. Les actionnaires sont ainsi invités à voter par correspondance préalablement à lAssemblée Générale ou se faire représenter par le Président de lAssemblée ou à donner mandat à un tiers (pour voter par correspondance). Formalités préalables à effectuer pour voter à lAssemblée Générale : Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, peut participer à lAssemblée Générale : soit en votant par correspondance, soit en se faisant représenter par le Président de lassemblée ou en donnant pouvoir sans indication de mandataire, soit en donnant mandat à un tiers. Conformément à larticle R. 225-85 du Code de commerce, seront admis à participer à lAssemblée Générale les actionnaires qui justifieront de leur qualité par linscription en compte de leurs titres à leur nom ou au nom de lintermédiaire inscrit régulièrement pour leur compte au deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale, à zéro heure, heure de Paris, soit dans les registres de la Société, pour les actionnaires au nominatif, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires financiers est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers, en annexe du formulaire de vote à distance ou de la procuration de vote. LAssemblée Générale devant se tenir le mercredi 24 juin 2020, la date limite qui constitue le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée Générale, à zéro heure, sera le lundi 22 juin 2020, à zéro heure, heure de Paris. Mode de participation à lAssemblée Générale : A défaut dassister physiquement à cette Assemblée, les actionnaires désirant voter par correspondance ou être représentés par le Président ou par une personne dénommée et désigner ou révoquer un mandataire avant lAssemblée Générale, devront : pour les actionnaires nominatifs : remplir le formulaire unique de vote à distance ou par procuration qui lui sera adressé avec la convocation. Ce formulaire devra être renvoyé à laide de lenveloppe retour présente dans le pli de convocation. pour les actionnaires au porteur : se procurer le formulaire unique de vote à distance ou par procuration auprès de lintermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres. Le formulaire unique de vote à distance ou par procuration devra être accompagné dune attestation de participation délivrée par lintermédiaire habilité lequel renverra à ladresse suivante : Société Générale, Services Assemblée Générale 32, rue du Champ de Tir, CS 30812 44308 Nantes Cedex 3 ; ou en envoyant un e-mail revêtu dune signature électronique résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à ladresse électronique suivante : assemblees.generales@sgss.socgen.com en précisant leur nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à leur intermédiaire financier qui assure la gestion de leur compte-titres denvoyer une confirmation écrite (par courrier ou par fax). Les demandes de formulaire de vote doivent parvenir à la Société Générale, Services Assemblée Générale, via lintermédiaire habilité, à ladresse indiquée ci-dessus, six jours au moins avant la date prévue de lassemblée, soit le 18 juin 2020 au plus tard. Pour être pris en compte, les formulaires de vote à distance ou par procuration, dûment remplis et signés, devront être reçus par la Société Générale, Services Assemblée Générale, au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée générale, soit au plus tard le 19 juin 2020. Toutefois, en application de larticle 6 1º du décret nº2020-418 du 10 avril 2020, les formulaires de vote par procuration avec indication de mandataire (autre que le Président de lAssemblée) devront quant à eux parvenir à la Société Générale dans les délais légaux. Le mandataire ne pourra représenter lactionnaire physiquement à lAssemblée. Le mandataire adresse son instruction de vote pour lexercice de ses mandats sous la forme dune copie numérisée du formulaire unique, à Société Générale, par message é l e c t r o n i q u e à l a d r e s s e s u i v a n t e : assemblees.generales@sgss.socgen.com. Le formulaire doit porter les nom, prénom et adresse du mandataire, la mention En qualité de mandataire, et doit être daté et signé. Les sens de vote sont renseignés dans le cadre Je vote par correspondance du formulaire. Il joint une copie de sa carte didentité et le cas échéant un pouvoir de représentation de la personne morale quil représente. Pour être pris en compte, le message électronique doit parvenir à Société Générale au plus tard le quatrième jour qui précède lAssemblée Générale, soit le 18 juin 2020. En complément, pour ses propres droits de votes, le mandataire adresse son instruction de vote selon les procédures habituelles. Conformément à larticle 7 du décret nº 2020-418 du 10 avril 2020 et par dérogation au III de larticle R.225-85 du Code de commerce, un actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir ou une attestation de participation dans les conditions prévues à la dernière phrase du II du même article peut choisir un autre mode de participation à lAssemblée sous réserve que son instruction en ce sens parvienne à la Société Générale dans des délais compatibles avec les dispositions du premier alinéa de larticle R.225-77 et de larticle R.225-80 du même Code, tel quaménagé par larticle 6 du décret susvisé. Par dérogation aux dispositions de larticle R.225-80 susvisé, les précédentes instructions reçues sont alors révoquées. Lactionnaire, qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir dans les conditions décrites ci-dessus, peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions : si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée Générale à zéro heure, heure de Paris, la Société invalidera ou modifiera en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou le pouvoir. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de comptes devra notifier la cession à la Société ou à son mandataire et lui transmettre les informations nécessaires. si la cession ou toute autre opération intervient après le deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, elle ne sera ni notifiée par lintermédiaire habilité ni prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire. Il nest pas prévu de vote ou de modalités de participation par des moyens électroniques de télécommunication pour cette assemblée et, en conséquence, aucun site visé à larticle R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin. Questions écrites Conformément à larticle R.225-84 du Code de commerce, tout actionnaire souhaitant poser des questions écrites au Conseil dadministration devra les adresser au siège social de la Société (259/261, avenue Jean Jaurès, Immeuble le Sunway 69007 Lyon) à lattention du Président du Conseil dadministration, par lettre recommandée avec accusé de réception ou de préférence par courriel à ladresse électronique suivante : investors@poxelpharma.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale, soit le 18 juin 2020. Elles devront être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Documents mis à la disposition des actionnaires Tous les documents et informations prévues à larticle R.225-73-1 du Code de commerce, peuvent être consultés sur le site de la Société : www.poxelpharma.com Le Conseil dAdministration 207954200
N° dannonce: LPR-233457300 POXEL Sociéte Anonyme à Conseil dAdministration Au capital de 521.095,26 euros Siège social : 259/261, avenue Jean Jaurès Immeuble Le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Par décisions du 29 janvier 2020, Le Conseil dAdministration a constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital, ce qui nécessite la publication des mentions suivantes : Article 6 Capital social. Ancienne mention : Le capital social est fixé à 521.095,26 euros. Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 521.860,80 euros. Par décision du 27 mai 2020, le Directeur Général a constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital, ce qui né cessite la publication des mentions suivantes : Article 6 Capital social. Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 569.030,46 euros. Suivant délibération du 24 juin 2020, lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire a décidé de nommer en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire, Deloitte et Associés, SAS dont le siège se situe 6, place de la Pyramide 92908 Paris La Défense Cedex, 572028041 RCS Nanterre, en remplacement de PricewaterhouseCoopers Audit dont le mandat est arrivé à expiration. Le mandat de Commissaire aux Comptes suppléant de M. Jean-Christophe Georghiou est arrivé à expiration. Il na pas été pourvu à son remplacement. Pour avis
POXEL Sociéte Anonyme à conseil dadministration Au capital de 521.095,26 euros Siège social : 259 et 261 Avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Par décisions du 29 janvier 2020, le Conseil dadministration a constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital, Ce qui nécessite la publication des mentions suivantes : Article 6 Capital social Ancienne mention : Le capital social est fixé à 521.095,26 Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 521.328,58 Par décision du 27 mai 2020, le Directeur général a constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital, ce qui nécessite la publication des mentions suivantes : Article 6 Capital social Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 569.030,46 Suivant délibération du 24 juin 2020, lassemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire a décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire, Deloitte et Associés, SAS dont le siège se situe 6 Place de la Pyramide 92908 Paris La Défense Cedex, 572 028 041 RCS Nanterre, en remplacement de PricewaterhouseCoopers Audit dont le mandat est arrivé à expiration. Le mandat de commissaire aux comptes suppléant de M. Jean-Christophe Georghiou est arrivé à expiration. Il na pas été pourvu à son remplacement. Pour avis. 233077700
N° dannonce: LPR-233457300 POXEL Sociéte Anonyme à Conseil dAdministration Au capital de 521.095,26 euros Siège social : 259/261, avenue Jean Jaurès Immeuble Le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Par décisions du 29 janvier 2020, Le Conseil dAdministration a constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital, ce qui nécessite la publication des mentions suivantes : Article 6 Capital social. Ancienne mention : Le capital social est fixé à 521.095,26 euros. Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 521.860,80 euros. Par décision du 27 mai 2020, le Directeur Général a constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital, ce qui né cessite la publication des mentions suivantes : Article 6 Capital social. Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 569.030,46 euros. Suivant délibération du 24 juin 2020, lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire a décidé de nommer en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire, Deloitte et Associés, SAS dont le siège se situe 6, place de la Pyramide 92908 Paris La Défense Cedex, 572028041 RCS Nanterre, en remplacement de PricewaterhouseCoopers Audit dont le mandat est arrivé à expiration. Le mandat de Commissaire aux Comptes suppléant de M. Jean-Christophe Georghiou est arrivé à expiration. Il na pas été pourvu à son remplacement. Pour avis
POXEL Sociéte Anonyme au capital de 517.619,54 euros Siège social : 259/261, avenue Jean Jaurès, Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Par décisions du 6 décembre 2019, le Conseil dAdministration a constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital, ce qui nécessite la publication des mentions suivantes : Article 6 Capital social Ancienne mention : Le capital social est fixé à 517.619,54 euros. Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 521.095,26 euros. Pour avis, le Directeur Général 202522100
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
--/100
50/100
--/100
96/100
--/100
90/100
--/100
25/100
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 4 fois entre 2015 et 2021
Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Décision sur la modification du capital social
Cité 3 fois entre 2010 et 2014
Décision sur la modification du capital social
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Cité 2 fois en 2010
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Cité 2 fois en 2010
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Cité 2 fois en 2010
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Cité 2 fois en 2014
Cité 1 fois en 2016
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
Cité 1 fois en 2014
Cité 1 fois en 2025
Cité 1 fois en 2016
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
Dénomination : POXEL. RESSORT DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS EXTRAIT DE JUGEMENT AUTRE JUGEMENT PRONONÇANT JUGEMENT EN DATE DU 22 JANVIER 2026 POXEL Societé anonyme Siège social : 259-261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510970817 R.C.S. Lyon Activité : Recherche et développement (activités pharmaceutiques). Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon. Jugement du Tribunal des Activités Economiques de Lyon en date du 22/01/2026 arrêtant le plan de redressement. Commissaire à lexécution du plan : la Selarl Fhbx représentée par Maître Gaël couturier ou Maître Charlotte fort 24 rue Childebert 69002 Lyon
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan la Selarl Fhbx Représentée par Maître Gaël Couturier Ou Maître Charlotte Fort 24 rue Childebert 69002 Lyon
Administrateur judiciaire
la SELARL FHBX représentée par Maître Gaël COUTURIER ou Maître Charlotte FORT
24 rue Childebert - 69002 - LYON
Mandataire judiciaire
la SELARL MJ SYNERGIE représentée par Maître Bruno WALCZAK, Maître Michaël ELANCRY ou Maître Etienne
Cs 33434 136 cour Lafayette LYON - 69441 - LYON CEDEX 03
Dénomination : POXEL. POXEL. 2025RJ1320 Par jugement du 05/08/2025, le Tribunal des Activites Economiques de Lyon a ouvert le redressement judiciaire de La société POXEL 510 970 817 RCS Lyon SA Recherche et développement de nouvelles stratégies thérapeutiques et de nouvelles spécialités pharmaceutiques 259 et 261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 LYON Administrateur : la SELARL FHBX représentée par Maître Gaël COUTURIER ou Maître Charlotte FORT 24 rue Childebert 69002 LYON, Avec pour mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion mandataire judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE représentée par Maître Bruno WALCZAK, Maître Michaël ELANCRY ou Maître Etienne ANDRÉ 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 LYON Cedex 03 auquel les créanciers ont à déclarer leurs créances dans les deux mois de la publication du jugement au BODACC Date de cessation des paiements le 23/07/2025.
Dénomination : POXEL. RESSORT DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS EXTRAIT DE JUGEMENT AUTRE JUGEMENT PRONONÇANT JUGEMENT EN DATE DU 05 AOÛT 2025 POXEL Societé anonyme Siège social : 259-261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 Lyon 510970817 R.C.S. Lyon Activité : Recherche et développement (activités pharmaceutiques). Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon. Jugement du tribunal des activités économiques de Lyon en date du 05/08/2025 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : la Selarl Mj synergie représentée par Me Bruno Walczak, Me Michaël Elancry ou Me Etienne andré, 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon Cedex 03; Administrateur judiciaire : la Selarl Fhbx représentée par Me Gaël couturier ou Me Charlotte fort, 24 rue Childebert 69002 Lyon, Avec la mission dassister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 23/07/2025.
Dénomination : POXEL. POXEL. 2025RJ1320 Par jugement du 05/08/2025, le Tribunal des Activites Economiques de Lyon a ouvert le redressement judiciaire de La société POXEL 510 970 817 RCS Lyon SA Recherche et développement de nouvelles stratégies thérapeutiques et de nouvelles spécialités pharmaceutiques 259 et 261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 LYON Administrateur : la SELARL FHBX représentée par Maître Gaël COUTURIER ou Maître Charlotte FORT 24 rue Childebert 69002 LYON, Avec pour mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion mandataire judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE représentée par Maître Bruno WALCZAK, Maître Michaël ELANCRY ou Maître Etienne ANDRÉ 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 LYON Cedex 03 auquel les créanciers ont à déclarer leurs créances dans les deux mois de la publication du jugement au BODACC Date de cessation des paiements le 23/07/2025.
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 23 juillet 2025, désignant administrateur la Selarl Fhbx Représentée par Maître Gaël Couturier Ou Maître Charlotte Fort 24 rue Childebert 69002 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie Représentée par Maître Bruno Walczak, Maître Michaël Elancry Ou Maître Etienne André 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
Dénomination : POXEL. POXEL. 2025RJ1320 Par jugement du 05/08/2025, le Tribunal des Activites Economiques de Lyon a ouvert le redressement judiciaire de La société POXEL 510 970 817 RCS Lyon SA Recherche et développement de nouvelles stratégies thérapeutiques et de nouvelles spécialités pharmaceutiques 259 et 261 avenue Jean Jaurès Immeuble le Sunway 69007 LYON Administrateur : la SELARL FHBX représentée par Maître Gaël COUTURIER ou Maître Charlotte FORT 24 rue Childebert 69002 LYON, Avec pour mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion mandataire judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE représentée par Maître Bruno WALCZAK, Maître Michaël ELANCRY ou Maître Etienne ANDRÉ 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 LYON Cedex 03 auquel les créanciers ont à déclarer leurs créances dans les deux mois de la publication du jugement au BODACC Date de cessation des paiements le 23/07/2025.
Du 22 janvier 2026 au 22 janvier 2026
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 1 année, 3 mois et 9 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 7 mois et 18 jours
Classes :
Marque renouvelée Marque en vigueur
Expire dans 3 années, 7 mois et 10 jours
Classes :
Marque renouvelée Marque en vigueur
Expire dans 3 années, 7 mois et 7 jours
Classes :
lundi 17 février 2026
Yves DECADT succède à Nicolas TROUCHE en tant qu'administrateur.
Nicolas TROUCHE cède sa place d'administrateur à Yves DECADT.
mercredi 21 août 2025
Sophie JACQ-LAPOINTE remplace Mohammed KHOZO BALUCH en tant que président du conseil d'administration.
Thomas KUHN, Mohammed KHOZO BALUCH, Richard KENDER et Pascale BOISSEL cèdent leurs place d'administrateur à Sophie JACQ-LAPOINTE, Nicolas TROUCHE, Amit KOHLI et Alexandre BRAGADIR.
Nicolas TROUCHE devient le nouveau directeur général.
Sophie JACQ-LAPOINTE remplace Mohammed KHOZO BALUCH en tant que président du conseil d'administration.
Thomas KUHN, Mohammed KHOZO BALUCH, Richard KENDER et Pascale BOISSEL cèdent leurs place d'administrateur à Sophie JACQ-LAPOINTE, Nicolas TROUCHE, Amit KOHLI et Alexandre BRAGADIR.
Nicolas TROUCHE devient le nouveau directeur général.
vendredi 20 mai 2023
Mohammed KHOZO BALUCH remplace Pierre LEGAULT en tant que président du conseil d'administration.
Kumi SATO, Pierre LEGAULT et Janice BOURQUE démissionnent de leurs poste d'administrateur.
Mohammed KHOZO BALUCH devient le nouveau président du conseil d'administration.
mardi 22 février 2023
John KOZARICH quitte ses fonctions d'administrateur.
vendredi 07 mai 2022
FORVIS MAZARS SA quitte ses fonctions de commissaire aux comptes titulaire.
Emmanuel CHARNAVEL quitte ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant.
mardi 29 septembre 2021
BECOUZE est nommée commissaire aux comptes titulaire.
John KOZARICH accède au poste d'administrateur.
vendredi 13 mars 2021
Thierry HERCEND quitte ses fonctions d'administrateur.
vendredi 23 janvier 2021
DELOITTE & ASSOCIES prend le relais de PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en tant que commissaire aux comptes titulaire.
Jean-Christophe GEORGHIOU quitte ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant.
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT cède sa place de commissaire aux comptes titulaire à DELOITTE & ASSOCIES.
vendredi 23 septembre 2017
EDMOND DE ROTHSCHILD INVESMENT PARTNERS et BPIFRANCE INVESTISSEMENT cèdent leurs place d'administrateur à Kumi SATO, .
Kumi SATO prend le relais de EDMOND DE ROTHSCHILD INVESMENT PARTNERS en tant qu'administrateur.
jeudi 14 octobre 2016
OMNES CAPITAL quitte ses fonctions d'administrateur.
mercredi 30 juin 2016
Pierre LEGAULT devient le nouveau président du conseil d'administration.
Pierre LEGAULT remplace Thierry HERCEND en tant que président du conseil d'administration.
jeudi 11 mars 2016
Emmanuel CHARNAVEL succède à Frederic MAUREL en tant que commissaire aux comptes suppléant.
Frederic MAUREL cède sa place de commissaire aux comptes suppléant à Emmanuel CHARNAVEL.
Pierre LEGAULT et Janice BOURQUE assument maintenant la fonction d'administrateur.
mardi 04 novembre 2015
CDC ENTREPRISES cède sa place d'administrateur à BPIFRANCE INVESTISSEMENT.
BPIFRANCE INVESTISSEMENT prend le relais de CDC ENTREPRISES en tant qu'administrateur.
jeudi 30 octobre 2015
Olivier BIETRIX cède sa place de commissaire aux comptes suppléant à Frederic MAUREL.
Frederic MAUREL prend le relais de Olivier BIETRIX en tant que commissaire aux comptes suppléant.
vendredi 23 mai 2015
Laurent HIGUERET cède sa place d'administrateur à Pascale BOISSEL.
Pascale BOISSEL prend le relais de Laurent HIGUERET en tant qu'administrateur.
jeudi 24 avril 2015
Olivier BIETRIX et Jean-Christophe GEORGHIOU sont promus commissaire aux comptes suppléant.
FORVIS MAZARS SA et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT accèdent au poste de commissaire aux comptes titulaire.
Richard KENDER assume maintenant la fonction d'administrateur.
mercredi 02 octobre 2014
Laurent HIGUERET est promue administrateur.
mercredi 06 juin 2013
OMNES CAPITAL succède à CREDIT AGRICOLE PRIVATE EQUITY en tant qu'administrateur.
CREDIT AGRICOLE PRIVATE EQUITY cède sa place d'administrateur à OMNES CAPITAL.
vendredi 04 mai 2013
Mohammed KHOZO BALUCH accède au poste d'administrateur.
vendredi 28 août 2010
Thomas KUHN est promue administrateur.
vendredi 14 août 2010
Thomas KUHN est promue directeur général.
Thomas KUHN démissionne de son poste de président.
Thierry HERCEND occupe désormais le rôle de président du conseil d'administration.
EDMOND DE ROTHSCHILD INVESMENT PARTNERS, CDC ENTREPRISES, CREDIT AGRICOLE PRIVATE EQUITY et Thierry HERCEND sont promus administrateur.
lundi 21 avril 2009
Thomas KUHN est promue président.
47 événements ont marqué le parcours de POXEL depuis 2009
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des bioénergies en France : dynamiques de croissance, diversification du mix énergétique, sensibilité environnementale des consommateurs, soutien public, innovation et compétitivité. Les principaux acteurs comme le bois-énergie, le biogaz et les biocarburants sont explorés. Voir un exemple
Cette étude offre une analyse détaillée du marché mondial des smartgrids, des réseaux de distribution d'électricité "intelligents". Avec un potentiel de plus de 200 milliards de dollars d'ici 2030, ce marché attire divers acteurs, des fabricants de matériel électrique aux sociétés de services en ingénierie informatique. Voir un exemple
Cette étude offre une analyse détaillée du marché mondial du diagnostic in vitro : croissance constante, prévisions à l'horizon 2030, dominance de l'Amérique du Nord mais dynamisme de l'Asie-Pacifique, focus sur le marché français et son évolution récente liée à la Covid-19.. Voir un exemple
Cette étude offre une analyse complète du marché dynamique de la bioanalyse, touchant les secteurs de la santé, de l'agroalimentaire et de l'environnement. Elle met en lumière l'impact de la crise du Covid-19 et le rôle des entreprises leaders telles qu'Eurofins Scientific, Phytocontrol et Carso. Voir un exemple
Créer son entreprise
En savoir plusOuvrir un compte bancaire pro
En savoir plusGérer sa comptabilité
En savoir plusRécupérer ses impayés
En savoir plusGérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA