PN DATA

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN444 344 113
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL444 344 113 00030
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR54444344113
  • DATE DE CREATION06 décembre 2002
  • CODE NAF ou APE6201Z - Programmation informatique
  • FORME JURIDIQUESASU Société par actions simplifiée à associé unique
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    21/09/2024
  • Procédure collective
    Radiée
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2020
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2022
    10 à 19 salariés
  • Score Extra-financier Année 2020
    C
  • Score Carbone
    Non déposé

Informations Légales

Identité entreprise

  • Noms commerciauxPN DATA
  • Statut RCSRadiéeDepuis le 19 septembre 2024
  • Statut INSEEFerméeDepuis le 01 janvier 2024
  • Statut RNERadiéeDepuis le 01 janvier 2024
    Observations RNE

    • 19 septembre 2024

      • RADIATION PAR SUITE DE TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE

    • 18 septembre 2024

      • Décision de l'associé unique en date du 26-07-2024 décidant de la dissolution et de la transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique la société CARTEGIE, 3 rue Christian Franceries Parc de Chavailles II 33520 Bruges, sans qu'il y ait lieu à liquidation. Les créanciers peuvent faire opposition à la dissolution dans le délai de trente jours à compter de la publication de celle-ci dans gazettenpdc.fr du 31-07-2024

    • 12 janvier 2012

      • Cette société a transféré à dater du 24/11/2011 so n siège social et principal établissement du 100-1 02 Rue nationale 59000 LILLE (RCS LILLE 2003B230) Acte constitutif déposé au Greffe de ROUBAIX- TOUR COING LE 6/12/2002 et publié dans la gazette du 22 /11/2002 Transfert : Dépot au Greffe de Roubaix-To urcoing le 12/1/2012 Publié dans la gazette du 16/ 12/2011
  • Forme juridiqueSASU Société par actions simplifiée à associé unique
  • Numéro RCSLille Metropole B 444344113
  • Tribunal de commerceGreffe de Lille Metropole
  • Téléphone
    Afficher le numéro

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Programmation informatique (6201Z)
  • Convention collective déduiteBureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 3641 entreprises du secteur "Programmation informatique" dans le Nord (59)

Études du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché de la dématérialisation de factures - France

    La facture électronique, définie comme un document commercial émis, transmis et reçu dans un format électronique structuré conforme, est en passe de devenir un élément essentiel pour les entreprises, en particulier dans le cadre des transactions B2B soumises à la TVA en France. Cette évolution s’inscrit dans une dynamique mondiale, où le marché de la facturation électronique affiche une croissance rapide.

    49,00€

  • Mis à jour le :

    Le marché du software as a service - France

    Un SaaS – « software as a service », littéralement « logiciel en tant que service » – est un nouveau modèle de distribution de logiciels. Deux caractéristiques distinguent un SaaS d’un logiciel traditionnel : son utilisation à distance et son prix.

    49,00€
Études du marché de l'entreprise

Cartographie de PN DATA

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Établissements

Historique de PN DATA

2 événements depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise PN DATA au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise PN DATA, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 23 derniers évènements, l'analyse financière de 2016, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de PN DATA
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de PN DATA

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de PN DATA
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal de décision du dirigeant social - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Décision(s) de l'associé unique

Dissolution suite à transmission universelle du patrimoine à l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Dissolution suite à transmission universelle du patrimoine à l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de président

Afficher les 10 actes
Décision(s) de l'associé unique - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de président

Procès-verbal de décision du dirigeant social - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal de décision du dirigeant social - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal de décision du dirigeant social - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)

Document

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

Document

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Document

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Immatriculation suite à transfert

Document

P.V. d'Assemblée

Document

Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Formation de Société - Certificat de dépôt des fonds - Statuts

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - modification survenue sur Observation: Décision de l'associé unique en date du 26 juillet 2024 décidant de la dissolution et de la transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique la société CARTEGIE, 3 rue Christian Franceries Parc de Chavailles II 33520 Bruges, sans qu'il y ait lieu à liquidation. Les créanciers peuvent faire opposition à la dissolution dans le délai de trente jours à compter de la publication de celle-ci dans gazettenpdc.fr du 31 juillet 2024
Annonce JAL - Transmission Universelle du Patrimoine

Par décision en date du 26 juillet 2024, la société CARTEGIE, SAS au capital de 500.000. Siege social: BRUGES (33520), 3 rue Christian Franceries, Parc de Chavailles II - 348 770 561 RCS BORDEAUX a décidé en sa qualité dassociée unique, conformément à larticle 1844-5 alinéa 3 du Code Civil, la dissolution sans liquidation, de la société PN DATA SAS au capital de 50.000. Siège social: MARCQ-EN-BAROEUL (59700), 969 avenue de la République 444 344 113 R.C.S. LILLE METROPOLE. Cette déclaration d...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : AUDIT GAYANT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Bleuze, Valérie

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : Journee, Henry ; nomination du Président : CARTEGIE

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

PN DATA SAS au capital de 50 000 EUR, Siège social : 969 avenue de la Republique 59700 MARCQ EN BAROEUL 444 344 113 RCS LILLE METROPOLE Aux termes dune délibération de lAGOA en date du 24/02/021, Il résulte que les mandats de La société AUDIT GAYANT, Commissaire aux Comptes titulaire, et de Valerie BLEUZE, Commissaire aux Comptes suppléant, sont arrivés à expiration et quil nest pas désigné de Commissaire aux Comptes. Pour avis, Le Président. 20210012165

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.

Président de la société : JOURNEE Henry Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT GAYANT Commissaire aux comptes suppléant : BLEUZE Valérie

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Changement de commissaire aux comptes titulaire Changement de commissaire aux comptes suppléant

Président de la société : JOURNEE Henry. Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT GAYANT EURL. Commissaire aux comptes suppléant : BLEUZE Valérie.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société PN DATA en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète

13 Bilans gratuits

Chiffres clés de PN DATA

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat PN DATA

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise PN DATA sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2016. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2016 de l'entreprise PN DATA, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201631-12-2015ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 1972300177030011,41 %
dont export20840017790017,14 %
Production *1972300177030011,41 %
Valeur ajoutée (VA)1279000111590014,62 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)28610020260041,21 %
Résultat d'exploitation 17010011920042,70 %
RCAI17410012320041,31 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 1278009390036,10 %
Effectif moyen15147,14 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif PN DATA

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société PN DATA.

Date de clôture31-12-201631-12-2015ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 13910012580010,57 %
immobilisations incorporelles28721190141,34 %
immobilisations corporelles603005320013,35 %
immobilisations financières76000715006,29 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 10449009875005,81 %
stocks et en-cours000,00 %
créances536900559900-4,11 %
disponibilités : trésorerie50270042760017,56 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 120800011423005,75 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif PN DATA

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise PN DATA doit en date 31-12-2016. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201631-12-2015ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 6805006423005,95 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 5275005000005,50 %
dettes financières et emprunts163341483010,14 %
dettes fournisseurs166600173200-3,81 %
dettes fiscales et sociales3285003036008,20 %
autres dettes ( comptes courants, ...)16034844689,84 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 120800011423005,75 %
Voir le rapport de solvabilité

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société PN DATA

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201620152014
Capitalisation56,33 %56,23 %57,52 %
Endettement2,40 %2,31 %2,43 %
Fonds de roulement541400 EU516400 EU521100 EU
Performance
Evolution de l'activité111,41 %103,52 %122,19 %
Taux de VA64,85 %63,03 %63,98 %
Rentabilité d'exploitation14,51 %11,44 %11,01 %
Rentabilité nette finale6,48 %5,30 %6,06 %
Capacité d'autofinancement9,54 %6,26 %5,68 %
Rentabilité financière18,78 %14,62 %15,98 %
Coûts de production
Coûts du travail49,38 %50,70 %51,45 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,09 an0,13 an0,16 an
Coût de la dette0,62 %0,68 %0,80 %
Taux d'intérêt moyen apparent10,92 %9,31 %9,58 %
Gestion BFR
Poids du BFR global10,21 jours21,36 jours9,67 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients99,63 jours115,44 jours103,69 jours
Délai Fournisseurs30,92 jours35,71 jours32,14 jours
Liquidité
Liquidité immédiate93,29 jours88,16 jours104,93 jours

Pour aller plus loin :

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Cartographie des dirigeants

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 1972300 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 147500 €

1828 ème
 
VS.2015

* Sur 12509 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

CA médian en Hauts-de-France : 141200 €

72 ème
 
VS.2015

* Sur 557 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 251300 €

99954 ème

* Sur un total de 602356 sociétés

CA médian en Hauts-de-France : 321500 €

6784 ème

* Sur un total de 34584 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Résultat d'exploitation (REX) : 170100 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 9000 €

1433 ème
 
VS.2015

* Sur 12509 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

REX médian en Hauts-de-France : 10300 €

61 ème
 
VS.2015

* Sur 557 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8300 €

66696 ème

* Sur un total de 602356 sociétés

REX médian en Hauts-de-France : 9800 €

4405 ème

* Sur un total de 34584 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise PN DATA

voirlasource.com

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 27 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 353842

FMARK0000000004780989

CamPN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353842

FMARK0000000004745478

PN-rnvp

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353842

FMARK0000000004736922

PN-dédup

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353842

FMARK0000000004737020

T@NDEM MULTICANAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353842

FMARK0000000004734037

PNdata

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353842

FMARK0000000004734010

PN-manager

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Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0935363842

FMARK0000000003895271

T@NDEM MULTICANAL

Date de dépôts:

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LOGITYPE

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MIGRATEL

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