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Dernière modification le05/08/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 20236 à 9 salariés Les catégories Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise) sont présentées si nous n'avons pas l'information du nombre d'employés de la société
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
PATRICK JAVILLIER
- SIREN
- 326 791 548 326791548
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 326 791 548 00026 32679154800026
- NUMÉRO DE TVA
- FR21326791548 FR21326791548
- DATE DE CREATION
- 21 mars 1983
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture de la vigne - 0121Z 0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- 9 RUE DES FORGES, 21190 MEURSAULT 9 RUE DES FORGES, 21190 MEURSAULT
- DIRIGEANTS
- Marion ROUE JAVILLIER
Récapitulatif
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)
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Informations Légales
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 84288,00 € 84288,00
- Noms commerciaux
- PATRICK JAVILLIER PATRICK JAVILLIER
- Statut RCS
- Inscrite le 21 mars 1983 21/03/1983
- Statut INSEE
- Inscrite le 22 février 1983 22/02/1983
- Statut RNE
- Inscrite le 21 mars 1983 21/03/1983
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01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Secteur d'activité de PATRICK JAVILLIER
- Activité (Code NAF ou APE)
- Culture de la vigne (0121Z) Culture de la vigne (0121Z)
- Activité principale déclarée
- Culture de la vigne,Culture de la vigne Culture de la vigne,Culture de la vigne
- Type d'activité
- ACTIF_AGRICOLE ACTIF_AGRICOLE
- Téléphone
- Mail de contact
1 992 sociétés exercent la même activité que PATRICK JAVILLIER dans le 21.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans la Côte-d'Or (21)
1 étude de marché du secteur de l'entreprise
Voir un exemple-
Le marché des insectes comestibles - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025.
Établissements
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Ouvert
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PATRICK JAVILLIER - 21190
Siège social depuis le 31 décembre 2017 (8 ans)
- SIRET 32679154800026 32679154800026
- Activité Culture de la vigne - 0121Z
- Adresse 9 RUE DES FORGES, 21190 MEURSAULT
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-
Fermé
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PATRICK JAVILLIER - 21190
Ancien établissement du 22 février 1983 au 31 décembre 2017
- SIRET 32679154800018 32679154800018
- Activité Culture de la vigne - 0121Z
- Adresse 7 IMPASSE DES ACACIAS BP 10, 21190 MEURSAULT
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Dirigeants de PATRICK JAVILLIER
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Actuel
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Marion ROUE JAVILLIER
Née en 1981 (44 ans)
Président Depuis le 05 août 2025 (moins d'un an)
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Anciens
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Marion ROUE JAVILLIER
Née en 1981 (44 ans)
Ancien Gérant Du 28 février 2018 au 05 août 2025
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Marion ROUE JAVILLIER
Née en 1981 (44 ans)
Ancien Associé Du 15 novembre 2023 au 05 août 2025
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Patrick JAVILLIER
Né en 1951 (74 ans)
Ancien Associé Du 15 novembre 2023 au 05 août 2025
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Laurene LAMY JAVILLIER
Née en 1983 (42 ans)
Ancien Associé Du 15 novembre 2023 au 05 août 2025
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Catherine JAVILLIER
Née en 1953 (72 ans)
Ancien Associé Du 15 novembre 2023 au 05 août 2025
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Catherine JAVILLIER
Née en 1953 (72 ans)
Ancien Gérant Du 12 février 2011 au 28 février 2018
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de PATRICK JAVILLIER
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances de PATRICK JAVILLIER
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception)
Documents de PATRICK JAVILLIER
17 derniers documents officiels
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Procès-verbal de transformation
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Statut mis a jour
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Le rapport du commissaire à la transformation
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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
ancien : imp des acacias - BP 10 - 21190 MEURSAULT
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Acte notarié - Statuts mis à jour
entre M et Mme Patrick JAVILLIER et Mlle JAVILLIER Marion
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Acte notarié - Statuts mis à jour
Donation de parts - M Patrick JAVILLIER et Mme Catherine GUYOT a Mlle Marion JAVILLIER et Mlle Laurene JAVILLIER
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Acte notarié - Statuts mis à jour
Donation de parts - M Patrick JAVILLIER et Mme Catherine GUYOT a Mlle Marion JAVILLIER et Mlle Laurene JAVILLIER
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s)
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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
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Cité 6 fois entre 2011 et 2025
GUYOT JAVILLIER
- SIREN 331593939 331593939
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Procès-verbal de transformation
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Acte notarié - Statuts mis à jour
entre M et Mme Patrick JAVILLIER et Mlle JAVILLIER Marion
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Acte notarié - Statuts mis à jour
Donation de parts - M Patrick JAVILLIER et Mme Catherine GUYOT a Mlle Marion JAVILLIER et Mlle Laurene JAVILLIER
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Cité 1 fois en 2025
001109644
- SIREN 001109644 001109644
-
Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
-
Cité 1 fois en 2025
LAUREMAR
- SIREN 450585146 450585146
Dirigeant : Patrick JAVILLIER
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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
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Cité 1 fois en 2025
743462764
- SIREN 743462764 743462764
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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
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Cité 1 fois en 2025
TERRANA
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE- SIREN 901785311 901785311
Dirigeant : Marc CIMINO
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Le rapport du commissaire à la transformation
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
7 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital.
Président : ROUE JAVILLIER Marion, Claire
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social - Modification de la Forme juridique
G.F.A. PATRICK JAVILLIER Groupement Foncier Agricole Au capital de 40 000 siège social : 9 rue des Forges 21190 MEURSAULT 326 791 548 R.C.S. DIJON Modifications Multiples LAGE du G.F.A. PATRICK JAVILLIER du 1er juillet 2025 a : Approuve le projet de fusion établi sous signature privée le 5 juin 2025, aux termes duquel la SARL GUYOT JAVILLIER, Au capital de 350 170 dont le siège social est 9 rue des Forges à MEURSAULT (21190) et immatriculée sous le n°331 593 939 RCS DIJON, a fait apport, à ti…
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Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à MEURSAULT (21190) du 5 juin 2025, le G.F.A. PATRICK JAVILLIER, Groupement Foncier Agricole au capital de 40 000 euros dont le siège social est fixé 9 rue des Forges à MEURSAULT (21190) et qui est immatriculée sous le n°326 791 548 RCS DIJON, et la S.A.R.L. GUYOT JAVILLIER, Société à Responsabilité Limitée au capital de 350 170 euros dont le siège social est fixé 9 rue des Forges à MEURSAULT (21190) et qui est immatricu…
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Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société
MODIFICATION DE LA DURÉE G.F.A. PATRICK JAVILLIER Groupement Foncier Agricole au capital de 40 000 Siège Social : 9 rue des Forges 21190 MEURSAULT 326 791 548 R.C.S. DIJON LAGE du 3 mars 2023 a decidé de proroger de 99 années la durée du Groupement à compter du 20 mars 2023, soit jusquau 19 mars 2122 et de modifier en conséquence les statuts. Pour avis La Gérance AL23009945
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUE JAVILLIER MARION, CLAIRE né(e) JAVILLIER
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant associé : JAVILLIER Catherine né(e) GUYOT
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant associé : JAVILLIER Catherine né(e) GUYOT
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Juridique
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PATRICK JAVILLIER
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 4 mois et 19 jours
Classes :
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-
COTE D'OR
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
LES CLOUSOTS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 7 mois et 12 jours
Classes :
-
-
MASTER
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
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CUVEE TETE DE MURGER
Marque renouvelée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 année, 10 mois et 13 jours
Classes :
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CUVEE TETE-A-TETE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Classes :
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CUVEE OLIGOCENE
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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CUVEE DES FORGETS
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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Historique de PATRICK JAVILLIER
7 événements depuis 2011
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lundi 05 août 2025
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Marion JAVILLIER démissionne de son poste de gérant.
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Marion JAVILLIER accède au poste de président.
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Catherine JAVILLIER, Patrick JAVILLIER, Marion JAVILLIER et Laurene LAMY JAVILLIER renoncent à leurs statut d'associé.
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mardi 15 novembre 2023
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Laurene LAMY JAVILLIER, Patrick JAVILLIER, Catherine JAVILLIER et Marion JAVILLIER assument maintenant le rôle d'associé.
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mardi 28 février 2018
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Catherine JAVILLIER cède sa place de gérant à Marion JAVILLIER.
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Marion JAVILLIER prend le relais de Catherine JAVILLIER en tant que gérant.
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vendredi 12 février 2011
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Catherine JAVILLIER est promue gérant de l'entreprise.
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7 événements ont marqué le parcours de PATRICK JAVILLIER depuis 2011