P.B.S.E

16 mai 2014

• Changement de dénomination à compter du 12/05/2014 Ancienne : ETS PIERRE BRACQ Nouvelle : P.B.S.E Modification d'activité de l'établissement principal situé 102 rue Roger Salengro 59157 Fontaine-au-pire à compter du 12/05/2014 Ancienne : La fabrication, la vente et le négoce de broderie mécaniques en tous genres et généralement de tous textiles se rattachant a cette Fabrication et généralement toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social. Nouvelle : La fabrication de vêtements et de dessous

25 novembre 2013

• Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 28/06/2013 : Partant : SARL REVCO, Commissaire aux comptes suppléant Partant : DAIRE Jean Pierre, Commissaire aux comptes titulaire Nouveau : SAS CABINET JEAN PIERRE DAIRE (SAS) représentée par DAIRE Jean Pierre, Commissaire aux comptes titulaire Nouveau : PICAVET Patrick, Commissaire aux comptes suppléant

14 février 2012

• Augmentation de capital à compter du 20/12/2011 Ancien : 200000 EUR Nouveau : 205840 EUR

20 octobre 2010

• Modification de la date de clôture de l'exercice social à compter du 27/08/2010 Ancienne : 31/08 Nouvelle : 31/12

01 janvier 2009

• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

26 mai 2006

• Régularisation : Nomination de MME Folens Véronique en qualité de membre du conseil de surveillance en remplacement de Mr pierré Bracq (décédé le 15.01.2005) - nomination de MME ballet Chantal ( membre du conseil de surveillance) en qualité de président du conseil de surveillance) Date d'effet : 01/03/2005

15 novembre 2002

• Régularisation: Transformation en société anonyme à directoire et conseil de surveillance - augmentation du capital social qui passe de 152 449.02 à 200 000 euros - nomination de Mr Bracq pierré, mmes Bracq ballet Chantal et ballet Vendeville Madeleine en qualité de membre du conseil de surveillance ; de Mrs Bracq Vincent et Bracq Jérôme en qualité de membre du directoire et Mr Bracq Jérôme en qualité de président du directoire. Date d'effet : 29/06/2002

24 janvier 2000

• Régularisation : Transfert du siège social et de l'établissement principal de Caudry, 169, rue henri Barbusse à Fontaine au pire, 102, rue Roger Salengro. Date d'effet : 01/11/1999

13 janvier 1999

• Augmentation du capital social qui passe de 250 000 F à 1 000 000 F à compter du 10.12.98.

17 février 1995

• Régularisation : Nomination de Mr Jean-Pierre Daire en qualité de Commissaire aux comptes titulaire en remplacement de la S.À Comidex (Démissionnaire) à compter du 22.12.93 - dépôt du 06.01.95.

07 mai 1993

• Régularisation : Changement d'adresse du domicile personnel de Mr pierré Bracq, président du conseil d'administration, : 249, rue henri Barbusse à Caudry a/C du 01.01.93.

04 juillet 1991

• Nomination de M.Jérôme Bracq en qualité d'administrateur en remplacement de MME Fernande Bracq-Bachy, démissionnaire et de la SARL Comidex en Quali- te de commissaire aux comptes titulaire, en remplacement de M. Dubart ; À compter du Pv d'AGO du 28/2/91 - dépôt du 1/7/91.

05 novembre 1987

• Nomination d'un commissaire aux comptes suppléant a/C du 28.02.86 harmonisation des statuts - à compter du 26.06.85.

09 mai 1977

• Nomination d'un directeur général, à compter du 27/11/76.

NC

• Le détail des modifications peut être communiqué sur simple demande. La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 1 000 000.00 FRF Nouveau montant : 152 449.02 Eur