OPEN CASCADE

Vérifiée Fermée definitivement Radiée 10 à 19 salariés

SIREN: 420 919 805
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 420 919 805 00119
NUMÉRO DE TVA: FR41420919805
DATE DE CREATION: 23 septembre 2019
ACTIVITÉ (NAF / APE): Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques - 6202B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 145 QUAI DU PRESIDENT ROOSEVELT 145-151, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
DIRIGEANTS: FORVIS MAZARS SA
SOURCES & MISES À JOUR LE 14/07/2026: Insee RNE

Recherche IA

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- États des dettes

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF

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Prenez-en le contrôle.

Rapport complet officiel

15/07/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple

Informations Légales

Activité principale déclarée: Activités de production, de services, et de formation dans le domaine de l'information et des technologies de communication.

Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Capital social: 115000,00 €

Noms commerciaux: OPEN CASCADE

Statut RCS: Radiée le 01 janvier 2026 01/01/2026

Statut INSEE: Fermée le 01 janvier 2026 01/01/2026

Statut RNE: Radiée le 01 janvier 2026 01/01/2026

Observations RNE

12 janvier 2026
- Radiation - Apport du patrimoine de la société à Capgemini Engineering Research and Development, Nanterre : 444495774 dans le cadre d'une fusion avec effet au 01/01/2026.
06 mai 2024
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 30/04/2024
19 avril 2022
- Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 .
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège .

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Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact: Recherche de mail de contact

Prospecter Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Établissements

- OPEN CASCADE - 92130
  
  Ancien établissement du 19 avril 2022 au 01 janvier 2026
  - SIRET 42091980500119
  - Activité Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques - 6202B
  - Adresse 145 QUAI DU PRESIDENT ROOSEVELT 145-151, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
- OPEN CASCADE - 69007
  
  Ancien établissement du 01 avril 2022 au 01 janvier 2026
  - SIRET 42091980500127
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 43 RUE PRE GAUDRY BATIMENT IVOIRE, 69007 LYON
- OPEN CASCADE - 78280
  
  Ancien établissement du 01 juillet 2008 au 19 avril 2022
  - SIRET 42091980500093
  - Activité Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques - 6202B
  - Adresse 1 PLACE DES FRERES MONTGOLFIER, 78280 GUYANCOURT
- OPEN CASCADE - 92130
  
  Ancien établissement du 01 février 2019 au 01 février 2019
  - SIRET 42091980500101
  - Activité Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques - 6202B
  - Adresse 147 QUAI DU PRESIDENT ROOSEVELT IMMEUBLE AQUAREL, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
- OPEN CASCADE - 92800
  
  Ancien établissement du 29 juin 2007 au 26 juin 2009
  - SIRET 42091980500085
  - Activité Programmation informatique - 6201Z
  - Adresse 4 PLACE DE LA PYRAMIDE -77 ESPLANADE DU GENERAL CHARLES, 92800 PUTEAUX
- OPEN CASCADE - 91140
  
  Ancien établissement du 29 décembre 2000 au 01 janvier 2008
  - SIRET 42091980500036
  - Activité Programmation informatique - 6201Z
  - Adresse 31 AVENUE DE LA BALTIQUE PARC ACTIVITES COURTABOEUF, 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
- OPEN CASCADE - 92500
  
  Ancien établissement du 28 juin 2005 au 01 janvier 2008
  - SIRET 42091980500069
  - Activité Programmation informatique - 6201Z
  - Adresse 1 RUE ISABEY, 92500 RUEIL-MALMAISON
- OPEN CASCADE - 92130
  
  Ancien établissement du 17 juillet 2006 au 01 janvier 2008
  - SIRET 42091980500077
  - Activité Programmation informatique - 6201Z
  - Adresse 15 B RUE ERNEST RENAN, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
- OPEN CASCADE - 91400
  
  Ancien établissement du 05 août 2003 au 28 juin 2005
  - SIRET 42091980500051
  - Activité Autres activités de réalisation de logiciels - 722C
  - Adresse 4 RAZEL DOM TECHNO-IMM ARIANE, 91400 SACLAY
- OPEN CASCADE - 75016
  
  Ancien établissement du 27 octobre 2000 au 25 décembre 2003
  - SIRET 42091980500028
  - Activité Autres activités de réalisation de logiciels - 722C
  - Adresse 37 BOULEVARD DE MONTMORENCY, 75016 PARIS
- OPEN CASCADE - 92500
  
  Ancien établissement du 15 juillet 2003 au 25 décembre 2003
  - SIRET 42091980500044
  - Activité Autres activités de réalisation de logiciels - 722C
  - Adresse 15 AVENUE PAUL DOUMER 9, 92500 RUEIL-MALMAISON
- OPEN CASCADE - 75016
  
  Ancien établissement du 30 octobre 1998 au 27 octobre 2000
  - SIRET 42091980500010
  - Activité Commerce de gros de matériel électrique et électronique - 516J
  - Adresse 121 AVENUE DE MALAKOFF, 75016 PARIS

Établissements

Dirigeants d'OPEN CASCADE

- FORVIS MAZARS SA
  
  Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 09 juin 2020 (6 ans)
  
  Voir la fiche

Dirigeants

Structure capitalistique

15/07/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

15/07/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

15/07/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce.

15/07/2026

Valorisation

Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

6737000,00

6769000,00

0 %
Résultats net

-2347000,00

-2084000,00

-12 %
Marge brute

-534000,00

244000,00

-318 %
Résultats d'exploitation

-2213000,00

-1379000,00

-60 %
Ebitda

-1906000,00

-1167000,00

-63 %

Comptes d'OPEN CASCADE

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

19 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

-58,81 %

-45,33 %

21,29 %
Endettement

-0 %

-0 %

0 %
Fonds de roulement

-3021000 EU

-1192000 EU

863000 EU

Documents d'OPEN CASCADE

18/11/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
06/05/2024

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

POURSUITE D'ACTIVITE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL
14/04/2023

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
19/04/2022

Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs - Décision(s) du président

Transfert du siège social
04/06/2020

Décision(s)
30/04/2020

Acte modificatif
30/04/2020

Acte modificatif
14/01/2019

Décision(s) de l'associé unique

Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes suppléant
20/11/2018

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
22/06/2018

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
18/07/2017

Décision(s)

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
19/02/2015

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
28/01/2015

Déclaration de conformité
14/11/2014

Projet de traité de fusion
26/05/2014

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

(refonte totale des statuts)
17/02/2012

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes suppléant
31/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
31/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
31/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
31/07/2009

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
14/01/2008

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
04/09/2006

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de Président (PDG, PCA) - Statuts mis à jour - Acte modificatif
13/12/2005

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Immatriculation suite à transfert
14/01/2005

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
29/11/2004

Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
12/02/2004

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
09/09/2003

Changement de Président (PDG, PCA) - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
11/04/2003

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
23/12/2002

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
30/09/2002

Changement de Président (PDG, PCA) - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
30/09/2002

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
28/03/2001

Apport Partiel - Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Réduction de Capital - Changement de Président (PDG, PCA) - Déclaration de conformité - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
03/01/2001

Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
19/12/2000

Rapport des Commissaires ou du Gérant
24/11/2000

Apport Partiel
14/11/2000

Requête et Ordonnance
28/02/2000

Requête et Ordonnance
01/01/2000

Document
20/11/1998

Statuts

39 Documents officiels

Annonces légales d'OPEN CASCADE

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

15/01/2026

Annonce BODACC - Radiation au RCS [115000.0 EUR]
01/01/2026

Annonce JAL - Fusion réalisée

Dénomination : OPEN CASCADE. Siren : 420919805. OPEN CASCADE Societé par Actions Simplifiée au capital de 115.000 Siège social : 145-151 Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 420 919 805 R.C.S. Nanterre Aux termes du projet de fusion en date 17/11/2025, il résulte que la fusion par voie dabsorption de la société OPEN CASCADE par la société Capgemini Engineering Research and Development, Société par Actions Simplifiée, 145-151 quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux, 444 495 774 RCS Nanterre, se trouve réalisée au 01/01/2026. En conséquence, la société OPEN CASCADE est dissoute de plein droit, sans liquidation du seul fait et au jour de la réalisation définitive de la fusion. La société sera radiée du RCS de NANTERRE.
23/11/2025

Annonce BODACC - Acte d'achat
31/12/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
30/04/2024

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

Dénomination : OPEN CASCADE. Siren : 420919805. OPEN CASCADE Societé par actions simplifiée à associé unique au capital de 115.000 Siège social : 145-151 quai Président Roosevelt 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 420 919 805 R.C.S. Nanterre Suivant décisions du 30/04/2024, lAssocié unique a décidé conformément aux dispositions de larticle L.225-248 du Code de Commerce, Quil ny a pas lieu à dissolution bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs à la moitié du capital social. Mention sera faite au RCS de NANTERRE.
31/12/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
18/04/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
27/03/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : OPEN CASCADE. Siren : 420919805. OPEN CASCADE Societé par actions simplifiée à associé unique au capital de 115.000 Siège social : 145-151 quai du Président Roosevelt 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX 420 919 805 R.C.S. Nanterre Suivant décisions du 27/03/2023, lassocié unique a décidé de nommer à compter de ce jour, Monsieur Nicolas ROUSSEAU demeurant 175 boulevard Pereire 75017 PARIS en qualité de Président, en remplacement de Monsieur Olivier EMORINE, démissionnaire. Mention sera portée au RCS NANTERRE.
31/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
01/04/2022

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : OPEN CASCADE. Siren : 420919805. OPEN CASCADE Societé par actions simplifiée à associé unique au capital de 115.000 Siège social : 1 Place des Frères Montgolfier 78280 GUYANCOURT 420 919 805 R.C.S. Versailles Suivant décisions du 1/04/2022, le Président a décidé de transférer le siège social du 1 place des Frères Montgolfier 78280 GUYANCOURT au 145-151 quai du Président Roosevelt 92130 ISSY LES MOULINEAUX et ce, à compter de ce jour. Larticle 4 des statuts est modifié en conséquence. Président : Olivier EMORINE demeurant 24 Chemin de Bellevue 91430 VAUHALLAN ; La société sera radiée du RCS de VERSAILLES et réimmatriculée au RCS de NANTERRE.
31/12/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
09/06/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
30/04/2020

Annonce JAL - Démission du Commissaire aux Comptes

OPEN CASCADE Societé par actions simplifiée à Associé unique Au capital de 115.000 Siège social : 1, place des Frères-Montgolfier 78280 GUYANCOURT 420 919 805 RCS Versailles Suivant décision du 30/4/2020, LAssocié unique a : pris acte des démissions des Sociétés KPMG S.A. et de SALUSTRO REYDEL de leurs fonctions respectives de Commissaires aux comptes titulaire et suppléant ; décidé de nommer en qualité de Commissaire aux comptes titulaire la Société MAZARS S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance, sise Tour Exaltis, 61, rue Henri Regnault, 92400 Courbevoie (RCS Paris 784 824 153). Le Commissaire aux comptes suppléant ne sera pas remplacé. Mention sera faite au RCS de Versailles. A.V. 37622
30/04/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

OPEN CASCADE Societé par actions simplifiée à Associé unique Au capital de 115.000 Siège social : 1, place des Frères-Montgolfier 78280 GUYANCOURT 420 919 805 RCS Versailles Suivant décision du 30/4/2020, LAssocié unique a : pris acte des démissions des Sociétés KPMG S.A. et de SALUSTRO REYDEL de leurs fonctions respectives de Commissaires aux comptes titulaire et suppléant ; décidé de nommer en qualité de Commissaire aux comptes titulaire la Société MAZARS S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance, sise Tour Exaltis, 61, rue Henri Regnault, 92400 Courbevoie (RCS Paris 784 824 153). Le Commissaire aux comptes suppléant ne sera pas remplacé. Mention sera faite au RCS de Versailles. A.V. 37622
31/12/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
16/01/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
22/11/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.
26/06/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
21/07/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..
31/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
03/07/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.
11/03/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.
28/02/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
23/11/2014

Annonce BODACC - Acte d'achat
31/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
26/02/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
18/10/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
23/08/2009

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
31/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
01/07/2008

Annonce BODACC - Transfert du siège social.
10/02/2008

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège. Modification de l'adresse de l'établissement. Modification de représentant.
31/12/2007

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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42 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Cartographie d'OPEN CASCADE

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Entreprises liées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique d'OPEN CASCADE

33 événements depuis 2003

lundi 18 avril 2023
- Nicolas ROUSSEAU prend le relais de Olivier EMORINE en tant que président.
- Nicolas ROUSSEAU succède à Olivier EMORINE en tant que président.

jeudi 19 juin 2020
- KPMG quitte ses fonctions de commissaire aux comptes titulaire.
lundi 09 juin 2020
- SALUSTRO REYDEL SA démissionne de son poste de commissaire aux comptes suppléant.
- FORVIS MAZARS SA assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes titulaire.

...

Historique

33 événements ont marqué le parcours d'OPEN CASCADE depuis 2003

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Finances

Extra-financier

Conformité

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Endettement, risques financiers...

Valorisation

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs - Décision(s) du président

Décision(s)

Acte modificatif

Acte modificatif

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s)

Décision(s) de l'associé unique

Déclaration de conformité

Projet de traité de fusion

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de Président (PDG, PCA) - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Immatriculation suite à transfert

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Changement de Président (PDG, PCA) - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Changement de Président (PDG, PCA) - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Apport Partiel

Requête et Ordonnance

Requête et Ordonnance

Document

Statuts

Annonce BODACC - Radiation au RCS [115000.0 EUR]

Annonce JAL - Fusion réalisée

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.