NSG VINS

Fermée definitivement

SIREN: 391 539 756
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 391 539 756 00018
NUMÉRO DE TVA: FR11391539756
DATE DE CREATION: 21 juin 1993
ACTIVITÉ (NAF / APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 6 RUE DE CHAUX, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES
DIRIGEANTS
SOURCES & MISES À JOUR LE 21/10/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
06/06/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2022
Partielle
Taille de l'entreprise Année 2023
PME
Effectif Année 2022
Non précisé
Score Extra-financier Année 2022
B
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: NSG VINS

Capital social: 8259144,00 €

Statut RCS: Radiée le 03 juin 2024 03/06/2024

Statut INSEE: Fermée le 31 décembre 2023 31/12/2023

Statut RNE: Radiée le 31 décembre 2023 31/12/2023

Forme juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Numéro RCS: Dijon B 391539756

Tribunal de commerce: Greffe de Dijon

Secteur d'activité de NSG VINS

Domaine d'activité: Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Activité (Code NAF ou APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (4634Z)
Activité principale déclarée: Négoce de vins et spiritueux.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux (493)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

933 sociétés exercent la même activité que NSG VINS dans le 21.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons" dans la Côte-d'Or (21)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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03/05/2024

Le marché des distributeurs de boissons - France

Cette étude offre une vision détaillée du marché des distributeurs automatiques en France, avec un focus sur les machines à boissons chaudes et nourriture. Elle analyse l'évolution du secteur, du premier distributeur de timbres au 18 siècle à l'essor des machines à café en entreprise depuis les années 1960.

99,00€

Rapport complet officiel

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23/10/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Fermés
- Du 16 juin 1993 au 31 décembre 2023
  
  NSG VINS - 21700
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39153975600018
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse 6 RUE DE CHAUX, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES
- Du 01 juillet 1993 au 31 décembre 2023
  
  NSG VINS - 75001
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39153975600026
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse 14 RUE SAINTE-ANNE, 75001 PARIS
- Du 01 janvier 1999 au 31 décembre 2023
  
  NSG VINS - 21700
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39153975600034
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse RUE GUSTAVE EIFFEL ZONE INDUSTRIELLE, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES

Dirigeants de NSG VINS

Anciens

Dirigeants

Depuis le 23-06-2022

SOC CIVILE CHATEAU DE PECHLATT
- SIREN 303997522
- FONCTION est Associé
Voir la fiche
Depuis le 18-06-2022

DOMAINE MIA
- SIREN 315015446
- FONCTION est Associé
Voir la fiche
Depuis le 26-07-2022

SOCIETE CIVILE DOMAINE DE LA LYRE
- SIREN 330489055
- FONCTION est Associé
Voir la fiche

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de NSG VINS

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Finances de NSG VINS

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

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23/10/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

8 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

NC

-
Résultats net

78900,00

96300,00

-
Marge brute

NC

NC

-
Résultats d'exploitation

NC

NC

-
Ebitda

NC

NC

-

Ratios financiers

2018

2017

2016

Équilibre bilan

Capitalisation

61,11 %

60,26 %

54,13 %
Endettement

40,82 %

40,05 %

47,93 %
Fonds de roulement

7906000 EU

9085000 EU

3437000 EU

Documents de NSG VINS

55 derniers documents officiels

31/12/2023

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée
31/12/2023

Document
04/10/2022

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général
29/06/2021

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement de la dénomination sociale
28/04/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s)
05/03/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de directeur général - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
13/10/2020

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/08/2020

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration
03/12/2018

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
26/02/2018

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social
26/09/2017

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général
08/09/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration
08/09/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration
30/03/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
17/03/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/03/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
03/03/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
22/04/2008

P.V. d'Assemblée
18/12/2007

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
26/06/2007

P.V. du Conseil d'Administration
11/06/2007

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
09/03/2007

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration
22/06/2006

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
25/08/2005

Modification du Conseil d'Administration - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
26/07/2005

Acte SSP
15/06/2005

Acte modificatif
25/05/2005

Acte modificatif
29/04/2005

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
06/12/2004

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
29/10/2004

Acte modificatif
15/09/2003

Acte modificatif
29/07/2003

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif
24/07/2003

P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif
17/04/2003

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
22/02/2002

Conversion du Capital Social en Euros - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
20/09/2001

Acte modificatif
13/06/2001

Acte modificatif
30/03/2001

Acte modificatif
26/11/1998

P.V. d'Assemblée
31/08/1998

Document
13/08/1998

Rapport des Commissaires ou du Gérant
06/07/1998

Acte SSP
23/09/1997

P.V. d'Assemblée - Donation/Partage
28/08/1997

Rapport des Commissaires ou du Gérant
13/06/1997

Acte SSP
30/04/1996

Document
27/02/1996

Statuts - P.V. du Conseil d'Administration
22/02/1996

Document
22/12/1995

Document
22/12/1995

P.V. d'Assemblée
20/10/1995

Document
19/01/1995

Document
19/01/1995

Statuts
13/08/1993

P.V. d'Assemblée
21/06/1993

Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée

55 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

36 annonces BODACC & JAL

07/06/2024

Annonce BODACC - Radiation
07/11/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/10/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NSG VINS SA au capital de 8.259.144 Euros 6, rue de Chaux 21700 Nuits Saint Georges 391 539 756 RCS Dijon Aux termes du Conseil dAdministration en date du 1er septembre 2022, Il a été pris acte de la démission de Monsieur Antoine Blazy Directeur Genéral et de nommer en remplacement Monsieur Felipe Daelli demeurant Appartement 803, Palm Jumeirah Island, Shoreline AL DAS BLDG 10, 10055 Dubaï (Emirats Arabes Unis). Mention en sera faite au RCS de Dijon
06/10/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : SUBOTIC Stanko ; Directeur général, Administrateur : DAELLI Felipe ; Administrateur : SUBOTIC Jagoda ; Administrateur : SUBOTIC Mia
06/09/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/12/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes

LOUIS MAX SA au capital de 8.259.144 Euros 6, rue de Chaux 21700 Nuits Saint Georges 391 539 756 RCS Dijon Aux termes du Conseil dAdministration en date du 16 décembre 2020, Il a eté décidé de nommer en qualité de Directeur général Monsieur Antoine Blazy demeurant 6 boulevard de la République 71100 Chalon sur Saone en remplacement de Madame Marie Cécile Repolt démissionnaire. Aux termes de lAssemblée Générale Ordinaire en date du 31 décembre 2020, il a été pris acte : du non renouvellement des …
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LOUIS MAX SA au capital de 8.259.144 Euros 6, rue de Chaux 21700 Nuits Saint Georges 391 539 756 RCS Dijon Aux termes de lAssemblée Genérale Ordinaire en date du 1er février 2021, Il a été décidé de nommer en qualité dAdministrateur Madame Mia Subotic demeurant 21 bis chemin Byron 1223 Cologny (Suisse). Mention en sera faite au RCS de Dijon. AL211830485
21/09/2021

Annonce JAL - Modification de la dénomination

LOUIS MAX Sociéte Anonyme au capital de 8.259.144 Euros 6, rue de Chaux 21700 nuits Saint Georges 391 539 756 RCS Dijon Aux termes de lAssemblée Générale Extraordinaire en date du 7 juin 2021, Il a été décidé de modifier la dénomination sociale par : NSG Vins. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention en sera faite au RCS de Dijon
01/07/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination.
30/04/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : SUBOTIC Stanko ; Directeur général : BLAZY Antoine ; Administrateur : SUBOTIC Jagoda ; Administrateur : DAELLI Felipe ; Administrateur : SUBOTIC Mia
09/03/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : SUBOTIC Stanko ; Directeur général : BLAZY Antoine ; Administrateur : SUBOTIC Jagoda ; Administrateur : DAELLI Felipe
04/03/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ALP00113787 LOUIS MAX SA au capital de 8 259144 6 rue de Chaux 21700 NUITS SAINT GEORGES 391 539 756 RCS DIJON Le 16/07/2020 le Conseil dadministration a nomme Directeur Général Mme Marie-Cécile REPOLT, demeurant 16 Faubourg Saint Jacques 21200 BEAUNE, En remplacement de M. Jean-François JOLIETTE. Le 31/07/2020 lAGO a nommé Administrateur Mme Marie-Cécile REPOLT en remplacement de M. Jean-François JOLIETTE.
28/08/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : SUBOTIC Stanko ; Administrateur, Directeur général : REPOLT Marie-Cécile né(e) CHENU ; Administrateur : DAELLI Felipe ; Administrateur : SUBOTIC Jagoda ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS &GUERARD ; Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Cyrille
07/11/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
06/12/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SUBOTIC Stanko ; Administrateur : DAELLI Felipe ; Directeur général : JOLIETTE Jean-François, Maurice ; Administrateur : SUBOTIC Stanko ; Administrateur : SUBOTIC Jagoda ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS &GUERARD ; Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Cyrille
09/10/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
09/03/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
30/09/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SUBOTIC Stanko ; Directeur général délégué : DAELLI Felipe ; Directeur général : JOLIETTE Jean-François, Maurice ; Administrateur : SUBOTIC Stanko ; Administrateur : SUBOTIC Jagoda ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS &GUERARD ; Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Cyrille
28/09/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
12/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
18/09/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : JOLIETTE Jean-François, Maurice Administrateur : SUBOTIC Stanko Administrateur : SUBOTIC Jagoda Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS &GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Cyrille
11/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
05/05/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
14/04/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : JOLIETTE Jean-François, Maurice Administrateur : KATIC Nebojsa Administrateur : SUBOTIC Stanko Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS &GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Cyrille
27/03/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Président : BARDET Philippe, Charles-Henri Administrateur : KATIC Nebojsa Administrateur : SUBOTIC Stanko Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS &GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Cyrille
20/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
05/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
31/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
15/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
17/03/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
22/01/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
31/08/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
13/05/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président directeur général et directeur général : BARDET Philippe Charles-HenriAdministrateur : KATIC Nebojsa. Administrateur : SUBOTIC Stanko. Commissaire aux comptes titulaire : AEG - AUDIT EXPERTISE ET GESTION (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : THEURET Jean-Luc.
02/03/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital

36 Annonces

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Juridique

MAISON M I A

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 16 jours

Classes :
MAISON MIA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 2021
- Date d'expiration
  
  20 mai 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 28 jours

Classes :
SITEC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 22 jours

Classes :
PouletPereEtfils

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 mars 2018
- Date d'expiration
  
  08 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 17 jours

Classes :
POULET

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 mars 2018
- Date d'expiration
  
  08 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 17 jours

Classes :
Natura Nostrum

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2016
- Date d'expiration
  
  18 mars 2026
Expire dans 4 mois et 26 jours

Classes :
JACQUES DELATOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
CM MOYET FONDEE EN 1864

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  02 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE LA CREA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
G. DUCH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 1998
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
ML LOUIS MAX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 1997
- Date d'expiration
  
  25 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEAULIGNY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 1991
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
GARANCIERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1987
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
POULET PERE ET FILS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 1987
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
LM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 1986
- Date d'expiration
  
  26 mars 2026
Expire dans 5 mois et 3 jours

Classes :
LOUIS MAX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 1986
- Date d'expiration
  
  26 mars 2026
Expire dans 5 mois et 3 jours

Classes :
LAMBERT-PICARD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 septembre 1985
- Date d'expiration
  
  02 septembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
F. BEAULT-FORGEOT & CIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 1984
- Date d'expiration
  
  26 juin 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juin 1984
- Date d'expiration
  
  04 juin 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
PERREFITTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juin 1984
- Date d'expiration
  
  04 juin 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEAUCHARME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juin 1984
- Date d'expiration
  
  04 juin 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VIEILLE FORESTINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 1983
- Date d'expiration
  
  15 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LAYOTTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 1983
- Date d'expiration
  
  09 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
A. NOIROT-CARRIERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 1983
- Date d'expiration
  
  28 février 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 9 jours

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VIN DE BAREUZAI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 1983
- Date d'expiration
  
  28 février 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VILLANDRAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 1982
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
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