NOVAGRAIN

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

NOVAGRAIN Sociéte Coopérative Agricole à capital variable Siège social : Route de Fère Champenoise 51120 SEZANNE Agrément n°12.108 RCS REIMS 792 107 351 AVIS DE CONVOCATION Les associés de la coopérative sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 5 décembre 2024 à 15 heures (émargement à partir de 14h15) à la salle intercommunale Rue Mazelot 51260 ANGLURE pour délibérer sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil dAdministration sur lexercice clos le 30 juin 2024, Document relatif aux informations sur le prix, Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels, Examen et, sil y a lieu, approbation des comptes, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat, Renouvellement partiel du Conseil dAdministration, Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions mentionnées aux articles L 225-38 et suivants du Code de Commerce, approbation de ces conventions, Fixation de lallocation globale pour indemnités aux administrateurs, Budget formation des administrateurs, Constatation de la variation du capital social souscrit, Pouvoirs. Les associés ont la possibilité, conformément à larticle R 524-13 du Code Rural et de la Pêche Maritime, de prendre connaissance au siège social, quinze jours au moins avant la date de lassemblée, des documents suivants : Les comptes annuels, Le rapport du Conseil dAdministration aux associés, Le document relatif aux informations sur le prix, Les rapports du commissaire aux comptes, Le texte des résolutions proposées par le Conseil dAdministration au vote des associés. Le Conseil dAdministration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital, le capital fixe devient variable.

Annonce JAL - Modification de la dénomination

LUNION DE COOPÉRATIVES AGRICOLES NOVAGRAIN Sociéte à capital variable Route de Fère-Champenoise 51120 SEZANNE 792 107 351 RCS REIMS AVIS DE MODIFICATION Dénomination sociale : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLE NOVAGRAIN. Forme : Société coopérative Agricole à Capital variable Siège social : Route de Fère-Champenoise 51120 SEZANNE Par décision de lAssemblée Générale Extraordinaire en date 7 décembre 2023 il a été décidé les modifications suivantes : Changement de la dénomination Sociale (Art 2 des statuts) : Ancienne dénomination : UNION DE COOPERATIVE AGRICOLE NOVAGRAIN. Nouvelle dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOVAGRAIN Larticle 2 des statuts a été modifié, en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au registre du commerce et des sociétés de REIMS. Pour avis et mention

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

NOVAGRAIN Union de coopératives agricoles à capital variable Siege social : Route de Fère Champenoise 51120 SEZANNE Agrément n°12.108 RCS REIMS 792 107 351 AVIS DE CONVOCATION Les associés de lUnion sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire le jeudi 7 décembre 2023 à 11 heures pour lassemblée générale ordinaire annuelle et à 17 heures 15 pour lassemblée générale extraordinaire à la Salle des Fêtes de CONNANTRE (Marne) pour délibérer sur lordre du jour suivant : En Assemblée Générale Ordinaire Annuelle : Rapport du Conseil dAdministration sur lexercice clos le 30 juin 2023, Rapport sur la gestion du groupe, Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels, Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes combinés, Examen et, sil y a lieu, approbation des comptes annuels, Examen et, sil y a lieu, approbation des comptes combinés de lexercice clos le 30 juin 2023, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat, Renouvellement partiel du Conseil dAdministration, Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions mentionnées aux articles L 225-38 et suivants du Code de Commerce, approbation de ces conventions, Fixation de lallocation globale pour indemnités aux administrateurs, Budget formation des administrateurs, Constatation de la variation du capital social souscrit, Pouvoirs. En Assemblée Générale Extraordinaire : Modification de la valeur nominale des parts sociales, Suppression des options statutaires « pondération des voix et représentation plurale » et « groupement demployeurs », Rapport du conseil dadministration et présentation du projet de traité de fusion entre la société coopérative agricole dEFIGRAIN-SEZANNE, la Société Coopérative Agricole de LA CHAMPAGNE et lUnion de coopératives agricoles NOVAGRAIN, Lecture du rapport spécial de révision, Approbation du projet de traité de fusion, Transformation de lUnion de Coopératives Agricoles NOVAGRAIN en société coopérative agricole NOVAGRAIN., Adoption des modifications statutaires liées à la fusion et à la transformation de lUnion en coopérative agricole, Election du premier conseil dadministration de la Coopérative Agricole NOVA GRAIN, Constatation de laugmentation de capital résultant de la fusion, Délégation de pouvoirs pour laccomplissement des formalités. Les associés ont la possibilité, conformément à larticle R 524-13 du Code Rural et de la Pêche Maritime, de prendre connaissance au siège social, quinze jours au moins avant la date de lassemblée, des documents suivants : Les comptes annuels, Les comptes combinés, Les rapports du Conseil dAdministration aux associés, Les rapports des commissaires aux comptes, Les textes des résolutions proposées par le Conseil dAdministration au vote des associés. Le Conseil dAdministration.

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

LUNION DE COOPÉRATIVES AGRICOLES NOVAGRAIN Sociéte à capital variable Route de Fère-Champenoise 51120 SEZANNE 792 107 351 RCS REIMS AVIS DE MODIFICATION Dénomination sociale : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLE NOVAGRAIN. Forme : Société coopérative Agricole à Capital variable Siège social : Route de Fère-Champenoise 51120 SEZANNE Par décision de lAssemblée Générale Extraordinaire en date 7 décembre 2023 il a été décidé les modifications suivantes : Changement de la dénomination Sociale (Art 2 des statuts) : Ancienne dénomination : UNION DE COOPERATIVE AGRICOLE NOVAGRAIN. Nouvelle dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOVAGRAIN Larticle 2 des statuts a été modifié, en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au registre du commerce et des sociétés de REIMS. Pour avis et mention

Annonce JAL - Projet de Fusion

LUNION DE COOPÉRATIVES AGRICOLES NOVAGRAIN Route de Fère-Champenoise 51120 SEZANNE 792 107 351 RCS REIMS La Societé Coopérative Agricole EFIGRAIN-SEZANNE Route de Fère-Champenoise 51120 SEZANNE 302 700 612 RCS REIMS La Société Coopérative Agricole de LA CHAMPAGNE 2, Avenue de la Gare Hameau de Coligny 51130 VAL DES MARAIS 302 456 793 RCS CHALONS EN CHAMPAGNE AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes dun acte sous seing privé en date du 7 décembre à SEZANNE, LUnion de Coopératives Agricoles NOVAGRAIN, dont le siège social est sis route de Fère-Champenoise 51120 SEZANNE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de REIMS sous le numéro 792 107 351, la Société Coopérative Agricole EFIGRAIN-SEZANNE, dont le siège social est sis route de Fère-Champenoise 51120 SEZANNE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de REIMS sous le numéro 302 700 612, et la Société Coopérative Agricole de LA CHAMPAGNE, dont le siège est sis 2, Avenue de la Gare Hameau de Coligny 51130 VAL DES MARAIS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CHALONS EN CHAMPAGNE sous le numéro 302 456 793, ont établi un projet de fusion par voie dabsorption des Sociétés Coopératives Agricoles EFIGRAINSEZANNE et de LA CHAMPAGNE par lUnion de Coopératives Agricoles NOVAGRAIN, à qui la Société Coopérative Agricole EFIGRAIN-SEZANNE ferait apport de la totalité de son actif évalué à 43 588 249 euros à charge de la totalité de son passif évalué à 30 652 743 euros soit un apport net dun montant de 12 935 506 euros, et à qui la Société Coopérative Agricole de LA CHAMPAGNE ferait apport de la totalité de son actif évalué à 26 224 040 euros à charge de la totalité de son passif évalué à 15 579 028 euros, soit un apport net dun montant de 10 645 012 euros . En vue de rémunérer lapport net effectué par les Sociétés Coopératives Agricoles apporteuses, lUnion de Coopératives Agricoles NOVAGRAIN procédera à une augmentation de capital de 4 529 934 euros, desquels sont retranchées les parts sociales détenues par les sociétés apporteuses dans le capital social de NOVAGRAIN pour un montant de 244 000 euros, les parts auto-détenues par les apporteuses pour un montant de 7 472 euros, les parts détenues par NOVAGRAIN dans le capital des apporteuses pour un montant de 12 000 euros, par lémission de parts sociales nouvelles de 2 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées. Cette augmentation portera le capital social de NOVAGRAIN de 248 600 euros à 4 266 462 euros. Au terme de ses opérations, lUnion de Coopératives Agricoles NOVAGRAIN, sera transformée au cours de la même assemblée en Société Coopérative Agricole. Il est prévu que les parts sociales seront portées au registre des adhésions de la Coopérative Agricole NOVAGRAIN au nom de chaque sociétaire des Sociétés Coopératives Apporteuses. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par les Sociétés Coopératives Apporteuses, depuis la date du 1er juillet 2023 jusquau jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par NOVAGRAIN. Le projet de traité de fusion a été établi sous la condition suspensive de lapprobation par les assemblées générales extraordinaires des trois sociétés du projet de fusion, soit le 7 décembre 2023 pour les Coopératives EFIGRAIN-SEZANNE et LA CHAMPAGNE et le 7 décembre pour lUnion NOVAGRAIN. Conformément aux dispositions de larticle L. 236-6 du code de commerce, trois copies certifiées conformes du le projet de traité de fusion est déposées au greffe du tribunal de commerce de CHALONS EN CHAMPAGNE pour la Coopérative de LA CHAMPAGNE et aux greffes des tribunaux de commerce REIMS pour la coopérative EFIGRAIN-SEZANNE et lUnion NOVAGRAIN, en date du 26 octobre 2023. Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour Avis Le conseil dadministration

Annonce JAL - Fusion réalisée

LA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE « LA CHAMPAGNE » Avenue de la gare 51130 COLIGNY-VAL DES MARAIS 302 456 793 RCS DE CHALONS EN CHAMPAGNE AVIS DE DISSOLUTION LAssemblée Genérale Extraordinaire de la Société Coopérative Agricole LA CHAMPAGNE, par décision du 7 décembre 2023, A approuvé le traité de fusion relatif à la fusion absorption des Sociétés Coopératives Agricole LA CHAMPAGNE et EFIGRAIN-SEZANNE par lunion de coopératives agricoles NOVAGRAIN, avec effet rétroactif au 1er juillet 2023. LAssemblée Générale Extraordinaire lunion de coopératives agricoles NOVAGRAIN a ratifié la fusion par décision de lAssemblée Générale Extraordinaire du 7 décembre 2023. Le traité de fusion a été établi sous les conditions suspensives de lapprobation par les assemblées générales extraordinaires de chacune des coopératives. Les conditions suspensives de cette fusion et de la dissolution de la Société Coopérative Agricole LA CHAMPAGNE sont réalisées. Cette dissolution a mis fin à tous pouvoirs de signature délégués par le conseil dadministration. LAssemblée Générale Extraordinaire a constaté quil ny avait pas lieu à liquidation, la totalité du patrimoine, actif et passif, étant transmis à lunion de coopératives agricoles NOVAGRAIN. Cette assemblée a donné tous pouvoirs à Monsieur Benoît PIETREMENT lequel est chargé de veiller à la réalisation de la fusion dans les conditions définies par le traité de fusion et daccomplir toutes formalités utiles à la transmission du patrimoine de la Coopérative Agricole LA CHAMPAGNE à lunion de coopératives agricoles NOVAGRAIN issue de la fusion. Pour avis.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

NOVAGRAIN Union de coopératives agricoles à capital variable Siege social : Route de Fère Champenoise 51120 SEZANNE Agrément n°12.108 RCS REIMS 792 107 351 AVIS DE CONVOCATION Les associés de lUnion sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 15 décembre 2022 à 9 heures Salle de la Femme Sans Tête à SEZANNE (Marne) pour délibérer sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil dAdministration sur lexercice clos le 30 juin 2022, Rapport sur la gestion du groupe, Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels, Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes combinés, Examen et, sil y a lieu, approbation des comptes annuels, Examen et, sil y a lieu, approbation des comptes combinés de lexercice clos le 30 juin 2022, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat, Renouvellement partiel du Conseil dAdministration, Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions mentionnées aux articles L 225-38 et suivants du Code de Commerce, approbation de ces conventions, Fixation de lallocation globale pour indemnités aux administrateurs, Budget formation des administrateurs, Constatation de la variation du capital social souscrit, Pouvoirs. Les associés ont la possibilité, conformément à larticle R 524-13 du Code Rural et de la Pêche Maritime, de prendre connaissance au siège social, quinze jours au moins avant la date de lassemblée, des documents suivants : Les comptes annuels, Les comptes combinés, Les rapports du Conseil dAdministration aux associés, Les rapports des commissaires aux comptes, Le texte des résolutions proposées par le Conseil dAdministration au vote des associés. Le Conseil dAdministration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

NOVAGRAIN Union de coopératives agricoles à capital variable Siege social : Route de Fère Champenoise 51120 SEZANNE Agrément n°12.108 RCS REIMS 792 107 351 AVIS DE CONVOCATION Les associés de lUnion sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le mercredi 15 décembre 2021 à 8 heures 45 Salle de la Femme Sans Tête à SEZANNE (Marne) pour délibérer sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil dAdministration sur lexercice clos le 30 juin 2021, Rapport sur la gestion du groupe, Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels, Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes combinés, Examen et, sil y a lieu, approbation des comptes annuels, Examen et, sil y a lieu, approbation des comptes combinés de lexercice clos le 30 juin 2021, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat, Renouvellement partiel du Conseil dAdministration, Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions mentionnées aux articles L 225-38 et suivants du Code de Commerce, approbation de ces conventions, Fixation de lallocation globale pour indemnités aux administrateurs, Budget formation des administrateurs, Constatation de la variation du capital social souscrit, Pouvoirs. Les associés ont la possibilité, conformément à larticle R 524-13 du Code Rural et de la Pêche Maritime, de prendre connaissance au siège social, quinze jours au moins avant la date de lassemblée, des documents suivants : Les comptes annuels, Les comptes combinés, Les rapports du Conseil dAdministration aux associés, Les rapports des commissaires aux comptes, Le texte des résolutions proposées par le Conseil dAdministration au vote des associés. Le Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

NOVAGRAIN Union de coopératives agricoles à capital variable Siege social : Route de Fère Champenoise - 51120 SEZANNE Agrément n°12.108 RCS REIMS 792 107 351 AVIS DE CONVOCATION Les associés de lUnion sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire le jeudi 17 décembre 2020 à 8 heures 45 à la Salle de la Femme Sans Tête à SEZANNE (Marne), pour délibérer sur lordre du jour suivant : En Assemblée Générale Ordinaire Annuelle : . Rapport du Conseil dAdministration sur lexercice clos le 30 juin 2020, . Rapport sur la gestion du groupe, Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels, . Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes combinés, . Examen et, sil y a lieu, approbation des comptes annuels, . Examen et, sil y a lieu, approbation des comptes combinés de lexercice clos le 30 juin 2020, . Quitus aux administrateurs, . Affectation du résultat, . Renouvellement partiel du Conseil dAdministration, . Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions mentionnées aux articles L 225-38 et suivants du Code de Commerce, approbation de ces conventions, . Fixation de lallocation globale pour indemnités aux administrateurs, . Budget formation des administrateurs, . Constatation de la variation du capital social souscrit, . Pouvoirs. En Assemblée Générale Extraordinaire : . Mise en conformité des statuts de lUnion de coopératives agricoles avec larrêté ministériel du 20 février 2020, . Modifications des articles 20 et 38 des statuts, . Pouvoirs en vue des formalités. Les associés ont la possibilité, conformément à larticle R 524-13 du Code Rural et de la Pêche Maritime, de prendre connaissance au siège social, quinze jours au moins avant la date de lassemblée, des documents suivants : . Les comptes annuels, . Les comptes combinés, . Les rapports du Conseil dAdministration aux associés, . Les rapports des commissaires aux comptes, . Les textes des résolutions proposées par le Conseil dAdministration au vote des associés. Le Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

NOVAGRAIN Union de coopératives agricoles à capital variable Siege social : Route de Fère Champenoise 51120 SEZANNE Agrément n°12.108 RCS REIMS 792 107 351 AVIS DE CONVOCATION Les associés de lUnion sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 19 décembre 2019 à 9 heures Salle de la Femme Sans Tête à SEZANNE (Marne) pour délibérer sur lordre du jour suivant : . Rapport du Conseil dAdministration sur lexercice clos le 30 juin 2019, . Rapport sur la gestion du groupe, . Rapport des commissaires aux comptes, sur les comptes annuels, . Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes combinés, . Examen et, Sil y a lieu, approbation des comptes annuels, . Examen et, sil y a lieu, approbation des comptes combinés de lexercice clos le 30 juin 2019, . Quitus aux administrateurs, . Affectation du résultat, . Renouvellement partiel du Conseil dAdministration, . Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions mentionnées aux articles L 225-38 et suivants du Code de Commerce, approbation de ces conventions, . Renouvellement du mandat des commissaires aux comptes, . Fixation de lallocation globale pour indemnités aux administrateurs, . Budget formation des administrateurs, . Constatation de la variation du capital social souscrit, . Pouvoirs. Les associés ont la possibilité, conformément à larticle R 524-13 du Code Rural et de la Pêche Maritime, de prendre connaissance au siège social, quinze jours au moins avant la date de lassemblée, des documents suivants : Les comptes annuels, Les comptes combinés, Le rapport du Conseil dAdministration aux associés, Les rapports des commissaires aux comptes, Le texte des résolutions proposées par le Conseil dAdministration au vote des associés. Le Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Acte de création