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Dernière modification le15/10/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptes Année 2024Oui Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2024Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 2024Non précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financier Année 2024C Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan Carbone Année 202396.33 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souveraineté Score sectoriel67/100 Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
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Score de solvabilitéVoir l'analyse Capacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
MOYSE DEVELOPPEMENT
Active
- SIREN
- 508 974 334 508974334
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 508 974 334 00023 50897433400023
- NUMÉRO DE TVA
- FR36508974334 FR36508974334
- DATE DE CREATION
- 13 novembre 2008
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Activités des sociétés holding - 6420Z 6420Z - Activités des sociétés holding
- FORME JURIDIQUE
- Société à responsabilité limitée (SARL) Société à responsabilité limitée (SARL)
- ADRESSE
- 59 CHEMIN DES PLANCHES, 25000 BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES, 25000 BESANCON
- DIRIGEANTS
- Lionel MOYSE + 2 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Capital social
- 2225800,00 € 2225800,00
- Noms commerciaux
- MOYSE DEVELOPPEMENT MOYSE DEVELOPPEMENT
- Statut RCS
- Inscrite le 13 novembre 2008 13/11/2008
- Statut INSEE
- Inscrite le 04 novembre 2008 04/11/2008
- Statut RNE
- Inscrite le 13 novembre 2008 13/11/2008
Secteur d'activité de MOYSE DEVELOPPEMENT
- Domaine d'activité
- Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
- Activité (Code NAF ou APE)
- Activités des sociétés holding (6420Z) Activités des sociétés holding (6420Z)
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486) Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
- Téléphone
- Mail de contact
1 050 sociétés exercent la même activité que MOYSE DEVELOPPEMENT dans le 25.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sociétés holding" dans le Doubs (25)
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Établissements
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Ouvert
-
MOYSE DEVELOPPEMENT - 25000
Siège social depuis le 01 octobre 2011 (14 ans)
- SIRET 50897433400023 50897433400023
- Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
- Adresse 59 CHEMIN DES PLANCHES, 25000 BESANCON
-
-
Fermé
-
MOYSE DEVELOPPEMENT - 25000
Ancien établissement du 04 novembre 2008 au 01 octobre 2011
- SIRET 50897433400015 50897433400015
- Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
- Adresse CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 2 G, 25000 BESANCON
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Dirigeants de MOYSE DEVELOPPEMENT
-
Actuels
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Lionel MOYSE
Né en 1981 (44 ans)
Président Depuis le 11 juillet 2025 (moins d'un an)
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GRANT THORNTON
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 12 juin 2015 (10 ans)
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INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 12 juin 2015 (10 ans)
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Anciens
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Gerard MOYSE
Né en 1947 (78 ans)
Ancien Président Du 31 mai 2013 au 11 juillet 2025
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CABINET ALAIN ARTAUD SAS
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 12 juin 2015 au 27 novembre 2018
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Marie-Laure DESCOURVIERES
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 12 juin 2015 au 27 novembre 2018
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Fanny MOYSE
Née en 1971 (54 ans)
Ancien Président Du 09 décembre 2008 au 31 mai 2013
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de MOYSE DEVELOPPEMENT
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Finances de MOYSE DEVELOPPEMENT
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Comptes
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
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Comptes annuels - complet
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
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Comptes annuels - complet
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Comptes annuels - complet
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Comptes annuels - complet
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Comptes annuels - complet
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Profil financier
Évolution des indicateurs clés
Variations
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affaires1116600,001122700,00-0,54 %
-
Résultats net500200,00435600,0014,83 %
-
Marge brute347500,00457700,00-24,08 %
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Résultats d'exploitation-103100,007725,00-1434,63 %
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Ebitda-110000,006678,00-1747,20 %
-
Dettes + 1 an00-
-
BFR1432200,001385300,003,39 %
-
Trésorerie42800,0057300,00-25,31 %
-
Endettement2918900,003059000,00-4,58 %
-
Taux de profitabilité0,450,3915,46 %
-
Rentabilité10.05 %9.35 %7,45 %
Ratios financiers
2024
2023
2022
Équilibre bilan
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Capitalisation63,04 %60,37 %61,70 %
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Endettement52,29 %59,58 %57,61 %
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Fonds de roulement1475000 EU1442600 EU1053100 EU
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Evolution de l'activité99,46 %98,25 %109,40 %
-
Taux de VA31,12 %40,77 %38,05 %
-
Rentabilité d'exploitation-9,85 %0,59 %-0,18 %
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Rentabilité nette finale44,80 %38,80 %36,33 %
-
Capacité d'autofinancement21,21 %29,83 %44,53 %
-
Rentabilité financière10,05 %9,35 %9,41 %
-
Coûts du travail40,21 %39,06 %37,18 %
-
Capacité de remboursement10,99 ans8,29 ans5,00 ans
-
Coût de la detteN/C554,06 %N/C
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Taux d'intérêt moyen apparent2,98 %1,33 %1,05 %
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Poids du BFR global469,45 jours450,37 jours232,35 jours
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Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
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Délai clients568,18 jours539,00 jours293,96 jours
-
Délai Fournisseurs42,38 jours36,90 jours22,74 jours
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Liquidité immédiate14,03 jours18,63 jours104,03 jours
Documents de MOYSE DEVELOPPEMENT
39 derniers documents officiels
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Procès-verbal de transformation
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Statut mis a jour
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Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
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Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée
Changement de président
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Procès-verbal d'assemblée - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - augmenation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée
Nomination de deux nouveaux commissaires aux comptes
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
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RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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RAPPORT DU COMMISSAIRE CHARGE DE LA VERIFICATION DE LA SITUATIONFINANCIERE DE LA STE (obligations convertibles)
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Acte sous seing privé
Constitution
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Rapport des Commissaires ou du Gérant
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Cité 22 fois en 2011
GENERATION AUDIT EXPERTISE
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE- SIREN 402824536 402824536
Dirigeant : Damien SARRON
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT
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Acte sous seing privé
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Cité 19 fois en 2011
MOYSE 3D
- SIREN 780079216 780079216
Dirigeants : Matthieu RECOQUE , GRANT THORNTON , INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Cité 11 fois en 2011
SELAS FRANCOIS BORON & MARIE- ANNE BORON
- SIREN 343292355 343292355
Dirigeants : François BORON , Marie-Anne BORON
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER
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Cité 7 fois en 2011
SARL MOYSE MA MAISON
- SIREN 344711007 344711007
Dirigeant : Lionel MOYSE
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Cité 7 fois entre 2008 et 2025
MOFI
- SIREN 423205996 423205996
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Statut mis a jour
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Statut mis a jour
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée - Décision(s) du président - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - augmenation du capital social
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé
Constitution
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Cité 5 fois en 2011
AFON
- SIREN 435099502 435099502
Dirigeant : Fanny MOYSE
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Cité 3 fois en 2011
MAISON MOYSE BOURGOGNE
- SIREN 429120512 429120512
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Cité 3 fois en 2011
ECOVALIS MOYSE
- SIREN 438619660 438619660
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Cité 1 fois en 2011
109590190
- SIREN 109590190 109590190
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Acte sous seing privé
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT
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Cité 1 fois en 2011
ESYOM
- SIREN 534793443 534793443
Dirigeant : Gilles MOYSE
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME DONATE MEUNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JEAN LUC BOURNIER - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR LIONEL MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MARIE NOELLE BELOT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MELLE EMMANUELLE NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME FRANCOISE FRACHEBOIS NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR JULIEN MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MME MICHELE CAILLE NEE MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR PATRICK NANN - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NTURE CONSENTIS PAR MR GILLES MOYSE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATURE CONSENTIS PAR MR FABIEN GAUMIER - Transfert du siège A BESANCON 59 CHEMIN DES PLANCHES - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
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Cité 1 fois en 2025
GRANT THORNTON
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE- SIREN 632013843 632013843
Dirigeants : GRANT THORNTON & ASSOCIES , SEREC-AUDIT , Daniel KURKDJIAN
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Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
2023
Score simulé
tCO2e
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
67/100
Score sectoriel
Score calculé automatiquement sur la base des moyennes du secteur d'activité (code NACE) à partir des données fournies par l'Union Européenne.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
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ENTREPRISESON SECTEUR
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--/100
Gouvernance50/100
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--/100
Achats & approvisionnements96/100
-
--/100
Dépendance commerciale95/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
32 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
Gérant : MOYSE Lionel, Denis ; Gérant : MOYSE Julien ; Gérant : MOYSE Fanny ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : SA IGEC
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique
SELARL DAVOCATS BPS 19 Chemin de la combe aux chiens BP 10869 25025 Besançon Cedex Maître Olivier PITTET MOYSE DEVELOPPEMENT Sociéte par actions simplifiée au capital de 2 225 800 euros Siège social : 59 chemin des Planches, 25000 BESANCON SIREN 508 974 334 RCS BESANCON TRANSFORMATION Aux termes de lAGE du 30/09/2025, les associés, Statuant dans les conditions prévues par larticle L. 227-3 du Code de commerce, ont décidé à compter du 01/10/2025 : la transformation de la Société en société à res…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : MOYSE Lionel, Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : SA IGEC
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SARL GODART - DEMIERRE- BERNARD - VERNIER - DUPUIS- BERNARD Notaires associés 15 bis avenue Carnot - GRAY 21 rue de Lausanne - POUILLEY LES VIGNES MOYSE DEVELOPPEMENT Societé par actions simplifiée Au capital de 2.225.800 59 Chemin des Planches 25000 BESANCON N° 508.974.334 RCS BESANCON DEMISSIONET NOMINATIONPRESIDENT Suivant AGE en date du 10/04/2025, il a été : - constaté la démission de M. Gérard Marcel Alphonse MOYSE, PDG, demeurant à BESANCON (25) 2 G chemin des Monts de Bregille du Haut,…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : MOYSE Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : SA IGEC
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2016)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2015)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : MOYSE Gérard Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : DESCOURVIERES Marie-Laure Commissaire aux comptes suppléant : SA IGEC (SARL)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2014)
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2013)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
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Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2012)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : MOYSE Gérard Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : ACPE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DESCOURVIERES Marie-Laure
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : MOYSE Fanny, Denise, Germaine Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : ACPE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DESCOURVIERES Marie-Laure
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital et transfert du siège social
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Président : MOYSE Fanny Denise Germaine. Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA). Commissaire aux comptes suppléant : ACPE (SARL).
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Historique de MOYSE DEVELOPPEMENT
6 événements depuis 2008
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jeudi 11 juillet 2025
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Lionel MOYSE succède à Gerard MOYSE en tant que président.
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Gerard MOYSE cède sa place de président à Lionel MOYSE.
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mercredi 13 octobre 2022
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MOYSE DEVELOPPEMENT accède au statut d'associé de LEVERRIER.
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jeudi 31 mai 2013
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Gerard MOYSE prend le relais de Fanny MOYSE en tant que président.
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Gerard MOYSE succède à Fanny MOYSE en tant que président.
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lundi 09 décembre 2008
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Fanny MOYSE accède au poste de président.
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6 événements ont marqué le parcours de MOYSE DEVELOPPEMENT depuis 2008