MORPHOSENSE

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

en résultant. - Emission d'emprunt obligataire

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée

Modification(s) statutaire(s) - sous condition suspensive - Changement de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

(sous réserve de la réalisation définitive ultérieurement par le Président). - Démission de directeur général - Nomination de directeur général

Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Document relatif au bénéficiaire effectif

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Document relatif au bénéficiaire effectif

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Document relatif au bénéficiaire effectif

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Document relatif au bénéficiaire effectif

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

et constatation de sa réalisation définitive - Modification(s) statutaire(s)

Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Constitution - Nomination de président - Nomination de directeur général

Annonce JAL - Liquidation Judiciaire

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY 822 036 265 MORPHOSENSE 18 Allée du Lac Saint-Andre Bp 60278 73370 Le Bourget-du-Lac. Date de la décision : 29/04/2025. Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné SCP Btsg2 / Me C. Thierry 28 rue Plaisance 73000 Chambéry.

Annonce JAL - Liquidation Judiciaire

Tribunal de commerce de chambery Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire Jugement du 29/04/2025 MORPHOSENSE 822 036 265 RCS CHAMBERY 18 Allee du Lac Saint André, Bp 60278, 73370 Le Bourget du-Lac ingénierie, études techniques. Liquidateur désigné SCP Btsg² / Me C. Thierry 28 Place Plaisance 73000 CHAMBÉRY Les Greffiers associés, Maîtres Frédéric, Sophie et Charlotte MEY ECO 73 ALJ-59715/59728 09/05/25

Annonce BODACC - Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire

Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné SCP Btsg² / Me C.Thierry 28 Rue Plaisance 73000 Chambéry.

Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY SAS MORPHOSENSE BP 60278, 18 allée du Lac Saint Andre, 73370 Le Bourget-du-Lac - RCS 822036265. Date de la décision : 06/12/2024 Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance dactif.

Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs

Tribunal de commerce de Chambéry Jugement de clôture pour insuffisance dactif Jugement du 06/12/2024 MORPHOSENSE - 822 036 265 RCS CHAMBERY - 18 Allee du Lac Saint- André, Bp 60278, 73370 Le Bourget- du-Lac - ingénierie, études techniques

Annonce BODACC - Radiation d'office

Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce JAL - Liquidation Judiciaire

Jugement(s) du 17/04/2023 du tribunal de commerce de Chambéry 2021861523 MORPHOSENSE (23EX10) Conception, developpement, Industrialisation, commercialisation, distribution, concession, de systèmes de mesure de déformée et de vibrations de structures issues de génie civil, des ouvrages dart, du transport ou de la logistique. elles peuvent être réputées critiques et,ou sensibles ou non. exploitation de marques, licences, brevets et savoir-faire. prise de participations dans toutes sociétés ou gro…

Annonce JAL - Liquidation Judiciaire

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY Numéro didentification : 822 036 265. Denomination : MORPHOSENSE. Adresse : 18 Allée du Lac Saint-André Bp 60278 73370 Le Bourget-du-Lac. Date de la décision : 17/04/ 2023. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg / Me C. Thierry 28 rue Plaisance 73000 Chambéry.

Annonce JAL - Liquidation Judiciaire

Tribunal de Commerce de Chambéry Prononce de liquidation judiciaire Jugement du 17/04/2023 MORPHOSENSE 822 036 265 RCS CHAMBERY 18 Allée du Lac Saint André 73370 le Bourget-du-Lac ingénierie, études techniques. Liquidateur SCP Btsg² / Me C. Thierry Avis est donné aux créanciers de déclarer leurs créances dans les deux mois à compter de la publication au BODACC des jugements douverture entre les mains des mandataires judiciaires ou liquidateurs susnommés ou sur le portail électrononique prévu par…

Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg² / Me C.Thierry 28 Rue Plaisance 73000 Chambéry.

Annonce JAL - Plan de cession

2021861346 Jugement(s) du 14/03/2023 du tribunal de commerce de Chambéry MORPHOSENSE (23EX10) Conception, développement, Industrialisation, commercialisation, distribution, concession, de systemes de mesure de déformée et de vibrations de structures issues de génie civil, des ouvrages dart, du transport ou de la logistique. elles peuvent être réputées critiques et,ou sensibles ou non. exploitation de marques, licences, brevets et savoir-faire. prise de participations dans toutes sociétés ou gro…

Annonce JAL - Plan de cession

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY 822 036 265 MORPHOSENSE. Adresse : 18 Allée du Lac Saint-Andre Bp 60278 73370 Le Bourget-du-Lac. Date de la décision : 14/03/2023. Jugement arrêtant le plan de cession

Annonce JAL - Plan de cession

Tribunal De Commerce De Chambéry Arret de plan de cession Jugement(s) du 14/03/2023 N° 2021401378 MORPHOSENSE Ingenierie, études techniques 18 Allée du Lac Saint-AndréBp 60278, 73370 le Bourget-du-Lac (822 036 265 RCS CHAMBERY)

Annonce BODACC - Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement arrêtant le plan de cession.

Annonce JAL - Redressement Judiciaire

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY 822 036 265. Dénomination : MORPHOSENSE. Adresse : 18 Allee du Lac Saint-André Bp 60278 73370 Le Bourget-du-Lac. Date de la décision : 01/03/2023. Jugement prononçant louverture dune procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 3 janvier 2023 désignant administrateur SELARL AJ Up /MeV . Rousseau Et Me M. Chapon 5 Avenue du Général de Gaulle 73000 Chambéry avec les pouvoirs : outre les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi…

Annonce JAL - Redressement Judiciaire

Autres ressorts Jugement(s) du 01/03/2023 du tribunal de commerce de Chambery - MORPHOSENSE (23EX10) 822 036 265 RCS Chambéry 18 rue Lac Saint-André 73370 Le Bourget-du-Lac Conception, développement, Industrialisation, commercialisation, distribution, concession, de systèmes de mesure de déformée et de vibrations de structures issues de génie civil, des ouvrages dart, du transport ou de la logistique. elles peuvent être réputées critiques et,ou sensibles ou non. exploitation de marques, licenc…

Annonce JAL - Redressement Judiciaire

Tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry JUGEMENT(S) DOUVERTURE DUNE PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE (Jugement(s) du 01/03/2023) MORPHOSENSE, 18 rue Lac Saint-Andre, 73370 Le Bourget-du-Lac, RCS CHAMBéRY 822036265. Conception, Développement, industrialisation, commercialisation, distribution, concession, de systèmes de mesure de déformée et de vibrations de structures issues de génie civil, des ouvrages dart, du transport ou de la logistique. elles…

Annonce JAL - Redressement Judiciaire

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE GRENOBLE Ouverture de redressement judiciaire Jugement(s) du 01/03/2023 2021401290 MORPHOSENSE Ingénierie, études techniques 18 Allée du Lac Saint-Andre, Bp 60278, 73370 le Bourget-Du Lac (822 036 265 RCS Chambéry) Administrateur : SELARL AJ UP représentée par Me V. ROUSSEAU et Me M. CHAPON, 5, Av. du Général-de-Gaulle, 73000 Chambéry(Mission : assistance) Mandataire judiciaire : SCP BTSG² (Véronique BECHERET, Clément THIERRY, Marc SENECHAL et Stéphane GORRIAS) 2…

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 3 janvier 2023 désignant administrateur SELARL Aj Up / Me V.Rousseau Et Me M.Chapon 5 Avenue du Général de Gaulle 73000 Chambéry avec les pouvoirs : outre les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi, d'assister l'entreprise débitrice pour tous ses actes de gestion., mandataire judiciaire SCP Btsg² / Me C.Thierry 28 Rue Plaisance 73000 Chambéry Les déclarations des créances sont à adre…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Réduction de capital social

Dénomination : MORPHOSENSE. Siren : 822036265. MORPHOSENSE SAS au capital de 161.428 Siege social : 18 allée du Lac Saint-André, BP 60278, 73370 Le Bourget-du-Lac 822 036 265 RCS de Chambery Aux termes dune AGE du 16/10/2020 et dune décision du Président du 24/11/2020, Le capital social de la société à été modifié et réduit de 161.428 Euros à 122.970 Euros Modification au RCS de Chambery.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : PALEOLOGUE Alexandre Gérard Elie ; Directeur général : CONDEMINE Cyril Yves René

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.Modification de la date de début d'activité.

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président : PALEOLOGUE Alexandre Gérard Elie en fonction le 16 Août 2016 ; Directeur général : CARMONA Mikaël Pierre en fonction le 16 Août 2016

Annonce BODACC - Modification du capital..

Annonce BODACC - Modification du capital..

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président : PALEOLOGUE Alexandre Gérard Elie Directeur général : BERGER Pierre Damien Directeur général : CARMONA Mikaël Pierre