MOONSCOOP IP

Active
  • SIREN320 888 910
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL320 888 910 00066
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR39320888910
  • DATE DE CREATION17 février 1981
  • CODE NAF ou APE5911A - Production de films et de programmes pour la télévision
  • FORME JURIDIQUESA à conseil d'administration
  • DIRIGEANTSBenoit DI SABATINO + 5 autres dirigeants

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    20/09/2014
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2009
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2009
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

MOONSCOOP IP est une SA à conseil d'administration qui est active depuis le 17/02/1981 (44 ans).

Établie à PARIS - 75010, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Production de films et de programmes pour la télévision.

Benoit DI SABATINO , Christophe DI SABATINO et Fabien DERAMOND sont dirigeants de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 8130 entreprises du secteur "Production de films et de programmes pour la télévision" à Paris (75)

Cartographie de MOONSCOOP IP

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

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Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Historique de MOONSCOOP IP

8 événements depuis 2004

...
Historique

8 événements ont marqué le parcours de MOONSCOOP IP depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise MOONSCOOP IP au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise MOONSCOOP IP, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, les 7 dirigeants actuels, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise MOONSCOOP IP, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 13 derniers évènements, l'analyse financière de 2009, et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de MOONSCOOP IP
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de MOONSCOOP IP

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de MOONSCOOP IP
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale FRANCE ANIMATION - Adjonction d'un nom commercial - Changement relatif à l'objet social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 31/12/2013 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2012

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/09/2013 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2012

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DIRECTEUR GENERAL

Afficher les 30 actes
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale FRANCE ANIMATION - Adjonction d'un nom commercial - Changement relatif à l'objet social

Extrait de procès-verbal

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s)

Lettre

Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s) - Adjonction d'un nom commercial

Lettre

Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Divers

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Lettre - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Reconstitution de l'actif net - Divers - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président - Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général - Démission de directeur général - Nomination de représentant permanent 2LETTRES

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Mise en harmonie des statuts DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001 - Nomination de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Divers

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination de représentant permanent - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Divers

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes

Conversion du capital en euros - Réduction du capital social - Divers

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Certificat - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Reconstitution de l'actif net - Attestation bancaire - Divers

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Divers - Transfert du siège social d'un greffe extérieur 51/63 RUE GASTON LAURIAU 93100 MONTREUIL

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Document

Statuts - P.V. d'Assemblée

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif

Document

Acte modificatif

Document

Cession de parts - Acte modificatif

Document

Document

Acte modificatif

Document

Acte modificatif

Document

Document

Cession de parts - Acte modificatif

Document

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement modifiant la date de cessation des paiements

Jugement modifiant la date de cessation des paiements au 18-01-2012.

Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la SCP Btsg en la personne de Me Stéphane Gorrias, 3 rue Troyon 75017 Paris.

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant : administrateur Me Gérard Philippot 60 rue de Londres 75008 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SCP B.T.S.G en la personne de Me Stéphane Gorrias 3 rue Troyon 75017 Paris. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Di Sabatino, Benoit, modification de l'Administrateur Di Sabatino, Christophe

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - modification survenue sur le nom commercial
Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination et l'activité de l'établissement principal
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2005)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2004)

6 Bilans gratuits

Chiffres clés de MOONSCOOP IP

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat MOONSCOOP IP

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise MOONSCOOP IP sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2009. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2009 de l'entreprise MOONSCOOP IP, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-200931-12-2008ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 83000008500000-2,35 %
dont export10000001200000-16,67 %
Production *1820000020000000-9,00 %
Valeur ajoutée (VA)970000091000006,59 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)122000001100000010,91 %
Résultat d'exploitation 46000006800000-32,35 %
RCAI45000006600000-31,82 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 3000001300000-76,92 %
Effectif moyenNon precise-10,00 %

Bilan Actif MOONSCOOP IP

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société MOONSCOOP IP.

Date de clôture31-12-200931-12-2008ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 311000002640000017,80 %
immobilisations incorporelles287000002400000019,58 %
immobilisations corporelles1000001000000,00 %
immobilisations financières230000023000000,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 1940000024700000-21,46 %
stocks et en-cours000,00 %
créances1940000024400000-20,49 %
disponibilités : trésorerie100000300000-66,67 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 51500000514000000,19 %

Bilan Passif MOONSCOOP IP

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise MOONSCOOP IP doit en date 31-12-2009. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-200931-12-2008ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 285000002420000017,77 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 80000050000060,00 %
Dettes 1900000023000000-17,39 %
dettes financières et emprunts113000001000000013,00 %
dettes fournisseurs3300093000-64,52 %
dettes fiscales et sociales100000200000-50,00 %
autres dettes ( comptes courants, ...)4100000350000017,14 %
Compte de régularisation passif33000003600000-8,33 %
Total passif 51500000514000000,19 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société MOONSCOOP IP

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan200920082007
Capitalisation55,34 %47,08 %60,04 %
Endettement39,65 %41,32 %15,81 %
Fonds de roulement9600000 EU8300000 EU1520000 EU
Performance
Evolution de l'activité97,65 %151,52 %88,49 %
Taux de VA116,87 %107,06 %139,57 %
Rentabilité d'exploitation146,99 %129,41 %121,03 %
Rentabilité nette finale3,61 %15,29 %1,60 %
Capacité d'autofinancement118,07 %127,06 %88,24 %
Rentabilité financière1,05 %5,37 %0,55 %
Coûts de production
Coûts du travail0,00 %0,00 %40,82 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement1,15 ans0,93 an0,52 an
Coût de la dette4,92 %4,55 %2,50 %
Taux d'intérêt moyen apparent5,31 %5,00 %6,59 %
Gestion BFR
Poids du BFR global417,77 jours348,78 jours63,76 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients853,13 jours1050,64 jours558,89 jours
Délai Fournisseurs1,45 jours4,00 jours0,35 jour
Liquidité
Liquidité immédiate4,40 jours12,92 jours35,13 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 8300000

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 83000

 
VS.2008

* Sur 8457 sociétés de Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, enregistrement sonore et édition musicale

CA médian en Ile-de-France : 88000

 
VS.2008

* Sur 5899 sociétés de Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, enregistrement sonore et édition musicale

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 250000

32020 ème

* Sur un total de 953891 sociétés

CA médian en Ile-de-France : 230000

10240 ème

* Sur un total de 227994 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 4600000

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 0

 
VS.2008

* Sur 8457 sociétés de Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, enregistrement sonore et édition musicale

REX médian en Ile-de-France : 0

 
VS.2008

* Sur 5899 sociétés de Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, enregistrement sonore et édition musicale

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 7000

3247 ème

* Sur un total de 953891 sociétés

REX médian en Ile-de-France : 6000

1818 ème

* Sur un total de 227994 sociétés

Capital social : 2215395

Secteur d'activité : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, enregistrement sonore et édition musicale (en France)

Inférieur à 1 €19950 sociétés

Inférieur à 1 €

39,68%
39,68%

19950 sociétés

Entre 1€ et 5K€16390 sociétés

Entre 1€ et 5K€

32,60%
32,60%

16390 sociétés

Entre 5K€ et 150K€12802 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

25,46%
25,46%

12802 sociétés

MOONSCOOP IP, avec un capital social de 2215395

MOONSCOOP IP et 1140sociétés

Supérieur à 150K€MOONSCOOP IP et 1140 sociétés

Supérieur à 150K€

2,27%
2,27%

MOONSCOOP IP et 1140 sociétés

Ancienneté entreprise : 44 ans

Secteur d'activité : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, enregistrement sonore et édition musicale (en France)

Inférieur à 1 an2932 sociétés

Inférieur à 1 an

5,83%
5,83%

2932 sociétés

Entre 1 et 5 ans18502 sociétés

Entre 1 et 5 ans

36,80%
36,80%

18502 sociétés

Entre 5 et 15 ans18951 sociétés

Entre 5 et 15 ans

37,69%
37,69%

18951 sociétés

MOONSCOOP IP, avec une ancienneté de 44 ans

MOONSCOOP IP et 9897sociétés

Supérieur à 15 ansMOONSCOOP IP et 9897 sociétés

Supérieur à 15 ans

19,68%
19,68%

MOONSCOOP IP et 9897 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez MOONSCOOP IP

100%
6 Hommes
0%
0 Femme
Total dirigeants : 6
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, enregistrement sonore et édition musicale

77.1%22.9%

France

Vs.
76.4%23.6%

Ile-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
70.9%29.1%

Ile-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise MOONSCOOP IP

Dr DOG

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091628353841

FMARK0000000003520954

MOONSCOOP

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00121618242528

FMARK0000000003340226

BUNNY MALONEY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000911161821242527283032353841

FMARK0000000003310579

PINPIN LELAPIN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000911161821242527283032353841

FMARK0000000003308565

MOONSCOOP

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009353841

FMARK0000000003275237

TAM & MELODY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916283841

FMARK0000000003236055

FRANCE ANIMATION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009162528384142

FMARK0000000003126451

FA MUSIQUE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091641

Aucun visuel déposé pour cette marque

PATROUILLE 03

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00252841

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SOURIS DES VILLES ET DES CHAMPS

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ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE

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Classes : 26

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Procédures collectives

3 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        13/08/2013

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 13/08/2013
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
    • Du 24 janvier 2014 au 24 janvier 2014

      Plan de cession

      • Jugement prononçant

        18/02/2014

        Jugement de conversion en liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 18/02/2014
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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